Difference between revisions of "Crimes/fr"

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==Determining Criminal Liability==
 
Even  though this basic list of crimes is almost universally accepted around  the globe, the basic approach to determining criminal liability varies  from one jurisdiction to the next. There are at least three basic  approaches that have gained prominence: the American Common Law  approach, The Model Pensl Code approach and the German or Continental  approach used in many civil law countries.
 
  
==Common Law Definition of a Crime==
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==Déterminer les responsabilités pénales==
In  order for a crime to have been committed, certain elements must be  fulfilled. The exact definition of what constitutes a crime can differ  from country to country.  
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Même si cette liste de base des crimes est presque universellement acceptée dans le monde entier, l'approche de base à la détermination de la responsabilité pénale varie d'une juridiction à l'autre. Il y a au moins trois approches de base qui ont pris de l'importance: l'approche du « common law »  de l'Amérique, le modèle de Code pénal et l'approche allemande ou « continentale » utilisée dans de nombreux pays de droit civil.
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==La définition « common law » d'un crime==
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Pour qu'un crime soit commis, il doit y avoir certains éléments. La définition exacte de ce qui constitue un crime peut varier d'un pays à l'autre.
  
As a general rule, every crime has two main elements:
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En règle générale, tous les crimes comportent deux éléments principaux :
#[[Actus Reus (Voluntary Act) | ]]
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#[[Actus Reus (Voluntary Act) | actus reus (acte volontaire)]]
#[[Mens Rea (Culpable Mental State) | ]]
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#[[Mens Rea (Culpable Mental State) | mens rea (état mental coupable)]]
In addition, their must be:
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En outre, il doit y avoir :
#Concurrence of Actus Reus and Mens Rea
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#Adoption d'actus reus et mens rea
#Damages
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#Dommages
  
Analysis can take place in any order.
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L'analyse peut avoir lieu dans n'importe quel ordre.
  
In  addition, each crime itself can be broken down to elements. In the  United States, the prosecution is generally required to [[Standards of   Proof | prove | ]] that the defendant had the requisite mental state for  each element in order to prove the crime.
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En outre, chaque crime peut se décomposer en plusieurs éléments. Aux États-Unis, il est généralement nécessaire pour [[Standards of Proof | les normes de la preuve]] que la poursuite montre que l'accusé avait l'état ​​mental requis pour chaque élément du crime.
  
==Model Penal Code Definition of a Crime==
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==Définition d'un crime selon le modèle de Code pénal==
The  American Law Institute's [[Model Penal Code | ]] continues to have  great  influence in the United States and in other common law countries  around  the world. The Model Penal Code take a somewhat different  approach to  criminal liability than traditional common law, although  they are very  similar.
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[[Model Penal Code | Le modèle de Code pénal]] de l'American Law Institute continue d'avoir une grande influence aux États-Unis et dans d'autres pays de « common law » à travers le monde. Le modèle de Code pénal adopte une approche un peu différente de la responsabilité pénale de la « common law » traditionnelle, même si elles sont très similaires.
In order for criminal liability to exist, the Model Penal Code requires the following elements to be proven:
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Pour que la responsabilité pénale existe, le modèle de Code pénal exige que les éléments suivants soient démontrés :
#Conduct that
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#Du comportement qui
##inflicts or threatens
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##fait ou menace
##substantial harm to individual or public interests
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##du mal considérable contre les intérêts individuels ou publics
#without [[Justification and Excuse | justification]]
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#sans [[Justification and Excuse | justification]]
#without [[Justification and Excuse | excuse]]
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#sans [[Justification and Excuse | excuse]]
  
==German Definition of a Crime==
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==Définition allemande d'un crime==  
Contintental  and German academics and lawyers have a slightly different approach to  determining criminal culpability. Rather than the common law dichtomoy  of Mens Rea and Actus Reus, German thinkers tend to analyze culpability  as having three elements:
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Des avocats et chercheurs continentaux et allemands ont une approche légèrement différente pour déterminer la culpabilité pénale. Plutôt que la dichotomie de la mens rea et actus reus du sytème « common law », les penseurs allemands ont tendance à analyser la culpabilité comme ayant trois éléments :
#Definition
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#Définition
#Wrongdoing
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#Actes fautifs
#Culpability
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#Culpabilité
  
In  order to determine criminal liability german lawyers must analyze  these  three elements in order.When analyzing the first stage, the  lawyer will  determine whether there has been a voluntary act, violation of a  norm, causation, and damages. If these exist, a crime will exist and the  defendant is presumed to have wrongfully acted. The  defendant can then  overcome this presumption by showing that the  conduct was  somehow[[Justification and Excuse | justified.]] If the  defendant is  unable to rebut the presumption of wrongdoing, the judge  will analyze  the final stage to determine legal culpability. Culpability can be  negated by a showing of an [[Justification and Excuse | excuse]]. If the  defendant is unable to negate culpability, he  is guilty of the crime.
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Afin de déterminer la responsabilité pénale, les avocats allemands doivent analyser ces trois éléments dans l'ordre. En analysant la première étape, l'avocat détermine s'il y a eu un acte volontaire, une violation d'une norme, de la causalité, et des dommages. Si ces éléments existent, un crime existe et le défendeur est présumé avoir agi à tort. Le défendeur peut ensuite renverser cette présomption en démontrant que la conduite était [[Justification and Excuse | justifiée]]. Si le défendeur n'est pas en mesure de réfuter la présomption de faute, le juge analyse l'étape finale pour déterminer la culpabilité. La culpabilité peut être annulée si le défendeur montre une [[Justification and Excuse | excuse]]. Si le défendeur ne peut pas nier la culpabilité, il est coupable du crime.
  
 
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Latest revision as of 09:27, 4 April 2013

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Les crimes

Le droit pénal dépend de la jurisdiction et la définition d'un crime peuvent différer considérablement d'un pays à l'autre. En général, les définitions des crimes peuvent être trouvés dans le code pénal d'un pays. En revanche, les aspects procéduraux du système de justice criminelle se trouvent dans le Code de procédure pénale. Tous ces crimes seraient considérés comme mala in se parce que chacun est un tort intrinsèquement. Cependant, tous les pays ont des crimes qui sont également considérés comme malum prohibitum, un crime qui est un tort simplement pour une violation d'une norme législative. Voici une list d'exemples de quelques-uns des crimes mala in se les plus courants qui sont présents dans presque tous les systèmes de justice pénale dans le monde entier.

Liste des crimes

  • Crimes contre les biens
    • Incendie volontaire
    • Détournement de fonds
    • Extorsion
    • extorsion
    • Faux prétexte
    • Le vol d'identité
    • Vol qualifié
    • Réception de biens volés
    • Vol
    • Violation de propriété
    • Crimes contre « l'ordre public »
    • Troubler la paix
    • Tenue indécente et d'autres crimes sexuels mineurs
    • Obscénité
    • La possession ou la vente de substances réglementées
    • Possession d'armes à feu
    • Prostitution
    • Invitation
    • Vagabondage
  • Crimes inchoatifs



Déterminer les responsabilités pénales

Même si cette liste de base des crimes est presque universellement acceptée dans le monde entier, l'approche de base à la détermination de la responsabilité pénale varie d'une juridiction à l'autre. Il y a au moins trois approches de base qui ont pris de l'importance: l'approche du « common law » de l'Amérique, le modèle de Code pénal et l'approche allemande ou « continentale » utilisée dans de nombreux pays de droit civil.

La définition « common law » d'un crime

Pour qu'un crime soit commis, il doit y avoir certains éléments. La définition exacte de ce qui constitue un crime peut varier d'un pays à l'autre.

En règle générale, tous les crimes comportent deux éléments principaux :

  1. actus reus (acte volontaire)
  2. mens rea (état mental coupable)

En outre, il doit y avoir :

  1. Adoption d'actus reus et mens rea
  2. Dommages

L'analyse peut avoir lieu dans n'importe quel ordre.

En outre, chaque crime peut se décomposer en plusieurs éléments. Aux États-Unis, il est généralement nécessaire pour les normes de la preuve que la poursuite montre que l'accusé avait l'état ​​mental requis pour chaque élément du crime.

Définition d'un crime selon le modèle de Code pénal

Le modèle de Code pénal de l'American Law Institute continue d'avoir une grande influence aux États-Unis et dans d'autres pays de « common law » à travers le monde. Le modèle de Code pénal adopte une approche un peu différente de la responsabilité pénale de la « common law » traditionnelle, même si elles sont très similaires. Pour que la responsabilité pénale existe, le modèle de Code pénal exige que les éléments suivants soient démontrés :

  1. Du comportement qui
    1. fait ou menace
    2. du mal considérable contre les intérêts individuels ou publics
  2. sans justification
  3. sans excuse

Définition allemande d'un crime

Des avocats et chercheurs continentaux et allemands ont une approche légèrement différente pour déterminer la culpabilité pénale. Plutôt que la dichotomie de la mens rea et actus reus du sytème « common law », les penseurs allemands ont tendance à analyser la culpabilité comme ayant trois éléments :

  1. Définition
  2. Actes fautifs
  3. Culpabilité

Afin de déterminer la responsabilité pénale, les avocats allemands doivent analyser ces trois éléments dans l'ordre. En analysant la première étape, l'avocat détermine s'il y a eu un acte volontaire, une violation d'une norme, de la causalité, et des dommages. Si ces éléments existent, un crime existe et le défendeur est présumé avoir agi à tort. Le défendeur peut ensuite renverser cette présomption en démontrant que la conduite était justifiée. Si le défendeur n'est pas en mesure de réfuter la présomption de faute, le juge analyse l'étape finale pour déterminer la culpabilité. La culpabilité peut être annulée si le défendeur montre une excuse. Si le défendeur ne peut pas nier la culpabilité, il est coupable du crime.

Notes

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