Difference between revisions of "Evidence/fr"

From Criminal Defense Wiki
Jump to navigationJump to search
 
(18 intermediate revisions by 3 users not shown)
Line 1: Line 1:
 
'''<big><big><big>Les preuves</big></big></big>'''
 
'''<big><big><big>Les preuves</big></big></big>'''
  
 
+
Les règles de preuve sont créées pour aider la recherche de la vérité et promouvoir un processus équitable pour les deux parties. Les règles de preuve sont très importantes dans les systèmes de « common law », qui ont préservé le concept de jury, car l'on croit qu'elles permettent de s'assurer que le jury accorde une importance appropriée aux différents types de preuves. Certaines des règles ont un effet dissuasif contre l'inconduite par la police ou le procureur, et améliorent l'administration de la justice. Enfin, d'autres règles, telles que les règles du privilège, visent à influer le comportement en dehors du tribunal. Les preuves devraient être [[Materiality, Relevance, and  Admissibility of Evidence | significatives et pertinentes]].
Les règles de preuve sont créées pour aider à la recherche de la vérité et de promouvoir un processus équitable pour les deux parties. Les règles de preuve sont très importantes dans les systèmes de « common law » qui conservent le jury, car on pense que ces règles assurent que le jury accorde une importance appropriée aux différentes types de preuves. Certaines des règles ont un effet dissuasif contre l'inconduite par la police ou le procureur, et améliorent l'administration de la justice. Enfin, d'autres règles, telles que les règles du privilège, visent à influer le comportement en dehors du tribunal. Les preuves devraient être [[Materiality, Relevance, and  Admissibility of Evidence | Significatives et pertinentes]].
 
 
 
  
 
Certains éléments de preuve, même si essentiels, pertinents, et non préjudiciables, pourront encore être irrecevables si les preuves ont été [[Exclusionary Rule | obtenues de manière illégale]].
 
Certains éléments de preuve, même si essentiels, pertinents, et non préjudiciables, pourront encore être irrecevables si les preuves ont été [[Exclusionary Rule | obtenues de manière illégale]].
Line 10: Line 8:
 
<div style="float: left; width: 33.33%">
 
<div style="float: left; width: 33.33%">
  
*[[Electronic Surveillance]]  
+
*[[Electronic Surveillance | Surveillance électronique]]  
*[[Expert and Forensic Evidence]]
+
*[[Expert and Forensic Evidence | Preuves médico-légales et preuves d'experts]]
**[[Ballistics]]
+
**[[Ballistics | La balistique]]
**[[DNA]]
+
**[[DNA | L'ADN]]
**[[Fingerprints]]
+
**[[Fingerprints | Empreintes digitales]]
**[[Hair]]
+
**[[Hair | Les cheveux]]
**[[GPS Evidence and the Fourth Amendment | GPS Evidence]]
+
**[[GPS Evidence and the Fourth Amendment | Preuve de GPS]]
**Handwriting Analysis
+
**Analyse de l'écriture
**Lie Detectors
+
**Détecteurs de mensonge
**Toolmarks
+
**Empreintes d'outils
  
 
</div><div style="float: left; width: 33.33%">
 
</div><div style="float: left; width: 33.33%">
*Identification Evidence
+
*Preuve d'identification
** [[Showups, Lineups, and Photo Arrays]]
+
** [[Showups, Lineups, and Photo Arrays | Parades d'identification ou Séances de photo]]
** [[Eyewitness Misidentification]]
+
** [[Eyewitness Misidentification/fr | L'erreur d'identification par témoin oculaire]]
*Privilege
+
*Les relations professionnelles et personnelles
**[[Attorney-Client Privilege]]
+
**[[Attorney-Client Privilege | Le secret professionnel de l'avocat]]
**Journalist-Source Privilege
+
**Le secret professionnel du journaliste
**[[Physician-Patient Privilege]]
+
**[[Physician-Patient Privilege | Le secret professionnel du médecin]]
**[[Priest-Penitent Privilege]]
+
**[[Priest-Penitent Privilege | Le secret professionnel du prêtre]]
**Privilege Against Self-Incrimination
+
**Le droit de ne pas s'incriminer
**[[Marital Confidences and Spousal Testimonial Privileges]]
+
**[[Marital Confidences and Spousal Testimonial Privileges | Le secret marital]]
  
  
 
</div><div style="float: left; width: 33.33%">
 
</div><div style="float: left; width: 33.33%">
*Similar Facts Evidence
+
*Preuve des faits similaires
**Acts that go to honesty
+
**Les actions qui attestent à l'honnêteté
**Criminal Records
+
**Les casiers judiciaires
**Prior Bad Acts
+
**Mauvaises actions antérieures
*Testimonial Evidence
+
*Preuves des témoignages
**[[Competency to Testify]]
+
**[[Competency to Testify | Compétence de témoigner]]
**[[Confessions]]
+
**[[Confessions/fr|Confessions]]
**[[Depositions]]
+
**[[Depositions | Les dépositions]]
**[[Expert Witnesses]]
+
**[[Expert Witnesses | Les témoins experts]]
**[[Hearsay]]
+
**[[Hearsay | La foi d'un tiers]]
**Reputation and Opinion
+
**Les réputations et les opinions
**Similar Facts Evidence
+
**Preuve des faits similaires
  
  
Line 52: Line 50:
 
</div>
 
</div>
  
== Background ==
+
== Contexte ==
There are various types of evidence that a defense attorney will encounter during a case:
+
 
* '''Direct evidence''' is evidence which, if true, proves a relevant fact conclusively. For example, eyewitness testimony is a type of direct evidence. Direct evidence is not necessarily more reliable than any other kind of evidence. See, [[Eyewitness Misidentification]]. Direct evidence establishes a material fact without the need for any inferences to be drawn by the trier of fact.
+
Il existe différents types de preuves qu'un avocat de la défense peut rencontrer lors d'un cas :  
* '''Circumstantial evidence''' is evidence which indirectly, through inference, aids the trier of fact  in inferring the existence of a fact in issue. For example, fingerprints or DNA found at the scene would be circumstantial evidence. Circumstantial evidence can be more reliable than direct evidence.
+
*'''La preuve directe''' est une preuve qui, si elle est vraie, prouve un fait pertinent de façon concluante. Par exemple, le témoignage oculaire est un type de preuve directe. La preuve directe n'est pas nécessairement plus fiable que n'importe quel autre type de preuve. Voir [[Eyewitness Misidentification/fr | L'erreur d'identification par témoin oculaire.]] La preuve directe établit un fait important sans que le juge des faits tire des inférences.  
* '''Judicial notice''' is evidence that the court declares is proven through authority or common knowledge.
+
*'''La  preuve circonstancielle''' est une preuve qui, indirectement, aide le juge des faits à inférer l'existence d'un fait en question. Par exemple, les empreintes digitales ou l'ADN trouvé sur la scène constitueraient des preuves circonstancielles. La preuve circonstancielle peut parfois être plus fiable que la preuve directe.  
* '''Real evidence''' is some actual physical item involved in the case. For example, the murder weapon is real evidence.
+
 
* '''Demonstrative evidence''' is a depiction, prepared for trial, that represents an item involved in the case. Following are some examples of demonstrative evidence: photo of the murder weapon, surveillance camera footage, computer simulations, diagrams, maps, x-rays, videotape, illustrations or any other item specifically created for trial.
+
*'''L'avis de la magistrature''' est la preuve que le tribunal déclare prouvée par son autorité ou par la notoriété publique.  
 +
 
 +
*'''La preuve matérielle''' est un objet physique qui est impliqué dans l'affaire. Par exemple, l'arme du crime est une preuve matérielle.  
 +
 
 +
*'''La preuve démonstrative''' est une représentation, préparée pour le procès, d'un objet physique impliqué dans l'affaire. Voici quelques exemples d'éléments de preuves démonstratives : une photo de l'arme du crime, des images de surveillance vidéo, des simulations par ordinateur, des diagrammes, des cartes, des radiographies, des vidéos, des illustrations ou tout autre article créé spécifiquement pour le procès.  
  
A criminal defense attorney may object to real or demonstrative evidence on the following grounds:
+
Un avocat de la défense peut s'opposer à la preuve matérielle ou démonstrative pour les motifs suivants :  
#No identifying witness
+
# Aucune identification par témoin
#Gaps in chain of custody
+
# Des failles dans le processus de détention
#Opportunity for tampering or contamination occured
+
# La possibilité qu'une altération ou contamination ait eu lieu
#Item is not a true or accurate depiction of what it purports to be.
+
# L'objet n'est pas une véritable représentation de ce qu'il prétend être
  
==Evidence Codes==
+
==Codes de preuve==
* [[Federal Rules of Evidence | United States Federal Rules of Evidence]]
+
* [[Federal Rules of Evidence | Règles fédérales de preuve aux États Unis ]]
  
 
==Notes==
 
==Notes==
 
<references/>
 
<references/>
 +
{{Languages|Evidence}}

Latest revision as of 12:56, 6 June 2011

Les preuves

Les règles de preuve sont créées pour aider la recherche de la vérité et promouvoir un processus équitable pour les deux parties. Les règles de preuve sont très importantes dans les systèmes de « common law », qui ont préservé le concept de jury, car l'on croit qu'elles permettent de s'assurer que le jury accorde une importance appropriée aux différents types de preuves. Certaines des règles ont un effet dissuasif contre l'inconduite par la police ou le procureur, et améliorent l'administration de la justice. Enfin, d'autres règles, telles que les règles du privilège, visent à influer le comportement en dehors du tribunal. Les preuves devraient être significatives et pertinentes.

Certains éléments de preuve, même si essentiels, pertinents, et non préjudiciables, pourront encore être irrecevables si les preuves ont été obtenues de manière illégale.

Types de preuves


Contexte

Il existe différents types de preuves qu'un avocat de la défense peut rencontrer lors d'un cas :

  • La preuve directe est une preuve qui, si elle est vraie, prouve un fait pertinent de façon concluante. Par exemple, le témoignage oculaire est un type de preuve directe. La preuve directe n'est pas nécessairement plus fiable que n'importe quel autre type de preuve. Voir L'erreur d'identification par témoin oculaire. La preuve directe établit un fait important sans que le juge des faits tire des inférences.
  • La preuve circonstancielle est une preuve qui, indirectement, aide le juge des faits à inférer l'existence d'un fait en question. Par exemple, les empreintes digitales ou l'ADN trouvé sur la scène constitueraient des preuves circonstancielles. La preuve circonstancielle peut parfois être plus fiable que la preuve directe.
  • L'avis de la magistrature est la preuve que le tribunal déclare prouvée par son autorité ou par la notoriété publique.
  • La preuve matérielle est un objet physique qui est impliqué dans l'affaire. Par exemple, l'arme du crime est une preuve matérielle.
  • La preuve démonstrative est une représentation, préparée pour le procès, d'un objet physique impliqué dans l'affaire. Voici quelques exemples d'éléments de preuves démonstratives : une photo de l'arme du crime, des images de surveillance vidéo, des simulations par ordinateur, des diagrammes, des cartes, des radiographies, des vidéos, des illustrations ou tout autre article créé spécifiquement pour le procès.

Un avocat de la défense peut s'opposer à la preuve matérielle ou démonstrative pour les motifs suivants :

  1. Aucune identification par témoin
  2. Des failles dans le processus de détention
  3. La possibilité qu'une altération ou contamination ait eu lieu
  4. L'objet n'est pas une véritable représentation de ce qu'il prétend être

Codes de preuve

Notes

Globe3.png English  • français