Opening Statements/fr

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Exposés Introductifs

Contexte général

Le but des exposés introductifs est de permettre aux parties et à leurs conseillers de rencontrer le jury et de leur fournir un plan d’action (vue d’ensemble) de ce que les preuves démontreront et du choix que l’on demandera au jury de faire. L’exposé introductif ne doit pas être basé sur une argumentation. Il s’agit d’une opportunité pour la défense de trier les différents faits significatifs d’une façon logique et cohérente et qui conduise à une conclusion ainsi qu’à un verdict positif pour l’accusé. L’exposé introductif est potentiellement l’élément le plus efficace du plaidoyer durant un procès et, en tant que tel, doit être utilisé d’une manière calme et logique, qui permettra au jury de prendre votre partie. Comme tous les aspects du procès, l’exposé introductif doit être motivé par la version des faits défendue par l’avocat.

Notions de base

Après le “voir dire”, il s’agit du premier contact entre le jury et l’avocat du prévenu. Etant donné que les premières impressions sont difficiles à modifier par la suite, l’avocat doit être extrêmement prudent concernant sa manière de s’habiller, son allure générale et son langage corporel. L’avocat doit faire en sorte de donner l’impression d’être honnête, sincère, prévenant et crédible. Evitez d’utiliser des termes légaux trop complexes. Essayez de parler aux membres du jury d’une manière claire et simple, afin de faire en sorte que ses propos soient compréhensibles pour le jury. Puisque le Ministère public a la charge de la preuve dans le cadre du procès pénal, c’est à lui de répliquer. La défense procédera ensuite à la réplique. Même si la défense a le droit de répliquer au-delà de la procédure d’inculpation, cela n’a guère souvent de sens. En préparant l’exposé introductif, l’avocat doit développer un thème qui peut être mis en avant au début de la réplique. Le thème peut consister en un mot, en une expression ou une simple phrase qui résume bien l’émotion dominante ou majoritairement présente dans la version des faits établie par l’avocat de la défense ; il doit pouvoir être facile à mémoriser pour l’enquêteur et doit être court. Par exemple, dans une affaire où le prévenu est accusé de complicité, la défense peut faire référerence à un prévenu comme à un « complice involontaire » qui a été forcé à participer au crime. Chaque exposé introductif est différent et il est impossible de mentionner toutes les questions qui pourraient être soulevées. Ce qui suit met en avant quelques principes de base. La structure de base d’un exposé introductif doit comprendre une introduction, une partie principale et une conclusion.

  • Introduction: Commencez votre introduction en vous adressant directement à l’enquêteur et dites lui qui vous représentez. Expliquez toutes les accusations portées contre votre client, en démontrant clairement que vous ne croyez pas à sa culpabilité et mettez en avant tous les arguments possibles pour le démontrer. Il pourrait être utile de donner quelques renseignements supplémentaires pour présenter le client. Par exemple, il peut être utile de dire que le client a un casier judiciaire vierge, qu’il est un membre intègre de sa communauté et qu’il a un emploi. Tout ce qui peut renforcer la crédibilité du prévenu ou susciter de l’empathie de la part de l’enquêteur peut être utile. C’est également l’occasion d’introduire la charge de la preuve qui incombe au Ministère public (par ex., de manière irréfutable) et comment cette charge ne peut être inversée.
  • Partie principale: Comme l’exposé introductif n’est pas considérée comme une preuve, c’est la première opportunité pour la défense d’expliquer ce que les preuves vont démontrer. Dans la partie principale, l’avocat doit donner une version qui met en place la “trame, le décor et les acteurs”. Il faut que cela fasse ressortir des questions dans l’esprit des jurés, qu’ils souhaiteront poser lorsqu’ils écouteront la version du procureur. L’avocat de la défense doit établir un thème qui se retrouve dans tout son plaidoyer. Ce thème doit comprendre le caractère du prévenu, les faits pertinents et le droit qui s’applique.
  • Chronologie: La partie principale de l’exposé introductif doit également présenter une chronologie des événements qui se sont déroulés. Cela donne à la défense un cadre logique auquel il peut se référer pour décrire ce qui s’est passé et comment. Description: Afin d’aider l’enquêteur, décrivez la scène du crime présumé, les preuves qui seront apportées ainsi que les personnes qui témoigneront. Rappelez-vous de restreindre votre plaidoyer aux preuves qui seront admises au procès. Si certaines preuves doivent être discutées durant l’exposé introductif, vous devriez peut-être considérer un procès préliminaire concernant leur admissibilité.
  • Crédibilité: Si la défense compte utiliser le témoignage d’un témoin, présentez brièvement la crédibilité et les qualifications de chacun lors de l’exposé introductif. Par exemple, si des experts sont appelés à témoigner, décrivez leur qualification. L’exposé introductif permet aussi de commencer à mettre en doute la crédibilité des témoins utilisés par le Ministère public et de minimiser les futures tentatives de dé-crédibilisation des témoins fournis par la défense que le procureur est susceptible de faire. Par exemple, si la crédibilité d’un témoin en faveur de la défense peut être mise en doute par le fait qu’il a déjà un casier judiciaire, c’est l’occasion de minimiser l’effet de l’attaque en expliquant pourquoi ce fait n’a aucun impact sur le témoignage apporté par le témoin.
  • Faits: La défense doit mettre en avant les faits d’une manière telle qu’elle permette d’arriver à une seule et même conclusion logique possible. C’est aussi le moyen de brièvement lier les faits à la loi. Même si la Cour définira elle-même les lois applicables, la défense doit essayer de démontrer en quoi les faits ne correspondent pas à la théorie présentée par le Ministère public, mais au contraire, prouvent la non culpabilité du prévenu.
  • Conclusion: La défense doit toujours conclure en rappelant à la personne responsable de déterminer la vérité qu’elle attend de lui un verdict en faveur de votre client et ce que ce verdict doit être. Rappelez simplement les faits les plus significatifs et établissez en quoi ils établissent la non culpabilité de votre client.

Pièges fréquents lors de l’exposé introductif

Le piège le plus commun à éviter à tout prix lors de l’exposé introductif est de faire des promesses qui ne peuvent être tenues. L’avocat de la défense doit s’assurer que les faits sont mis en avant de manière adéquate et qu’il peut en apporter les preuves. Le Ministère public va bien évidemment mettre en lumière et attaquer toute zone où la défense aurait manqué de respecter les promesses faites lors de l’exposé introductif. Ne pas respecter une promesse faite lors de l’exposé introductif peut avoir un impact significatif sur la crédibilité de la défense et faire apparaître toutes faiblesses potentielles au grand jour. Comme mentionné ci-dessus, l’exposé introductif n’est pas considéré comme une preuve. Beaucoup d’avocats font l’erreur de dire cela aux jurés lors de leur exposé introductif. Malheureusement, cela donne l’impression erronée aux juges que ce qui est mis en avant pendant l’exposé introductif n’est pas important.


Voire Procès

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