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Les crimes
Le droit pénal dépend de la jurisdiction et la définition d'un crime peuvent différer considérablement d'un pays à l'autre. En général, les définitions des crimes peuvent être trouvés dans le code pénal d'un pays. En revanche, les aspects procéduraux du système de justice criminelle se trouvent dans le Code de procédure pénale. Tous ces crimes seraient considérés comme mala in se parce que chacun est un tort intrinsèquement. Cependant, tous les pays ont des crimes qui sont également considérés comme malum prohibitum, un crime qui est un tort simplement pour une violation d'une norme législative. Voici une list d'exemples de quelques-uns des crimes mala in se les plus courants qui sont présents dans presque tous les systèmes de justice pénale dans le monde entier.
Liste des crimes
- Crimes contre la personne
- Crimes contre les biens
- Incendie volontaire
- Détournement de fonds
- Extorsion
- extorsion
- Faux prétexte
- Le vol d'identité
- Vol qualifié
- Réception de biens volés
- Vol
- Violation de propriété
- Crimes contre « l'ordre public »
- Troubler la paix
- Tenue indécente et d'autres crimes sexuels mineurs
- Obscénité
- La possession ou la vente de substances réglementées
- Possession d'armes à feu
- Prostitution
- Invitation
- Vagabondage
- Crimes inchoatifs
- Responsabilité complice
- Les crimes contre la Cour
- Corruption
- Outrage criminel
- Obstruction à la justice
- Parjure
- Crimes contre l'État
- Espionage
- Terrorisme
- Trahison
- Crimes d'administration
- Crimes de droit international
Déterminer les responsabilités pénales
Même si cette liste de base des crimes est presque universellement acceptée dans le monde entier, l'approche de base à la détermination de la responsabilité pénale varie d'une juridiction à l'autre. Il y a au moins trois approches de base qui ont pris de l'importance: l'approche du « common law » de l'Amérique, le modèle de Code pénal et l'approche allemande ou « continentale » utilisée dans de nombreux pays de droit civil.
La définition « common law » d'un crime
Pour qu'un crime soit commis, il doit y avoir certains éléments. La définition exacte de ce qui constitue un crime peut varier d'un pays à l'autre.
En règle générale, tous les crimes comportent deux éléments principaux :
En outre, il doit y avoir :
- Adoption d'actus reus et mens rea
- Dommages
L'analyse peut avoir lieu dans n'importe quel ordre.
En outre, chaque crime peut se décomposer en plusieurs éléments. Aux États-Unis, il est généralement nécessaire pour les normes de la preuve que la poursuite montre que l'accusé avait l'état mental requis pour chaque élément du crime.
Définition d'un crime selon le modèle de Code pénal
Le modèle de Code pénal de l'American Law Institute continue d'avoir une grande influence aux États-Unis et dans d'autres pays de « common law » à travers le monde. Le modèle de Code pénal adopte une approche un peu différente de la responsabilité pénale de la « common law » traditionnelle, même si elles sont très similaires. Pour que la responsabilité pénale existe, le modèle de Code pénal exige que les éléments suivants soient démontrés :
- Du comportement qui
- fait ou menace
- du mal considérable contre les intérêts individuels ou publics
- sans justification
- sans excuse
German Definition of a Crime
Contintental and German academics and lawyers have a slightly different approach to determining criminal culpability. Rather than the common law dichtomoy of Mens Rea and Actus Reus, German thinkers tend to analyze culpability as having three elements:
- Definition
- Wrongdoing
- Culpability
In order to determine criminal liability german lawyers must analyze these three elements in order.When analyzing the first stage, the lawyer will determine whether there has been a voluntary act, a violation of a norm, causation, and damages. If these exist, a crime will exist and the defendant is presumed to have wrongfully acted. The defendant can then overcome this presumption by showing that the conduct was somehow justified. If the defendant is unable to rebut the presumption of wrongdoing, the judge will analyze the final stage to determine legal culpability. Culpability can be negated by a showing of an excuse. If the defendant is unable to negate culpability, he is guilty of the crime.
Notes
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