Evidence/fr

From Criminal Defense Wiki
Jump to: navigation, search

Les preuves

Les règles de preuve sont créées pour aider la recherche de la vérité et promouvoir un processus équitable pour les deux parties. Les règles de preuve sont très importantes dans les systèmes de « common law », qui ont préservé le concept de jury, car l'on croit qu'elles permettent de s'assurer que le jury accorde une importance appropriée aux différents types de preuves. Certaines des règles ont un effet dissuasif contre l'inconduite par la police ou le procureur, et améliorent l'administration de la justice. Enfin, d'autres règles, telles que les règles du privilège, visent à influer le comportement en dehors du tribunal. Les preuves devraient être significatives et pertinentes.

Certains éléments de preuve, même si essentiels, pertinents, et non préjudiciables, pourront encore être irrecevables si les preuves ont été obtenues de manière illégale.

Types de preuves


Contexte

Il existe différents types de preuves qu'un avocat de la défense peut rencontrer lors d'un cas :

  • La preuve directe est une preuve qui, si elle est vraie, prouve un fait pertinent de façon concluante. Par exemple, le témoignage oculaire est un type de preuve directe. La preuve directe n'est pas nécessairement plus fiable que n'importe quel autre type de preuve. Voir L'erreur d'identification par témoin oculaire. La preuve directe établit un fait important sans que le juge des faits tire des inférences.
  • La preuve circonstancielle est une preuve qui, indirectement, aide le juge des faits à inférer l'existence d'un fait en question. Par exemple, les empreintes digitales ou l'ADN trouvé sur la scène constitueraient des preuves circonstancielles. La preuve circonstancielle peut parfois être plus fiable que la preuve directe.
  • L'avis de la magistrature est la preuve que le tribunal déclare prouvée par son autorité ou par la notoriété publique.
  • La preuve matérielle est un objet physique qui est impliqué dans l'affaire. Par exemple, l'arme du crime est une preuve matérielle.
  • La preuve démonstrative est une représentation, préparée pour le procès, d'un objet physique impliqué dans l'affaire. Voici quelques exemples d'éléments de preuves démonstratives : une photo de l'arme du crime, des images de surveillance vidéo, des simulations par ordinateur, des diagrammes, des cartes, des radiographies, des vidéos, des illustrations ou tout autre article créé spécifiquement pour le procès.

Un avocat de la défense peut s'opposer à la preuve matérielle ou démonstrative pour les motifs suivants :

  1. Aucune identification par témoin
  2. Des failles dans le processus de détention
  3. La possibilité qu'une altération ou contamination ait eu lieu
  4. L'objet n'est pas une véritable représentation de ce qu'il prétend être

Codes de preuve

Notes

Globe3.png English  • français