Difference between revisions of "Evidence/fr"
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| + | * [[Federal Rules of Evidence | Règles fédérales de preuve aux États Unis ]] | ||
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Revision as of 16:20, 21 April 2011
Les preuves
Les règles de preuve sont créées pour aider à la recherche de la vérité et de promouvoir un processus équitable pour les deux parties. Les règles de preuve sont très importantes dans les systèmes de « common law » qui conservent le jury, car on pense que ces règles assurent que le jury accorde une importance appropriée aux différentes types de preuves. Certaines des règles ont un effet dissuasif contre l'inconduite par la police ou le procureur, et améliorent l'administration de la justice. Enfin, d'autres règles, telles que les règles du privilège, visent à influer le comportement en dehors du tribunal. Les preuves devraient être significatives et pertinentes.
Certains éléments de preuve, même si essentiels, pertinents, et non préjudiciables, pourront encore être irrecevables si les preuves ont été obtenues de manière illégale.
Types de preuves
- Surveillance électronique
- Preuves médico-légales et preuves d'experts
- La balistique
- L'ADN
- Empreintes digitales
- Les cheveux
- Preuve de GPS
- Analyse de l'écriture
- Détecteurs de mensonge
- Empreintes d'outils
- Preuve d'identification
- Les relations professionnelles et personnelles
- Le secret professionnel de l'avocat
- Le secret professionnel du journaliste
- Le secret professionnel du médecin
- Le secret professionnel du prêtre
- Le droit de ne pas s'incriminer
- Le secret marital
- Preuve des faits similaires
- Les actions qui attestent à l'honnêteté
- Les casiers judiciaires
- Mauvaises actions antérieures
- Preuves des témoignages
- Compétence de témoigner
- Confessions
- Les dépositions
- Les témoins experts
- La foi d'un tiers
- Les réputations et les opinions
- Preuve des faits similaires
Contexte
Il existe différents types de preuves qu'un avocat de la défense rencontre lors d'un cas :
- La preuve directeest une preuve qui, si elle est vraie, prouve un fait pertinent de façon concluante. Par exemple, le témoignage oculaire est un type de preuve directe. La preuve directe n'est pas nécessairement plus fiable que n'importe quel autre type de preuve. Voir L'erreur d'identification par témoin oculaire. La preuve directe établit un fait important sans que le juge des faits fasse des inférences.
- La preuve circonstancielle est une preuve qui, indirectement, aide le juge des faits à inférer l'existence d'un fait en question. Par exemple, les empreintes digitales ou l'ADN trouvé sur la scène serait des preuves circonstancielles. La preuve circonstancielle peut être plus fiable que la preuve directe.
- L'avis de la magistrature est la preuve que le tribunal déclare est prouvée par son autorité ou par le fait de notoriété publique.
- La preuve matérielle est un objet physique qui est impliqué dans l'affaire. Par exemple, l'arme du crime est une preuve matérielle.
- La preuve démonstrative est une représentation, préparé pour le procès, qui représente un objet physique impliqué dans l'affaire. Voici quelques exemples d'éléments des preuves démonstratives : une photo de l'arme du crime, des images de surveillance vidéo, des simulations par ordinateur, des diagrammes, des cartes, des radiographies, des vidéos, des illustrations ou tout autre article créé spécifiquement pour le procès.
Un avocat de la défense peut s'opposer à la preuve matérielle ou démonstrative pour les motifs suivants :
- Aucune identification par témoin
- Des trous dans le processus de détention
- La possibilité d'altération ou de contamination a eu lieu
- L'objet n'est pas une véritable représentation de ce qu'il prétend être
