Difference between revisions of "False Confessions / Admissions/fr"

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'''<big><big><big>Fausses confessions ou faux aveux</big></big></big>'''
 
'''<big><big><big>Fausses confessions ou faux aveux</big></big></big>'''
  
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Tous les éléments énumérés ci-dessus peuvent contribuer à une fausse confession. Les avocats de la défense devraient obtenir des preuves de la confession y compris les enregistrements de la police de l'interrogation et les aveux ultérieurs. En outre, il est important d'interroger votre client et les policiers qui l'interrogent. Demandez au client ce qui s'est passé et comparez les écarts entre leur histoire et la confession. Souvenez-vous de ne jamais présumer que le client est coupable, même s'il a « avoué » à la police.<ref>International Bridges to Justice: Vietnam Hanoi Criminal Defense Training Program Materials (2004).</ref>
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Tous les éléments énumérés ci-dessus peuvent contribuer à une fausse confession. Les avocats de la défense devraient obtenir des preuves de la confession y compris les enregistrements de l'interrogatoire de police et les aveux ultérieurs. En outre, il est important d'interroger votre client et les policiers qui l'interrogent. Demandez au client ce qui s'est passé et comparez les écarts entre leur histoire et la confession. Souvenez-vous de ne jamais présumer que le client est coupable, même s'il a « avoué » à la police.<ref>International Bridges to Justice: Vietnam Hanoi Criminal Defense Training Program Materials (2004).</ref>
  
 
== Types de fausses confessions ==
 
== Types de fausses confessions ==
Il existe trois types de faux aveux : volontaire, conforme et persuadé ou intériorisée.<ref>International Bridges to Justice:  Vietnam Hanoi Criminal Defense Training Program Materials (2004).</ref>  
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Il existe trois types de faux aveux : volontaire, conforme et persuadé ou intériorisé.<ref>International Bridges to Justice:  Vietnam Hanoi Criminal Defense Training Program Materials (2004).</ref>  
  
 
'''Les fausses confessions volontaires :'''
 
'''Les fausses confessions volontaires :'''
  
Une confession volontaire est celle qui survient en l'absence de contrainte de la police. Généralement, la personne entend parler du crime et contacte la police. Parfois, la fausse confession voluntaire est le résultat des pressions exercées par une tierce personne ou le résultat d'une maladie mentale. Par exemple, parfois les gens avouent pour protéger le vrai criminal ou de fournir un alibi pour un autre crime. Dans les cas très médiatisés, les aveux spontanés peuvent résulter d'un désir d'attention ou de l'auto-punition.
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Une confession volontaire est celle qui survient en l'absence de contrainte de la police. Généralement, la personne entend parler du crime et contacte la police. Parfois, la fausse confession voluntaire est le résultat des pressions exercées par une tierce personne ou le résultat d'une maladie mentale. Par exemple, parfois les gens avouent pour protéger le vrai criminal ou pour fournir un alibi pour un autre crime. Dans les cas très médiatisés, les aveux spontanés peuvent résulter d'un désir d'attention ou de l'auto-punition.
  
 
Les fausses confessions volontaires ont tendance à être une anomalie et le résultat d'un choix personnel.<ref>International Bridges to Justice: Vietnam Hanoi Criminal Defense Training Program Materials (2004).</ref>  
 
Les fausses confessions volontaires ont tendance à être une anomalie et le résultat d'un choix personnel.<ref>International Bridges to Justice: Vietnam Hanoi Criminal Defense Training Program Materials (2004).</ref>  
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'''Les fausses confessions conformes :'''
 
'''Les fausses confessions conformes :'''
  
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Les fausses confessions conformes sont données en réponse à la contrainte de la police, le stress ou la pression. Les fausses confessions conformes se produisent lorsque le confesseur sait qu'il est innocent et que ce qu'il dit est faux. Une variation de la fausse confession conforme est la fausse confession conforme sous la contrainte dans où un confesseur est convaincu qu'il s'est fait piégé et la meilleure solution est d'avouer malgré son innocence. Typiquement, la pression de la procédure de l'interrogatoire est devenue tellement écrasante que le suspect est prêt à accepter n'importe quoi pour éviter d'être posé encore des questions. La confession est généralement offerte en échange d'une promesse faite par la police, soit pour l'accusé de rentrer chez lui, pour mettre fin à l'entrevue, ou pour protéger la famille du suspect. La perception du point de vue du confesseur est que le gain immédiat de mettre fin à l'interrogatoire est plus important que les conséquences à long terme d'une confession.<ref>International  Bridges to Justice: Vietnam Hanoi Criminal Defense Training Program  Materials (2004).</ref> De nombreux suspects ne comprennent pas que toute sorte de confession a tendance à être très convaincant à l'enquêteur. Qu'elle soit retractée dans l'avenir ou non, l'impact de la confession sur l'enquêteur n'en demeure pas moins puissante.
  
Les fausses confessions conformes sont données en réponse à la contrainte de la police, le stress ou la pression. Les fausses confessions conformes se produisent lorsque le confesseur sait qu'il est innocent et que ce qu'il dit est faux. Une variation de la fausse confession conforme est la fausse confession conforme sous la contrainte dans où un confesseur est convaincu qu'il s'est fait piégé et la meilleure solution est d'avouer malgré son innocence. Typiquement, la pression de la procédure d'interrogation est devenue tellement écrasante que le suspect est prêt à accepter n'importe quoi pour éviter d'être posé encore des questions. La confession est généralement offerte en échange d'une promesse faite par la police, soit pour l'accusé de rentrer chez lui, pour mettre fin à l'entrevue, ou pour protéger la famille du suspect. La perception du point de vue du confesseur est que le gain immédiat de mettre fin à l'interrogation est plus important que les conséquences à long terme d'une confession.<ref>International  Bridges to Justice: Vietnam Hanoi Criminal Defense Training Program  Materials(2004).</ref> De nombreux suspects ne comprennent pas que toute sorte de confession a tendance à être très convaincant à l'enquêteur. Qu'elle soit retractée dans l'avenir ou non, l'impact de la confession sur l'enquêteur n'en demeure pas moins puissante.
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'''Les fausses confessions persuadées ou intériorisées :'''
 
 
'''Persuaded or Internalized False Confessions:'''
 
  
The  third type is persuaded or internalized false confession, in which the  suspect becomes convinced that he may have committed the crime. The  suspect doubts his own innocence, and then is persuaded that he must  have committed the crime without remembering. In this type of false  confession, the suspect actually believes that he may be guilty. Memory  lapses contribute to this belief, whether as a result of amnesia or  other causes. Coercive tactics and techniques are used to engender  self-doubt and create a false reality for the suspect. Coercive  interrogation techniques will be explained in greater detail  below.<ref>International Bridges to Justice: Vietnam Hanoi Criminal Defense Training Program Materials(2004).</ref>
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Le troisième type est la fausse confession persuadée ou intériorisée, où le suspect est convaincu qu'il peut avoir commis le crime. Le suspect doute de sa propre innocence, et il est alors persuadé qu'il doit avoir commis le crime sans s'en souvenir. Dans ce type de fausse confession, le suspect croit vraiment qu'il peut être coupable. Des trous de mémoire contribuent à cette croyance, que ce soit à la suite de l'amnésie ou d'autres causes. Des tactiques et techniques coercitives sont utilisées pour susciter le doute de soi et créent une fausse réalité pour le suspect. Les techniques d'interrogatoire coercitives seront expliquées en détail ci-dessous.<ref>International Bridges to Justice: Vietnam Hanoi Criminal Defense Training Program Materials (2004).</ref>
  
== Coercive Interrogation Techniques ==
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== Les techniques d'interrogatoire coercitives  ==
  
The  police officer's goal is to make the suspect confess.  Your goal as the  defense attorney is to prevent any undue coercion or bullying tactics.  While most of the below factors can and probably will be present during  police interrogation, any can contribute to false confessions.  It is  your job as the defense attorney to look for all of these factors and  then evaluate whether your client was coerced on a case-by-case  basis.<ref>International Bridges to Justice: Vietnam Hanoi  Criminal Defense Training Program Materials(2004).</ref> 
 
  
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L'objectif de l'agent de police est de faire avouer les suspects. Votre objectif comme avocat de la défense est d'éviter toute contrainte excessive et les tactiques d'intimidation. La plupart des facteurs ci-dessous peuvent être (et seront probablement) présents lors des interrogatoires de police, et tous peuvent contribuer à une fausse confession. En tant qu'avocat de la défense, vous êtes responsable de faire attention à tous ces facteurs et d'évaluer si votre client a été sous la contrainte.<ref>International Bridges to Justice: Vietnam Hanoi Criminal Defense Training Program Materials (2004).</ref> 
  
'''Coercive Tactics:'''
 
*Repeated Statements by Investigators of Client's Guilt
 
*Repeated Reminders of Memory Lapses
 
*Withholding Information
 
*Isolation from Family, Friends and/or Legal Defender
 
*Lengthy Interrogation
 
*Emotionally Intense Interrogation
 
*Presentation of "Scientific Evidence" without Explanation
 
*Creating a Hostile Environment, where the Accused Fears Denying Guilt
 
*Physical Threats or Physical Abuse
 
  
 +
'''Les tactiques coercitatives :'''
 +
*Les déclarations, répétées par les enquêteurs, de la culpabilité du client
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*Les rappels répétés des trous de mémoire
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*La rétention d'information
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*L'isolation de la famille, les amis et / ou le défenseur
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*Un longue interrogatoire
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*Un interrogatoire intense et emotionnel
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*La présentation de « preuves scientifiques » sans explication
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*La création d'un environnement hostile, où l'accusé a peur de refuser la culpabilité
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*Les menaces ou la violence physique
  
As  the defender, it is your responsibility to look for evidence of any  coercion.  All legal defenders should be present during interrogation.  If you cannot be physically present, try to obtain any recordings of the  interrogation  and look for coercion.  Recordings are the best way to  decrease the likelihood of false confessions.  They have been shown to  decrease coercion and increase the reliability of confessions as  evidence.  Be sure to listen for any prevarications by your client, such  as: 
 
  
 +
En tant que défenseur, vous devez faire attention à des preuves de coercition. Tous les défenseurs juridiques devraient être présents lors des interrogatoires. Si vous ne pouvez pas être physiquement présent, essayez d'obtenir les enregistrements de l'interrogatoire et étudiez-les pour déterminer s'il y a de la coercition. Les enregistrements sont le meilleur moyen de diminuer la probabilité d'une fausse confession. Il a été démontré que les enregistrements diminuent la coercition et augmentent la fiabilité des aveux comme preuves. Soyez à l'écoute de tout faux-fuyant par votre client, tels que :
  
'''Typical Prevarications:'''
 
*"I guess I must have . . ."
 
*"I think I did this next . . ."
 
*"If what you said is true, then . . ."
 
*"I just want to get this over with . . ."
 
*"If I tell you what happened, can I go home?"
 
  
 +
'''Les faux-fuyants typiques :'''
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*« Je suppose que je dois avoir... »
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*« Je pense qu'ensuite j'ai... »
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*« Si ce que vous dites est vrai, alors... »
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*« Je veux juste en finir avec ça... »
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*« Si je vous dis ce qui s'est passé, je peux rentrer à la maison ? »
  
Any  of the above phrases point to coercion and uncertainty, but remember to  evaluate the confession as a whole, not individual  statements.<ref>International Bridges to Justice: Vietnam Hanoi  Criminal Defense Training Program Materials(2004).</ref>
 
  
== Confession Contamination ==
+
Toutes les phrases ci-dessus suggère de la coercition et l'incertitude, mais  n'oubliez pas d'évaluer la confession dans son ensemble, et non pas des déclarations individuelles.<ref>International Bridges to Justice: Vietnam Hanoi Criminal Defense Training Program Materials (2004).</ref>
  
One  of the problems with false confessions is that the confession often  includes details that theoretically only the perpetrator should know.  But, often the police supply details of the crime during interrogation  to encourage confession.  As a result, the confessor appears guilty  because of his perceived knowledge of the crime.  This issue is  particularly problematic when presented to a jury.
+
== La contamination des confessions ==
  
=== Case Studies ===
+
Un des problèmes avec les faux aveux, c'est que la confession comprend souvent des détails que, théoriquement, seul l'auteur devrait savoir. Mais, souvent, la police révèle les détails du crime au cours de l'interrogatoire afin d'encourager la confession. Par conséquence, le confesseur semble coupable en raison de sa connaissance perçue du crime. Cette situation est particulièrement problématique lorsque présentée à un jury.
  
*'''Eddie Joe Lloyd:'''
+
=== Études de cas ===
  
Eddie Joe Lloyd provides a good example of an individual with a mental  illness being coerced by the police. Lloyd was convicted of the 1984 murder of a 16 year old girl in Detroit. He had written to the police with suggestions on how to solve recent crimes and was brought in for  questioning. During several interviews, the police fed details of the  crime to Lloyd, and convinced him that by confessing he was helping them  find the real killer. He eventually signed a confession and gave a tape-recorded statement despite  his innocence. In 2002, DNA testing  proved that Lloyd was innocent and he was exonerated.  
+
*'''Eddie Joe Lloyd :'''
 +
Eddie Joe Lloyd fournit un bon exemple d'une personne ayant une maladie mentale étant sous la contrainte de la police. Lloyd a été reconnu coupable de l'assassination en 1984 d'une fille de 16 ans à Detroit. Il avait écrit à la police avec des suggestions sur la façon de résoudre des crimes récents, et il a été amené au commissariat pour interrogatoire. Au cours de plusieurs entrevues, la police a revélé des détails du crime à Lloyd, et l'a convaincu que, en confessant qu'il aidait à trouver le véritable assassin. Il a finalement signé une confession, et a fait une déclaration enregistrée, malgré son innocence. En 2002, des tests d'ADN ont prouvé que Lloyd était innocent et il a été disculpé.  
  
This  is an example of confession contamination. From the jury's  perspective, Lloyd had confessed with details that only the killer could  have known. The jury was not given evidence of the police's  interference. As a result of this case, Detroit Police officials agreed  to begin videotaping interrogations.<ref>Innocence Project Website:  [http://www.innocenceproject.org/understand/False-Confessions.php]</ref>   
+
Ceci est un exemple de la contamination d'une confession. Du point de vue du jury, Lloyd avait avoué avec des détails que seul le tueur pouvait connaître. On n'a pas donné au jury des preuves de l'ingérence de la police. À la suite de cette affaire, les fonctionnaires et les agents de police de Detroit ont convenu d'entamer l'enregistrement vidéo des interrogatoires.<ref>Le site web d'Innocence Project :  [http://www.innocenceproject.org/understand/False-Confessions.php]</ref>   
  
 
    
 
    
*'''Edgar Garrett:'''
+
*'''Edgar Garrett :'''
 
+
Edgar Garrett présente un autre exemple d'une fausse confession après un interrogatoire extrême et de la persuasion par la police. La fille de Garrett, Michelle, qui avait 14 ans, a été tuée. Après un interrogatoire de 14 heures, Garrett a avoué. La police lui a dit que des témoins l'a placé avec sa fille peu de temps avant sa disparition. Un des officiers a suggéré à Garrett qu'il pourrait avoir perdu connaissance et a rappelé Garrett qu'une fois il avait frappé Michelle lorsqu'il buvait. Garrett, qui au début avait insisté sur le fait qu'il n'avait pas vu Michelle avant sa disparition, a commencé à changer son histoire et a signé une confession. Toutefois, sa confession était en contradiction avec tous les faits majeurs de l'affaire et les policiers n'avaient pas de preuves supplémentaires. Garrett a été acquitté par le jury. Un extrait de la transcription partielle de son interrogatoire par la police est fourni ci-dessous :
Edgar Garrett presents another example of a false confession resulting from  extreme interrogation and persuasion by the police. Garrett's 14 year  old daughter, Michelle, was murdered. After a 14-hour interrogation, Garrett confessed. The police told him that witnesses placed him with  his daughter shortly before her disappearance. One of the officers  suggested to Garrett that he could have blacked out and reminded Garrett that he had once struck Michelle while drinking. Garrett, who had  initially insisted that he hadn't seen Michelle before she disappeared, began to change his story and signed a confession. However, his  confession contradicted all the major facts of the case and the police  lacked any additional evidence. Garrett was acquitted by the jury. A  partial excerpt from the transcript of his police interrogation is  provided below:
 
 
 
 
 
'''''Interrogation Transcript'''''
 
 
 
'''Garrett:'''  I just don't remember if I went out, if I did talk to Michelle.... I  can't remember fighting with Michelle on Sunday.
 
  
'''Detective:''' You did. Not only did you fight but you thumped her. You didn't mean to hurt her.
 
  
'''G:''' What did I thump her with?
+
'''''Transcription de l'interrogatoire'''''
  
'''D:''' I don't know.
+
'''Garrett :''' Je ne me souviens pas si je suis sorti, si j'ai parlé à Michelle .... Je ne me souviens pas m'être disputé avec Michelle dimanche.
  
'''G:''' I don't know either.
+
'''L'inspecteur :''' Vous vous êtes disputés. Non seulement disputés, mais tu l'as battue. Tu ne voulais pas lui faire du mal.
  
'''D:''' But you thumped her.
+
'''G :''' Avec quoi je l'ai battue ?
  
'''G:''' Well, I killed my own daughter?
+
'''L'inspecteur :''' Je ne sais pas.
  
'''D:''' Yeah.
+
'''G :''' Je ne sais pas non plus.
  
 +
'''L'inspecteur :''' Mais tu l'as battue.
  
When  Garrett kept insisting that he didn't remember attacking her, the  interrogator again raised the possibility of an alcohol-induced  blackout.
+
'''G :''' Bien, est-ce que j'ai tué ma propre fille ?
  
'''D:''' Okay, then what happened next?
+
'''L'inspecteur :''' Ouais.
  
'''G:''' I must have left her there.
 
  
'''D:''' Okay.
 
  
'''G:''' And must have went home.
+
Lorsque Garrett insistait qu'il ne se souvenait pas l'avoir attaquée, l'interrogateur a soulevé de nouveau la possibilité d'un trou de mémoire causé par l'alcool.
  
'''D:''' All right. What did you do with the stick?
+
'''L'inspecteur :''' Bon, alors qu'est-ce qui s'est passé ensuite ?
  
'''G:''' It's in the house. I must have took it back to the house.
+
'''G:''' J'ai dû la laisser là.
  
 +
'''L'inspecteur :''' D'accord.
  
This  excerpt from Garrett's interrogation illustrates how interrogator's can  railroad a suspect into believing they committed the crime.
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'''G:''' Et j'ai dû rentrer à la maison.
  
 +
'''L'inspecteur :''' Bon. Qu'avez-vous fait avec le bâton ?
  
== Defense Attorney Tips ==
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'''G:''' C'est dans la maison. J'ai dû le ramener à la maison.
  
'''Client Interview:'''
 
  
The  most important step for a defense lawyer is the client interview.  Always interview your client.  Learn the details of your client's  history. Ask about your client's medical history, educational history  and any mental health issues that may exist.
 
  
Remember  to approach your client as a confidant. Ask them to tell you what  happened and what they remember.  Do not confront them with the  confession and ask them if it is true.  It is important to get a  statement of what they remember about the incident before asking them to  corroborate a prior statement. 
+
Cet extrait de l'interrogatoire de Garrett illustre comment les interrogateurs peuvent faire qu'un suspect innocent croie qu'il a commis le crime.
  
Next, talk to your  client about the interrogation, especially if you are unable to obtain a  recording.  Ask how the police treated him, what happened, what he was  told about the evidence, and so on.  Ask if he received any promises in  exchange for the confession. This is frequently an element of coerced  confessions--often the police promise to go easier on the suspect if he  confesses. 
+
== Conseils pour les défenseurs ==
  
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'''L'entretien du client :'''
  
'''The Pre-Trial Phase:'''
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L'étape la plus importante pour un avocat de la défense est l'entretien du client. Faites toujours un entretien avec votre client. Découvrez les détails de l'histoire de votre client. Renseignez-vous sur son histoire médicale, sur son éducation, et sur des problèmes de santé mentale qui peuvent exister.
  
The defense should try to obtain experts with knowledge of false confessions if at all possible. However, this is not always feasible.   In the event that experts are not available, use the resources that you  have. Direct and cross examination of witnesses, your client, and investigators can be invaluable.
+
Rappelez-vous de vous addresser à vos clients en tant que confident. Demandez-leur de vous dire ce qui s'est passé et de quoi ils se souviennent. Ne confrontez pas un client avec la confession et lui demander si elle est vraie. Il est important d'obtenir une déclaration de ce qu'il se souvient de l'incident avant de demander au client de corroborer une déclaration précédente.  
  
The defense lawyer  should bring a pre-trial motion to suppress a confession in every case,  even if you are sure it will be deniedRemember to emphasize any  evidence of lengthy detention and interrogation; repeated  interrogations; deprivation of food, sleep, or visitors; failing to  inform the suspect of his rights or misleading him; and false allegations by the police.
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Ensuite, parlez à votre client au sujet de l'interrogatoire, en particulier si vous ne pouvez pas obtenir un enregistrement. Demandez-lui comment la police l'a traité, ce qui s'est passé, ce qu'on lui a dit au sujet de la preuve, et ainsi de suite. Demandez-lui s'il a reçu des promesses en échange de la confession. C'est souvent un élément des aveux sous la contrainte--souvent la police fait la promesse d'aller plus doucement sur le suspect s'il avoue.  
  
 +
'''La phase préliminaire :'''
  
'''Trial:'''
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La défense devrait essayer d'obtenir des experts possédant une  connaissance des fausses confessions, si possible. Cependant, ce n'est  pas toujours possible. Dans le cas où les experts ne sont pas  disponibles, utilisez les ressources que vous avez. Les interrogatoires  directes et les contre-interrogatoires des témoins, votre client, et les  enquêteurs peuvent être très précieux.
  
At  trial, begin establishing that the confession was false during the  opening statement. The opening statement presents an opportunity to  illustrate how the circumstances of the interrogation could have led the  client to make a false confession. But remember, during the opening  statement you are only supposed to be laying out what will be heard at  trial, not arguing.  Try to recreate the situation for the jury; bring  photographs of the interrogation room and create a timeline which  establishes the length of questioning.  Most important, use what you  have learned in interviews to effectively cross examine the  prosecution's witnesses.  Then put your client on the stand and let them  tell their story.  Remember you are trying to convince the jury that your client was overcome by police tactics to such an extent that he  confessed to a crime he did not commit.  
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L'avocat de la défense devrait présenter une motion avant le procès pour interdire une confession dans tous les cas, même si vous êtes sûr que la motion sera refusée. N'oubliez pas de mettre l'accent sur tout élément de preuve d'une longue détention et d'un long interrogatoire; des interrogatoires répétés, de la privation de nourriture, de sommeil, ou des visiteurs; de ne pas avoir informé ou d'avoir induit en erreur le suspect au sujet de ses droits; et de fausses allégations par la police.  
  
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'''Le procès :'''
  
'''Final Thoughts:'''  
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Au procès, commencez à établir que la confession était fausse lors de la déclaration préliminaire. La  déclaration préliminaire présente une occasion d'illustrer la façon dont les circonstances de l'interrogatoire pourrait avoir donné lieu à une fausse confession. Mais rappelez-vous que lors de la déclaration préliminaire, vous établissez seulement ce qui sera entendu au procès ; vous ne présentez pas encore vos arguments. Essayez de recréer la situation pour le jury ; apportez des photos de la salle de l'interrogatoire et créez une chronologie qui démontre la durée de  l'interrogatoire. Le  plus important c'est d'utiliser ce que vous avez appris lors des entretiens pour contre-interroger efficacement les témoins de l'accusation. Ensuite, laissez votre client aller à la barre et raconter son histoire. Rappelez-vous que vous essayez de convaincre le jury que les tactiques de police ont forcé votre client d'avouer un crime qu'il n'a pas commis.
  
The  most effective means of combating false confessions is simply  understanding them.  A working knowledge of the elements and practices  leading to false confessions is crucial.  Thoroughly investigating any  client confession is a fundamental step for every good defense attorney.    Generally the best way to investigate is by obtaining recordings of  the interrogation.  However, not every country records interrogations. 
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'''Les réflexions finales :'''
  
Recording  interrogations is becoming a more widespread policy. Video recordings  both decrease the likelihood of false confessions and increase the  validity of a confession. By rendering the interrogation process  transparent, police lose any leverage to coerce innocent suspects.  
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Le moyen le plus efficace de lutter contre les fausses confessions est tout simplement de les comprendre. Une connaissance pratique des éléments et des pratiques qui mènent à des fausses confessions est cruciale. Une étape fondamentale pour tous les avocats de la défense efficaces est d'enquêter de manière approfondie toute confession que fait un client. En général, la meilleure façon d'enquêter est d'obtenir des enregistrements de l'interrogatoire. Cependant, pas tous les pays font des enregistrements d'interrogatoire.  
  
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L'enregistrement des interrogatoires devient une politique plus répandue. Les enregistrements vidéo à la fois réduisent la probabilité des faux aveux et augmentent la validité des confessions. Lorsque le processus d'interrogation devient transparent, la police perd l'abilité d'exercer des pressions sur les suspects innocents.
  
 
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See [[Causes of Wrongful Convictions]]
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Voir [[Causes of Wrongful Convictions/fr | Les causes des condamnations injustifiées]]
  
 
== Notes ==
 
== Notes ==
 
<references/>
 
<references/>

Latest revision as of 11:13, 26 September 2012

Globe3.png English  • français


Fausses confessions ou faux aveux

Contexte

Le phénomène des fausses confessions n'est pas récent. Aux États-Unis, les fausses confessions remontent aux procès des sorcières de Salem de 1692. Dans cette période, les accusations de sorcellerie menaient souvent à des fausses confessions.[1] Aujourd'hui, les fausses confessions sont une des principales causes d'erreur dans les condamnations injustifiées. Dans environ 25% des cas d'exonération de l'ADN, les accusés innocents ont fait des déclarations incriminantes, ont livré des confessions directes, ou ont plaidé coupable.[2] Puisque les fausses confessions sont généralement découvertes en cours des exonérations suivantes, la fréquence globale de fausses confessions est inconnue.[3]

La force de persuasion des confessions

Les confessions sont considérées comme une preuve très convaincante de culpabilité et sont peut-être la preuve la plus dommageable qu'un procureur puisse présenter au procès.[4] Des crimes qui sont résolus, la majorité sont résolus à la suite d'une confession obtenue par les interrogatoires de police.[5] Malgré de la preuve très répandue que les fausses confessions se produisent, les jurys ont du mal à croire qu'une personne innocente avouera un crime qu'elle n'a pas commis.[6]

Pourquoi les personnes innocentes confessent-elles ?

La plupart des gens, en particulier les membres du jury agissant en qualité d'enquêteurs, ont du mal à comprendre qu'une personne innocente peut avouer un crime qu'elle n'a pas commis. Toutefois, les fausses confessions ne sont pas rares. Certains éléments qui peuvent souvent mener à de faux aveux sont :

  • La contrainte
  • La coercition
  • L'intoxication
  • Une diminution de capacité
  • Une déficience mentale
  • Une ignorance de la loi
  • La peur de la violence
  • La menace de préjudice
  • Une incompréhension de la situation

Comprendre ce qui peut mener à une fausse confession est la clé d'en reconnaître une dans l'avenir.[7]

Traits des confessions sous la contrainte, les confessions forcées, et les fausses confessions

Les avocats de la défense sont chargés d'enquêter sur les aveux faits par les clients. Beaucoup de gens pensent que la contrainte n'inclut que la torture physique. Toutefois, les enquêteurs de police ont souvent recours à des techniques de coercition psychologique qui peut aussi conduire à de fausses confessions. Les procureurs ne connaissant pas ou étant inexpérimentés avec les faux aveux peuvent de façon inappropriée conseiller leurs clients de plaider coupable sur la base des faux aveux pour éviter de lourdes peines au procès.[8] Les éléments qui augmentent souvent la probabilité qu'une confession est fausse comprennent :


Les confessions sous contrainte Les confessions forcées Les fausses confessions
La pression Les menaces physiques La jeunesse
La duplicité Les menaces émotionnelles Les problèmes de santé mentale
La persuasion L'isolation Les indices linguistiques
Les problèmes de santé mentale La privation de nourriture Les réponses inexactes
Les fausses promesses Le contact physique Être non réceptif
Les faits erronés Plusieurs interrogateurs Les contradictions
La jeunesse La durée de détention L'exagération
Un faible estime de soi La peur Le désir de plaire


Tous les éléments énumérés ci-dessus peuvent contribuer à une fausse confession. Les avocats de la défense devraient obtenir des preuves de la confession y compris les enregistrements de l'interrogatoire de police et les aveux ultérieurs. En outre, il est important d'interroger votre client et les policiers qui l'interrogent. Demandez au client ce qui s'est passé et comparez les écarts entre leur histoire et la confession. Souvenez-vous de ne jamais présumer que le client est coupable, même s'il a « avoué » à la police.[9]

Types de fausses confessions

Il existe trois types de faux aveux : volontaire, conforme et persuadé ou intériorisé.[10]

Les fausses confessions volontaires :

Une confession volontaire est celle qui survient en l'absence de contrainte de la police. Généralement, la personne entend parler du crime et contacte la police. Parfois, la fausse confession voluntaire est le résultat des pressions exercées par une tierce personne ou le résultat d'une maladie mentale. Par exemple, parfois les gens avouent pour protéger le vrai criminal ou pour fournir un alibi pour un autre crime. Dans les cas très médiatisés, les aveux spontanés peuvent résulter d'un désir d'attention ou de l'auto-punition.

Les fausses confessions volontaires ont tendance à être une anomalie et le résultat d'un choix personnel.[11]

Les fausses confessions conformes :

Les fausses confessions conformes sont données en réponse à la contrainte de la police, le stress ou la pression. Les fausses confessions conformes se produisent lorsque le confesseur sait qu'il est innocent et que ce qu'il dit est faux. Une variation de la fausse confession conforme est la fausse confession conforme sous la contrainte dans où un confesseur est convaincu qu'il s'est fait piégé et la meilleure solution est d'avouer malgré son innocence. Typiquement, la pression de la procédure de l'interrogatoire est devenue tellement écrasante que le suspect est prêt à accepter n'importe quoi pour éviter d'être posé encore des questions. La confession est généralement offerte en échange d'une promesse faite par la police, soit pour l'accusé de rentrer chez lui, pour mettre fin à l'entrevue, ou pour protéger la famille du suspect. La perception du point de vue du confesseur est que le gain immédiat de mettre fin à l'interrogatoire est plus important que les conséquences à long terme d'une confession.[12] De nombreux suspects ne comprennent pas que toute sorte de confession a tendance à être très convaincant à l'enquêteur. Qu'elle soit retractée dans l'avenir ou non, l'impact de la confession sur l'enquêteur n'en demeure pas moins puissante.

Les fausses confessions persuadées ou intériorisées :

Le troisième type est la fausse confession persuadée ou intériorisée, où le suspect est convaincu qu'il peut avoir commis le crime. Le suspect doute de sa propre innocence, et il est alors persuadé qu'il doit avoir commis le crime sans s'en souvenir. Dans ce type de fausse confession, le suspect croit vraiment qu'il peut être coupable. Des trous de mémoire contribuent à cette croyance, que ce soit à la suite de l'amnésie ou d'autres causes. Des tactiques et techniques coercitives sont utilisées pour susciter le doute de soi et créent une fausse réalité pour le suspect. Les techniques d'interrogatoire coercitives seront expliquées en détail ci-dessous.[13]

Les techniques d'interrogatoire coercitives

L'objectif de l'agent de police est de faire avouer les suspects. Votre objectif comme avocat de la défense est d'éviter toute contrainte excessive et les tactiques d'intimidation. La plupart des facteurs ci-dessous peuvent être (et seront probablement) présents lors des interrogatoires de police, et tous peuvent contribuer à une fausse confession. En tant qu'avocat de la défense, vous êtes responsable de faire attention à tous ces facteurs et d'évaluer si votre client a été sous la contrainte.[14]


Les tactiques coercitatives :

  • Les déclarations, répétées par les enquêteurs, de la culpabilité du client
  • Les rappels répétés des trous de mémoire
  • La rétention d'information
  • L'isolation de la famille, les amis et / ou le défenseur
  • Un longue interrogatoire
  • Un interrogatoire intense et emotionnel
  • La présentation de « preuves scientifiques » sans explication
  • La création d'un environnement hostile, où l'accusé a peur de refuser la culpabilité
  • Les menaces ou la violence physique


En tant que défenseur, vous devez faire attention à des preuves de coercition. Tous les défenseurs juridiques devraient être présents lors des interrogatoires. Si vous ne pouvez pas être physiquement présent, essayez d'obtenir les enregistrements de l'interrogatoire et étudiez-les pour déterminer s'il y a de la coercition. Les enregistrements sont le meilleur moyen de diminuer la probabilité d'une fausse confession. Il a été démontré que les enregistrements diminuent la coercition et augmentent la fiabilité des aveux comme preuves. Soyez à l'écoute de tout faux-fuyant par votre client, tels que :


Les faux-fuyants typiques :

  • « Je suppose que je dois avoir... »
  • « Je pense qu'ensuite j'ai... »
  • « Si ce que vous dites est vrai, alors... »
  • « Je veux juste en finir avec ça... »
  • « Si je vous dis ce qui s'est passé, je peux rentrer à la maison ? »


Toutes les phrases ci-dessus suggère de la coercition et l'incertitude, mais n'oubliez pas d'évaluer la confession dans son ensemble, et non pas des déclarations individuelles.[15]

La contamination des confessions

Un des problèmes avec les faux aveux, c'est que la confession comprend souvent des détails que, théoriquement, seul l'auteur devrait savoir. Mais, souvent, la police révèle les détails du crime au cours de l'interrogatoire afin d'encourager la confession. Par conséquence, le confesseur semble coupable en raison de sa connaissance perçue du crime. Cette situation est particulièrement problématique lorsque présentée à un jury.

Études de cas

  • Eddie Joe Lloyd :

Eddie Joe Lloyd fournit un bon exemple d'une personne ayant une maladie mentale étant sous la contrainte de la police. Lloyd a été reconnu coupable de l'assassination en 1984 d'une fille de 16 ans à Detroit. Il avait écrit à la police avec des suggestions sur la façon de résoudre des crimes récents, et il a été amené au commissariat pour interrogatoire. Au cours de plusieurs entrevues, la police a revélé des détails du crime à Lloyd, et l'a convaincu que, en confessant qu'il aidait à trouver le véritable assassin. Il a finalement signé une confession, et a fait une déclaration enregistrée, malgré son innocence. En 2002, des tests d'ADN ont prouvé que Lloyd était innocent et il a été disculpé.

Ceci est un exemple de la contamination d'une confession. Du point de vue du jury, Lloyd avait avoué avec des détails que seul le tueur pouvait connaître. On n'a pas donné au jury des preuves de l'ingérence de la police. À la suite de cette affaire, les fonctionnaires et les agents de police de Detroit ont convenu d'entamer l'enregistrement vidéo des interrogatoires.[16]


  • Edgar Garrett :

Edgar Garrett présente un autre exemple d'une fausse confession après un interrogatoire extrême et de la persuasion par la police. La fille de Garrett, Michelle, qui avait 14 ans, a été tuée. Après un interrogatoire de 14 heures, Garrett a avoué. La police lui a dit que des témoins l'a placé avec sa fille peu de temps avant sa disparition. Un des officiers a suggéré à Garrett qu'il pourrait avoir perdu connaissance et a rappelé Garrett qu'une fois il avait frappé Michelle lorsqu'il buvait. Garrett, qui au début avait insisté sur le fait qu'il n'avait pas vu Michelle avant sa disparition, a commencé à changer son histoire et a signé une confession. Toutefois, sa confession était en contradiction avec tous les faits majeurs de l'affaire et les policiers n'avaient pas de preuves supplémentaires. Garrett a été acquitté par le jury. Un extrait de la transcription partielle de son interrogatoire par la police est fourni ci-dessous :


Transcription de l'interrogatoire

Garrett : Je ne me souviens pas si je suis sorti, si j'ai parlé à Michelle .... Je ne me souviens pas m'être disputé avec Michelle dimanche.

L'inspecteur : Vous vous êtes disputés. Non seulement disputés, mais tu l'as battue. Tu ne voulais pas lui faire du mal.

G : Avec quoi je l'ai battue ?

L'inspecteur : Je ne sais pas.

G : Je ne sais pas non plus.

L'inspecteur : Mais tu l'as battue.

G : Bien, est-ce que j'ai tué ma propre fille ?

L'inspecteur : Ouais.


Lorsque Garrett insistait qu'il ne se souvenait pas l'avoir attaquée, l'interrogateur a soulevé de nouveau la possibilité d'un trou de mémoire causé par l'alcool.

L'inspecteur : Bon, alors qu'est-ce qui s'est passé ensuite ?

G: J'ai dû la laisser là.

L'inspecteur : D'accord.

G: Et j'ai dû rentrer à la maison.

L'inspecteur : Bon. Qu'avez-vous fait avec le bâton ?

G: C'est dans la maison. J'ai dû le ramener à la maison.


Cet extrait de l'interrogatoire de Garrett illustre comment les interrogateurs peuvent faire qu'un suspect innocent croie qu'il a commis le crime.

Conseils pour les défenseurs

L'entretien du client :

L'étape la plus importante pour un avocat de la défense est l'entretien du client. Faites toujours un entretien avec votre client. Découvrez les détails de l'histoire de votre client. Renseignez-vous sur son histoire médicale, sur son éducation, et sur des problèmes de santé mentale qui peuvent exister.

Rappelez-vous de vous addresser à vos clients en tant que confident. Demandez-leur de vous dire ce qui s'est passé et de quoi ils se souviennent. Ne confrontez pas un client avec la confession et lui demander si elle est vraie. Il est important d'obtenir une déclaration de ce qu'il se souvient de l'incident avant de demander au client de corroborer une déclaration précédente.

Ensuite, parlez à votre client au sujet de l'interrogatoire, en particulier si vous ne pouvez pas obtenir un enregistrement. Demandez-lui comment la police l'a traité, ce qui s'est passé, ce qu'on lui a dit au sujet de la preuve, et ainsi de suite. Demandez-lui s'il a reçu des promesses en échange de la confession. C'est souvent un élément des aveux sous la contrainte--souvent la police fait la promesse d'aller plus doucement sur le suspect s'il avoue.

La phase préliminaire :

La défense devrait essayer d'obtenir des experts possédant une connaissance des fausses confessions, si possible. Cependant, ce n'est pas toujours possible. Dans le cas où les experts ne sont pas disponibles, utilisez les ressources que vous avez. Les interrogatoires directes et les contre-interrogatoires des témoins, votre client, et les enquêteurs peuvent être très précieux.

L'avocat de la défense devrait présenter une motion avant le procès pour interdire une confession dans tous les cas, même si vous êtes sûr que la motion sera refusée. N'oubliez pas de mettre l'accent sur tout élément de preuve d'une longue détention et d'un long interrogatoire; des interrogatoires répétés, de la privation de nourriture, de sommeil, ou des visiteurs; de ne pas avoir informé ou d'avoir induit en erreur le suspect au sujet de ses droits; et de fausses allégations par la police.

Le procès :

Au procès, commencez à établir que la confession était fausse lors de la déclaration préliminaire. La déclaration préliminaire présente une occasion d'illustrer la façon dont les circonstances de l'interrogatoire pourrait avoir donné lieu à une fausse confession. Mais rappelez-vous que lors de la déclaration préliminaire, vous établissez seulement ce qui sera entendu au procès ; vous ne présentez pas encore vos arguments. Essayez de recréer la situation pour le jury ; apportez des photos de la salle de l'interrogatoire et créez une chronologie qui démontre la durée de l'interrogatoire. Le plus important c'est d'utiliser ce que vous avez appris lors des entretiens pour contre-interroger efficacement les témoins de l'accusation. Ensuite, laissez votre client aller à la barre et raconter son histoire. Rappelez-vous que vous essayez de convaincre le jury que les tactiques de police ont forcé votre client d'avouer un crime qu'il n'a pas commis.

Les réflexions finales :

Le moyen le plus efficace de lutter contre les fausses confessions est tout simplement de les comprendre. Une connaissance pratique des éléments et des pratiques qui mènent à des fausses confessions est cruciale. Une étape fondamentale pour tous les avocats de la défense efficaces est d'enquêter de manière approfondie toute confession que fait un client. En général, la meilleure façon d'enquêter est d'obtenir des enregistrements de l'interrogatoire. Cependant, pas tous les pays font des enregistrements d'interrogatoire.

L'enregistrement des interrogatoires devient une politique plus répandue. Les enregistrements vidéo à la fois réduisent la probabilité des faux aveux et augmentent la validité des confessions. Lorsque le processus d'interrogation devient transparent, la police perd l'abilité d'exercer des pressions sur les suspects innocents.


Voir Les causes des condamnations injustifiées

Notes

  1. Saul M. Kassin, John Jay College of Criminal Justice, False Confessions: Causes, Consequences, and Implications for Reform, Current Directions in Psychological Science 17:4, 249 (2008) disponible à http://www.williams.edu/Psychology/Faculty/Kassin/files/Kassin%20%282008%29%20-%20APS%20CD.pdf.
  2. Le site web d'Innocence Project : [1]
  3. Saul M. Kassin, John Jay College of Criminal Justice, False Confessions: Causes, Consequences, and Implications for Reform, Current Directions in Psychological Science 17:4, 249 (2008) disponible à http://www.williams.edu/Psychology/Faculty/Kassin/files/Kassin%20%282008%29%20-%20APS%20CD.pdf.
  4. Richard P. Conti, The Psychology of False Confessions, The Journal of Credibility Assessment, Vol. 2., No. 1, p.14, pp.14-15 (1999) disponsible à http://truth.boisestate.edu/jcaawp/9901/9901.pdf.
  5. Richard P. Conti, The Psychology of False Confessions, The Journal of Credibility Assessment, Vol. 2., No. 1, p.14, pp.14-15 (1999) disponible à http://truth.boisestate.edu/jcaawp/9901/9901.pdf.
  6. Saul M. Kassin, John Jay College of Criminal Justice, False Confessions: Causes, Consequences, and Implications for Reform, Current Directions in Psychological Science 17:4, 249 (2008) disponible à http://www.williams.edu/Psychology/Faculty/Kassin/files/Kassin%20%282008%29%20-%20APS%20CD.pdf.
  7. Site web d'Innocence Project : [2]
  8. Saul M. Kassin, John Jay College of Criminal Justice, False Confessions: Causes, Consequences, and Implications for Reform, Current Directions in Psychological Science 17:4, 249 (2008) disponible à http://www.williams.edu/Psychology/Faculty/Kassin/files/Kassin%20%282008%29%20-%20APS%20CD.pdf.
  9. International Bridges to Justice: Vietnam Hanoi Criminal Defense Training Program Materials (2004).
  10. International Bridges to Justice: Vietnam Hanoi Criminal Defense Training Program Materials (2004).
  11. International Bridges to Justice: Vietnam Hanoi Criminal Defense Training Program Materials (2004).
  12. International Bridges to Justice: Vietnam Hanoi Criminal Defense Training Program Materials (2004).
  13. International Bridges to Justice: Vietnam Hanoi Criminal Defense Training Program Materials (2004).
  14. International Bridges to Justice: Vietnam Hanoi Criminal Defense Training Program Materials (2004).
  15. International Bridges to Justice: Vietnam Hanoi Criminal Defense Training Program Materials (2004).
  16. Le site web d'Innocence Project : [3]