Eyewitness Misidentification/fr - Revision history

Acboudreault: /* Études de cas */

2011-04-13T14:16:42Z

Études de cas

← Older revision		Revision as of 16:16, 13 April 2011
Line 132:		Line 132:
	* Bobby Joe Leaster		* Bobby Joe Leaster

	En 1970, Lévi Whiteside a été tué au cours d'une attaque à main armée dans un magasin de quartier. Bobby Joe, qui était en route pour visiter sa famille et était sur un coin de rue près du magasin, portait des vêtements qui correspondaient à certaines descriptions faites par un témoin oculaire de la personne qui a tué Levi. Bobby Joe a été appréhendé et présenté devant la veuve de la victime, qui avait aussi été victime de l'attaque à main armée et avait vu l'agresseur. Les policiers n'ont présenté que Bobby Joe, menottes aux mains et ont demandé « est-ce lui? » Elle l'a ~~identifié~~ et il s'est retrouvé en prison pendant 15 ans, jusqu'à ce qu'un autre témoin oculaire le libère. (Mourer 2008, 1 - 2)		En 1970, Lévi Whiteside a été tué au cours d'une attaque à main armée dans un magasin de quartier. Bobby Joe, qui était en route pour visiter sa famille et était sur un coin de rue près du magasin, portait des vêtements qui correspondaient à certaines descriptions faites par un témoin oculaire de la personne qui a tué Levi. Bobby Joe a été appréhendé et présenté devant la veuve de la victime, qui avait aussi été victime de l'attaque à main armée et avait vu l'agresseur. Les policiers n'ont présenté que Bobby Joe, menottes aux mains et ont demandé « est-ce lui? ». Elle a répondu affirmativement et ce dernier s'est retrouvé en prison pendant 15 ans, jusqu'à ce qu'un autre témoin oculaire le libère. (Mourer 2008, 1 - 2)

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Acboudreault: /* Études de cas */

2011-04-13T14:15:54Z

Études de cas

← Older revision		Revision as of 16:15, 13 April 2011
Line 124:		Line 124:
	* Shawn Massey		* Shawn Massey

	Massey a passé 12 ans en prison à cause d'une fausse identification par témoin oculaire. Au moment de l'identification, plusieurs photos ont été montrées au témoin et ~~le témoin~~ a fait remarquer une ressemblance entre Massey et l'auteur. Toutefois, ~~elle~~ a également ~~dit~~ aux enquêteurs que Massey n'avait pas les mêmes cheveux, sa peau était beaucoup plus claire, et il pesait beaucoup moins que l'auteur. Ces informations n'ont pas été données au ~~défenseur~~ de Massey et n'ont pas été mises en évidence lors du procès. La défense a appris ces informations plusieurs années plus tard ~~lorsque~~ Massey a finalement été libéré. Heureusement, le témoin ~~coopérait~~ avec les enquêteurs. Ce cas ~~démontre~~ l'importance ~~des enquêtes par~~ l'avocat de la défense pendant le processus d'identification. (Innocence Project Duke Law)		Massey a passé 12 ans en prison à cause d'une fausse identification par témoin oculaire. Au moment de l'identification, plusieurs photos ont été montrées au témoin et celui-ci a fait remarquer une ressemblance entre Massey et l'auteur. Toutefois, il a également mentionné aux enquêteurs que Massey n'avait pas les mêmes cheveux, que sa peau était beaucoup plus claire, et qu'il pesait beaucoup moins que l'auteur. Ces informations n'ont pas été données au défendeur de Massey et n'ont pas été mises en évidence lors du procès. La défense n'a appris ces informations que plusieurs années plus tard au moment où Massey a finalement été libéré. Heureusement, le témoin était ouvert à coopérer avec les enquêteurs. Ce cas illustre l'importance que l'avocat de la défense enquête pendant le processus d'identification. (Innocence Project Duke Law)

	* Calvin Willis		* Calvin Willis

	En 1982, trois jeunes filles dormaient seules dans une maison à Shreveport, en Louisiane, quand un homme ~~avec~~ des bottes de cow-boy est entré ~~dans la maison~~ et a violé la fille aînée, ~~qui avait~~ 10 ans. Lorsque la police a ouvert l'enquête, les trois filles se rappelaient différemment de l'incident. En outre, un rapport de police a déclaré que la victime n'a pas vu la police. Un autre rapport a indiqué que la victime a identifié son agresseur comme Calvin Willis. La jeune fille a témoigné ~~que l~~'on lui a montré une série de photos et lui a demandé de choisir Willis, qui a été reconnu coupable et condamné à la prison à vie. En 2003, ~~les~~ preuves d'ADN ont prouvé l'innocence de M. Willis ; il ~~avait~~ passé près de 22 ans en prison pour un crime qu'il n'a ~~pas~~ commis. (Site web d'Innocence Project)		En 1982, trois jeunes filles dormaient seules dans une maison à Shreveport, en Louisiane, quand un homme portant des bottes de cow-boy y est entré et a violé la fille aînée, âgée alors de 10 ans. Lorsque la police a ouvert l'enquête, les trois filles se rappelaient différemment de l'incident. En outre, un rapport de police a déclaré que la victime n'avait pas vu la police. Un autre rapport a indiqué que la victime a identifié son agresseur comme étant Calvin Willis. La jeune fille a témoigné qu'on lui avait montré une série de photos et lui avait demandé de choisir Willis, qui a été reconnu coupable et condamné à la prison à vie. En 2003, des preuves d'ADN ont prouvé l'innocence de M. Willis ; il a passé près de 22 ans en prison pour un crime qu'il n'a jamais commis. (Site web d'Innocence Project)

	* Bobby Joe Leaster		* Bobby Joe Leaster

	En 1970, Lévi Whiteside a été tué au cours d'une attaque à main armée d'un magasin de quartier. Bobby Joe, qui était en route pour visiter sa famille et était sur un coin de rue près du magasin, portait des vêtements qui correspondaient à ~~des~~ descriptions de témoin oculaire de la personne qui a tué Levi. Bobby Joe a été appréhendé et présenté devant la veuve de la victime, qui ~~était~~ aussi victime de l'attaque à main armée et avait vu l'agresseur. Les policiers n'ont présenté que Bobby Joe, menottes aux mains et ont demandé « est-ce lui? » Elle l'a identifié et il s'est retrouvé en prison pendant 15 ans, jusqu'à ce qu'un autre témoin oculaire ~~l'a libéré~~. (Mourer 2008, 1 - 2)		En 1970, Lévi Whiteside a été tué au cours d'une attaque à main armée dans un magasin de quartier. Bobby Joe, qui était en route pour visiter sa famille et était sur un coin de rue près du magasin, portait des vêtements qui correspondaient à certaines descriptions faites par un témoin oculaire de la personne qui a tué Levi. Bobby Joe a été appréhendé et présenté devant la veuve de la victime, qui avait aussi été victime de l'attaque à main armée et avait vu l'agresseur. Les policiers n'ont présenté que Bobby Joe, menottes aux mains et ont demandé « est-ce lui? » Elle l'a identifié et il s'est retrouvé en prison pendant 15 ans, jusqu'à ce qu'un autre témoin oculaire le libère. (Mourer 2008, 1 - 2)

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Acboudreault: /* Conseils pour le procès */

2011-04-13T14:04:12Z

Conseils pour le procès

← Older revision		Revision as of 16:04, 13 April 2011
Line 99:		Line 99:
	*Quelles recherches superflues affecteront positivement ou négativement l'impact de l'identification par témoin oculaire ?		*Quelles recherches superflues affecteront positivement ou négativement l'impact de l'identification par témoin oculaire ?

	'''Déclaration d'ouverture :''' La déclaration d'ouverture est la première occasion de la défense d'argumenter de manière « vous entendrez aujourd'hui » pour l'erreur d'identification par un témoin oculaire. Si le défendeur compte attaquer la légitimité de l'identification du suspect, il doit affirmer que le témoin oculaire ment ou se trompe. Si elle affirme que le témoin ment, la défense devra être prête à présenter des preuves concernant le motif de ce dernier. Dans la plupart des cas, le défendeur devrait affirmer que le témoin s'est simplement trompé et démontrer des écarts.		'''Déclaration d'ouverture :''' La déclaration d'ouverture est la première occasion pour la défense d'argumenter de manière « vous entendrez aujourd'hui » pour l'erreur d'identification par un témoin oculaire. Si le défendeur compte attaquer la légitimité de l'identification du suspect, il doit affirmer que le témoin oculaire ment ou se trompe. Si elle affirme que le témoin ment, la défense devra être prête à présenter des preuves concernant le motif de ce dernier. Dans la plupart des cas, le défendeur devrait affirmer que le témoin s'est simplement trompé et démontrer des écarts.

	'''Les instructions au jury :''' La défense devrait rédiger des instructions équitables et équilibrées pour le jury en matière d'identification du témoin. Si le juge de première instance refuse les instructions de la défense, demandez au juge de donner ses propres instructions au sujet de l'identification. Si le défendeur estime qu'une partie des instructions est injuste, il devra officiellement protester.		'''Les instructions au jury :''' La défense devrait rédiger des instructions équitables et équilibrées pour le jury en matière d'identification du témoin. Si le juge de première instance refuse les instructions de la défense, demandez au juge de donner ses propres instructions au sujet de l'identification. Si le défendeur estime qu'une partie des instructions est injuste, il devra officiellement protester.

Acboudreault: /* Conseils pour le procès */

2011-04-13T14:03:50Z

Conseils pour le procès

Acboudreault: /* Les considérations pratiques */

2011-04-13T13:45:42Z

Les considérations pratiques

← Older revision		Revision as of 15:45, 13 April 2011
Line 76:		Line 76:

	'''La requête en suppression :''' La poursuite ne poursuivra probablement pas un cas dans lequel le témoin oculaire est incertain, mais s'il y a des facteurs atténuants, la défense peut présenter une		'''La requête en suppression :''' La poursuite ne poursuivra probablement pas un cas dans lequel le témoin oculaire est incertain, mais s'il y a des facteurs atténuants, la défense peut présenter une
	« requête en exclusion » des informations provenant de l'identification et ~~en exclusion~~ de la déposition du témoin oculaire. ''Neil v. Biggers'' (1972) décrit les normes pour accueillir une requête visant l'exclusion. Ces facteurs comprennent :		« requête en exclusion » des informations provenant de l'identification et de la déposition du témoin oculaire. ''Neil v. Biggers'' (1972) décrit les normes pour accueillir une requête visant l'exclusion. Ces facteurs comprennent :
	*1) L'occasion qu'a eu le témoin de voir le criminel au moment du crime		*1) L'occasion qu'a eu le témoin de voir le criminel au moment du crime
	*2) Le degré de tension du témoin		*2) Le degré de tension du témoin

Acboudreault: /* Les considérations pratiques */

2011-04-13T13:43:00Z

Les considérations pratiques

← Older revision		Revision as of 15:43, 13 April 2011
Line 75:		Line 75:
	'''Employer un témoin expert :''' Un témoignage d'expert peut être utilisé pour discréditer un témoin oculaire.		'''Employer un témoin expert :''' Un témoignage d'expert peut être utilisé pour discréditer un témoin oculaire.

	'''La ~~motion de réprimer~~ :''' ~~L'accusation~~ ne poursuivra probablement pas un cas dans lequel le témoin oculaire est incertain, mais s'il y a des facteurs atténuants, la défense peut présenter une		'''La requête en suppression :''' La poursuite ne poursuivra probablement pas un cas dans lequel le témoin oculaire est incertain, mais s'il y a des facteurs atténuants, la défense peut présenter une
	« ~~motion visant à réprimer~~ » des informations ~~venant~~ de l'identification et ~~exclure~~ la déposition du témoin oculaire. ''Neil v. Biggers'' (1972) décrit les normes pour ~~accorder~~ une ~~motion~~ visant ~~à réprimer~~. Ces facteurs comprennent :		« requête en exclusion » des informations provenant de l'identification et en exclusion de la déposition du témoin oculaire. ''Neil v. Biggers'' (1972) décrit les normes pour accueillir une requête visant l'exclusion. Ces facteurs comprennent :
	*1) L'occasion du témoin de voir le criminel au moment du crime		*1) L'occasion qu'a eu le témoin de voir le criminel au moment du crime
	*2) Le degré de tension du témoin		*2) Le degré de tension du témoin
	*3) La précision de la description du criminel ~~préalable~~ par le témoin		*3) La précision de la description préalable du criminel par le témoin
	*4) Le niveau de certitude démontrée par le témoin au cours de l'identification		*4) Le niveau de certitude démontrée par le témoin au cours de l'identification
	*5) ~~La durée de~~ temps entre le crime et l'identification		*5) Le temps écoulé entre le crime et l'identification


	'''La preparation du client :''' Si le client est invité à participer à une parade d'identification, il est important de lui ~~donner des instructions~~ de coopérer et éviter tout comportement ~~odieux~~. Le manque de coopération ~~peut~~ être utilisé contre le client au procès. Le ~~défenseur~~ devrait ~~chercher à savoir comment les~~ parades d'identification ~~se passent~~ dans la région et expliquer le processus au client. ~~En outre~~, le ~~défenseur doit~~ conseiller son client de ne pas parler aux autres membres de la parade d'identification.		'''La preparation du client :''' Si le client est invité à participer à une parade d'identification, il est important de lui mentionner de coopérer et d'éviter tout comportement déplacé. Un manque de coopération pourrait être utilisé contre le client lors du procès. Le défendeur devrait d'informer quant au fonctionnement des parades d'identification dans la région et expliquer le processus au client. Entre autres, le défendeur devra conseiller à son client de ne pas parler aux autres membres de la parade d'identification.

	'''Présence à la parade d'identification :''' Le ~~défenseur~~ doit assister à la parade d'identification ~~chaque fois que possible~~. L'Institut national de la Justice a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois » qui décrit les pratiques de parade d'identification équitables. En général, le ~~défenseur~~ doit ~~rester~~ passif ~~au cours~~ de la parade d'identification, et s'il ~~détermine~~ que ~~des~~ mesures sont nécessaires, il doit être autoritaire, mais déférent.		'''Présence à la parade d'identification :''' Le défendeur doit, dans la mesure du possible, assister à la parade d'identification. L'Institut national de la Justice a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois » qui décrit les pratiques de parade d'identification équitables. En général, le défendeur doit demeurer passif lors de la parade d'identification, et s'il croit que certaines mesures sont nécessaires, il doit être autoritaire, mais déférent.
	*''Rôle passif :'' Le ~~défenseur~~ doit documenter toutes les procédures pour l'utilisation pendant le procès. Idéalement, le ~~défenseur~~ doit apporter une petite caméra vidéo et être accompagné d'une tierce partie impartiale qui peut ~~apparaître~~ devant le tribunal si nécessaire.		*''Rôle passif :'' Le défendeur doit documenter toutes les procédures pour utilisation future pendant le procès. Idéalement, le défendeur doit apporter une petite caméra vidéo et être accompagné d'une tierce partie impartiale qui peut paraître devant le tribunal si nécessaire.
	*''Role actif :'' Si le ~~défenseur~~ estime qu'il est dans le meilleur intérêt du client d'intervenir, ~~le défenseur~~ doit déposer une « ~~motion de~~ meilleures pratiques ».		*''Role actif :'' Si le défendeur estime qu'il est dans le meilleur intérêt du client d'intervenir, ce dernier doit déposer une « requête pour meilleures pratiques ».

	== Conseils pour le procès ==		== Conseils pour le procès ==

Acboudreault: /* Les solutions */

2011-04-13T13:32:21Z

Les solutions

← Older revision		Revision as of 15:32, 13 April 2011
Line 57:		Line 57:
	== Les solutions ==		== Les solutions ==

	Les mesures de réforme encouragent généralement une plus grande diligence ~~par les~~ agents de police :		Les mesures de réforme encouragent généralement une plus grande diligence de la part des agents de police :

	* '''Donner des instructions au témoin :''' Il est important de souligner qu'il est possible que le suspect n'apparaîsse pas dans la parade d'identification. L'agent de police devrait ~~décourager~~ le témoin de deviner en cas de doute.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>		* '''Donner des instructions au témoin :''' Il est important de souligner au témoin qu'il est possible que le suspect n'apparaîsse pas dans la parade d'identification. L'agent de police devrait dissuader le témoin à deviner en cas de doute.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

	* '''La composition de la parade d'identification :''' ~~Pour~~ la parade d'identification~~, les responsables~~ devraient utiliser cinq personnes ou plus ~~qui correspondent~~ à la description générale du suspect afin de s'assurer qu'une personne ne se démarque pas ~~comme différente~~. Par exemple, la personne ne doit pas être ~~le seul~~ de sa race ou ~~le seul~~ à avoir ~~les~~ poils du visage. ~~En outre, le~~ même suspect ne devrait pas apparaître dans plusieurs parades d'identification.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>		* '''La composition de la parade d'identification :''' Les responsables de la parade d'identification devraient utiliser cinq personnes ou plus correspondant à la description générale du suspect afin de s'assurer qu'une personne ne se démarque pas à cause d'une différence marquée. Par exemple, une personne ne doit pas être la seule de sa race ou la seule à avoir des poils au visage. Le même suspect ne devrait également pas apparaître dans plusieurs parades d'identification.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

	* '''L'exposition séquentielle vs l'exposition simultanée :''' Les experts suggèrent qu'au cours d'une séance de ~~photo~~, les images soient ~~montrée~~ au témoin successivement et non simultanément. Le problème avec l'exposition simultanée est qu'un témoin a tendance à exercer un jugement ~~relatif~~ à ~~ce que~~ ''ressemble le plus'' à leur image du suspect. Actuellement, l'exposition séquentielle est obligatoire seulement au New Jersey et en Caroline du Nord.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, à paraître, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref>		* '''L'exposition séquentielle vs l'exposition simultanée :''' Les experts suggèrent qu'au cours d'une séance de photos, les images soient montrées au témoin successivement et non simultanément. Le problème avec l'exposition simultanée est qu'un témoin aura tendance à exercer leur jugement de façon à déterminer qui ''ressemble le plus'' à leur image du suspect. Actuellement, l'exposition séquentielle est obligatoire seulement au New Jersey et en Caroline du Nord.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, à paraître, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref>

	* '''Parade d'identification à l'aveugle :''' La parade d'identification devrait être menée par un agent de police autre que le détective du cas. De cette ~~façon~~, l'agent ~~qui effectue~~ la parade d'identification ne ~~peut~~ ~~pas distinguer entre~~ le suspect ~~et les~~ autres individus et ne ~~peut pas~~, intentionnellement ou non, indiquer l'identité du suspect.<ref>Fisher, Stanley "Eyewitness Misidentification Reform in Massachusetts", Working Paper Series, Public Law & Legal Theory Working Paper No. 07, 2007.</ref>		* '''Parade d'identification à l'aveugle :''' La parade d'identification devrait être menée par un agent de police autre que le détective assigné au cas. De cette manière, l'agent effectuant la parade d'identification ne pourra distinguer le suspect des autres individus et ne pourra, intentionnellement ou non, indiquer l'identité du suspect.<ref>Fisher, Stanley "Eyewitness Misidentification Reform in Massachusetts", Working Paper Series, Public Law & Legal Theory Working Paper No. 07, 2007.</ref>

	* '''Déclaration de confiance :''' Immédiatement après la parade d'identification, la personne ~~qui~~ l'~~effectue~~ doit obtenir une déclaration sur le niveau de certitude du témoin oculaire. Le ~~timing~~ est extrêmement important. Un témoin oculaire a tendance à devenir plus sûr après avoir été informé par la police et les procureurs.<ref>Ann Bradfield, Gary Wells et Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.</ref>		* '''Déclaration de confiance :''' Immédiatement après la parade d'identification, la personne l'ayant effectuée doit obtenir une déclaration sur le niveau de certitude du témoin oculaire. Le facteur temps est extrêmement important. Un témoin oculaire aura tendance à devenir plus sûr après avoir été informé par la police et les procureurs.<ref>Ann Bradfield, Gary Wells et Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.</ref>

	*'''Les compte-rendus :''' Les enquêteurs doivent maintenir un compte-rendu clair de chaque parade d'identification, ~~pas~~ seulement celle qui a mené à l'identification d'un suspect. ~~En outre, l~~'identification doit être enregistrée à chaque fois si possible. L'enregistrement est à l'avantage à la fois de la défense et de l'~~accusation. En~~ cas de faute professionnelle, la défense a de la preuve visuelle. D'autre part, la poursuite ~~peut~~ montrer au jury que les procédures étaient légitimes et honnêtes.		*'''Les compte-rendus :''' Les enquêteurs doivent maintenir un compte-rendu clair de chaque parade d'identification, et non seulement celle qui a mené à l'identification d'un suspect. L'identification doit être enregistrée à chaque fois si possible. L'enregistrement est à l'avantage à la fois de la défense et de la poursuite. D'une part, en cas de faute professionnelle, la défense aura de la preuve visuelle à sa disposition. D'autre part, la poursuite pourradé montrer au jury que les procédures suivies étaient légitimes et honnêtes.

	== Les considérations pratiques ==		== Les considérations pratiques ==

Acboudreault: /* La politique */

2011-04-13T13:19:44Z

La politique

← Older revision		Revision as of 15:19, 13 April 2011
Line 51:		Line 51:
	== La politique ==		== La politique ==

	Il n'y a actuellement aucune politique gouvernementale pour rétablir les erreurs d'identification faites par les témoins oculaires. Cependant, les avocats, les juges, et les fonctionnaires de police sont conscients des problèmes systémiques causés par les erreurs d'identification faites par les témoins oculaires.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, Forthcoming, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref> En 1999, le département américain de la Justice (DOJ) a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois. » Le rapport fournit un guide pour la normalisation de l'identification par témoin oculaire afin de minimiser les erreurs. Le ministère de la Justice soutient une approche méthodique et fournit des conseils à chaque étape de l'enquête, de l'entretien initial du témoin jusqu'aux instructions données au témoin pendant les parades d'identification.<ref>Le site web de l'Institut national de la justice du Département américain de la Justice : Eyewitness Evidence: A Guide for Law Enforcement [http://www.ncjrs.gov/pdffiles1/nij/178240.pdf]</ref>		Il n'y a actuellement aucune politique gouvernementale pour rétablir les erreurs d'identification faites par les témoins oculaires. Cependant, les avocats, les juges, et les fonctionnaires de police sont conscients des problèmes systémiques causés par les erreurs d'identification faites par les témoins oculaires.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, Forthcoming, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref> En 1999, le département américain de la Justice (DOJ) a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois. » Le rapport fournit un guide pour la normalisation de l'identification par témoin oculaire afin de minimiser les erreurs. Le ministère de la Justice soutient une approche méthodique et fournit des conseils pour chaque étape de l'enquête, de l'entretien initial du témoin jusqu'aux instructions données au témoin pendant les parades d'identification.<ref>Le site web de l'Institut national de la justice du Département américain de la Justice : Eyewitness Evidence: A Guide for Law Enforcement [http://www.ncjrs.gov/pdffiles1/nij/178240.pdf]</ref>

	Certains États ont mis sur pied des programmes de réforme, même si le processus ~~se limite~~ aux futures identifications. Par exemple, les programmes de réforme ont débuté ~~dans le~~ New Jersey, la Caroline du Nord, et le Wisconsin. Notamment, quelques villes ont commencé à appliquer la réforme : Boston, MA, Minneapolis, MN, et Virginia Beach, VA.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>		Certains États ont mis sur pied des programmes de réforme, même si le processus est limité aux futures identifications. Par exemple, les programmes de réforme ont débuté au New Jersey, en Caroline du Nord, et au Wisconsin. Notamment, quelques villes ont commencé à appliquer la réforme : Boston, MA, Minneapolis, MN, et Virginia Beach, VA.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

	== Les solutions ==		== Les solutions ==

Acboudreault: /* La politique */

2011-04-13T13:16:52Z

La politique

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	== La politique ==		== La politique ==

	Il n'y a actuellement aucune politique gouvernementale pour rétablir les erreurs d'identification par ~~le témoin oculaire~~. Cependant, les avocats, les juges, et les fonctionnaires de police sont conscients des problèmes systémiques causés par les erreurs d'identification faites par les témoins oculaires.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, Forthcoming, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref> En 1999, le département américain de la Justice (DOJ) a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois. » Le rapport fournit un guide pour la normalisation de l'identification par témoin oculaire afin de minimiser les erreurs. Le ministère de la Justice soutient une approche méthodique et fournit des conseils à chaque étape de l'enquête, de l'entretien initial du témoin jusqu'aux instructions données au témoin pendant les parades d'identification.<ref>Le site web de l'Institut national de la justice du Département américain de la Justice : Eyewitness Evidence: A Guide for Law Enforcement [http://www.ncjrs.gov/pdffiles1/nij/178240.pdf]</ref>		Il n'y a actuellement aucune politique gouvernementale pour rétablir les erreurs d'identification faites par les témoins oculaires. Cependant, les avocats, les juges, et les fonctionnaires de police sont conscients des problèmes systémiques causés par les erreurs d'identification faites par les témoins oculaires.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, Forthcoming, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref> En 1999, le département américain de la Justice (DOJ) a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois. » Le rapport fournit un guide pour la normalisation de l'identification par témoin oculaire afin de minimiser les erreurs. Le ministère de la Justice soutient une approche méthodique et fournit des conseils à chaque étape de l'enquête, de l'entretien initial du témoin jusqu'aux instructions données au témoin pendant les parades d'identification.<ref>Le site web de l'Institut national de la justice du Département américain de la Justice : Eyewitness Evidence: A Guide for Law Enforcement [http://www.ncjrs.gov/pdffiles1/nij/178240.pdf]</ref>

	Certains États ont mis sur pied des programmes de réforme, même si le processus se limite aux futures identifications. Par exemple, les programmes de réforme ont débuté dans le New Jersey, la Caroline du Nord, et le Wisconsin. Notamment, quelques villes ont commencé à appliquer la réforme : Boston, MA, Minneapolis, MN, et Virginia Beach, VA.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>		Certains États ont mis sur pied des programmes de réforme, même si le processus se limite aux futures identifications. Par exemple, les programmes de réforme ont débuté dans le New Jersey, la Caroline du Nord, et le Wisconsin. Notamment, quelques villes ont commencé à appliquer la réforme : Boston, MA, Minneapolis, MN, et Virginia Beach, VA.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

Acboudreault: /* La politique */

2011-04-13T13:15:51Z

La politique

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	== La politique ==		== La politique ==

	Il n'y a actuellement aucune politique gouvernementale pour rétablir les erreurs d'identification par le témoin oculaire. Cependant, les avocats, les juges, et les fonctionnaires de police sont conscients des problèmes systémiques causés par ~~l'erreur~~ d'identification par les témoins oculaires.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, Forthcoming, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref> En 1999, le département américain de la Justice (DOJ) a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois. » Le rapport fournit un guide pour la normalisation de l'identification par témoin oculaire afin de minimiser les erreurs. Le ministère de la Justice soutient une approche méthodique et fournit des conseils à chaque étape de l'enquête, de l'entretien initial du témoin jusqu'aux instructions données au témoin pendant les parades d'identification.<ref>Le site web de l'Institut national de la justice du Département américain de la Justice : Eyewitness Evidence: A Guide for Law Enforcement [http://www.ncjrs.gov/pdffiles1/nij/178240.pdf]</ref>		Il n'y a actuellement aucune politique gouvernementale pour rétablir les erreurs d'identification par le témoin oculaire. Cependant, les avocats, les juges, et les fonctionnaires de police sont conscients des problèmes systémiques causés par les erreurs d'identification faites par les témoins oculaires.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, Forthcoming, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref> En 1999, le département américain de la Justice (DOJ) a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois. » Le rapport fournit un guide pour la normalisation de l'identification par témoin oculaire afin de minimiser les erreurs. Le ministère de la Justice soutient une approche méthodique et fournit des conseils à chaque étape de l'enquête, de l'entretien initial du témoin jusqu'aux instructions données au témoin pendant les parades d'identification.<ref>Le site web de l'Institut national de la justice du Département américain de la Justice : Eyewitness Evidence: A Guide for Law Enforcement [http://www.ncjrs.gov/pdffiles1/nij/178240.pdf]</ref>

	Certains États ont mis sur pied des programmes de réforme, même si le processus se limite aux futures identifications. Par exemple, les programmes de réforme ont débuté dans le New Jersey, la Caroline du Nord, et le Wisconsin. Notamment, quelques villes ont commencé à appliquer la réforme : Boston, MA, Minneapolis, MN, et Virginia Beach, VA.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>		Certains États ont mis sur pied des programmes de réforme, même si le processus se limite aux futures identifications. Par exemple, les programmes de réforme ont débuté dans le New Jersey, la Caroline du Nord, et le Wisconsin. Notamment, quelques villes ont commencé à appliquer la réforme : Boston, MA, Minneapolis, MN, et Virginia Beach, VA.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

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	== Conseils pour le procès ==		== Conseils pour le procès ==

	'''Le contre-interrogatoire ~~de la preuve par~~ témoin oculaire :''' Les questions que la défense devrait étudier au cours de la préparation du procès :		'''Le contre-interrogatoire du témoin oculaire en preuve :''' Les questions que la défense devrait étudier au cours de la préparation du procès :
	*Quels sont les éléments de l'identification que vous (le ~~défenseur~~) souhaitez présenter au jury ?		*Quels sont les éléments de l'identification que vous (le défendeur) souhaitez présenter au jury ?
	*Quelles instructions désirez-vous que les membres du jury reçoivent quant à l'identification ?		*Quelles instructions désirez-vous que les membres du jury reçoivent quant à l'identification ?
	*Est-ce que vous comptez sur le contre-interrogatoire du témoin oculaire pour établir une affirmation d'erreur d'identification ? Allez-vous introduire des preuves d'expert sur les facteurs qui ont une influence sur l'identification ? Ou les deux ?		*Est-ce que vous comptez sur le contre-interrogatoire du témoin oculaire pour établir une affirmation d'erreur d'identification ? Allez-vous introduire des preuves d'expert sur les facteurs qui ont une influence sur l'identification ? Ou les deux ?
	*Le processus d'identification a-t-il été documenté ? ~~Et avez~~-vous accès aux enregistrements / documents ?		*Le processus d'identification a-t-il été documenté ? Avez-vous accès aux enregistrements / documents ?
	*Quelles recherches superflues affecteront positivement ou négativement l'impact de l'identification par témoin oculaire ?		*Quelles recherches superflues affecteront positivement ou négativement l'impact de l'identification par témoin oculaire ?

	'''Déclaration d'ouverture :''' La déclaration d'ouverture est la première occasion de la défense d'argumenter ~~dans une~~ manière « vous entendrez aujourd'hui » pour l'erreur d'identification par témoin oculaire. Si le ~~défenseur~~ compte attaquer la légitimité de l'identification du suspect, ~~le défenser~~ doit affirmer que ~~soit~~ le témoin oculaire ment ou se trompe. La défense ~~devrait~~ être prête à présenter des preuves ~~en ce qui concerne~~ le motif ~~du témoin, si elle affirme que le témoin ment~~. Dans la ~~majorité~~ des cas, le ~~défenseur~~ devrait affirmer que le témoin s'est ~~tout~~ simplement trompé et démontrer des écarts.		'''Déclaration d'ouverture :''' La déclaration d'ouverture est la première occasion de la défense d'argumenter de manière « vous entendrez aujourd'hui » pour l'erreur d'identification par un témoin oculaire. Si le défendeur compte attaquer la légitimité de l'identification du suspect, il doit affirmer que le témoin oculaire ment ou se trompe. Si elle affirme que le témoin ment, la défense devra être prête à présenter des preuves concernant le motif de ce dernier. Dans la plupart des cas, le défendeur devrait affirmer que le témoin s'est simplement trompé et démontrer des écarts.

	'''Les instructions au jury :''' La défense devrait rédiger des instructions équitables et équilibrées pour le jury en matière d'identification du témoin. Si le juge de première instance refuse les instructions de la défense, demandez au juge de donner ses propres instructions au sujet de l'identification. Si le ~~défenseur~~ estime qu'une partie des instructions est injuste, ~~la défense devrait~~ officiellement protester.		'''Les instructions au jury :''' La défense devrait rédiger des instructions équitables et équilibrées pour le jury en matière d'identification du témoin. Si le juge de première instance refuse les instructions de la défense, demandez au juge de donner ses propres instructions au sujet de l'identification. Si le défendeur estime qu'une partie des instructions est injuste, il devra officiellement protester.

	'''Le doute raisonnable :''' L'erreur d'identification par témoin oculaire est un argument en faveur de tout doute raisonnable puisque la défense ~~conteste~~ qu'il y ait au moins un doute raisonnable que le crime n'a pas été commis par le défendeur. Pour ~~réussir~~ sur le doute raisonnable, la défense ~~devrait~~ se concentrer sur l'affaiblissement de la crédibilité de l'identification. Des facteurs à explorer :		'''Le doute raisonnable :''' L'erreur d'identification par témoin oculaire est un argument en faveur de tout doute raisonnable puisque la défense est d'avis qu'il y ait au moins un doute raisonnable que le crime n'a pas été commis par le défendeur. Pour remporter sur le doute raisonnable, la défense devra se concentrer sur l'affaiblissement de la crédibilité de l'identification. Des facteurs à explorer :
	* Le témoin oculaire a-t-il eu ~~du contact~~ avec l'auteur présumé avant l'infraction ?		* Le témoin oculaire a-t-il eu des contacts avec l'auteur présumé avant l'infraction ?
	* Combien de temps a duré l'incident ? ~~Est-ce que le~~ témoin oculaire ~~avait~~ suffisament de temps pour identifier l'auteur ?		* Combien de temps a duré l'incident ? Le témoin oculaire a-t-il eu suffisament de temps pour identifier l'auteur ?
	* Le témoin oculaire et l'auteur ~~avaient~~-ils deux ethnicités différentes ?		* Le témoin oculaire et l'auteur ont-ils deux ethnicités différentes ?
	* À quelle distance ~~était~~ le témoin oculaire de l'auteur lors de l'incident ?		* À quelle distance se trouvait le témoin oculaire de l'auteur lors de l'incident ?
	* Quelles étaient les conditions ? Était-il jour ou nuit, y avait-il de la lumière ou ~~est~~-ce ~~que c'était~~ sombre, ~~est-ce que~~ le ciel était couvert ou ensoleillé, etc. ?		* Quelles étaient les conditions lors de l'incident ? Était-il jour ou nuit, y avait-il de la lumière ou était-ce sombre?, le ciel était-il couvert ou ensoleillé, etc. ?
	* ~~Est-ce que le~~ témoin oculaire a une déficience visuelle ?		* Le témoin oculaire a-t-il une déficience visuelle ?
	* L'auteur a-t-il utilisé une arme mortelle qui peut avoir distrait le témoin lors de l'incident ?		* L'auteur a-t-il utilisé une arme mortelle qui peut avoir distrait le témoin lors de l'incident ?
	* Le témoin oculaire a-t-il changé la description de l'auteur à ~~tout~~ moment ?		* Le témoin oculaire a-t-il changé la description de l'auteur à un moment ?
	* Comment s'est déroulé le processus d'identification : parade d'identification, carnet de photos de visages, séance de photos, etc. ?		* Comment s'est déroulé le processus d'identification : parade d'identification, carnet de photos de visages, séance de photos, etc. ?
	* Combien de temps s'est écoulé entre l'incident et l'identification ?		* Combien de temps s'est-il écoulé entre l'incident et l'identification ?
	* L'auteur ~~était~~-il ~~sous~~ un déguisement ?		* L'auteur portait-il un déguisement ?
	* L'auteur avait-il des caractéristiques identifiantes ?		* L'auteur avait-il des caractéristiques identifiantes ?
	* Votre client a-t-il des traits distinctifs que l'auteur n'avait pas ?		* Votre client a-t-il des traits distinctifs que l'auteur n'avait pas ?
	* Votre client a-t-il eu du contact avec le témoin avant / après l'événement qui aurait pu amener le témoin à confondre votre client avec l'auteur ?		* Votre client a-t-il eu contact avec le témoin avant / après l'événement qui aurait pu amener le témoin à confondre votre client avec l'auteur ?
	* Les enquêteurs ont-ils fait ou dit quoi que ce soit ~~pour~~ influencer l'identification par témoin oculaire ?		* Les enquêteurs ont-ils fait ou dit quoi que ce soit pouvant influencer l'identification par témoin oculaire ?

	== Études de cas ==		== Études de cas ==