Evidence/fr - Revision history

Ibjadmin: /* Types de preuves */

2011-06-06T11:56:07Z

Types de preuves

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	*Preuves des témoignages		*Preuves des témoignages
	**[[Competency to Testify \| Compétence de témoigner]]		**[[Competency to Testify \| Compétence de témoigner]]
	**[[Confessions]]		**[[Confessions/fr\|Confessions]]
	**[[Depositions \| Les dépositions]]		**[[Depositions \| Les dépositions]]
	**[[Expert Witnesses \| Les témoins experts]]		**[[Expert Witnesses \| Les témoins experts]]
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	</div>		</div>

	== Contexte ==		== Contexte ==

Acboudreault at 08:39, 26 April 2011

2011-04-26T08:39:46Z

Ibjadmin at 08:12, 26 April 2011

2011-04-26T08:12:48Z

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	==Notes==		==Notes==
	<references/>		<references/>
			{{Languages\|Evidence}}

Gilleen at 14:47, 21 April 2011

2011-04-21T14:47:54Z

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	**Les réputations et les opinions		**Les réputations et les opinions
	**Preuve des faits similaires		**Preuve des faits similaires

	~~</div>~~





			</div>
	== Contexte ==		== Contexte ==

Gilleen at 14:47, 21 April 2011

2011-04-21T14:47:05Z

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	**Preuve des faits similaires		**Preuve des faits similaires

			</div>


	~~</div>~~

Gilleen at 14:46, 21 April 2011

2011-04-21T14:46:20Z

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	</div>		</div>



	== Contexte ==		== Contexte ==

Gilleen at 14:43, 21 April 2011

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	**[[Hearsay \| La foi d'un tiers]]		**[[Hearsay \| La foi d'un tiers]]
	**Les réputations et les opinions		**Les réputations et les opinions
	**Preuve des faits similaires ~~</div>~~		**Preuve des faits similaires

	~~__FORCETOC__~~
	==Contexte==
			</div>

			== Contexte ==

	Il existe différents types de preuves qu'un avocat de la défense rencontre lors d'un cas :		Il existe différents types de preuves qu'un avocat de la défense rencontre lors d'un cas :

Gilleen at 14:41, 21 April 2011

2011-04-21T14:41:18Z

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	**[[Hearsay \| La foi d'un tiers]]		**[[Hearsay \| La foi d'un tiers]]
	**Les réputations et les opinions		**Les réputations et les opinions
	**Preuve des faits similaires		**Preuve des faits similaires </div>

			__FORCETOC__
			==Contexte==
	~~</div>~~== Contexte ==

	Il existe différents types de preuves qu'un avocat de la défense rencontre lors d'un cas :		Il existe différents types de preuves qu'un avocat de la défense rencontre lors d'un cas :

Gilleen at 14:39, 21 April 2011

2011-04-21T14:39:40Z

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	</div>		</div>== Contexte ==
	== Contexte ==

	Il existe différents types de preuves qu'un avocat de la défense rencontre lors d'un cas :		Il existe différents types de preuves qu'un avocat de la défense rencontre lors d'un cas :

Gilleen: /* Contexte */

2011-04-21T14:37:54Z

Contexte

← Older revision		Revision as of 16:37, 21 April 2011
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	Il existe différents types de preuves qu'un avocat de la défense rencontre lors d'un cas :		Il existe différents types de preuves qu'un avocat de la défense rencontre lors d'un cas :
	*'''La preuve directe'''est une preuve qui, si elle est vraie, prouve un fait pertinent de façon concluante. Par exemple, le témoignage oculaire est un type de preuve directe. La preuve directe n'est pas nécessairement plus fiable que n'importe quel autre type de preuve. Voir [[Eyewitness Misidentification/fr \| L'erreur d'identification par témoin oculaire.]] La preuve directe établit un fait important sans que le juge des faits fasse des inférences.		*'''La preuve directe''' est une preuve qui, si elle est vraie, prouve un fait pertinent de façon concluante. Par exemple, le témoignage oculaire est un type de preuve directe. La preuve directe n'est pas nécessairement plus fiable que n'importe quel autre type de preuve. Voir [[Eyewitness Misidentification/fr \| L'erreur d'identification par témoin oculaire.]] La preuve directe établit un fait important sans que le juge des faits fasse des inférences.
	*'''La preuve circonstancielle''' est une preuve qui, indirectement, aide le juge des faits à inférer l'existence d'un fait en question. Par exemple, les empreintes digitales ou l'ADN trouvé sur la scène serait des preuves circonstancielles. La preuve circonstancielle peut être plus fiable que la preuve directe.		*'''La preuve circonstancielle''' est une preuve qui, indirectement, aide le juge des faits à inférer l'existence d'un fait en question. Par exemple, les empreintes digitales ou l'ADN trouvé sur la scène serait des preuves circonstancielles. La preuve circonstancielle peut être plus fiable que la preuve directe.

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	'''<big><big><big>Les preuves</big></big></big>'''		'''<big><big><big>Les preuves</big></big></big>'''

	Les règles de preuve sont créées pour aider à la recherche de la vérité et de promouvoir un processus équitable pour les deux parties. Les règles de preuve sont très importantes dans les systèmes de « common law » qui ~~conservent~~ le jury, car on ~~pense que ces règles assurent~~ que le jury accorde une importance appropriée aux ~~différentes~~ types de preuves. Certaines des règles ont un effet dissuasif contre l'inconduite par la police ou le procureur, et améliorent l'administration de la justice. Enfin, d'autres règles, telles que les règles du privilège, visent à influer le comportement en dehors du tribunal. Les preuves devraient être [[Materiality, Relevance, and Admissibility of Evidence \| significatives et pertinentes]].		Les règles de preuve sont créées pour aider la recherche de la vérité et promouvoir un processus équitable pour les deux parties. Les règles de preuve sont très importantes dans les systèmes de « common law », qui ont préservé le concept de jury, car l'on croit qu'elles permettent de s'assurer que le jury accorde une importance appropriée aux différents types de preuves. Certaines des règles ont un effet dissuasif contre l'inconduite par la police ou le procureur, et améliorent l'administration de la justice. Enfin, d'autres règles, telles que les règles du privilège, visent à influer le comportement en dehors du tribunal. Les preuves devraient être [[Materiality, Relevance, and Admissibility of Evidence \| significatives et pertinentes]].

	Certains éléments de preuve, même si essentiels, pertinents, et non préjudiciables, pourront encore être irrecevables si les preuves ont été [[Exclusionary Rule \| obtenues de manière illégale]].		Certains éléments de preuve, même si essentiels, pertinents, et non préjudiciables, pourront encore être irrecevables si les preuves ont été [[Exclusionary Rule \| obtenues de manière illégale]].
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	== Contexte ==		== Contexte ==

	Il existe différents types de preuves qu'un avocat de la défense ~~rencontre~~ lors d'un cas :		Il existe différents types de preuves qu'un avocat de la défense peut rencontrer lors d'un cas :
	*'''La preuve directe''' est une preuve qui, si elle est vraie, prouve un fait pertinent de façon concluante. Par exemple, le témoignage oculaire est un type de preuve directe. La preuve directe n'est pas nécessairement plus fiable que n'importe quel autre type de preuve. Voir [[Eyewitness Misidentification/fr \| L'erreur d'identification par témoin oculaire.]] La preuve directe établit un fait important sans que le juge des faits ~~fasse~~ des inférences.		*'''La preuve directe''' est une preuve qui, si elle est vraie, prouve un fait pertinent de façon concluante. Par exemple, le témoignage oculaire est un type de preuve directe. La preuve directe n'est pas nécessairement plus fiable que n'importe quel autre type de preuve. Voir [[Eyewitness Misidentification/fr \| L'erreur d'identification par témoin oculaire.]] La preuve directe établit un fait important sans que le juge des faits tire des inférences.
	*'''La preuve circonstancielle''' est une preuve qui, indirectement, aide le juge des faits à inférer l'existence d'un fait en question. Par exemple, les empreintes digitales ou l'ADN trouvé sur la scène ~~serait~~ des preuves circonstancielles. La preuve circonstancielle peut être plus fiable que la preuve directe.		*'''La preuve circonstancielle''' est une preuve qui, indirectement, aide le juge des faits à inférer l'existence d'un fait en question. Par exemple, les empreintes digitales ou l'ADN trouvé sur la scène constitueraient des preuves circonstancielles. La preuve circonstancielle peut parfois être plus fiable que la preuve directe.

	*'''L'avis de la magistrature''' est la preuve que le tribunal déclare ~~est~~ prouvée par son autorité ou par ~~le fait de~~ notoriété publique.		*'''L'avis de la magistrature''' est la preuve que le tribunal déclare prouvée par son autorité ou par la notoriété publique.

	*'''La preuve matérielle''' est un objet physique qui est impliqué dans l'affaire. Par exemple, l'arme du crime est une preuve matérielle.		*'''La preuve matérielle''' est un objet physique qui est impliqué dans l'affaire. Par exemple, l'arme du crime est une preuve matérielle.

	*'''La preuve démonstrative''' est une représentation, ~~préparé~~ pour le procès, ~~qui représente~~ un objet physique impliqué dans l'affaire. Voici quelques exemples d'éléments ~~des~~ preuves démonstratives : une photo de l'arme du crime, des images de surveillance vidéo, des simulations par ordinateur, des diagrammes, des cartes, des radiographies, des vidéos, des illustrations ou tout autre article créé spécifiquement pour le procès.		*'''La preuve démonstrative''' est une représentation, préparée pour le procès, d'un objet physique impliqué dans l'affaire. Voici quelques exemples d'éléments de preuves démonstratives : une photo de l'arme du crime, des images de surveillance vidéo, des simulations par ordinateur, des diagrammes, des cartes, des radiographies, des vidéos, des illustrations ou tout autre article créé spécifiquement pour le procès.

	Un avocat de la défense peut s'opposer à la preuve matérielle ou démonstrative pour les motifs suivants :		Un avocat de la défense peut s'opposer à la preuve matérielle ou démonstrative pour les motifs suivants :
	# Aucune identification par témoin		# Aucune identification par témoin
	# Des ~~trous~~ dans le processus de détention		# Des failles dans le processus de détention
	# La possibilité d'altération ou de contamination a eu lieu		# La possibilité qu'une altération ou contamination ait eu lieu
	# L'objet n'est pas une véritable représentation de ce qu'il prétend être		# L'objet n'est pas une véritable représentation de ce qu'il prétend être