Eyewitness Misidentification/fr

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L'erreur d'identification par témoin oculaire

Contexte

L'erreur d'identification par témoin oculaire est la principale source des condamnations injustifiées aux États-Unis. L'erreur d'identification par témoin oculaire a joué un rôle dans plus de 75 % des condamnations annulées suivant des tests d'ADN.[1] De 1989 à 2007, plus de 200 Américains ont été prouvé innocents par la preuve d'ADN. De ce nombre, environ la moitié avait déjà été condamné à mort.[2] Pourtant, des preuves d'ADN ne sont disponibles que dans environ 10 % des cas, ce qui fait que la prolifération des erreurs d'identification par témoin oculaire soit un grave problème qui contribue à des condamnations injustifiées.[3]

Le phénomène des erreurs d'identification par témoin oculaire contient également une dimension raciale : 55% des exonérations en cas d'agression sexuelle ou d'assassination impliquent des défendeurs afro-américains et des victimes blanches.[4]

Les dépositions des témoins oculaires ont tendance à être convaincantes pour un juge et un jury. Une étude a révélé que 80 % des jurys croient le témoignage des témoins oculaires.[5] Cependant, la recherche en sciences sociales au cours des 30 dernières années a prouvé que les identifications des témoins oculaires sont souvent inexactes.[6] La recherche a montré que l'esprit humain n'est pas comme un magnétoscope ; l'homme moyen ne peut pas prendre un instantané photographique de l'auteur dans son esprit. En outre, la possibilité de contamination de la mémoire est élevée tout au long du processus de collecte de preuves.[7]

Les données

La difficulté dans l'étude de fausses convictions provient du fait que les fausses condamnations se font seulement connues lorsqu'elles sont renversés, de sorte qu'il est impossible d'estimer combien de condamnations erronées il y a en tout. Les exonérations ne représentent que 2 % de tous les cas de viol et assassination.[8] Entre 1989 et 2003, une erreur d'identification par témoin oculaire a été la cause d'erreur dans 50 % des cas d'assassination exonérés et 88 % des cas de viol exonérés.[9]

La mémoire et la suggestion

Les psychologues et chercheurs en sciences du comportement ont trouvé que la mémoire est influencée par le conditionnement d'un observateur. Le temps est également un élément important. Les psychologues décrivent l'influence du temps qui passe en termes d'un effet d'aiguisage et de nivellement ; au fil du temps, les aspects critiques de la situation rappelée sont exagérées ou aiguisées. En même temps, la capacité de la mémoire de se souvenir des aspects considérés moins essentiels diminue (le nivellement). Par exemple, un témoin oculaire peut se souvenir d'une arme utilisée au cours d'une attaque armée dans un magasin plus précisement que la personne qui la manie.[10]

Un autre facteur important qui influence la mémoire est la suggestion fournie par la police tout au long du processus d'identification. La suggestion peut être créée intentionnellement ou non.[11] Selon une étude de l'exactitude des témoins oculaires, les participants à l'étude qui ont reçu de la confirmation (c'est-à-dire des rémarques qui suggéraient que leur identification était correcte) ont déclaré avoir une image plus claire du visage du coupable, être sûrs de leur description, et être plus disposés à témoigner.[12]

Les variables

Les variables qui contribuent à des erreurs d'identification par témoin oculaire sont divisés en deux catégories :

1) Les variables d'estimateur : Les variables qui ne peuvent pas être contrôlés par le système de justice pénale.

Les exemples comprennent :

  • L'éclairage pendant l'événement
  • La distance entre le témoin oculaire et l'agresseur
  • La race de l'agresseur
  • La présence d'une arme
  • Le degré de stress et de traumatismes subis par le témoin oculaire

2) Les variables des systèmes :

Les variables qui peuvent et doivent être contrôlées par le système de justice pénale.

Les exemples comprennent :

  • La manière dont les enquêteurs accédent les informations des témoins oculaires
    • Type de Parades d'identification ou Séances de photo
    • Sélection de personnes pour une parade d'identification
    • La manière dont la parade d'identification est administrée
    • Les instructions aux témoins oculaires avant l'identification
    • La communication avec les témoins oculaires après l'identification

La politique

Il n'y a actuellement aucunes politiques gouvernementales pour réformer les erreurs d'identification par témoin oculaire. Cependant, les avocats, les juges, et les fonctionnaires de police sont au courant des problèmes systémiques avec l'erreur d'identification par témoin oculaire.[13] En 1999, le département américain de la Justice (DOJ) a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois. » Le rapport fournit un guide pour la normalisation d'identification par témoin oculaire pour minimiser les erreurs. Le ministère de la Justice soutient une approche méthodique et fournit des conseils à chaque étape de l'enquête, de l'entretien initial du témoin jusqu'aux instructions données au témoin pendant les parades d'identification.[14]

Certains États ont entrepris des programmes de réforme, même si le processus est limité aux futures identifications. Par exemple, les programmes de réforme ont commencé dans le New Jersey, la Caroline du Nord, et le Wisconsin. En outre, quelques villes ont commencé à appliquer la réforme : Boston, MA, Minneapolis, MN, et Virginia Beach, VA.[15]

Les solutions

Les mesures de réforme encouragent généralement une plus grande diligence par les agents de police :

  • Donner des instructions au témoin : Il est important de souligner qu'il est possible que le suspect n'apparaîsse pas dans la parade d'identification. L'agent de police devrait décourager le témoin de deviner en cas de doute.[16]
  • La composition de la parade d'identification : Pour la parade d'identification, les responsables devraient utiliser cinq personnes ou plus qui correspondent à la description générale du suspect afin de s'assurer qu'une personne ne se démarque pas comme différente. Par exemple, la personne ne doit pas être le seul de sa race ou le seul à avoir les poils du visage. En outre, le même suspect ne devrait pas apparaître dans plusieurs parades d'identification.[17]
  • L'exposition séquentielle vs l'exposition simultanée : Les experts suggèrent qu'au cours d'une séance de photo, les images soient montrée au témoin successivement et non simultanément. Le problème avec l'exposition simultanée est qu'un témoin a tendance à exercer un jugement relatif à ce que ressemble le plus à leur image du suspect. Actuellement, l'exposition séquentielle est obligatoire seulement au New Jersey et en Caroline du Nord.[18]
  • Parade d'identification à l'aveugle : La parade d'identification devrait être menée par un agent de police autre que le détective du cas. De cette façon, l'agent qui effectue la parade d'identification ne peut pas distinguer entre le suspect et les autres individus et ne peut pas, intentionnellement ou non, indiquer l'identité du suspect.[19]
  • Déclaration de confiance : Immédiatement après la parade d'identification, la personne qui l'effectue doit obtenir une déclaration sur le niveau de certitude du témoin oculaire. Le timing est extrêmement important. Un témoin oculaire a tendance à devenir plus sûr après avoir été informé par la police et les procureurs.[20]
  • Les compte-rendus : Les enquêteurs doivent maintenir un compte-rendu clair de chaque parade d'identification, pas seulement celle qui a mené à l'identification d'un suspect. En outre, l'identification doit être enregistrée à chaque fois si possible. L'enregistrement est à l'avantage à la fois de la défense et de l'accusation. En cas de faute professionnelle, la défense a de la preuve visuelle. D'autre part, la poursuite peut montrer au jury que les procédures étaient légitimes et honnêtes.

Les considérations pratiques

Employer un témoin expert : Un témoignage d'expert peut être utilisé pour discréditer un témoin oculaire.

La motion de réprimer : L'accusation ne poursuivra probablement pas un cas dans lequel le témoin oculaire est incertain, mais s'il y a des facteurs atténuants, la défense peut présenter une « motion visant à réprimer » des informations venant de l'identification et exclure la déposition du témoin oculaire. Neil v. Biggers (1972) décrit les normes pour accorder une motion visant à réprimer. Ces facteurs comprennent :

  • 1) L'occasion du témoin de voir le criminel au moment du crime
  • 2) Le degré de tension du témoin
  • 3) La précision de la description du criminel préalable par le témoin
  • 4) Le niveau de certitude démontrée par le témoin au cours de l'identification
  • 5) La durée de temps entre le crime et l'identification


La preparation du client : Si le client est invité à participer à une parade d'identification, il est important de lui donner des instructions de coopérer et éviter tout comportement odieux. Le manque de coopération peut être utilisé contre le client au procès. Le défenseur devrait chercher à savoir comment les parades d'identification se passent dans la région et expliquer le processus au client. En outre, le défenseur doit conseiller son client de ne pas parler aux autres membres de la parade d'identification.

Présence à la parade d'identification : Le défenseur doit assister à la parade d'identification chaque fois que possible. L'Institut national de la Justice a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois » qui décrit les pratiques de parade d'identification équitables. En général, le défenseur doit rester passif au cours de la parade d'identification, et s'il détermine que des mesures sont nécessaires, il doit être autoritaire, mais déférent.

  • Rôle passif : Le défenseur doit documenter toutes les procédures pour l'utilisation pendant le procès. Idéalement, le défenseur doit apporter une petite caméra vidéo et être accompagné d'une tierce partie impartiale qui peut apparaître devant le tribunal si nécessaire.
  • Role actif : Si le défenseur estime qu'il est dans le meilleur intérêt du client d'intervenir, le défenseur doit déposer une « motion de meilleures pratiques ».

Conseils pour le procès

Le contre-interrogatoire de la preuve par témoin oculaire : Les questions que la défense devrait étudier au cours de la préparation du procès :

  • Quels sont les éléments de l'identification que vous (le défenseur) souhaitez présenter au jury ?
  • Quelles instructions désirez-vous que les membres du jury reçoivent quant à l'identification ?
  • Est-ce que vous comptez sur le contre-interrogatoire du témoin oculaire pour établir une affirmation d'erreur d'identification ? Allez-vous introduire des preuves d'expert sur ​​les facteurs qui ont une influence sur l'identification ? Ou les deux ?
  • Le processus d'identification a-t-il été documenté ? Et avez-vous accès aux enregistrements / documents ?
  • Quelles recherches superflues affecteront positivement ou négativement l'impact de l'identification par témoin oculaire ?

Déclaration d'ouverture : La déclaration d'ouverture est la première occasion de la défense d'argumenter dans une manière « vous entendrez aujourd'hui » pour l'erreur d'identification par témoin oculaire. Si le défenseur compte attaquer la légitimité de l'identification du suspect, le défenser doit affirmer que soit le témoin oculaire ment ou se trompe. La défense devrait être prête à présenter des preuves en ce qui concerne le motif du témoin, si elle affirme que le témoin ment. Dans la majorité des cas, le défenseur devrait affirmer que le témoin s'est tout simplement trompé et démontrer des écarts.

Les instructions au jury : La défense devrait rédiger des instructions équitables et équilibrées pour le jury en matière d'identification du témoin. Si le juge de première instance refuse les instructions de la défense, demandez au juge de donner ses propres instructions au sujet de l'identification. Si le défenseur estime qu'une partie des instructions est injuste, la défense devrait officiellement protester.

Le doute raisonnable : L'erreur d'identification par témoin oculaire est un argument en faveur de tout doute raisonnable puisque la défense conteste qu'il y ait au moins un doute raisonnable que le crime n'a pas été commis par le défendeur. Pour réussir sur le doute raisonnable, la défense devrait se concentrer sur l'affaiblissement de la crédibilité de l'identification. Des facteurs à explorer :

  • Le témoin oculaire a-t-il eu du contact avec l'auteur présumé avant l'infraction ?
  • Combien de temps a duré l'incident ? Est-ce que le témoin oculaire avait suffisament de temps pour identifier l'auteur ?
  • Le témoin oculaire et l'auteur avaient-ils deux ethnicités différentes ?
  • À quelle distance était le témoin oculaire de l'auteur lors de l'incident ?
  • Quelles étaient les conditions ? Était-il jour ou nuit, y avait-il de la lumière ou est-ce que c'était sombre, est-ce que le ciel était couvert ou ensoleillé, etc. ?
  • Est-ce que le témoin oculaire a une déficience visuelle ?
  • L'auteur a-t-il utilisé une arme mortelle qui peut avoir distrait le témoin lors de l'incident ?
  • Le témoin oculaire a-t-il changé la description de l'auteur à tout moment ?
  • Comment s'est déroulé le processus d'identification : parade d'identification, carnet de photos de visages, séance de photos, etc. ?
  • Combien de temps s'est écoulé entre l'incident et l'identification ?
  • L'auteur était-il sous un déguisement ?
  • L'auteur avait-il des caractéristiques identifiantes ?
  • Votre client a-t-il des traits distinctifs que l'auteur n'avait pas ?
  • Votre client a-t-il eu du contact avec le témoin avant / après l'événement qui aurait pu amener le témoin à confondre votre client avec l'auteur ?
  • Les enquêteurs ont-ils fait ou dit quoi que ce soit pour influencer l'identification par témoin oculaire ?

Études de cas

  • Shawn Massey

Massey a passé 12 ans en prison à cause d'une fausse identification par témoin oculaire. Au moment de l'identification, plusieurs photos ont été montrées au témoin et le témoin a fait remarquer une ressemblance entre Massey et l'auteur. Toutefois, elle a également dit aux enquêteurs que Massey n'avait pas les mêmes cheveux, sa peau était beaucoup plus claire, et il pesait beaucoup moins que l'auteur. Ces informations n'ont pas été données au défenseur de Massey et n'a pas été mis en évidence lors du procès. La défense a appris ces informations plusieurs années plus tard lorsque Massey a finalement été libéré. Heureusement, le témoin coopérait avec les enquêteurs. Ce cas démontre l'importance des enquêtes par l'avocat de la défense pendant le processus d'identification. (Innocence Project Duke Law).

  • Calvin Willis

En 1982, trois jeunes filles dormaient seules dans une maison à Shreveport, en Louisiane, quand un homme avec des bottes de cow-boy est entré dans la maison et a violé la fille aînée, qui avait 10 ans. Lorsque la police a ouvert l'enquête, les trois filles se rappelaient différemment de l'incident. En outre, un rapport de police a déclaré que la victime n'a pas vu la police. Un autre rapport a indiqué que la victime a identifié son agresseur comme Calvin Willis. La jeune fille a témoigné que l'on lui a montré une série de photos et lui a chargé de choisir Willis, qui a été reconnu coupable et condamné à la prison à vie. En 2003, les preuves d'ADN ont prouvé l'innocence de M. Willis ; il avait passé près de 22 ans en prison pour un crime qu'il n'a pas commis. (Site web d'Innocence Project)

  • Bobby Joe Leaster

En 1970, Lévi Whiteside a été tué dans une attaque à main armée d'un magasin de quartier. Bobby Joe, qui était en route pour visiter sa famille et était sur un coin de rue près du magasin, portait des vêtements qui correspondaient à des descriptions de témoins oculaires de la personne qui a tué Levi. Bobby Joe a été appréhendé et présenté devant la veuve de la victime, qui était aussi victime de l'attaque à main armée et avait vu l'agresseur. Les policiers n'ont présenté que Bobby Joe, menottes aux mains et ont demandé « est-ce lui? » Elle l'a identifié et il s'est retrouvé en prison pendant 15 ans, jusqu'à ce qu'un autre témoin oculaire l'a libéré. (Mourer 2008, 1 - 2)


Voir Les causes des condamnations injustifiées

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Notes

  1. Le site web d'Innocence Project : [1]
  2. Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 174 (Date de publication du volume décembre 2008).
  3. Le site web d'Innocence Project : [2]
  4. Medwed, David, "Anatomy of a Wrongful Conviction: Theoretical Implications and Practical Solutions" Villanova Law Review, Vol. 51, 2006, U of Utah Legal Studies Paper No. 05-37.
  5. Sarah Anne Mourer "Reforming Eyewitness Identification Procedures under the Fourth Amendment" Duke Journal of Constitutional Law and Public Policy, University of Miami Legal Studies Research Paper No. 2008-02,2008.
  6. Le site web d'Innocence Project : [3]
  7. Le site web d'Innocence Project : [4]
  8. Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 173 (Date de publication du volume décembre 2008).
  9. Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 186 (Date de publication du volume décembre 2008).
  10. Le site web d'Innocence Project : [5]
  11. Site web du Center for Criminal Justice Advocacy [6]
  12. Ann Bradfield, Gary Wells and Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.
  13. Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, Forthcoming, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.
  14. US Justice Department's National Institute of Justice Website: Eyewitness Evidence: A Guide for Law Enforceme[7]
  15. Site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'université Harvard [8]
  16. Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [9]
  17. Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard[10]
  18. Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, à paraître, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.
  19. Fisher, Stanley "Eyewitness Misidentification Reform in Massachusetts", Working Paper Series, Public Law & Legal Theory Working Paper No. 07, 2007.
  20. Ann Bradfield, Gary Wells et Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.