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L’Interrogatoire Principal


Contexte général

Aux Etats-Unis, après les répliques, le procureur commence directement à interroger ses premiers témoins. L’interrogatoire principal consiste en l’interrogatoire des témoins par la partie qui les a appelés en premier à la barre et a exigé qu’ils prêtent serment sur l’honneur. L’interrogatoire est habituellement utilisé pour éclaircir certains points du récit de l’auteur et fournir des preuves qui pourront réduire la charge de la preuve qui incombe à la partie adverse. Une fois que le procureur a terminé d’appeler tous ses témoins et que ces derniers aient subi un contre-interrogatoire effectué par la défense, la partie défenderesse aura l’occasion de procéder à l’examen direct de ses propres témoins, qui seront ensuite contre-interrogés par le Ministère public. L’avocat de la défense doit évaluer prudemment quel témoin interroger lors du procès, y compris le prévenu. Aux Etats-Unis, le prévenu a le droit de ne pas témoigner durant son procès, et pour des raisons de stratégie, l’avocat de la défense peut ainsi conseiller à son client de ne pas aller à la barre. L’avocat de la défense aura à considérer si les témoins qu’il compte appeler vont coïncider avec sa version des événements, si les jurés croiront ou non ces derniers et si les témoins pourront correctement être contre-interrogés par le Ministère public. L’interrogatoire principal d’experts nécessite du temps et une préparation supplémentaires. Comme tous les aspects du procès, l’interrogatoire principal doit être motivé par la version des faits de la défense.

Procédé

L’interrogatoire principal offre la possibilité à l’avocat de la défense d’établir les bases de son argumentation et de communiquer les thèmes de sa défense au jury. L’ interrogatoire principal doit commencer avec une série de questions concernant des détails généraux, le but de celui-ci est de présenter le témoin au jury et de le faire apparaître comme présentant bien de sa personne, qu’il est crédible et digne de confiance. Pour accomplir cela, l’avocat de la défense doit poser des questions ouvertes afin d’humaniser le témoin. Par exemple, l’avocat de la défense doit commencer son interrogatoire en demandant: “Monsieur, pourriez-vous vous présenter au jury ?”, plutôt que de poser des questions plus formelles du type: “Monsieur, Veuillez svp déclarer et épeler votre nom complet au jury”. Après avoir établi les informations de base, l’avocat de la défense doit susciter des déclarations concernant les faits pertinents par rapport à son affaire. On présente d’habitude ces faits par ordre chronologique. L’avocat de la défense doit utiliser ses questions pour développer et mettre en valeur les parties importantes de la version des faits. Par exemple, si l’avocat de la défense veut insister sur le fait que son client était éloigné de l’agression et de ce fait, pas impliqué dans l’affaire, il peut étendre le témoignage d’un témoin oculaire sur les sujets suivants :

  • Alors, Monsieur le témoin, vous avez déclaré au jury que mon client se trouvait sur la rue en face de celle où a eu lieu l’agression.
  • J’aimerais développer un peu ce point.
  • Combien de voies y avait-il de chaque côté de cette rue?
  • De quelle largeur sont ces voies?
  • Y a-t-il une piste cyclable au bord de cette rue?
  • De quelle largeur est cette piste cyclable?
  • Y a-t-il un trottoir?
  • De quelle largeur est ce trottoir?
  • Est-ce qu’il y a des places de parking des deux côtés de la rue?
  • Combien de voitures étaient garées sur cette rue le jour de l’agression?

Conseils pour un interrogatoire principal efficace

A faire

  • Obtenez des détails. Pendant l’ interrogatoire principal, l’avocat de la défense doit chercher à dépeindre le tableau de sa version des faits pour le jury. Il doit chercher à récolter le plus de détails possible pendant cet interrogatoire, pour que tous les jurés puissent avoir la même image à l’esprit.
  • Utilisez des pièces à conviction. L’avocat de la défense doit utiliser un maximum de moyens de démonstrations visuels lorsque celaest possible. Photos, cartes, diapositives, vidéos et autres éléments visuels aideront les jurés à comprendre la version des faits proposée par la défense et à susciter leur intérêt.
  • Soyez organisé. S’organiser de manière simple pour l’ interrogatoire principal permet de répondre aux questions suivantes: Qui est le témoin? Quand l’événement s’est-il déroulé? Où est-ce que cela s’est produit? Où le témoin se situait-t-il lorsque cela s’est produit? Comment est-ce que cela s’est produit? Afin de rendre son interrogatoire facile à suivre, l’avocat de la défense doit signaler au jury lorsqu’il passe d’un sujet à un autre. Par exemple, il doit déclarer: “maintenant passons à votre relation avec le prévenu au jour de l’événement.”

A ne pas faire:

  • Semer le doute dans l’esprit des juges. L’avocat de la défense doit faire attention à ne pas poser des questions au témoin qui pourraient embrouiller le portrait mental que les jurés se sont imaginés. Par exemple, l’avocat de la défense doit éviter des questions qui requièrent des détails superflus, des déclarations qui pourraient facilement être contredites, ou des faits qui n’ont qu’une importance moindre. Il doit se rappeler qu’il en sait plus sur l’affaire que les jurés n’en sauront jamais. Il doit ainsi envisager l’affaire du point de vue des jurés et présenter seulement les informations nécessaires à la compréhension de l’affaire par les jurés. Ignorer le témoin. L’avocat de la défense doit écouter minutieusement le témoin et poser ainsi des questions permettant d’en savoir plus, afin que le jury puisse comprendre la version des faits établie par la défense. L’avocat de la défense doit faire attention à ne pas rester trop rigide par rapport au plan qu’il a établi, afin d’éviter d’ignorer ce que dit le témoin. Les questions permettant d’ouvrir le débat sont particulièrement délicates pour susciter un témoignage qui soit le plus utile possible. Poser des questions qui dirigent trop la réponse. L’avocat de la défense doit plutôt poser des questions ouvertes qui permettent au témoin de raconter sa propre version des faits. Les questions qui dirigent trop la réponse sont celles auxquelles il faut répondre par oui ou non, ou auxquelles on ne peut répondre, et elles ne sont généralement pas autorisées pendant l’interrogatoire principal. Par exemple, l’avocat de la défense doit demander:, “ Dites au jury ce que vous avez vu le soir de l’agression”, plutôt que “ vous n’avez pas vu le prévenu le soir de l’agression, n’est-ce pas?”

Interrogatoire supplémentaire des témoins à charge

Après que le Ministère public ait eu l’opportunité de procéder au contre-interrogatoire des témoins de la défense, la défense a la possibilité de procéder à un interrogatoire supplémentaire. L’interrogatoire supplémentaire est l’occasion pour l’avocat de la défense de montrer au jury que la version du témoin donnée lors de l’interrogatoire principal était correcte, ce qui signifie que le témoin ne se trompait pas dans ses observations ou n’est pas arrivé à une conclusion illogique. Les interrogatoires supplémentaires devraient être courts et on doit seulement y faire recours lorsque celaest nécessaire pour rétablir la version du témoin en clarifiant une incohérence apparue lors du contre-interrogatoire. L’interrogatoire ne peut aller au delà du champ d’application de l’interrogatoire principal.


Voire Procès

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