'''<big><big><big>Les crimes</big></big></big>'''

Sentencing/fr

2011-05-17T03:42:11Z

Gilleen: /* Des cases et des situations hypothétiques */

'''<big><big><big>Les peines</big></big></big>'''

== Les principes fondamentaux des peines ==
<div style="float: left; width: 33.33%">
Les types de peines
* Châtiment corporel
* La peine de mort
* Diversion
* Programme de désintoxication pour l'alcool et la toxicomanie
* [[Incarceration | Incarcération]]
* Condamnation avec sursis ou [[Probation | probation]]
* [[House Arrest / Electronic Monitoring | Assignation à domicile / Surveillance électronique]]
* [[Fines | Amendes]]
* [[Forfeiture | Confiscation]]
* [[Restitution]]

</div><div style="float: left; width: 33.33%">
* Calcul de peines
* [[Community Service | Service communautaire]]
Définitions
* [[Concurrent sentence | Peine concurrente]]
* [[Consecutive sentence | Peine consécutive]]
* [[Deferred sentence | Peine remise]]
* [[Determinate sentence | Peine à durée déterminée]]
* [[Habitual Offender Statutes | Lois sur la récidive]]
* [[Indeterminate sentence | Peine de durée indéterminée ]]
* [[Life sentence | Condamnation à perpétuité]]
* [[Mandatory sentence | Peine minimale obligatoire]]

</div><div style="float: left; width: 33.33%">

* [[Maximum sentence | Peine maximale]]
* [[Minimum sentence | Peine minimale]]
* Rapports pré-condamnation
* [[Presumptive sentence | Peine présomptive]]
* [[Straight or flat sentence | Peine fixe]]
* [[Suspended Sentence | Condamnation avec sursis ]]
* [[Double Jeopardy | Double incrimination]]
* [[Lesser Charges | Poursuites moins graves]]
* [[Executive Sentencing Interventions | Interventions exécutives des peines]]
**[[Clemency | Clémence]]
**[[Pardon | Relever des poursuites]]
**[[Reprieve | Remise de peine]]

</div>

== Information sur les peines ==

Dans le système « common law » la détermination de la peine a lieu après qu'un défendeur est déclaré coupable d'un crime. Dans le système de droit civil la condamnation et la phase de la détermination de la peine ont lieu souvent en même temps.

Dans le système « common law » la condamnation peut être le résultat d'un verdict de première instance ou d'un plaidoyer de culpabilité. Pour des délits mineurs, la peine se produit généralement immédiatement après la déclaration de culpabilité. Pour les cas plus graves et / ou complexes, le juge fixera une date pour la détermination de la peine.

Dans un système de droit civil, un plaidoyer de culpabilité ne déclenchera pas toujours la fin du procès. Les juges continuent de recueillir des éléments de preuve corroborants afin de trouver la vérité. Les praticiens du droit civil sont souvent consternés par la tendance dans le système « common law » de plaider coupable pour un crime que l'on n'a pas commis, afin de raccourcir la procédure pénale.

Une sanction pénale est généralement considérée comme ayant quatre justifications ou objectifs : la dissuasion, la neutralisation, la réadaptation et la rétribution. Une condamnation pénale est rarement imposée avec une seule justification. Au contraire, ces justifications sont toujours dans l'arrière-plan, et informent les types et méthodes de condamnation qu'une société peut mettre en œuvre.

*'''La dissuasion''' - Les peines sont censées dissuader les criminels d'entreprendre de nouvelles activités criminelles. Les peines ont également un effet detterant sur la population générale.
*'''La neutralisation''' - L'incarcération enlève des individus violents de la société générale et protége la population contre d'autres crimes. Cette justification est souvent utilisée pour les crimes graves comme les agressions, les meurtres ou les viols.
*'''La réadaptation''' - Une peine peut exiger que le défendeur reconnu coupable entreprenne certaines activités visant à réhabiliter l'individu et à faciliter leur réinsertion prudente dans la société.
* '''La rétribution''' - Bien que controversée, la punition est souvent justifiée comme étant la rétribution de la société contre le défendeur.

==Le processus de la détermination des peines==

En général, le tribunal impose une peine qui est dans une étendue fixée par la loi pour le délit commis. L'étendue ou l'échelle des peines est codifiée par la loi de l'état ou de la juridiction dans laquelle le crime a été commis. Aux États-Unis, nous nous tournons vers des échelles différentes des peines en fonction de (1) l'état où le crime a été commis ou (2) la loi fédérale pour le crime en question. Le système fédéral a des lignes directrices facultatives pour aider et limiter le tribunal. Les lignes directrices tiennent compte de facteurs tels que la gravité du crime, si le défendeur a des condamnations antérieures, si le défendeur était un « chef de file » et si le défendeur a abusé d'une position de confiance. Certains états ont également des lignes directrices, mais la plupart donne le droit au tribunal de déterminer une peine selon la loi.

Pour un crime sur le plan national ou local, le juge tiendra compte des renseignements à partir de plusieurs sources pour déterminer une peine appropriée. Ces sources, entre autres, sont l'histoire criminelle de l'accusé, la nature du crim, la situation personnelle du défendeur, et le niveau de remords exprimé par le défendeur.

Dans certaines juridictions, et dans le système fédéral, le juge ordonnera un rapport avant la détermination de la peine. Le rapport est préparé par le service de probation et examine la nature du crime, l'histoire personelle de l'accusé, et les circonstances atténuantes et fait une recommandation pour la durée de la peine.

Il est important de noter que les règles de preuve en général ne s'appliquent pas à la détermination de la peine. Beaucoup des faits qui sont pris en compte par le juge qui détermine la peine ne parviennent pas du crime, et ainsi ils n'auront pas été établis par la déclaration de culpabilité de l'accusé. Par exemple, dans une affaire judiciaire d'un état où le défendeur a été déclaré coupable par un jury pour la possession de l'attirail de drogue avec l'intention de fabriquer de la méthamphétamine, le tribunal a admis des preuves d'autres infractions liées à la drogue, alors que ces infractions avaient eu lieu suite à l'infraction prévenue. Le témoignage par un inspecteur de police au sujet de son contact avec le défendeur à deux reprises ultérieures à l'arrestation de l'accusé a été reçu au cours de la détermination de la peine. Des tribunaux ont également constaté que le témoignage par ouï-dire, qui, autrement, aurait été irrecevable en première instance, peut être considéré pendant la détermination de la peine. Cependant, les renseignements doivent avoir suffisamment d'indices de fiabilité pour soutenir une forte probabilité d'exactitude.

Le juge examinera également le témoinage de la poursuite et de la défense dans la détermination de la peine. Le tribunal permettra à l'avocat de la défense la possibilité de commenter sur les recommandations du service de probationet, et parfois, de présenter des témoignages et des preuves sur toute objection. Le tribunal doit aussi donner à l'avocat de la défense la possibilité de parler au nom du défendeur. Le tribunal doit s'adresser directement au défendeur afin de déterminer si l'individu veut faire une déclaration ou de présenter des preuves en matière d'atténuation.

Pour répondre à toutes « circonstances aggravantes » soulevées par la poursuite, il est conseillé pour la défense de présenter, au minimum, un mémorandum qui énonce des diverses circonstances atténuantes dans le but de réduire la sévérité de la peine qui reçoit l'accusé. La défense peut fournir dans son memorandum par exemple :

* Une histoire personnelle détaillée de l'accusé dans un effort pour « humaniser » le défendeur qui peut inclure, par exemple, une histoire possible de la maltraitance des enfants, des succès personnels positifs, du travail bénévole, et / ou du service à l'église
* Des alternatives possibles à l'incarcération telles que la probation à base communautaire, la détention à domicile et / ou le placement dans une maison à mi-chemin
* Des services communautaires spécifiques qui peuvent être liés à l'infraction tels que parler aux élèves de l'impact négatif de l'abus de drogues ou d'activités criminelles
* Du traitement pour la toxicomanie et l'alcoolisme y compris le placement dans un établissement et du traitement ambulatoire
* De la thérapie psychiatrique et / ou psychologique avec un placement dans un hôpital particulier ou du travail avec un psychiatre / psychologue spécifique
* La restitution aux victimes avec une déclaration de remords pour l'infraction commise
* Des options d'emploi spécifiques associées à une histoire de travail détaillée
* Des lettres de soutien et des recommandations de membres de la communauté qui témoignent en faveur du caractère positif de l'accusé et de sa réputation dans la communauté et la volonté des membres de la communauté pour aider à la réinsertion de l'accusé
* Des contestations en cas d'informations erronées dans le rapport préparé par le service de probation
* Une proposition détaillée pour la détermination de la peine qui peut inclure du crédit pour du temps déjà passé en prison

Bien que les exemples ci-dessus ne sont pas exhaustives de ce que les avocats de la défense peut ou devrait présenter dans un tel mémorandum, il est important de souligner que l'avocat de la défense doit s'efforcer d'être aussi créatif que possible dans le plaidoyer pour une peine moindre. L'objectif de l'avocat de la défense devrait être de fournir au tribunal tous les renseignements positifs sur le défendeur qui pourrait aider le tribunal dans la détermination de la peine.

==Notions de base détermination de la peine==

Pendant la détermination de la peine, la peine de l'accusé peut comprendre un élément ou une combinaison des éléments suivants : l'incarcération, des amendes, la probation, la restitution, le traitement pour la toxicomanie et l'alcoolisme, et le traitement psychiatrique / psychologique. Le défendeur peut également recevoir un « sursis » durant lequel une période d'incarcération est suspendue pour une période de probation.

==Des cas et des situations hypothétiques==
*[[Sentencing Hypothetical | Des peines hypothétiques]]
{{Languages|Sentencing}}

Gilleen: /* La politique */

'''<big><big><big>L'erreur d'identification par témoin oculaire</big></big></big>'''

== Contexte ==

L'erreur d'identification par témoin oculaire est la principale source des condamnations injustifiées aux États-Unis. L'erreur d'identification par témoin oculaire a joué un rôle dans plus de 75 % des condamnations annulées suivant des tests d'ADN.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>
De 1989 à 2007, plus de 200 Américains ont été prouvé innocents par la preuve d'ADN. De ce nombre, environ la moitié avait déjà été condamné à mort.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 174 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref> Pourtant, des preuves d'ADN ne sont disponibles que dans environ 10 % des cas, ce qui fait que la prolifération des erreurs d'identification par témoin oculaire soit un grave problème qui contribue à des condamnations injustifiées.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

Le phénomène des erreurs d'identification par témoin oculaire contient également une dimension raciale : 55% des exonérations en cas d'agression sexuelle ou d'assassination impliquent des défendeurs afro-américains et des victimes blanches.<ref>Medwed, David, "Anatomy of a Wrongful Conviction: Theoretical Implications and Practical Solutions" Villanova Law Review, Vol. 51, 2006, U of Utah Legal Studies Paper No. 05-37.</ref>

Les dépositions des témoins oculaires ont tendance à être convaincantes pour un juge et un jury. Une étude a révélé que 80 % des jurys croient le témoignage des témoins oculaires.<ref>Sarah Anne Mourer "Reforming Eyewitness Identification Procedures under the Fourth Amendment" Duke Journal of Constitutional Law and Public Policy, University of Miami Legal Studies Research Paper No. 2008-02,2008.</ref> Cependant, la recherche en sciences sociales au cours des 30 dernières années a prouvé que les identifications des témoins oculaires sont souvent inexactes.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref> La recherche a montré que l'esprit humain n'est pas comme un magnétoscope ; l'homme moyen ne peut pas prendre un instantané photographique de l'auteur dans son esprit. En outre, la possibilité de contamination de la mémoire est élevée tout au long du processus de collecte de preuves.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

== Les données ==

La difficulté dans l'étude de fausses convictions provient du fait que les fausses condamnations se font seulement connues lorsqu'elles sont renversés, de sorte qu'il est impossible d'estimer combien de condamnations erronées il y a en tout. Les exonérations ne représentent que 2 % de tous les cas de viol et assassination.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 173 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref> Entre 1989 et 2003, une erreur d'identification par témoin oculaire a été la cause d'erreur dans 50 % des cas d'assassination exonérés et 88 % des cas de viol exonérés.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 186 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref>

== La mémoire et la suggestion ==

Les psychologues et chercheurs en sciences du comportement ont trouvé que la mémoire est influencée par le conditionnement d'un observateur. Le temps est également un élément important. Les psychologues décrivent l'influence du temps qui passe en termes d'un effet d'aiguisage et de nivellement ; au fil du temps, les aspects critiques de la situation rappelée sont exagérées ou aiguisées. En même temps, la capacité de la mémoire de se souvenir des aspects considérés moins essentiels diminue (le nivellement). Par exemple, un témoin oculaire peut se souvenir d'une arme utilisée au cours d'une attaque armée dans un magasin plus précisement que la personne qui la manie.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

Un autre facteur important qui influence la mémoire est la suggestion fournie par la police tout au long du processus d'identification. La suggestion peut être créée intentionnellement ou non.<ref>Site web du Center for Criminal Justice Advocacy [http://criminaldefense.homestead.com/eyewitnessmisidentification.html]</ref> Selon une étude de l'exactitude des témoins oculaires, les participants à l'étude qui ont reçu de la confirmation (c'est-à-dire des rémarques qui suggéraient que leur identification était correcte) ont déclaré avoir une image plus claire du visage du coupable, être sûrs de leur description, et être plus disposés à témoigner.<ref>Ann Bradfield, Gary Wells and Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.</ref>

== Les variables ==

Les variables qui contribuent à des erreurs d'identification par témoin oculaire sont divisés en deux catégories :

1) '''Les variables d'estimateur :'''
Les variables qui ne peuvent pas être contrôlés par le système de justice pénale.

Les exemples comprennent :
*L'éclairage pendant l'événement
*La distance entre le témoin oculaire et l'agresseur
*La race de l'agresseur
*La présence d'une arme
*Le degré de stress et de traumatismes subis par le témoin oculaire

2) '''Les variables des systèmes :'''

Les variables qui peuvent et doivent être contrôlées par le système de justice pénale.

Les exemples comprennent :
*La manière dont les enquêteurs accédent les informations des témoins oculaires
**Type de [[Showups, Lineups, and Photo Arrays | Parades d'identification ou Séances de photo]]
**Sélection de personnes pour une parade d'identification
**La manière dont la parade d'identification est administrée
**Les instructions aux témoins oculaires avant l'identification
**La communication avec les témoins oculaires après l'identification

== La politique ==

Il n'y a actuellement aucunes politiques gouvernementales pour réformer les erreurs d'identification par témoin oculaire. Cependant, les avocats, les juges, et les fonctionnaires de police sont au courant des problèmes systémiques avec l'erreur d'identification par témoin oculaire.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, Forthcoming, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref> En 1999, le département américain de la Justice (DOJ) a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois. » Le rapport fournit un guide pour la normalisation d'identification par témoin oculaire pour minimiser les erreurs. Le ministère de la Justice soutient une approche méthodique et fournit des conseils à chaque étape de l'enquête, de l'entretien initial du témoin jusqu'aux instructions données au témoin pendant les parades d'identification.<ref>Le site web de l'Institut national de la justice du Département américain de la Justice : Eyewitness Evidence: A Guide for Law Enforcement [http://www.ncjrs.gov/pdffiles1/nij/178240.pdf]</ref>

Certains États ont entrepris des programmes de réforme, même si le processus est limité aux futures identifications. Par exemple, les programmes de réforme ont commencé dans le New Jersey, la Caroline du Nord, et le Wisconsin. En outre, quelques villes ont commencé à appliquer la réforme : Boston, MA, Minneapolis, MN, et Virginia Beach, VA.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

== Les solutions ==

Les mesures de réforme encouragent généralement une plus grande diligence par les agents de police :

* '''Donner des instructions au témoin :''' Il est important de souligner qu'il est possible que le suspect n'apparaîsse pas dans la parade d'identification. L'agent de police devrait décourager le témoin de deviner en cas de doute.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

* '''La composition de la parade d'identification :''' Pour la parade d'identification, les responsables devraient utiliser cinq personnes ou plus qui correspondent à la description générale du suspect afin de s'assurer qu'une personne ne se démarque pas comme différente. Par exemple, la personne ne doit pas être le seul de sa race ou le seul à avoir les poils du visage. En outre, le même suspect ne devrait pas apparaître dans plusieurs parades d'identification.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

* '''L'exposition séquentielle vs l'exposition simultanée :''' Les experts suggèrent qu'au cours d'une séance de photo, les images soient montrée au témoin successivement et non simultanément. Le problème avec l'exposition simultanée est qu'un témoin a tendance à exercer un jugement relatif à ce que ''ressemble le plus'' à leur image du suspect. Actuellement, l'exposition séquentielle est obligatoire seulement au New Jersey et en Caroline du Nord.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, à paraître, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref>

* '''Parade d'identification à l'aveugle :''' La parade d'identification devrait être menée par un agent de police autre que le détective du cas. De cette façon, l'agent qui effectue la parade d'identification ne peut pas distinguer entre le suspect et les autres individus et ne peut pas, intentionnellement ou non, indiquer l'identité du suspect.<ref>Fisher, Stanley "Eyewitness Misidentification Reform in Massachusetts", Working Paper Series, Public Law & Legal Theory Working Paper No. 07, 2007.</ref>

* '''Déclaration de confiance :''' Immédiatement après la parade d'identification, la personne qui l'effectue doit obtenir une déclaration sur le niveau de certitude du témoin oculaire. Le timing est extrêmement important. Un témoin oculaire a tendance à devenir plus sûr après avoir été informé par la police et les procureurs.<ref>Ann Bradfield, Gary Wells et Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.</ref>

*'''Les compte-rendus :''' Les enquêteurs doivent maintenir un compte-rendu clair de chaque parade d'identification, pas seulement celle qui a mené à l'identification d'un suspect. En outre, l'identification doit être enregistrée à chaque fois si possible. L'enregistrement est à l'avantage à la fois de la défense et de l'accusation. En cas de faute professionnelle, la défense a de la preuve visuelle. D'autre part, la poursuite peut montrer au jury que les procédures étaient légitimes et honnêtes.

== Les considérations pratiques ==

'''Employer un témoin expert :''' Un témoignage d'expert peut être utilisé pour discréditer un témoin oculaire.

'''La motion de réprimer :''' L'accusation ne poursuivra probablement pas un cas dans lequel le témoin oculaire est incertain, mais s'il y a des facteurs atténuants, la défense peut présenter une
« motion visant à réprimer » des informations venant de l'identification et exclure la déposition du témoin oculaire. ''Neil v. Biggers'' (1972) décrit les normes pour accorder une motion visant à réprimer. Ces facteurs comprennent :
*1) L'occasion du témoin de voir le criminel au moment du crime
*2) Le degré de tension du témoin
*3) La précision de la description du criminel préalable par le témoin
*4) Le niveau de certitude démontrée par le témoin au cours de l'identification
*5) La durée de temps entre le crime et l'identification

'''La preparation du client :''' Si le client est invité à participer à une parade d'identification, il est important de lui donner des instructions de coopérer et éviter tout comportement odieux. Le manque de coopération peut être utilisé contre le client au procès. Le défenseur devrait chercher à savoir comment les parades d'identification se passent dans la région et expliquer le processus au client. En outre, le défenseur doit conseiller son client de ne pas parler aux autres membres de la parade d'identification.

'''Présence à la parade d'identification :''' Le défenseur doit assister à la parade d'identification chaque fois que possible. L'Institut national de la Justice a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois » qui décrit les pratiques de parade d'identification équitables. En général, le défenseur doit rester passif au cours de la parade d'identification, et s'il détermine que des mesures sont nécessaires, il doit être autoritaire, mais déférent.
*''Rôle passif :'' Le défenseur doit documenter toutes les procédures pour l'utilisation pendant le procès. Idéalement, le défenseur doit apporter une petite caméra vidéo et être accompagné d'une tierce partie impartiale qui peut apparaître devant le tribunal si nécessaire.
*''Role actif :'' Si le défenseur estime qu'il est dans le meilleur intérêt du client d'intervenir, le défenseur doit déposer une « motion de meilleures pratiques ».

== Conseils pour le procès ==

'''Le contre-interrogatoire de la preuve par témoin oculaire :''' Les questions que la défense devrait étudier au cours de la préparation du procès :
*Quels sont les éléments de l'identification que vous (le défenseur) souhaitez présenter au jury ?
*Quelles instructions désirez-vous que les membres du jury reçoivent quant à l'identification ?
*Est-ce que vous comptez sur le contre-interrogatoire du témoin oculaire pour établir une affirmation d'erreur d'identification ? Allez-vous introduire des preuves d'expert sur les facteurs qui ont une influence sur l'identification ? Ou les deux ?
*Le processus d'identification a-t-il été documenté ? Et avez-vous accès aux enregistrements / documents ?
*Quelles recherches superflues affecteront positivement ou négativement l'impact de l'identification par témoin oculaire ?

'''Déclaration d'ouverture :''' La déclaration d'ouverture est la première occasion de la défense d'argumenter dans une manière « vous entendrez aujourd'hui » pour l'erreur d'identification par témoin oculaire. Si le défenseur compte attaquer la légitimité de l'identification du suspect, le défenser doit affirmer que soit le témoin oculaire ment ou se trompe. La défense devrait être prête à présenter des preuves en ce qui concerne le motif du témoin, si elle affirme que le témoin ment. Dans la majorité des cas, le défenseur devrait affirmer que le témoin s'est tout simplement trompé et démontrer des écarts.

'''Les instructions au jury :''' La défense devrait rédiger des instructions équitables et équilibrées pour le jury en matière d'identification du témoin. Si le juge de première instance refuse les instructions de la défense, demandez au juge de donner ses propres instructions au sujet de l'identification. Si le défenseur estime qu'une partie des instructions est injuste, la défense devrait officiellement protester.

'''Le doute raisonnable :''' L'erreur d'identification par témoin oculaire est un argument en faveur de tout doute raisonnable puisque la défense conteste qu'il y ait au moins un doute raisonnable que le crime n'a pas été commis par le défendeur. Pour réussir sur le doute raisonnable, la défense devrait se concentrer sur l'affaiblissement de la crédibilité de l'identification. Des facteurs à explorer :
* Le témoin oculaire a-t-il eu du contact avec l'auteur présumé avant l'infraction ?
* Combien de temps a duré l'incident ? Est-ce que le témoin oculaire avait suffisament de temps pour identifier l'auteur ?
* Le témoin oculaire et l'auteur avaient-ils deux ethnicités différentes ?
* À quelle distance était le témoin oculaire de l'auteur lors de l'incident ?
* Quelles étaient les conditions ? Était-il jour ou nuit, y avait-il de la lumière ou est-ce que c'était sombre, est-ce que le ciel était couvert ou ensoleillé, etc. ?
* Est-ce que le témoin oculaire a une déficience visuelle ?
* L'auteur a-t-il utilisé une arme mortelle qui peut avoir distrait le témoin lors de l'incident ?
* Le témoin oculaire a-t-il changé la description de l'auteur à tout moment ?
* Comment s'est déroulé le processus d'identification : parade d'identification, carnet de photos de visages, séance de photos, etc. ?
* Combien de temps s'est écoulé entre l'incident et l'identification ?
* L'auteur était-il sous un déguisement ?
* L'auteur avait-il des caractéristiques identifiantes ?
* Votre client a-t-il des traits distinctifs que l'auteur n'avait pas ?
* Votre client a-t-il eu du contact avec le témoin avant / après l'événement qui aurait pu amener le témoin à confondre votre client avec l'auteur ?
* Les enquêteurs ont-ils fait ou dit quoi que ce soit pour influencer l'identification par témoin oculaire ?

== Études de cas ==

* Shawn Massey

Massey a passé 12 ans en prison à cause d'une fausse identification par témoin oculaire. Au moment de l'identification, plusieurs photos ont été montrées au témoin et le témoin a fait remarquer une ressemblance entre Massey et l'auteur. Toutefois, elle a également dit aux enquêteurs que Massey n'avait pas les mêmes cheveux, sa peau était beaucoup plus claire, et il pesait beaucoup moins que l'auteur. Ces informations n'ont pas été données au défenseur de Massey et n'ont pas été mises en évidence lors du procès. La défense a appris ces informations plusieurs années plus tard lorsque Massey a finalement été libéré. Heureusement, le témoin coopérait avec les enquêteurs. Ce cas démontre l'importance des enquêtes par l'avocat de la défense pendant le processus d'identification. (Innocence Project Duke Law)

* Calvin Willis

En 1982, trois jeunes filles dormaient seules dans une maison à Shreveport, en Louisiane, quand un homme avec des bottes de cow-boy est entré dans la maison et a violé la fille aînée, qui avait 10 ans. Lorsque la police a ouvert l'enquête, les trois filles se rappelaient différemment de l'incident. En outre, un rapport de police a déclaré que la victime n'a pas vu la police. Un autre rapport a indiqué que la victime a identifié son agresseur comme Calvin Willis. La jeune fille a témoigné que l'on lui a montré une série de photos et lui a demandé de choisir Willis, qui a été reconnu coupable et condamné à la prison à vie. En 2003, les preuves d'ADN ont prouvé l'innocence de M. Willis ; il avait passé près de 22 ans en prison pour un crime qu'il n'a pas commis. (Site web d'Innocence Project)

* Bobby Joe Leaster

En 1970, Lévi Whiteside a été tué au cours d'une attaque à main armée d'un magasin de quartier. Bobby Joe, qui était en route pour visiter sa famille et était sur un coin de rue près du magasin, portait des vêtements qui correspondaient à des descriptions de témoin oculaire de la personne qui a tué Levi. Bobby Joe a été appréhendé et présenté devant la veuve de la victime, qui était aussi victime de l'attaque à main armée et avait vu l'agresseur. Les policiers n'ont présenté que Bobby Joe, menottes aux mains et ont demandé « est-ce lui? » Elle l'a identifié et il s'est retrouvé en prison pendant 15 ans, jusqu'à ce qu'un autre témoin oculaire l'a libéré. (Mourer 2008, 1 - 2)

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Voir [[Causes of Wrongful Convictions/fr | Les causes des condamnations injustifiées]]

{{Languages|Eyewitness Misidentification}}

== Notes ==
<references/>

Eyewitness Misidentification/fr

2011-04-12T20:45:24Z

Gilleen: /* Les solutions */

'''<big><big><big>L'erreur d'identification par témoin oculaire</big></big></big>'''

== Contexte ==

L'erreur d'identification par témoin oculaire est la principale source des condamnations injustifiées aux États-Unis. L'erreur d'identification par témoin oculaire a joué un rôle dans plus de 75 % des condamnations annulées suivant des tests d'ADN.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>
De 1989 à 2007, plus de 200 Américains ont été prouvé innocents par la preuve d'ADN. De ce nombre, environ la moitié avait déjà été condamné à mort.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 174 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref> Pourtant, des preuves d'ADN ne sont disponibles que dans environ 10 % des cas, ce qui fait que la prolifération des erreurs d'identification par témoin oculaire soit un grave problème qui contribue à des condamnations injustifiées.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

Le phénomène des erreurs d'identification par témoin oculaire contient également une dimension raciale : 55% des exonérations en cas d'agression sexuelle ou d'assassination impliquent des défendeurs afro-américains et des victimes blanches.<ref>Medwed, David, "Anatomy of a Wrongful Conviction: Theoretical Implications and Practical Solutions" Villanova Law Review, Vol. 51, 2006, U of Utah Legal Studies Paper No. 05-37.</ref>

Les dépositions des témoins oculaires ont tendance à être convaincantes pour un juge et un jury. Une étude a révélé que 80 % des jurys croient le témoignage des témoins oculaires.<ref>Sarah Anne Mourer "Reforming Eyewitness Identification Procedures under the Fourth Amendment" Duke Journal of Constitutional Law and Public Policy, University of Miami Legal Studies Research Paper No. 2008-02,2008.</ref> Cependant, la recherche en sciences sociales au cours des 30 dernières années a prouvé que les identifications des témoins oculaires sont souvent inexactes.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref> La recherche a montré que l'esprit humain n'est pas comme un magnétoscope ; l'homme moyen ne peut pas prendre un instantané photographique de l'auteur dans son esprit. En outre, la possibilité de contamination de la mémoire est élevée tout au long du processus de collecte de preuves.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

== Les données ==

La difficulté dans l'étude de fausses convictions provient du fait que les fausses condamnations se font seulement connues lorsqu'elles sont renversés, de sorte qu'il est impossible d'estimer combien de condamnations erronées il y a en tout. Les exonérations ne représentent que 2 % de tous les cas de viol et assassination.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 173 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref> Entre 1989 et 2003, une erreur d'identification par témoin oculaire a été la cause d'erreur dans 50 % des cas d'assassination exonérés et 88 % des cas de viol exonérés.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 186 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref>

== La mémoire et la suggestion ==

Les psychologues et chercheurs en sciences du comportement ont trouvé que la mémoire est influencée par le conditionnement d'un observateur. Le temps est également un élément important. Les psychologues décrivent l'influence du temps qui passe en termes d'un effet d'aiguisage et de nivellement ; au fil du temps, les aspects critiques de la situation rappelée sont exagérées ou aiguisées. En même temps, la capacité de la mémoire de se souvenir des aspects considérés moins essentiels diminue (le nivellement). Par exemple, un témoin oculaire peut se souvenir d'une arme utilisée au cours d'une attaque armée dans un magasin plus précisement que la personne qui la manie.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

Un autre facteur important qui influence la mémoire est la suggestion fournie par la police tout au long du processus d'identification. La suggestion peut être créée intentionnellement ou non.<ref>Site web du Center for Criminal Justice Advocacy [http://criminaldefense.homestead.com/eyewitnessmisidentification.html]</ref> Selon une étude de l'exactitude des témoins oculaires, les participants à l'étude qui ont reçu de la confirmation (c'est-à-dire des rémarques qui suggéraient que leur identification était correcte) ont déclaré avoir une image plus claire du visage du coupable, être sûrs de leur description, et être plus disposés à témoigner.<ref>Ann Bradfield, Gary Wells and Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.</ref>

== Les variables ==

Les variables qui contribuent à des erreurs d'identification par témoin oculaire sont divisés en deux catégories :

1) '''Les variables d'estimateur :'''
Les variables qui ne peuvent pas être contrôlés par le système de justice pénale.

Les exemples comprennent :
*L'éclairage pendant l'événement
*La distance entre le témoin oculaire et l'agresseur
*La race de l'agresseur
*La présence d'une arme
*Le degré de stress et de traumatismes subis par le témoin oculaire

2) '''Les variables des systèmes :'''

Les variables qui peuvent et doivent être contrôlées par le système de justice pénale.

Les exemples comprennent :
*La manière dont les enquêteurs accédent les informations des témoins oculaires
**Type de [[Showups, Lineups, and Photo Arrays | Parades d'identification ou Séances de photo]]
**Sélection de personnes pour une parade d'identification
**La manière dont la parade d'identification est administrée
**Les instructions aux témoins oculaires avant l'identification
**La communication avec les témoins oculaires après l'identification

== La politique ==

Il n'y a actuellement aucunes politiques gouvernementales pour réformer les erreurs d'identification par témoin oculaire. Cependant, les avocats, les juges, et les fonctionnaires de police sont au courant des problèmes systémiques avec l'erreur d'identification par témoin oculaire.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, Forthcoming, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref> En 1999, le département américain de la Justice (DOJ) a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois. » Le rapport fournit un guide pour la normalisation d'identification par témoin oculaire pour minimiser les erreurs. Le ministère de la Justice soutient une approche méthodique et fournit des conseils à chaque étape de l'enquête, de l'entretien initial du témoin jusqu'aux instructions données au témoin pendant les parades d'identification.<ref>Le site web de l'Institut national de la justice du Département américain de la Justice : Eyewitness Evidence: A Guide for Law Enforcement [http://www.ncjrs.gov/pdffiles1/nij/178240.pdf]</ref>

Certains États ont entrepris des programmes de réforme, même si le processus est limité aux futures identifications. Par exemple, les programmes de réforme ont commencé dans le New Jersey, la Caroline du Nord, et le Wisconsin. En outre, quelques villes ont commencé à appliquer la réforme : Boston, MA, Minneapolis, MN, et Virginia Beach, VA.<ref>Site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

== Les solutions ==

Les mesures de réforme encouragent généralement une plus grande diligence par les agents de police :

* '''Donner des instructions au témoin :''' Il est important de souligner qu'il est possible que le suspect n'apparaîsse pas dans la parade d'identification. L'agent de police devrait décourager le témoin de deviner en cas de doute.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

* '''La composition de la parade d'identification :''' Pour la parade d'identification, les responsables devraient utiliser cinq personnes ou plus qui correspondent à la description générale du suspect afin de s'assurer qu'une personne ne se démarque pas comme différente. Par exemple, la personne ne doit pas être le seul de sa race ou le seul à avoir les poils du visage. En outre, le même suspect ne devrait pas apparaître dans plusieurs parades d'identification.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

* '''L'exposition séquentielle vs l'exposition simultanée :''' Les experts suggèrent qu'au cours d'une séance de photo, les images soient montrée au témoin successivement et non simultanément. Le problème avec l'exposition simultanée est qu'un témoin a tendance à exercer un jugement relatif à ce que ''ressemble le plus'' à leur image du suspect. Actuellement, l'exposition séquentielle est obligatoire seulement au New Jersey et en Caroline du Nord.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, à paraître, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref>

* '''Parade d'identification à l'aveugle :''' La parade d'identification devrait être menée par un agent de police autre que le détective du cas. De cette façon, l'agent qui effectue la parade d'identification ne peut pas distinguer entre le suspect et les autres individus et ne peut pas, intentionnellement ou non, indiquer l'identité du suspect.<ref>Fisher, Stanley "Eyewitness Misidentification Reform in Massachusetts", Working Paper Series, Public Law & Legal Theory Working Paper No. 07, 2007.</ref>

* '''Déclaration de confiance :''' Immédiatement après la parade d'identification, la personne qui l'effectue doit obtenir une déclaration sur le niveau de certitude du témoin oculaire. Le timing est extrêmement important. Un témoin oculaire a tendance à devenir plus sûr après avoir été informé par la police et les procureurs.<ref>Ann Bradfield, Gary Wells et Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.</ref>

*'''Les compte-rendus :''' Les enquêteurs doivent maintenir un compte-rendu clair de chaque parade d'identification, pas seulement celle qui a mené à l'identification d'un suspect. En outre, l'identification doit être enregistrée à chaque fois si possible. L'enregistrement est à l'avantage à la fois de la défense et de l'accusation. En cas de faute professionnelle, la défense a de la preuve visuelle. D'autre part, la poursuite peut montrer au jury que les procédures étaient légitimes et honnêtes.

== Les considérations pratiques ==

'''Employer un témoin expert :''' Un témoignage d'expert peut être utilisé pour discréditer un témoin oculaire.

'''La motion de réprimer :''' L'accusation ne poursuivra probablement pas un cas dans lequel le témoin oculaire est incertain, mais s'il y a des facteurs atténuants, la défense peut présenter une
« motion visant à réprimer » des informations venant de l'identification et exclure la déposition du témoin oculaire. ''Neil v. Biggers'' (1972) décrit les normes pour accorder une motion visant à réprimer. Ces facteurs comprennent :
*1) L'occasion du témoin de voir le criminel au moment du crime
*2) Le degré de tension du témoin
*3) La précision de la description du criminel préalable par le témoin
*4) Le niveau de certitude démontrée par le témoin au cours de l'identification
*5) La durée de temps entre le crime et l'identification

'''La preparation du client :''' Si le client est invité à participer à une parade d'identification, il est important de lui donner des instructions de coopérer et éviter tout comportement odieux. Le manque de coopération peut être utilisé contre le client au procès. Le défenseur devrait chercher à savoir comment les parades d'identification se passent dans la région et expliquer le processus au client. En outre, le défenseur doit conseiller son client de ne pas parler aux autres membres de la parade d'identification.

'''Présence à la parade d'identification :''' Le défenseur doit assister à la parade d'identification chaque fois que possible. L'Institut national de la Justice a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois » qui décrit les pratiques de parade d'identification équitables. En général, le défenseur doit rester passif au cours de la parade d'identification, et s'il détermine que des mesures sont nécessaires, il doit être autoritaire, mais déférent.
*''Rôle passif :'' Le défenseur doit documenter toutes les procédures pour l'utilisation pendant le procès. Idéalement, le défenseur doit apporter une petite caméra vidéo et être accompagné d'une tierce partie impartiale qui peut apparaître devant le tribunal si nécessaire.
*''Role actif :'' Si le défenseur estime qu'il est dans le meilleur intérêt du client d'intervenir, le défenseur doit déposer une « motion de meilleures pratiques ».

== Conseils pour le procès ==

'''Le contre-interrogatoire de la preuve par témoin oculaire :''' Les questions que la défense devrait étudier au cours de la préparation du procès :
*Quels sont les éléments de l'identification que vous (le défenseur) souhaitez présenter au jury ?
*Quelles instructions désirez-vous que les membres du jury reçoivent quant à l'identification ?
*Est-ce que vous comptez sur le contre-interrogatoire du témoin oculaire pour établir une affirmation d'erreur d'identification ? Allez-vous introduire des preuves d'expert sur les facteurs qui ont une influence sur l'identification ? Ou les deux ?
*Le processus d'identification a-t-il été documenté ? Et avez-vous accès aux enregistrements / documents ?
*Quelles recherches superflues affecteront positivement ou négativement l'impact de l'identification par témoin oculaire ?

'''Déclaration d'ouverture :''' La déclaration d'ouverture est la première occasion de la défense d'argumenter dans une manière « vous entendrez aujourd'hui » pour l'erreur d'identification par témoin oculaire. Si le défenseur compte attaquer la légitimité de l'identification du suspect, le défenser doit affirmer que soit le témoin oculaire ment ou se trompe. La défense devrait être prête à présenter des preuves en ce qui concerne le motif du témoin, si elle affirme que le témoin ment. Dans la majorité des cas, le défenseur devrait affirmer que le témoin s'est tout simplement trompé et démontrer des écarts.

'''Les instructions au jury :''' La défense devrait rédiger des instructions équitables et équilibrées pour le jury en matière d'identification du témoin. Si le juge de première instance refuse les instructions de la défense, demandez au juge de donner ses propres instructions au sujet de l'identification. Si le défenseur estime qu'une partie des instructions est injuste, la défense devrait officiellement protester.

'''Le doute raisonnable :''' L'erreur d'identification par témoin oculaire est un argument en faveur de tout doute raisonnable puisque la défense conteste qu'il y ait au moins un doute raisonnable que le crime n'a pas été commis par le défendeur. Pour réussir sur le doute raisonnable, la défense devrait se concentrer sur l'affaiblissement de la crédibilité de l'identification. Des facteurs à explorer :
* Le témoin oculaire a-t-il eu du contact avec l'auteur présumé avant l'infraction ?
* Combien de temps a duré l'incident ? Est-ce que le témoin oculaire avait suffisament de temps pour identifier l'auteur ?
* Le témoin oculaire et l'auteur avaient-ils deux ethnicités différentes ?
* À quelle distance était le témoin oculaire de l'auteur lors de l'incident ?
* Quelles étaient les conditions ? Était-il jour ou nuit, y avait-il de la lumière ou est-ce que c'était sombre, est-ce que le ciel était couvert ou ensoleillé, etc. ?
* Est-ce que le témoin oculaire a une déficience visuelle ?
* L'auteur a-t-il utilisé une arme mortelle qui peut avoir distrait le témoin lors de l'incident ?
* Le témoin oculaire a-t-il changé la description de l'auteur à tout moment ?
* Comment s'est déroulé le processus d'identification : parade d'identification, carnet de photos de visages, séance de photos, etc. ?
* Combien de temps s'est écoulé entre l'incident et l'identification ?
* L'auteur était-il sous un déguisement ?
* L'auteur avait-il des caractéristiques identifiantes ?
* Votre client a-t-il des traits distinctifs que l'auteur n'avait pas ?
* Votre client a-t-il eu du contact avec le témoin avant / après l'événement qui aurait pu amener le témoin à confondre votre client avec l'auteur ?
* Les enquêteurs ont-ils fait ou dit quoi que ce soit pour influencer l'identification par témoin oculaire ?

== Études de cas ==

* Shawn Massey

Massey a passé 12 ans en prison à cause d'une fausse identification par témoin oculaire. Au moment de l'identification, plusieurs photos ont été montrées au témoin et le témoin a fait remarquer une ressemblance entre Massey et l'auteur. Toutefois, elle a également dit aux enquêteurs que Massey n'avait pas les mêmes cheveux, sa peau était beaucoup plus claire, et il pesait beaucoup moins que l'auteur. Ces informations n'ont pas été données au défenseur de Massey et n'ont pas été mises en évidence lors du procès. La défense a appris ces informations plusieurs années plus tard lorsque Massey a finalement été libéré. Heureusement, le témoin coopérait avec les enquêteurs. Ce cas démontre l'importance des enquêtes par l'avocat de la défense pendant le processus d'identification. (Innocence Project Duke Law)

* Calvin Willis

En 1982, trois jeunes filles dormaient seules dans une maison à Shreveport, en Louisiane, quand un homme avec des bottes de cow-boy est entré dans la maison et a violé la fille aînée, qui avait 10 ans. Lorsque la police a ouvert l'enquête, les trois filles se rappelaient différemment de l'incident. En outre, un rapport de police a déclaré que la victime n'a pas vu la police. Un autre rapport a indiqué que la victime a identifié son agresseur comme Calvin Willis. La jeune fille a témoigné que l'on lui a montré une série de photos et lui a demandé de choisir Willis, qui a été reconnu coupable et condamné à la prison à vie. En 2003, les preuves d'ADN ont prouvé l'innocence de M. Willis ; il avait passé près de 22 ans en prison pour un crime qu'il n'a pas commis. (Site web d'Innocence Project)

* Bobby Joe Leaster

En 1970, Lévi Whiteside a été tué au cours d'une attaque à main armée d'un magasin de quartier. Bobby Joe, qui était en route pour visiter sa famille et était sur un coin de rue près du magasin, portait des vêtements qui correspondaient à des descriptions de témoin oculaire de la personne qui a tué Levi. Bobby Joe a été appréhendé et présenté devant la veuve de la victime, qui était aussi victime de l'attaque à main armée et avait vu l'agresseur. Les policiers n'ont présenté que Bobby Joe, menottes aux mains et ont demandé « est-ce lui? » Elle l'a identifié et il s'est retrouvé en prison pendant 15 ans, jusqu'à ce qu'un autre témoin oculaire l'a libéré. (Mourer 2008, 1 - 2)

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Voir [[Causes of Wrongful Convictions/fr | Les causes des condamnations injustifiées]]

{{Languages|Eyewitness Misidentification}}

== Notes ==
<references/>