Criminal Defense Wiki - User contributions [en]

Plea Bargaining/fr

2011-05-04T09:04:50Z

Acboudreault:

<big><big><big>La négociation de plaidoyer</big></big></big>

Un plaidoyer de culpabilité constitue une admission formelle de culpabilité et équivaut à une condamnation. La plupart du temps, il a lieu dans le cadre d’un procédé de négociation de plaidoyer de culpabilité qui peut conduire à des chefs et charges d’accusation réduits ou une condamnation établie avec l’accord de l’accusé. Une vaste majorité des cas pénaux aux États-Unis sont résolus à travers cette procédure.

==Type de plaidoyers coupable==

Dans le système légal américain, il y essentiellement deux types de plaidoyer coupable : coupable et nolo contendere (non contesté). Un plaidoyer coupable est une admission que l’on a commis le crime en question, et une acceptation de la punition encourue. Un plaidoyer nolo contendere permet à l’accusé d’accepter la punition liée au crime sans admettre le crime. C’est une déclaration que l’accusé ne contestera pas les chefs d’accusation. Les tribunaux des États-Unis acceptent rarement les plaidoyers de nolo contendere.

Les plaidoyers coupables sont souvent le résultat d’un plaidoyer de marchandage ou un accord dans lequel le procureur et l’accusé s’arrangent pour résoudre le cas. L’accusé accepte de plaider coupable d’un certain chef d’accusation en échange d’une condamnation prédéterminée ou d’un allègement des chefs d’accusation. Souvent, l’accord de témoigner contre ses co-accusés est une condition du plaidoyer négocié.

Aux États-Unis, le juge qui supervise doit donner son accord à tout plaidoyer coupable ou plaidoyer négocié. Généralement, un juge autorisera le plaidoyer si l’accusé fait savoir qu’il renonce à son droit de procès, qu’il comprend les peines encourues, qu’il pourrait encourir une peine maximale après avoir plaidé coupable, et l’accusé fait une confession volontaire. Même si l’accusé accepte de plaider coupable, le juge doit refuser le plaidoyer si les charges ou preuves n’ont aucune base factuelle.

Le tribunal doit également expliquer la nature des crimes dont l’accusé plaide coupable. Par exemple, une personne non-impliquée dans le système juridique pourrait avoir une idée générale préconçue de ce qu’un crime comme le meurtre signifie, mais il peut ne pas comprendre la différence entre un meurtre et un homicide. Il est important que l’accusé comprenne le crime pour mieux saisir les conséquences d’un plaidoyer coupable.

Le tribunal doit aussi expliquer à l’accusé la peine minimale et maximale encourue ainsi que les conséquences possibles, telle la déportation.

Quand un tribunal des États-Unis accepte un plaidoyer coupable, celui-ci sert de condamnation et l’accusé ne peut être jugé à nouveau sur le même crime par la même institution gouvernementale. Si le gouvernement viole les termes de la négociation de plaidoyer, l’accusé peut choisir de retirer son plaidoyer coupable, demander au tribunal d’appliquer les termes de la négociation, ou lui demander de modifier favorablement la condamnation. Si l’accusé viole les termes de la négociation, le procureur peut à nouveau poursuivre l’accusé.

==Le plaidoyer coupable et les renonciations liées doivent être volontaires==

Dans le système pénal américain, un plaidoyer coupable résultant d’une coercition ou de la force ne peut être accepté par le tribunal. Les critères décrits ci-dessus doivent dûment informer l’accusé afin qu’il fasse un plaidoyer en toute connaissance de cause. Si après avoir été informé des conséquences d’un plaidoyer coupable l’accusé choisit de faire ce plaidoyer, ce dernier est considéré comme ayant volontairement renoncé à ses droits tel que spécifié ci-dessus.

==Détermination d’une base factuelle==

Le tribunal doit déterminer s’il y a une base factuelle accompagnant le plaidoyer. Généralement, ceci est fait autour d’un « colloque » ou d’une conversation entre l’accusé et le juge au cours duquel ou de laquelle le juge établit les faits que le gouvernement croit pouvoir utiliser comme preuve et l’accusé reconnait la véracité de ces faits. Les faits doivent soutenir les crimes pour lesquels l’accusé plaide coupable.

==Les avantages d’un plaidoyer coupable pour l’accusé==

Le résultat d’un plaidoyer coupable est souvent un allègement des chefs (par exemple de meurtre à homicide). Des chefs d’accusation différents mais connectés peuvent avoir différents degrés de stigmatisation sociale. Admettre une erreur de jugement peut sembler moins grave qu’admettre avoir commis un acte qui visait volontairement à mettre autrui en danger. Dans certaines cultures, les accusés peuvent être mis à l’écart pour avoir commis certains crimes, tandis qu’admettre un différent crime, même lié, peut conduire à une stigmatisation sociale moindre. Des chefs d’accusation réduits conduisent également souvent à un allègement de la punition.
Un procès n’a jamais d’issue certaine. Quelle que soit la solidité du cas d’une des deux parties, ils font toutes deux face à la possibilité de perdre. Plaider coupable exclut cette incertitude et expose à une quantité limitée de peines possibles. Le stress lié à une poursuite pénale peut être important pour l’accusé et sa famille, et si un plaidoyer coupable a lieu, les coûts liés à un procès sont diminués. Beaucoup d’accusés plaident coupable pour donner une fin perceptible au procès. D’un point de vue pratique, si l’accusé paie des avocats privés, plaider coupable permet de ne pas avoir à payer les charges qui y sont associées. Cela dit, il faut garder à l’esprit que tous les accusés ont droit à un procès juste et équitable et pas seulement ceux qui peuvent se le permettre financièrement. L’idée d’un plaidoyer coupable comme allègement financier est une considération externe qui ne devrait pas vraiment être prise en compte lors de la prise de décision.

==Conseils pour la négociation==

L’avocat de la défense doit discuter de stratégies et tactiques potentielles pour la négociation, y compris la question de savoir si l’on veut demander un allègement des chefs d’accusation, une demande de peine spécifique de la part du procureur, et/ou un accord du procureur de ne pas s’opposer à une requête de sursis. Plaider coupable relève toujours de l’accusé. L’avocat de la défense peut seulement expliquer les bénéfices et inconvénients d’une telle démarche.

L’avocat de la défense doit toujours prendre en considération la sévérité du crime, la solidité des preuves, et les sorties possibles d’un verdict coupable lorsqu’il se prépare à négocier avec le procureur. Il doit prendre en considération les conséquences d’un verdict coupable. Par exemple, beaucoup d’États ont ce que l’on appelle des lois à « trois avertissements » qui font en sorte qu’après une troisième condamnation pénale les peines peuvent être alourdies. Si un client a déjà deux condamnations, il vaut mieux éviter de se risquer à un procès. D’un autre côté, si les chefs peuvent être négociés pour qu’ils constituent un simple délit, l’accusé peut choisir à bon escient de plaider coupable.

Le procureur peut ne pas proposer de négociation de plaidoyer si les crimes en question sont particulièrement odieux ou à charge politique ou médiatique.

L’accusé peut décider de rejeter une négociation de plaidoyer s’il croit que la possibilité d’un acquittement surpasse les chances d’être condamné.

==Avantages et inconvénients==

Le plaidoyer coupable est un aspect controversé des systèmes de justice pénale. Ses défenseurs avancent que cela permet de résoudre des cas rapidement, accélérer les procédures juridiques, réduire le nombre de cas qui surchargent un tribunal, garantir des condamnations, réduire le nombre de personnes dans des prisons en surpopulation, et aider les procureurs à gérer leurs cas tout en faisant économiser du temps et de l’argent au gouvernement.

Ses détracteurs prétendent que le plaidoyer coupable met une pression sur les accusés qui les pousse à admettre des crimes qu’ils n’ont pas commis, et que le résultat d’un marchandage de plaidoyer peut dépendre entièrement des capacités de négociation d’un avocat pénal, ce qui donne un avantage aux individus capables financièrement d’engager de meilleurs avocats. L’avocat de la défense doit être certain que l’accusé comprend complètement les droits auxquels il renonce et les conséquences auxquelles il peut faire face en cas de plaidoyer coupable.
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{{Languages|Plea Bargaining}}

Plea Bargaining/fr

2011-05-04T08:48:37Z

Acboudreault:

<big><big><big>La négociation de plaidoyer</big></big></big>

Un plaidoyer de culpabilité constitue une admission formelle de culpabilité et équivaut à une condamnation. La plupart du temps, il a lieu dans le cadre d’un procédé de négociation de plaidoyer de culpabilité qui peut conduire à des chefs et charges d’accusation réduits ou une condamnation établie avec l’accord de l’accusé. Une vaste majorité des cas pénaux aux Etats-Unis sont résolus à travers cette procédure.

==Type de plaidoyers coupable==

Dans le système légal américain, il y essentiellement deux types de plaidoyer coupable : coupable et nolo contendere (non contesté). Un plaidoyer coupable est une admission que l’on a commis le crime en question, et une acceptation de la punition encourue. Un plaidoyer nolo contendere permets à l’accusé d’accepter la punition liée au crime sans admettre le crime. C’est une déclaration que l’accusé ne contestera pas les chefs d’accusation. Les tribunaux des États-Unis acceptent rarement les plaidoyers de nolo contendere.

Les plaidoyers coupables sont souvent le résultat d’un plaidoyer de marchandage ou un accord dans lequel le procureur et l’accusé s’arrangent pour résoudre le cas. L’accusé accepte de plaider coupable d’un certain chef d’accusation en échange d’une condamnation prédéterminée ou d’une relaxe ou allègement des chefs d’accusation. Souvent, l’accord de témoigner contre ses co-accusés est une condition du plaidoyer de marchandage.

Aux États-Unis, le juge qui supervise doit donner son accord à tout plaidoyer coupable ou plaidoyer de marchandage. Généralement, un juge autorisera le plaidoyer si l’accusé fait savoir qu’il renonce à son droit de procès, qu’il comprend les peines encourues, qu’il pourrait encourir une peine maximale après avoir plaidé coupable, et l’accusé fait une confession volontaire. Même si l’accusé accepte de plaider coupable, le juge doit refuser le plaidoyer si les charges ou preuves n’ont aucune base factuelle.

Le tribunal doit également expliquer la nature des crimes dont l’accusé plaide coupable. Par exemple, une personne non-impliquée dans le système juridique peut avoir une idée préconçue de ce qu’un crime comme le meurtre signifie, mais il peut ne pas comprendre la différence entre un meurtre et un homicide. Il est important que l’accusé comprenne le crime pour mieux saisir les conséquences d’un plaidoyer coupable.

Le tribunal doit aussi expliquer à l’accusé la peine minimale et maximale encourue ainsi que les conséquences possibles, telle la déportation.

Quand un tribunal des États-Unis accepte un plaidoyer coupable, celui-ci sert de condamnation et l’accusé ne peut être jugé à nouveau sur le même crime par la même institution gouvernementale. Si le gouvernement viole les termes de la négociation de plaidoyer, l’accusé peut choisir de retirer son plaidoyer coupable, demander au tribunal d’appliquer les termes de la négociation, ou lui demander de modifier favorablement la condamnation. Si l’accusé viole les termes de la négociation, le procureur peut à nouveau poursuivre l’accusé.

==Le plaidoyer coupable et les renonciations liées doivent être volontaires==

Dans le système pénal américain, un plaidoyer coupable qui résulte d’une coercition ou de la force ne peut être accepté par le tribunal. Les critères décrits ci-dessus doivent dûment informer l’accusé afin qu’il fasse un plaidoyer en toute connaissance de cause. Si après avoir été informé des conséquences d’un plaidoyer coupable l’accusé choisit de faire ce plaidoyer, ce dernier est considéré comme ayant volontairement renoncé à ses droits tel que spécifié ci-dessus.

==Détermination d’une base factuelle==

Le tribunal doit déterminer s’il y a une base factuelle accompagnant le plaidoyer. Généralement, ceci est fait autour d’un « colloque » ou d’une conversation entre l’accusé et le juge au cours duquel ou de laquelle le juge établit les fait que le gouvernement croit pouvoir utiliser comme preuve et l’accusé reconnait la véracité de ces faits. Les faits doivent soutenir les crimes pour lesquels l’accusé plaide coupable.

==Les avantages d’un plaidoyer coupable pour l’accusé==

Le résultat d’un plaidoyer coupable est souvent un allègement des chefs (par exemple de meurtre à homicide). Des chefs d’accusation différents mais connectés peuvent avoir différents degrés de stigmatisation sociale. Admettre une erreur de jugement peut sembler moins grave qu’admettre avoir commis un acte qui visait volontairement à mettre autrui en danger. Dans certains cultures, les accusés peuvent être mis à l’écart pour avoir commis certains crimes, tandis qu’admettre un différent crime, même lié, peut conduire à une stigmatisation sociale moindre. Des chefs d’accusation réduits conduisent également souvent à un allègement de la punition.
Un procès n’a jamais d’issue certaine. Quelle que soit la solidité du cas d’une des deux parties, ils font tous deux face à la possibilité de perdre. Plaider coupable exclut cette incertitude et expose à une quantité limitée de peines possibles. Le stress lié à une poursuite pénale peut être important pour l’accusé et sa famille, et si un plaidoyer coupable a lieu, les coûts liés à un procès sont diminués. Beaucoup d’accusés plaident coupable pour donner une fin perceptible au procès. D’un point de vue pratique, si l’accusé paye des avocats privés, plaider coupable permet de ne pas avoir à payer les charges associées. Cela dit, il faut garder à l’esprit que tous les accusés ont droit à un procès juste et équitable et pas seulement ceux qui peuvent se le permettre financièrement. L’idée d’un plaidoyer coupable comme allègement financier est une considération externe qui ne devrait pas vraiment être prise en compte lors de la prise de décision.

==Conseils pour la négociation==

L’avocat de la défense doit discuter de stratégies et tactiques potentielles pour la négociation, y compris la question de savoir si l’on veut demander un allègement des chefs d’accusation, une demande de peine spécifique de la part du procureur, et/ou un accord du procureur de ne pas s’opposer à une requête de sursis. Plaider coupable relève toujours de l’accusé. L’avocat de la défense peut seulement expliquer les bénéfices et inconvénients d’une telle démarche.

L’avocat de la défense doit toujours prendre en considération la sévérité du crime, la solidité des preuves, et les sorties possibles d’un verdict coupable lorsqu’il se prépare à négocier avec le procureur. Il doit prendre en considération les conséquences d’un verdict coupable. Par exemple, beaucoup d’États ont ce que l’on appelle des lois à « trois avertissements » qui font en sorte qu’après une troisième condamnation pénale les peines peuvent être alourdies. Si un client a déjà deux condamnations, il vaut mieux éviter de se risquer à un procès. D’un autre côté, si les chefs peuvent être négociés pour qu’ils constituent un simple délit, l’accusé peut choisir à bon escient de plaider coupable.

Le procureur peut ne pas proposer de négociation de plaidoyer si les crimes en question sont particulièrement odieux ou à charge politique ou médiatique.

L’accusé peut décider de rejeter une négociation de plaidoyer s’il croit que la possibilité d’un acquittement surpasse les chances d’être condamné.

==Avantages et inconvénients==

Le plaidoyer coupable est un aspect controversé des systèmes de justice pénale. Ses défenseurs avancent que cela permet de résoudre des cas rapidement, accélérer les procédures juridiques, réduire le nombre de cas qui surchargent un tribunal, garantir des condamnations, réduire le nombre de personnes dans des prisons en surpopulation, et aider les procureurs à gérer leurs cas tout en faisant économiser du temps et de l’argent au gouvernement.

Ses détracteurs prétendent que le plaidoyer coupable met une pression sur les accusés qui les pousse à admettre des crimes qu’ils n’ont pas commis, et que le résultat d’un marchandage de plaidoyer peut dépendre entièrement des capacités de négociation d’un avocat pénal, ce qui donne un avantage aux individus capables financièrement d’engager de meilleurs avocats. L’avocat de la défense doit être certain que l’accusé comprend complètement les droits auxquels il renonce et les conséquences auxquelles il peut faire face en cas de plaidoyer coupable.
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{{Languages|Plea Bargaining}}

Evidence/fr

2011-04-26T08:39:46Z

Acboudreault:

'''<big><big><big>Les preuves</big></big></big>'''

Les règles de preuve sont créées pour aider la recherche de la vérité et promouvoir un processus équitable pour les deux parties. Les règles de preuve sont très importantes dans les systèmes de « common law », qui ont préservé le concept de jury, car l'on croit qu'elles permettent de s'assurer que le jury accorde une importance appropriée aux différents types de preuves. Certaines des règles ont un effet dissuasif contre l'inconduite par la police ou le procureur, et améliorent l'administration de la justice. Enfin, d'autres règles, telles que les règles du privilège, visent à influer le comportement en dehors du tribunal. Les preuves devraient être [[Materiality, Relevance, and Admissibility of Evidence | significatives et pertinentes]].

Certains éléments de preuve, même si essentiels, pertinents, et non préjudiciables, pourront encore être irrecevables si les preuves ont été [[Exclusionary Rule | obtenues de manière illégale]].
__FORCETOC__
==Types de preuves==
<div style="float: left; width: 33.33%">

*[[Electronic Surveillance | Surveillance électronique]]
*[[Expert and Forensic Evidence | Preuves médico-légales et preuves d'experts]]
**[[Ballistics | La balistique]]
**[[DNA | L'ADN]]
**[[Fingerprints | Empreintes digitales]]
**[[Hair | Les cheveux]]
**[[GPS Evidence and the Fourth Amendment | Preuve de GPS]]
**Analyse de l'écriture
**Détecteurs de mensonge
**Empreintes d'outils

</div><div style="float: left; width: 33.33%">
*Preuve d'identification
** [[Showups, Lineups, and Photo Arrays | Parades d'identification ou Séances de photo]]
** [[Eyewitness Misidentification/fr | L'erreur d'identification par témoin oculaire]]
*Les relations professionnelles et personnelles
**[[Attorney-Client Privilege | Le secret professionnel de l'avocat]]
**Le secret professionnel du journaliste
**[[Physician-Patient Privilege | Le secret professionnel du médecin]]
**[[Priest-Penitent Privilege | Le secret professionnel du prêtre]]
**Le droit de ne pas s'incriminer
**[[Marital Confidences and Spousal Testimonial Privileges | Le secret marital]]

</div><div style="float: left; width: 33.33%">
*Preuve des faits similaires
**Les actions qui attestent à l'honnêteté
**Les casiers judiciaires
**Mauvaises actions antérieures
*Preuves des témoignages
**[[Competency to Testify | Compétence de témoigner]]
**[[Confessions]]
**[[Depositions | Les dépositions]]
**[[Expert Witnesses | Les témoins experts]]
**[[Hearsay | La foi d'un tiers]]
**Les réputations et les opinions
**Preuve des faits similaires

</div>
== Contexte ==

Il existe différents types de preuves qu'un avocat de la défense peut rencontrer lors d'un cas :
*'''La preuve directe''' est une preuve qui, si elle est vraie, prouve un fait pertinent de façon concluante. Par exemple, le témoignage oculaire est un type de preuve directe. La preuve directe n'est pas nécessairement plus fiable que n'importe quel autre type de preuve. Voir [[Eyewitness Misidentification/fr | L'erreur d'identification par témoin oculaire.]] La preuve directe établit un fait important sans que le juge des faits tire des inférences.
*'''La preuve circonstancielle''' est une preuve qui, indirectement, aide le juge des faits à inférer l'existence d'un fait en question. Par exemple, les empreintes digitales ou l'ADN trouvé sur la scène constitueraient des preuves circonstancielles. La preuve circonstancielle peut parfois être plus fiable que la preuve directe.

*'''L'avis de la magistrature''' est la preuve que le tribunal déclare prouvée par son autorité ou par la notoriété publique.

*'''La preuve matérielle''' est un objet physique qui est impliqué dans l'affaire. Par exemple, l'arme du crime est une preuve matérielle.

*'''La preuve démonstrative''' est une représentation, préparée pour le procès, d'un objet physique impliqué dans l'affaire. Voici quelques exemples d'éléments de preuves démonstratives : une photo de l'arme du crime, des images de surveillance vidéo, des simulations par ordinateur, des diagrammes, des cartes, des radiographies, des vidéos, des illustrations ou tout autre article créé spécifiquement pour le procès.

Un avocat de la défense peut s'opposer à la preuve matérielle ou démonstrative pour les motifs suivants :
# Aucune identification par témoin
# Des failles dans le processus de détention
# La possibilité qu'une altération ou contamination ait eu lieu
# L'objet n'est pas une véritable représentation de ce qu'il prétend être

==Codes de preuve==
* [[Federal Rules of Evidence | Règles fédérales de preuve aux États Unis ]]

==Notes==
<references/>
{{Languages|Evidence}}

Eyewitness Misidentification/fr

2011-04-13T14:16:42Z

Acboudreault: /* Études de cas */

'''<big><big><big>L'erreur d'identification par le témoin oculaire</big></big></big>'''

== Contexte ==

L'erreur d'identification par le témoin oculaire est la principale source de condamnations injustifiées aux États-Unis. L'erreur d'identification par le témoin oculaire a joué un rôle dans plus de 75 % des condamnations annulées suite à des tests d'ADN.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>
De 1989 à 2007, plus de 200 Américains ont été prouvés innocents par une preuve d'ADN. Parmi ce nombre, près de la moitié avait déjà été condamnée à mort.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 174 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref> Considérant que des preuves d'ADN ne sont disponibles que dans environ 10 % des cas, la prolifération des erreurs d'identification par témoin oculaire est considérée un grave problème contribuant à des condamnations injustifiées.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

Le phénomène des erreurs d'identification par témoin oculaire contient également une dimension raciale : 55% des exonérations en cas d'agression sexuelle ou d'assassination impliquent des défendeurs afro-américains et des victimes blanches.<ref>Medwed, David, "Anatomy of a Wrongful Conviction: Theoretical Implications and Practical Solutions" Villanova Law Review, Vol. 51, 2006, U of Utah Legal Studies Paper No. 05-37.</ref>

Les dépositions des témoins oculaires ont tendance à être convaincantes pour un juge et un jury. Une étude a révélé que 80 % des jurys croient le témoignage des témoins oculaires.<ref>Sarah Anne Mourer "Reforming Eyewitness Identification Procedures under the Fourth Amendment" Duke Journal of Constitutional Law and Public Policy, University of Miami Legal Studies Research Paper No. 2008-02,2008.</ref> Cependant, une recherche en sciences sociales au cours des 30 dernières années a prouvé que les identifications effectuées par des témoins oculaires sont souvent inexactes.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref> Cette recherche a démontré que l'esprit humain ne fonctionne pas comme un magnétoscope ; l'homme moyen n'est pas en mesure de photographier instantanément l'auteur d'un crime dans son esprit. En outre, la possibilité de contamination de la mémoire est élevée tout au long du processus de collecte de preuves.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

== Les données ==

La difficulté dans l'étude de fausses convictions réside dans le fait que les fausses condamnations sont seulement connues une fois renversées, de sorte qu'il est impossible d'estimer le nombre total de condamnations erronées. Les exonérations ne représentent que 2 % de tous les cas de viol et d'assassinat.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 173 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref> Entre 1989 et 2003, une erreur d'identification par témoin oculaire constituait la cause d'erreur dans 50 % des cas d'assassinat exonérés et dans 88 % des cas de viol exonérés.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 186 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref>

== La mémoire et la suggestion ==

Les psychologues et chercheurs en sciences du comportement ont découvert que la mémoire est influencée par le conditionnement d'un observateur. Le temps est également un élément à considérer. Les psychologues décrivent l'influence du temps qui passe comme un effet d'aiguisage et de nivellement : au fil du temps, les éléments critiques de la situation rappelée sont exagérés ou aiguisés. D'un autre côté, la capacité de la mémoire de se rappeler des aspects considérés comme moins essentiels diminue (le nivellement). Par exemple, un témoin oculaire pourra se rappeler d'une arme utilisée lors d'une attaque armée dans un magasin plus précisement que la personne qui la maniait.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

Un autre facteur important influençant la mémoire sont les suggestions formulées par la police tout au cours du processus d'identification. Les suggestions peuvent être faites intentionnellement ou non.<ref>Site web du Center for Criminal Justice Advocacy [http://criminaldefense.homestead.com/eyewitnessmisidentification.html]</ref> Selon une étude sur l'exactitude des propos des témoins oculaires, les participants à l'étude ayant reçu une forme de confirmation (par exemple des remarques suggérant que leur identification est adéquate) ont déclaré avoir une image plus claire du visage du coupable, être sûrs de leur description, et être plus disposés à témoigner.<ref>Ann Bradfield, Gary Wells and Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.</ref>

== Les variables ==

Les variables qui contribuent à des erreurs d'identification par témoin oculaire se divisent en deux catégories :

1) '''Les variables d'estimateur :'''
Les variables qui ne peuvent pas être contrôlées par le système de justice pénale.

Celles-ci comprennent, par exemple :
*L'éclairage pendant l'événement
*La distance entre le témoin oculaire et l'agresseur
*La race de l'agresseur
*La présence d'une arme
*Le degré de stress et de traumatisme subi par le témoin oculaire

2) '''Les variables de système :'''

Les variables qui peuvent et doivent être contrôlées par le système de justice pénale.

Celles-ci comprennent, par exemple :
*La manière dont les enquêteurs accédent aux informations possédées par des témoins oculaires
**Type de [[Showups, Lineups, and Photo Arrays | Parades d'identification ou Séances de photo]]
**La sélection de personnes pour une parade d'identification
**La manière dont la parade d'identification est administrée
**Les instructions données aux témoins oculaires avant l'identification
**La communication avec les témoins oculaires après l'identification

== La politique ==

Il n'y a actuellement aucune politique gouvernementale pour rétablir les erreurs d'identification faites par les témoins oculaires. Cependant, les avocats, les juges, et les fonctionnaires de police sont conscients des problèmes systémiques causés par les erreurs d'identification faites par les témoins oculaires.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, Forthcoming, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref> En 1999, le département américain de la Justice (DOJ) a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois. » Le rapport fournit un guide pour la normalisation de l'identification par témoin oculaire afin de minimiser les erreurs. Le ministère de la Justice soutient une approche méthodique et fournit des conseils pour chaque étape de l'enquête, de l'entretien initial du témoin jusqu'aux instructions données au témoin pendant les parades d'identification.<ref>Le site web de l'Institut national de la justice du Département américain de la Justice : Eyewitness Evidence: A Guide for Law Enforcement [http://www.ncjrs.gov/pdffiles1/nij/178240.pdf]</ref>

Certains États ont mis sur pied des programmes de réforme, même si le processus est limité aux futures identifications. Par exemple, les programmes de réforme ont débuté au New Jersey, en Caroline du Nord, et au Wisconsin. Notamment, quelques villes ont commencé à appliquer la réforme : Boston, MA, Minneapolis, MN, et Virginia Beach, VA.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

== Les solutions ==

Les mesures de réforme encouragent généralement une plus grande diligence de la part des agents de police :

* '''Donner des instructions au témoin :''' Il est important de souligner au témoin qu'il est possible que le suspect n'apparaîsse pas dans la parade d'identification. L'agent de police devrait dissuader le témoin à deviner en cas de doute.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

* '''La composition de la parade d'identification :''' Les responsables de la parade d'identification devraient utiliser cinq personnes ou plus correspondant à la description générale du suspect afin de s'assurer qu'une personne ne se démarque pas à cause d'une différence marquée. Par exemple, une personne ne doit pas être la seule de sa race ou la seule à avoir des poils au visage. Le même suspect ne devrait également pas apparaître dans plusieurs parades d'identification.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

* '''L'exposition séquentielle vs l'exposition simultanée :''' Les experts suggèrent qu'au cours d'une séance de photos, les images soient montrées au témoin successivement et non simultanément. Le problème avec l'exposition simultanée est qu'un témoin aura tendance à exercer leur jugement de façon à déterminer qui ''ressemble le plus'' à leur image du suspect. Actuellement, l'exposition séquentielle est obligatoire seulement au New Jersey et en Caroline du Nord.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, à paraître, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref>

* '''Parade d'identification à l'aveugle :''' La parade d'identification devrait être menée par un agent de police autre que le détective assigné au cas. De cette manière, l'agent effectuant la parade d'identification ne pourra distinguer le suspect des autres individus et ne pourra, intentionnellement ou non, indiquer l'identité du suspect.<ref>Fisher, Stanley "Eyewitness Misidentification Reform in Massachusetts", Working Paper Series, Public Law & Legal Theory Working Paper No. 07, 2007.</ref>

* '''Déclaration de confiance :''' Immédiatement après la parade d'identification, la personne l'ayant effectuée doit obtenir une déclaration sur le niveau de certitude du témoin oculaire. Le facteur temps est extrêmement important. Un témoin oculaire aura tendance à devenir plus sûr après avoir été informé par la police et les procureurs.<ref>Ann Bradfield, Gary Wells et Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.</ref>

*'''Les compte-rendus :''' Les enquêteurs doivent maintenir un compte-rendu clair de chaque parade d'identification, et non seulement celle qui a mené à l'identification d'un suspect. L'identification doit être enregistrée à chaque fois si possible. L'enregistrement est à l'avantage à la fois de la défense et de la poursuite. D'une part, en cas de faute professionnelle, la défense aura de la preuve visuelle à sa disposition. D'autre part, la poursuite pourradé montrer au jury que les procédures suivies étaient légitimes et honnêtes.

== Les considérations pratiques ==

'''Employer un témoin expert :''' Un témoignage d'expert peut être utilisé pour discréditer un témoin oculaire.

'''La requête en suppression :''' La poursuite ne poursuivra probablement pas un cas dans lequel le témoin oculaire est incertain, mais s'il y a des facteurs atténuants, la défense peut présenter une
« requête en exclusion » des informations provenant de l'identification et de la déposition du témoin oculaire. ''Neil v. Biggers'' (1972) décrit les normes pour accueillir une requête visant l'exclusion. Ces facteurs comprennent :
*1) L'occasion qu'a eu le témoin de voir le criminel au moment du crime
*2) Le degré de tension du témoin
*3) La précision de la description préalable du criminel par le témoin
*4) Le niveau de certitude démontrée par le témoin au cours de l'identification
*5) Le temps écoulé entre le crime et l'identification

'''La preparation du client :''' Si le client est invité à participer à une parade d'identification, il est important de lui mentionner de coopérer et d'éviter tout comportement déplacé. Un manque de coopération pourrait être utilisé contre le client lors du procès. Le défendeur devrait d'informer quant au fonctionnement des parades d'identification dans la région et expliquer le processus au client. Entre autres, le défendeur devra conseiller à son client de ne pas parler aux autres membres de la parade d'identification.

'''Présence à la parade d'identification :''' Le défendeur doit, dans la mesure du possible, assister à la parade d'identification. L'Institut national de la Justice a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois » qui décrit les pratiques de parade d'identification équitables. En général, le défendeur doit demeurer passif lors de la parade d'identification, et s'il croit que certaines mesures sont nécessaires, il doit être autoritaire, mais déférent.
*''Rôle passif :'' Le défendeur doit documenter toutes les procédures pour utilisation future pendant le procès. Idéalement, le défendeur doit apporter une petite caméra vidéo et être accompagné d'une tierce partie impartiale qui peut paraître devant le tribunal si nécessaire.
*''Role actif :'' Si le défendeur estime qu'il est dans le meilleur intérêt du client d'intervenir, ce dernier doit déposer une « requête pour meilleures pratiques ».

== Conseils pour le procès ==

'''Le contre-interrogatoire du témoin oculaire en preuve :''' Les questions que la défense devrait étudier au cours de la préparation du procès :
*Quels sont les éléments de l'identification que vous (le défendeur) souhaitez présenter au jury ?
*Quelles instructions désirez-vous que les membres du jury reçoivent quant à l'identification ?
*Est-ce que vous comptez sur le contre-interrogatoire du témoin oculaire pour établir une affirmation d'erreur d'identification ? Allez-vous introduire des preuves d'expert sur les facteurs qui ont une influence sur l'identification ? Ou les deux ?
*Le processus d'identification a-t-il été documenté ? Avez-vous accès aux enregistrements / documents ?
*Quelles recherches superflues affecteront positivement ou négativement l'impact de l'identification par témoin oculaire ?

'''Déclaration d'ouverture :''' La déclaration d'ouverture est la première occasion pour la défense d'argumenter de manière « vous entendrez aujourd'hui » pour l'erreur d'identification par un témoin oculaire. Si le défendeur compte attaquer la légitimité de l'identification du suspect, il doit affirmer que le témoin oculaire ment ou se trompe. Si elle affirme que le témoin ment, la défense devra être prête à présenter des preuves concernant le motif de ce dernier. Dans la plupart des cas, le défendeur devrait affirmer que le témoin s'est simplement trompé et démontrer des écarts.

'''Les instructions au jury :''' La défense devrait rédiger des instructions équitables et équilibrées pour le jury en matière d'identification du témoin. Si le juge de première instance refuse les instructions de la défense, demandez au juge de donner ses propres instructions au sujet de l'identification. Si le défendeur estime qu'une partie des instructions est injuste, il devra officiellement protester.

'''Le doute raisonnable :''' L'erreur d'identification par témoin oculaire est un argument en faveur de tout doute raisonnable puisque la défense est d'avis qu'il y ait au moins un doute raisonnable que le crime n'a pas été commis par le défendeur. Pour remporter sur le doute raisonnable, la défense devra se concentrer sur l'affaiblissement de la crédibilité de l'identification. Des facteurs à explorer :
* Le témoin oculaire a-t-il eu des contacts avec l'auteur présumé avant l'infraction ?
* Combien de temps a duré l'incident ? Le témoin oculaire a-t-il eu suffisament de temps pour identifier l'auteur ?
* Le témoin oculaire et l'auteur ont-ils deux ethnicités différentes ?
* À quelle distance se trouvait le témoin oculaire de l'auteur lors de l'incident ?
* Quelles étaient les conditions lors de l'incident ? Était-il jour ou nuit, y avait-il de la lumière ou était-ce sombre?, le ciel était-il couvert ou ensoleillé, etc. ?
* Le témoin oculaire a-t-il une déficience visuelle ?
* L'auteur a-t-il utilisé une arme mortelle qui peut avoir distrait le témoin lors de l'incident ?
* Le témoin oculaire a-t-il changé la description de l'auteur à un moment ?
* Comment s'est déroulé le processus d'identification : parade d'identification, carnet de photos de visages, séance de photos, etc. ?
* Combien de temps s'est-il écoulé entre l'incident et l'identification ?
* L'auteur portait-il un déguisement ?
* L'auteur avait-il des caractéristiques identifiantes ?
* Votre client a-t-il des traits distinctifs que l'auteur n'avait pas ?
* Votre client a-t-il eu contact avec le témoin avant / après l'événement qui aurait pu amener le témoin à confondre votre client avec l'auteur ?
* Les enquêteurs ont-ils fait ou dit quoi que ce soit pouvant influencer l'identification par témoin oculaire ?

== Études de cas ==

* Shawn Massey

Massey a passé 12 ans en prison à cause d'une fausse identification par témoin oculaire. Au moment de l'identification, plusieurs photos ont été montrées au témoin et celui-ci a fait remarquer une ressemblance entre Massey et l'auteur. Toutefois, il a également mentionné aux enquêteurs que Massey n'avait pas les mêmes cheveux, que sa peau était beaucoup plus claire, et qu'il pesait beaucoup moins que l'auteur. Ces informations n'ont pas été données au défendeur de Massey et n'ont pas été mises en évidence lors du procès. La défense n'a appris ces informations que plusieurs années plus tard au moment où Massey a finalement été libéré. Heureusement, le témoin était ouvert à coopérer avec les enquêteurs. Ce cas illustre l'importance que l'avocat de la défense enquête pendant le processus d'identification. (Innocence Project Duke Law)

* Calvin Willis

En 1982, trois jeunes filles dormaient seules dans une maison à Shreveport, en Louisiane, quand un homme portant des bottes de cow-boy y est entré et a violé la fille aînée, âgée alors de 10 ans. Lorsque la police a ouvert l'enquête, les trois filles se rappelaient différemment de l'incident. En outre, un rapport de police a déclaré que la victime n'avait pas vu la police. Un autre rapport a indiqué que la victime a identifié son agresseur comme étant Calvin Willis. La jeune fille a témoigné qu'on lui avait montré une série de photos et lui avait demandé de choisir Willis, qui a été reconnu coupable et condamné à la prison à vie. En 2003, des preuves d'ADN ont prouvé l'innocence de M. Willis ; il a passé près de 22 ans en prison pour un crime qu'il n'a jamais commis. (Site web d'Innocence Project)

* Bobby Joe Leaster

En 1970, Lévi Whiteside a été tué au cours d'une attaque à main armée dans un magasin de quartier. Bobby Joe, qui était en route pour visiter sa famille et était sur un coin de rue près du magasin, portait des vêtements qui correspondaient à certaines descriptions faites par un témoin oculaire de la personne qui a tué Levi. Bobby Joe a été appréhendé et présenté devant la veuve de la victime, qui avait aussi été victime de l'attaque à main armée et avait vu l'agresseur. Les policiers n'ont présenté que Bobby Joe, menottes aux mains et ont demandé « est-ce lui? ». Elle a répondu affirmativement et ce dernier s'est retrouvé en prison pendant 15 ans, jusqu'à ce qu'un autre témoin oculaire le libère. (Mourer 2008, 1 - 2)

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Voir [[Causes of Wrongful Convictions/fr | Les causes des condamnations injustifiées]]

{{Languages|Eyewitness Misidentification}}

== Notes ==
<references/>

Eyewitness Misidentification/fr

2011-04-13T14:15:54Z

Acboudreault: /* Études de cas */

'''<big><big><big>L'erreur d'identification par le témoin oculaire</big></big></big>'''

== Contexte ==

L'erreur d'identification par le témoin oculaire est la principale source de condamnations injustifiées aux États-Unis. L'erreur d'identification par le témoin oculaire a joué un rôle dans plus de 75 % des condamnations annulées suite à des tests d'ADN.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>
De 1989 à 2007, plus de 200 Américains ont été prouvés innocents par une preuve d'ADN. Parmi ce nombre, près de la moitié avait déjà été condamnée à mort.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 174 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref> Considérant que des preuves d'ADN ne sont disponibles que dans environ 10 % des cas, la prolifération des erreurs d'identification par témoin oculaire est considérée un grave problème contribuant à des condamnations injustifiées.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

Le phénomène des erreurs d'identification par témoin oculaire contient également une dimension raciale : 55% des exonérations en cas d'agression sexuelle ou d'assassination impliquent des défendeurs afro-américains et des victimes blanches.<ref>Medwed, David, "Anatomy of a Wrongful Conviction: Theoretical Implications and Practical Solutions" Villanova Law Review, Vol. 51, 2006, U of Utah Legal Studies Paper No. 05-37.</ref>

Les dépositions des témoins oculaires ont tendance à être convaincantes pour un juge et un jury. Une étude a révélé que 80 % des jurys croient le témoignage des témoins oculaires.<ref>Sarah Anne Mourer "Reforming Eyewitness Identification Procedures under the Fourth Amendment" Duke Journal of Constitutional Law and Public Policy, University of Miami Legal Studies Research Paper No. 2008-02,2008.</ref> Cependant, une recherche en sciences sociales au cours des 30 dernières années a prouvé que les identifications effectuées par des témoins oculaires sont souvent inexactes.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref> Cette recherche a démontré que l'esprit humain ne fonctionne pas comme un magnétoscope ; l'homme moyen n'est pas en mesure de photographier instantanément l'auteur d'un crime dans son esprit. En outre, la possibilité de contamination de la mémoire est élevée tout au long du processus de collecte de preuves.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

== Les données ==

La difficulté dans l'étude de fausses convictions réside dans le fait que les fausses condamnations sont seulement connues une fois renversées, de sorte qu'il est impossible d'estimer le nombre total de condamnations erronées. Les exonérations ne représentent que 2 % de tous les cas de viol et d'assassinat.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 173 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref> Entre 1989 et 2003, une erreur d'identification par témoin oculaire constituait la cause d'erreur dans 50 % des cas d'assassinat exonérés et dans 88 % des cas de viol exonérés.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 186 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref>

== La mémoire et la suggestion ==

Les psychologues et chercheurs en sciences du comportement ont découvert que la mémoire est influencée par le conditionnement d'un observateur. Le temps est également un élément à considérer. Les psychologues décrivent l'influence du temps qui passe comme un effet d'aiguisage et de nivellement : au fil du temps, les éléments critiques de la situation rappelée sont exagérés ou aiguisés. D'un autre côté, la capacité de la mémoire de se rappeler des aspects considérés comme moins essentiels diminue (le nivellement). Par exemple, un témoin oculaire pourra se rappeler d'une arme utilisée lors d'une attaque armée dans un magasin plus précisement que la personne qui la maniait.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

Un autre facteur important influençant la mémoire sont les suggestions formulées par la police tout au cours du processus d'identification. Les suggestions peuvent être faites intentionnellement ou non.<ref>Site web du Center for Criminal Justice Advocacy [http://criminaldefense.homestead.com/eyewitnessmisidentification.html]</ref> Selon une étude sur l'exactitude des propos des témoins oculaires, les participants à l'étude ayant reçu une forme de confirmation (par exemple des remarques suggérant que leur identification est adéquate) ont déclaré avoir une image plus claire du visage du coupable, être sûrs de leur description, et être plus disposés à témoigner.<ref>Ann Bradfield, Gary Wells and Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.</ref>

== Les variables ==

Les variables qui contribuent à des erreurs d'identification par témoin oculaire se divisent en deux catégories :

1) '''Les variables d'estimateur :'''
Les variables qui ne peuvent pas être contrôlées par le système de justice pénale.

Celles-ci comprennent, par exemple :
*L'éclairage pendant l'événement
*La distance entre le témoin oculaire et l'agresseur
*La race de l'agresseur
*La présence d'une arme
*Le degré de stress et de traumatisme subi par le témoin oculaire

2) '''Les variables de système :'''

Les variables qui peuvent et doivent être contrôlées par le système de justice pénale.

Celles-ci comprennent, par exemple :
*La manière dont les enquêteurs accédent aux informations possédées par des témoins oculaires
**Type de [[Showups, Lineups, and Photo Arrays | Parades d'identification ou Séances de photo]]
**La sélection de personnes pour une parade d'identification
**La manière dont la parade d'identification est administrée
**Les instructions données aux témoins oculaires avant l'identification
**La communication avec les témoins oculaires après l'identification

== La politique ==

Il n'y a actuellement aucune politique gouvernementale pour rétablir les erreurs d'identification faites par les témoins oculaires. Cependant, les avocats, les juges, et les fonctionnaires de police sont conscients des problèmes systémiques causés par les erreurs d'identification faites par les témoins oculaires.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, Forthcoming, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref> En 1999, le département américain de la Justice (DOJ) a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois. » Le rapport fournit un guide pour la normalisation de l'identification par témoin oculaire afin de minimiser les erreurs. Le ministère de la Justice soutient une approche méthodique et fournit des conseils pour chaque étape de l'enquête, de l'entretien initial du témoin jusqu'aux instructions données au témoin pendant les parades d'identification.<ref>Le site web de l'Institut national de la justice du Département américain de la Justice : Eyewitness Evidence: A Guide for Law Enforcement [http://www.ncjrs.gov/pdffiles1/nij/178240.pdf]</ref>

Certains États ont mis sur pied des programmes de réforme, même si le processus est limité aux futures identifications. Par exemple, les programmes de réforme ont débuté au New Jersey, en Caroline du Nord, et au Wisconsin. Notamment, quelques villes ont commencé à appliquer la réforme : Boston, MA, Minneapolis, MN, et Virginia Beach, VA.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

== Les solutions ==

Les mesures de réforme encouragent généralement une plus grande diligence de la part des agents de police :

* '''Donner des instructions au témoin :''' Il est important de souligner au témoin qu'il est possible que le suspect n'apparaîsse pas dans la parade d'identification. L'agent de police devrait dissuader le témoin à deviner en cas de doute.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

* '''La composition de la parade d'identification :''' Les responsables de la parade d'identification devraient utiliser cinq personnes ou plus correspondant à la description générale du suspect afin de s'assurer qu'une personne ne se démarque pas à cause d'une différence marquée. Par exemple, une personne ne doit pas être la seule de sa race ou la seule à avoir des poils au visage. Le même suspect ne devrait également pas apparaître dans plusieurs parades d'identification.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

* '''L'exposition séquentielle vs l'exposition simultanée :''' Les experts suggèrent qu'au cours d'une séance de photos, les images soient montrées au témoin successivement et non simultanément. Le problème avec l'exposition simultanée est qu'un témoin aura tendance à exercer leur jugement de façon à déterminer qui ''ressemble le plus'' à leur image du suspect. Actuellement, l'exposition séquentielle est obligatoire seulement au New Jersey et en Caroline du Nord.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, à paraître, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref>

* '''Parade d'identification à l'aveugle :''' La parade d'identification devrait être menée par un agent de police autre que le détective assigné au cas. De cette manière, l'agent effectuant la parade d'identification ne pourra distinguer le suspect des autres individus et ne pourra, intentionnellement ou non, indiquer l'identité du suspect.<ref>Fisher, Stanley "Eyewitness Misidentification Reform in Massachusetts", Working Paper Series, Public Law & Legal Theory Working Paper No. 07, 2007.</ref>

* '''Déclaration de confiance :''' Immédiatement après la parade d'identification, la personne l'ayant effectuée doit obtenir une déclaration sur le niveau de certitude du témoin oculaire. Le facteur temps est extrêmement important. Un témoin oculaire aura tendance à devenir plus sûr après avoir été informé par la police et les procureurs.<ref>Ann Bradfield, Gary Wells et Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.</ref>

*'''Les compte-rendus :''' Les enquêteurs doivent maintenir un compte-rendu clair de chaque parade d'identification, et non seulement celle qui a mené à l'identification d'un suspect. L'identification doit être enregistrée à chaque fois si possible. L'enregistrement est à l'avantage à la fois de la défense et de la poursuite. D'une part, en cas de faute professionnelle, la défense aura de la preuve visuelle à sa disposition. D'autre part, la poursuite pourradé montrer au jury que les procédures suivies étaient légitimes et honnêtes.

== Les considérations pratiques ==

'''Employer un témoin expert :''' Un témoignage d'expert peut être utilisé pour discréditer un témoin oculaire.

'''La requête en suppression :''' La poursuite ne poursuivra probablement pas un cas dans lequel le témoin oculaire est incertain, mais s'il y a des facteurs atténuants, la défense peut présenter une
« requête en exclusion » des informations provenant de l'identification et de la déposition du témoin oculaire. ''Neil v. Biggers'' (1972) décrit les normes pour accueillir une requête visant l'exclusion. Ces facteurs comprennent :
*1) L'occasion qu'a eu le témoin de voir le criminel au moment du crime
*2) Le degré de tension du témoin
*3) La précision de la description préalable du criminel par le témoin
*4) Le niveau de certitude démontrée par le témoin au cours de l'identification
*5) Le temps écoulé entre le crime et l'identification

'''La preparation du client :''' Si le client est invité à participer à une parade d'identification, il est important de lui mentionner de coopérer et d'éviter tout comportement déplacé. Un manque de coopération pourrait être utilisé contre le client lors du procès. Le défendeur devrait d'informer quant au fonctionnement des parades d'identification dans la région et expliquer le processus au client. Entre autres, le défendeur devra conseiller à son client de ne pas parler aux autres membres de la parade d'identification.

'''Présence à la parade d'identification :''' Le défendeur doit, dans la mesure du possible, assister à la parade d'identification. L'Institut national de la Justice a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois » qui décrit les pratiques de parade d'identification équitables. En général, le défendeur doit demeurer passif lors de la parade d'identification, et s'il croit que certaines mesures sont nécessaires, il doit être autoritaire, mais déférent.
*''Rôle passif :'' Le défendeur doit documenter toutes les procédures pour utilisation future pendant le procès. Idéalement, le défendeur doit apporter une petite caméra vidéo et être accompagné d'une tierce partie impartiale qui peut paraître devant le tribunal si nécessaire.
*''Role actif :'' Si le défendeur estime qu'il est dans le meilleur intérêt du client d'intervenir, ce dernier doit déposer une « requête pour meilleures pratiques ».

== Conseils pour le procès ==

'''Le contre-interrogatoire du témoin oculaire en preuve :''' Les questions que la défense devrait étudier au cours de la préparation du procès :
*Quels sont les éléments de l'identification que vous (le défendeur) souhaitez présenter au jury ?
*Quelles instructions désirez-vous que les membres du jury reçoivent quant à l'identification ?
*Est-ce que vous comptez sur le contre-interrogatoire du témoin oculaire pour établir une affirmation d'erreur d'identification ? Allez-vous introduire des preuves d'expert sur les facteurs qui ont une influence sur l'identification ? Ou les deux ?
*Le processus d'identification a-t-il été documenté ? Avez-vous accès aux enregistrements / documents ?
*Quelles recherches superflues affecteront positivement ou négativement l'impact de l'identification par témoin oculaire ?

'''Déclaration d'ouverture :''' La déclaration d'ouverture est la première occasion pour la défense d'argumenter de manière « vous entendrez aujourd'hui » pour l'erreur d'identification par un témoin oculaire. Si le défendeur compte attaquer la légitimité de l'identification du suspect, il doit affirmer que le témoin oculaire ment ou se trompe. Si elle affirme que le témoin ment, la défense devra être prête à présenter des preuves concernant le motif de ce dernier. Dans la plupart des cas, le défendeur devrait affirmer que le témoin s'est simplement trompé et démontrer des écarts.

'''Les instructions au jury :''' La défense devrait rédiger des instructions équitables et équilibrées pour le jury en matière d'identification du témoin. Si le juge de première instance refuse les instructions de la défense, demandez au juge de donner ses propres instructions au sujet de l'identification. Si le défendeur estime qu'une partie des instructions est injuste, il devra officiellement protester.

'''Le doute raisonnable :''' L'erreur d'identification par témoin oculaire est un argument en faveur de tout doute raisonnable puisque la défense est d'avis qu'il y ait au moins un doute raisonnable que le crime n'a pas été commis par le défendeur. Pour remporter sur le doute raisonnable, la défense devra se concentrer sur l'affaiblissement de la crédibilité de l'identification. Des facteurs à explorer :
* Le témoin oculaire a-t-il eu des contacts avec l'auteur présumé avant l'infraction ?
* Combien de temps a duré l'incident ? Le témoin oculaire a-t-il eu suffisament de temps pour identifier l'auteur ?
* Le témoin oculaire et l'auteur ont-ils deux ethnicités différentes ?
* À quelle distance se trouvait le témoin oculaire de l'auteur lors de l'incident ?
* Quelles étaient les conditions lors de l'incident ? Était-il jour ou nuit, y avait-il de la lumière ou était-ce sombre?, le ciel était-il couvert ou ensoleillé, etc. ?
* Le témoin oculaire a-t-il une déficience visuelle ?
* L'auteur a-t-il utilisé une arme mortelle qui peut avoir distrait le témoin lors de l'incident ?
* Le témoin oculaire a-t-il changé la description de l'auteur à un moment ?
* Comment s'est déroulé le processus d'identification : parade d'identification, carnet de photos de visages, séance de photos, etc. ?
* Combien de temps s'est-il écoulé entre l'incident et l'identification ?
* L'auteur portait-il un déguisement ?
* L'auteur avait-il des caractéristiques identifiantes ?
* Votre client a-t-il des traits distinctifs que l'auteur n'avait pas ?
* Votre client a-t-il eu contact avec le témoin avant / après l'événement qui aurait pu amener le témoin à confondre votre client avec l'auteur ?
* Les enquêteurs ont-ils fait ou dit quoi que ce soit pouvant influencer l'identification par témoin oculaire ?

== Études de cas ==

* Shawn Massey

Massey a passé 12 ans en prison à cause d'une fausse identification par témoin oculaire. Au moment de l'identification, plusieurs photos ont été montrées au témoin et celui-ci a fait remarquer une ressemblance entre Massey et l'auteur. Toutefois, il a également mentionné aux enquêteurs que Massey n'avait pas les mêmes cheveux, que sa peau était beaucoup plus claire, et qu'il pesait beaucoup moins que l'auteur. Ces informations n'ont pas été données au défendeur de Massey et n'ont pas été mises en évidence lors du procès. La défense n'a appris ces informations que plusieurs années plus tard au moment où Massey a finalement été libéré. Heureusement, le témoin était ouvert à coopérer avec les enquêteurs. Ce cas illustre l'importance que l'avocat de la défense enquête pendant le processus d'identification. (Innocence Project Duke Law)

* Calvin Willis

En 1982, trois jeunes filles dormaient seules dans une maison à Shreveport, en Louisiane, quand un homme portant des bottes de cow-boy y est entré et a violé la fille aînée, âgée alors de 10 ans. Lorsque la police a ouvert l'enquête, les trois filles se rappelaient différemment de l'incident. En outre, un rapport de police a déclaré que la victime n'avait pas vu la police. Un autre rapport a indiqué que la victime a identifié son agresseur comme étant Calvin Willis. La jeune fille a témoigné qu'on lui avait montré une série de photos et lui avait demandé de choisir Willis, qui a été reconnu coupable et condamné à la prison à vie. En 2003, des preuves d'ADN ont prouvé l'innocence de M. Willis ; il a passé près de 22 ans en prison pour un crime qu'il n'a jamais commis. (Site web d'Innocence Project)

* Bobby Joe Leaster

En 1970, Lévi Whiteside a été tué au cours d'une attaque à main armée dans un magasin de quartier. Bobby Joe, qui était en route pour visiter sa famille et était sur un coin de rue près du magasin, portait des vêtements qui correspondaient à certaines descriptions faites par un témoin oculaire de la personne qui a tué Levi. Bobby Joe a été appréhendé et présenté devant la veuve de la victime, qui avait aussi été victime de l'attaque à main armée et avait vu l'agresseur. Les policiers n'ont présenté que Bobby Joe, menottes aux mains et ont demandé « est-ce lui? » Elle l'a identifié et il s'est retrouvé en prison pendant 15 ans, jusqu'à ce qu'un autre témoin oculaire le libère. (Mourer 2008, 1 - 2)

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Voir [[Causes of Wrongful Convictions/fr | Les causes des condamnations injustifiées]]

{{Languages|Eyewitness Misidentification}}

== Notes ==
<references/>

Eyewitness Misidentification/fr

2011-04-13T14:04:12Z

Acboudreault: /* Conseils pour le procès */

'''<big><big><big>L'erreur d'identification par le témoin oculaire</big></big></big>'''

== Contexte ==

L'erreur d'identification par le témoin oculaire est la principale source de condamnations injustifiées aux États-Unis. L'erreur d'identification par le témoin oculaire a joué un rôle dans plus de 75 % des condamnations annulées suite à des tests d'ADN.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>
De 1989 à 2007, plus de 200 Américains ont été prouvés innocents par une preuve d'ADN. Parmi ce nombre, près de la moitié avait déjà été condamnée à mort.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 174 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref> Considérant que des preuves d'ADN ne sont disponibles que dans environ 10 % des cas, la prolifération des erreurs d'identification par témoin oculaire est considérée un grave problème contribuant à des condamnations injustifiées.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

Le phénomène des erreurs d'identification par témoin oculaire contient également une dimension raciale : 55% des exonérations en cas d'agression sexuelle ou d'assassination impliquent des défendeurs afro-américains et des victimes blanches.<ref>Medwed, David, "Anatomy of a Wrongful Conviction: Theoretical Implications and Practical Solutions" Villanova Law Review, Vol. 51, 2006, U of Utah Legal Studies Paper No. 05-37.</ref>

Les dépositions des témoins oculaires ont tendance à être convaincantes pour un juge et un jury. Une étude a révélé que 80 % des jurys croient le témoignage des témoins oculaires.<ref>Sarah Anne Mourer "Reforming Eyewitness Identification Procedures under the Fourth Amendment" Duke Journal of Constitutional Law and Public Policy, University of Miami Legal Studies Research Paper No. 2008-02,2008.</ref> Cependant, une recherche en sciences sociales au cours des 30 dernières années a prouvé que les identifications effectuées par des témoins oculaires sont souvent inexactes.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref> Cette recherche a démontré que l'esprit humain ne fonctionne pas comme un magnétoscope ; l'homme moyen n'est pas en mesure de photographier instantanément l'auteur d'un crime dans son esprit. En outre, la possibilité de contamination de la mémoire est élevée tout au long du processus de collecte de preuves.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

== Les données ==

La difficulté dans l'étude de fausses convictions réside dans le fait que les fausses condamnations sont seulement connues une fois renversées, de sorte qu'il est impossible d'estimer le nombre total de condamnations erronées. Les exonérations ne représentent que 2 % de tous les cas de viol et d'assassinat.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 173 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref> Entre 1989 et 2003, une erreur d'identification par témoin oculaire constituait la cause d'erreur dans 50 % des cas d'assassinat exonérés et dans 88 % des cas de viol exonérés.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 186 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref>

== La mémoire et la suggestion ==

Les psychologues et chercheurs en sciences du comportement ont découvert que la mémoire est influencée par le conditionnement d'un observateur. Le temps est également un élément à considérer. Les psychologues décrivent l'influence du temps qui passe comme un effet d'aiguisage et de nivellement : au fil du temps, les éléments critiques de la situation rappelée sont exagérés ou aiguisés. D'un autre côté, la capacité de la mémoire de se rappeler des aspects considérés comme moins essentiels diminue (le nivellement). Par exemple, un témoin oculaire pourra se rappeler d'une arme utilisée lors d'une attaque armée dans un magasin plus précisement que la personne qui la maniait.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

Un autre facteur important influençant la mémoire sont les suggestions formulées par la police tout au cours du processus d'identification. Les suggestions peuvent être faites intentionnellement ou non.<ref>Site web du Center for Criminal Justice Advocacy [http://criminaldefense.homestead.com/eyewitnessmisidentification.html]</ref> Selon une étude sur l'exactitude des propos des témoins oculaires, les participants à l'étude ayant reçu une forme de confirmation (par exemple des remarques suggérant que leur identification est adéquate) ont déclaré avoir une image plus claire du visage du coupable, être sûrs de leur description, et être plus disposés à témoigner.<ref>Ann Bradfield, Gary Wells and Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.</ref>

== Les variables ==

Les variables qui contribuent à des erreurs d'identification par témoin oculaire se divisent en deux catégories :

1) '''Les variables d'estimateur :'''
Les variables qui ne peuvent pas être contrôlées par le système de justice pénale.

Celles-ci comprennent, par exemple :
*L'éclairage pendant l'événement
*La distance entre le témoin oculaire et l'agresseur
*La race de l'agresseur
*La présence d'une arme
*Le degré de stress et de traumatisme subi par le témoin oculaire

2) '''Les variables de système :'''

Les variables qui peuvent et doivent être contrôlées par le système de justice pénale.

Celles-ci comprennent, par exemple :
*La manière dont les enquêteurs accédent aux informations possédées par des témoins oculaires
**Type de [[Showups, Lineups, and Photo Arrays | Parades d'identification ou Séances de photo]]
**La sélection de personnes pour une parade d'identification
**La manière dont la parade d'identification est administrée
**Les instructions données aux témoins oculaires avant l'identification
**La communication avec les témoins oculaires après l'identification

== La politique ==

Il n'y a actuellement aucune politique gouvernementale pour rétablir les erreurs d'identification faites par les témoins oculaires. Cependant, les avocats, les juges, et les fonctionnaires de police sont conscients des problèmes systémiques causés par les erreurs d'identification faites par les témoins oculaires.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, Forthcoming, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref> En 1999, le département américain de la Justice (DOJ) a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois. » Le rapport fournit un guide pour la normalisation de l'identification par témoin oculaire afin de minimiser les erreurs. Le ministère de la Justice soutient une approche méthodique et fournit des conseils pour chaque étape de l'enquête, de l'entretien initial du témoin jusqu'aux instructions données au témoin pendant les parades d'identification.<ref>Le site web de l'Institut national de la justice du Département américain de la Justice : Eyewitness Evidence: A Guide for Law Enforcement [http://www.ncjrs.gov/pdffiles1/nij/178240.pdf]</ref>

Certains États ont mis sur pied des programmes de réforme, même si le processus est limité aux futures identifications. Par exemple, les programmes de réforme ont débuté au New Jersey, en Caroline du Nord, et au Wisconsin. Notamment, quelques villes ont commencé à appliquer la réforme : Boston, MA, Minneapolis, MN, et Virginia Beach, VA.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

== Les solutions ==

Les mesures de réforme encouragent généralement une plus grande diligence de la part des agents de police :

* '''Donner des instructions au témoin :''' Il est important de souligner au témoin qu'il est possible que le suspect n'apparaîsse pas dans la parade d'identification. L'agent de police devrait dissuader le témoin à deviner en cas de doute.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

* '''La composition de la parade d'identification :''' Les responsables de la parade d'identification devraient utiliser cinq personnes ou plus correspondant à la description générale du suspect afin de s'assurer qu'une personne ne se démarque pas à cause d'une différence marquée. Par exemple, une personne ne doit pas être la seule de sa race ou la seule à avoir des poils au visage. Le même suspect ne devrait également pas apparaître dans plusieurs parades d'identification.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

* '''L'exposition séquentielle vs l'exposition simultanée :''' Les experts suggèrent qu'au cours d'une séance de photos, les images soient montrées au témoin successivement et non simultanément. Le problème avec l'exposition simultanée est qu'un témoin aura tendance à exercer leur jugement de façon à déterminer qui ''ressemble le plus'' à leur image du suspect. Actuellement, l'exposition séquentielle est obligatoire seulement au New Jersey et en Caroline du Nord.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, à paraître, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref>

* '''Parade d'identification à l'aveugle :''' La parade d'identification devrait être menée par un agent de police autre que le détective assigné au cas. De cette manière, l'agent effectuant la parade d'identification ne pourra distinguer le suspect des autres individus et ne pourra, intentionnellement ou non, indiquer l'identité du suspect.<ref>Fisher, Stanley "Eyewitness Misidentification Reform in Massachusetts", Working Paper Series, Public Law & Legal Theory Working Paper No. 07, 2007.</ref>

* '''Déclaration de confiance :''' Immédiatement après la parade d'identification, la personne l'ayant effectuée doit obtenir une déclaration sur le niveau de certitude du témoin oculaire. Le facteur temps est extrêmement important. Un témoin oculaire aura tendance à devenir plus sûr après avoir été informé par la police et les procureurs.<ref>Ann Bradfield, Gary Wells et Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.</ref>

*'''Les compte-rendus :''' Les enquêteurs doivent maintenir un compte-rendu clair de chaque parade d'identification, et non seulement celle qui a mené à l'identification d'un suspect. L'identification doit être enregistrée à chaque fois si possible. L'enregistrement est à l'avantage à la fois de la défense et de la poursuite. D'une part, en cas de faute professionnelle, la défense aura de la preuve visuelle à sa disposition. D'autre part, la poursuite pourradé montrer au jury que les procédures suivies étaient légitimes et honnêtes.

== Les considérations pratiques ==

'''Employer un témoin expert :''' Un témoignage d'expert peut être utilisé pour discréditer un témoin oculaire.

'''La requête en suppression :''' La poursuite ne poursuivra probablement pas un cas dans lequel le témoin oculaire est incertain, mais s'il y a des facteurs atténuants, la défense peut présenter une
« requête en exclusion » des informations provenant de l'identification et de la déposition du témoin oculaire. ''Neil v. Biggers'' (1972) décrit les normes pour accueillir une requête visant l'exclusion. Ces facteurs comprennent :
*1) L'occasion qu'a eu le témoin de voir le criminel au moment du crime
*2) Le degré de tension du témoin
*3) La précision de la description préalable du criminel par le témoin
*4) Le niveau de certitude démontrée par le témoin au cours de l'identification
*5) Le temps écoulé entre le crime et l'identification

'''La preparation du client :''' Si le client est invité à participer à une parade d'identification, il est important de lui mentionner de coopérer et d'éviter tout comportement déplacé. Un manque de coopération pourrait être utilisé contre le client lors du procès. Le défendeur devrait d'informer quant au fonctionnement des parades d'identification dans la région et expliquer le processus au client. Entre autres, le défendeur devra conseiller à son client de ne pas parler aux autres membres de la parade d'identification.

'''Présence à la parade d'identification :''' Le défendeur doit, dans la mesure du possible, assister à la parade d'identification. L'Institut national de la Justice a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois » qui décrit les pratiques de parade d'identification équitables. En général, le défendeur doit demeurer passif lors de la parade d'identification, et s'il croit que certaines mesures sont nécessaires, il doit être autoritaire, mais déférent.
*''Rôle passif :'' Le défendeur doit documenter toutes les procédures pour utilisation future pendant le procès. Idéalement, le défendeur doit apporter une petite caméra vidéo et être accompagné d'une tierce partie impartiale qui peut paraître devant le tribunal si nécessaire.
*''Role actif :'' Si le défendeur estime qu'il est dans le meilleur intérêt du client d'intervenir, ce dernier doit déposer une « requête pour meilleures pratiques ».

== Conseils pour le procès ==

'''Le contre-interrogatoire du témoin oculaire en preuve :''' Les questions que la défense devrait étudier au cours de la préparation du procès :
*Quels sont les éléments de l'identification que vous (le défendeur) souhaitez présenter au jury ?
*Quelles instructions désirez-vous que les membres du jury reçoivent quant à l'identification ?
*Est-ce que vous comptez sur le contre-interrogatoire du témoin oculaire pour établir une affirmation d'erreur d'identification ? Allez-vous introduire des preuves d'expert sur les facteurs qui ont une influence sur l'identification ? Ou les deux ?
*Le processus d'identification a-t-il été documenté ? Avez-vous accès aux enregistrements / documents ?
*Quelles recherches superflues affecteront positivement ou négativement l'impact de l'identification par témoin oculaire ?

'''Déclaration d'ouverture :''' La déclaration d'ouverture est la première occasion pour la défense d'argumenter de manière « vous entendrez aujourd'hui » pour l'erreur d'identification par un témoin oculaire. Si le défendeur compte attaquer la légitimité de l'identification du suspect, il doit affirmer que le témoin oculaire ment ou se trompe. Si elle affirme que le témoin ment, la défense devra être prête à présenter des preuves concernant le motif de ce dernier. Dans la plupart des cas, le défendeur devrait affirmer que le témoin s'est simplement trompé et démontrer des écarts.

'''Les instructions au jury :''' La défense devrait rédiger des instructions équitables et équilibrées pour le jury en matière d'identification du témoin. Si le juge de première instance refuse les instructions de la défense, demandez au juge de donner ses propres instructions au sujet de l'identification. Si le défendeur estime qu'une partie des instructions est injuste, il devra officiellement protester.

'''Le doute raisonnable :''' L'erreur d'identification par témoin oculaire est un argument en faveur de tout doute raisonnable puisque la défense est d'avis qu'il y ait au moins un doute raisonnable que le crime n'a pas été commis par le défendeur. Pour remporter sur le doute raisonnable, la défense devra se concentrer sur l'affaiblissement de la crédibilité de l'identification. Des facteurs à explorer :
* Le témoin oculaire a-t-il eu des contacts avec l'auteur présumé avant l'infraction ?
* Combien de temps a duré l'incident ? Le témoin oculaire a-t-il eu suffisament de temps pour identifier l'auteur ?
* Le témoin oculaire et l'auteur ont-ils deux ethnicités différentes ?
* À quelle distance se trouvait le témoin oculaire de l'auteur lors de l'incident ?
* Quelles étaient les conditions lors de l'incident ? Était-il jour ou nuit, y avait-il de la lumière ou était-ce sombre?, le ciel était-il couvert ou ensoleillé, etc. ?
* Le témoin oculaire a-t-il une déficience visuelle ?
* L'auteur a-t-il utilisé une arme mortelle qui peut avoir distrait le témoin lors de l'incident ?
* Le témoin oculaire a-t-il changé la description de l'auteur à un moment ?
* Comment s'est déroulé le processus d'identification : parade d'identification, carnet de photos de visages, séance de photos, etc. ?
* Combien de temps s'est-il écoulé entre l'incident et l'identification ?
* L'auteur portait-il un déguisement ?
* L'auteur avait-il des caractéristiques identifiantes ?
* Votre client a-t-il des traits distinctifs que l'auteur n'avait pas ?
* Votre client a-t-il eu contact avec le témoin avant / après l'événement qui aurait pu amener le témoin à confondre votre client avec l'auteur ?
* Les enquêteurs ont-ils fait ou dit quoi que ce soit pouvant influencer l'identification par témoin oculaire ?

== Études de cas ==

* Shawn Massey

Massey a passé 12 ans en prison à cause d'une fausse identification par témoin oculaire. Au moment de l'identification, plusieurs photos ont été montrées au témoin et le témoin a fait remarquer une ressemblance entre Massey et l'auteur. Toutefois, elle a également dit aux enquêteurs que Massey n'avait pas les mêmes cheveux, sa peau était beaucoup plus claire, et il pesait beaucoup moins que l'auteur. Ces informations n'ont pas été données au défenseur de Massey et n'ont pas été mises en évidence lors du procès. La défense a appris ces informations plusieurs années plus tard lorsque Massey a finalement été libéré. Heureusement, le témoin coopérait avec les enquêteurs. Ce cas démontre l'importance des enquêtes par l'avocat de la défense pendant le processus d'identification. (Innocence Project Duke Law)

* Calvin Willis

En 1982, trois jeunes filles dormaient seules dans une maison à Shreveport, en Louisiane, quand un homme avec des bottes de cow-boy est entré dans la maison et a violé la fille aînée, qui avait 10 ans. Lorsque la police a ouvert l'enquête, les trois filles se rappelaient différemment de l'incident. En outre, un rapport de police a déclaré que la victime n'a pas vu la police. Un autre rapport a indiqué que la victime a identifié son agresseur comme Calvin Willis. La jeune fille a témoigné que l'on lui a montré une série de photos et lui a demandé de choisir Willis, qui a été reconnu coupable et condamné à la prison à vie. En 2003, les preuves d'ADN ont prouvé l'innocence de M. Willis ; il avait passé près de 22 ans en prison pour un crime qu'il n'a pas commis. (Site web d'Innocence Project)

* Bobby Joe Leaster

En 1970, Lévi Whiteside a été tué au cours d'une attaque à main armée d'un magasin de quartier. Bobby Joe, qui était en route pour visiter sa famille et était sur un coin de rue près du magasin, portait des vêtements qui correspondaient à des descriptions de témoin oculaire de la personne qui a tué Levi. Bobby Joe a été appréhendé et présenté devant la veuve de la victime, qui était aussi victime de l'attaque à main armée et avait vu l'agresseur. Les policiers n'ont présenté que Bobby Joe, menottes aux mains et ont demandé « est-ce lui? » Elle l'a identifié et il s'est retrouvé en prison pendant 15 ans, jusqu'à ce qu'un autre témoin oculaire l'a libéré. (Mourer 2008, 1 - 2)

----
Voir [[Causes of Wrongful Convictions/fr | Les causes des condamnations injustifiées]]

{{Languages|Eyewitness Misidentification}}

== Notes ==
<references/>

Eyewitness Misidentification/fr

2011-04-13T14:03:50Z

Acboudreault: /* Conseils pour le procès */

'''<big><big><big>L'erreur d'identification par le témoin oculaire</big></big></big>'''

== Contexte ==

L'erreur d'identification par le témoin oculaire est la principale source de condamnations injustifiées aux États-Unis. L'erreur d'identification par le témoin oculaire a joué un rôle dans plus de 75 % des condamnations annulées suite à des tests d'ADN.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>
De 1989 à 2007, plus de 200 Américains ont été prouvés innocents par une preuve d'ADN. Parmi ce nombre, près de la moitié avait déjà été condamnée à mort.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 174 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref> Considérant que des preuves d'ADN ne sont disponibles que dans environ 10 % des cas, la prolifération des erreurs d'identification par témoin oculaire est considérée un grave problème contribuant à des condamnations injustifiées.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

Le phénomène des erreurs d'identification par témoin oculaire contient également une dimension raciale : 55% des exonérations en cas d'agression sexuelle ou d'assassination impliquent des défendeurs afro-américains et des victimes blanches.<ref>Medwed, David, "Anatomy of a Wrongful Conviction: Theoretical Implications and Practical Solutions" Villanova Law Review, Vol. 51, 2006, U of Utah Legal Studies Paper No. 05-37.</ref>

Les dépositions des témoins oculaires ont tendance à être convaincantes pour un juge et un jury. Une étude a révélé que 80 % des jurys croient le témoignage des témoins oculaires.<ref>Sarah Anne Mourer "Reforming Eyewitness Identification Procedures under the Fourth Amendment" Duke Journal of Constitutional Law and Public Policy, University of Miami Legal Studies Research Paper No. 2008-02,2008.</ref> Cependant, une recherche en sciences sociales au cours des 30 dernières années a prouvé que les identifications effectuées par des témoins oculaires sont souvent inexactes.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref> Cette recherche a démontré que l'esprit humain ne fonctionne pas comme un magnétoscope ; l'homme moyen n'est pas en mesure de photographier instantanément l'auteur d'un crime dans son esprit. En outre, la possibilité de contamination de la mémoire est élevée tout au long du processus de collecte de preuves.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

== Les données ==

La difficulté dans l'étude de fausses convictions réside dans le fait que les fausses condamnations sont seulement connues une fois renversées, de sorte qu'il est impossible d'estimer le nombre total de condamnations erronées. Les exonérations ne représentent que 2 % de tous les cas de viol et d'assassinat.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 173 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref> Entre 1989 et 2003, une erreur d'identification par témoin oculaire constituait la cause d'erreur dans 50 % des cas d'assassinat exonérés et dans 88 % des cas de viol exonérés.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 186 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref>

== La mémoire et la suggestion ==

Les psychologues et chercheurs en sciences du comportement ont découvert que la mémoire est influencée par le conditionnement d'un observateur. Le temps est également un élément à considérer. Les psychologues décrivent l'influence du temps qui passe comme un effet d'aiguisage et de nivellement : au fil du temps, les éléments critiques de la situation rappelée sont exagérés ou aiguisés. D'un autre côté, la capacité de la mémoire de se rappeler des aspects considérés comme moins essentiels diminue (le nivellement). Par exemple, un témoin oculaire pourra se rappeler d'une arme utilisée lors d'une attaque armée dans un magasin plus précisement que la personne qui la maniait.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

Un autre facteur important influençant la mémoire sont les suggestions formulées par la police tout au cours du processus d'identification. Les suggestions peuvent être faites intentionnellement ou non.<ref>Site web du Center for Criminal Justice Advocacy [http://criminaldefense.homestead.com/eyewitnessmisidentification.html]</ref> Selon une étude sur l'exactitude des propos des témoins oculaires, les participants à l'étude ayant reçu une forme de confirmation (par exemple des remarques suggérant que leur identification est adéquate) ont déclaré avoir une image plus claire du visage du coupable, être sûrs de leur description, et être plus disposés à témoigner.<ref>Ann Bradfield, Gary Wells and Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.</ref>

== Les variables ==

Les variables qui contribuent à des erreurs d'identification par témoin oculaire se divisent en deux catégories :

1) '''Les variables d'estimateur :'''
Les variables qui ne peuvent pas être contrôlées par le système de justice pénale.

Celles-ci comprennent, par exemple :
*L'éclairage pendant l'événement
*La distance entre le témoin oculaire et l'agresseur
*La race de l'agresseur
*La présence d'une arme
*Le degré de stress et de traumatisme subi par le témoin oculaire

2) '''Les variables de système :'''

Les variables qui peuvent et doivent être contrôlées par le système de justice pénale.

Celles-ci comprennent, par exemple :
*La manière dont les enquêteurs accédent aux informations possédées par des témoins oculaires
**Type de [[Showups, Lineups, and Photo Arrays | Parades d'identification ou Séances de photo]]
**La sélection de personnes pour une parade d'identification
**La manière dont la parade d'identification est administrée
**Les instructions données aux témoins oculaires avant l'identification
**La communication avec les témoins oculaires après l'identification

== La politique ==

Il n'y a actuellement aucune politique gouvernementale pour rétablir les erreurs d'identification faites par les témoins oculaires. Cependant, les avocats, les juges, et les fonctionnaires de police sont conscients des problèmes systémiques causés par les erreurs d'identification faites par les témoins oculaires.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, Forthcoming, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref> En 1999, le département américain de la Justice (DOJ) a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois. » Le rapport fournit un guide pour la normalisation de l'identification par témoin oculaire afin de minimiser les erreurs. Le ministère de la Justice soutient une approche méthodique et fournit des conseils pour chaque étape de l'enquête, de l'entretien initial du témoin jusqu'aux instructions données au témoin pendant les parades d'identification.<ref>Le site web de l'Institut national de la justice du Département américain de la Justice : Eyewitness Evidence: A Guide for Law Enforcement [http://www.ncjrs.gov/pdffiles1/nij/178240.pdf]</ref>

Certains États ont mis sur pied des programmes de réforme, même si le processus est limité aux futures identifications. Par exemple, les programmes de réforme ont débuté au New Jersey, en Caroline du Nord, et au Wisconsin. Notamment, quelques villes ont commencé à appliquer la réforme : Boston, MA, Minneapolis, MN, et Virginia Beach, VA.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

== Les solutions ==

Les mesures de réforme encouragent généralement une plus grande diligence de la part des agents de police :

* '''Donner des instructions au témoin :''' Il est important de souligner au témoin qu'il est possible que le suspect n'apparaîsse pas dans la parade d'identification. L'agent de police devrait dissuader le témoin à deviner en cas de doute.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

* '''La composition de la parade d'identification :''' Les responsables de la parade d'identification devraient utiliser cinq personnes ou plus correspondant à la description générale du suspect afin de s'assurer qu'une personne ne se démarque pas à cause d'une différence marquée. Par exemple, une personne ne doit pas être la seule de sa race ou la seule à avoir des poils au visage. Le même suspect ne devrait également pas apparaître dans plusieurs parades d'identification.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

* '''L'exposition séquentielle vs l'exposition simultanée :''' Les experts suggèrent qu'au cours d'une séance de photos, les images soient montrées au témoin successivement et non simultanément. Le problème avec l'exposition simultanée est qu'un témoin aura tendance à exercer leur jugement de façon à déterminer qui ''ressemble le plus'' à leur image du suspect. Actuellement, l'exposition séquentielle est obligatoire seulement au New Jersey et en Caroline du Nord.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, à paraître, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref>

* '''Parade d'identification à l'aveugle :''' La parade d'identification devrait être menée par un agent de police autre que le détective assigné au cas. De cette manière, l'agent effectuant la parade d'identification ne pourra distinguer le suspect des autres individus et ne pourra, intentionnellement ou non, indiquer l'identité du suspect.<ref>Fisher, Stanley "Eyewitness Misidentification Reform in Massachusetts", Working Paper Series, Public Law & Legal Theory Working Paper No. 07, 2007.</ref>

* '''Déclaration de confiance :''' Immédiatement après la parade d'identification, la personne l'ayant effectuée doit obtenir une déclaration sur le niveau de certitude du témoin oculaire. Le facteur temps est extrêmement important. Un témoin oculaire aura tendance à devenir plus sûr après avoir été informé par la police et les procureurs.<ref>Ann Bradfield, Gary Wells et Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.</ref>

*'''Les compte-rendus :''' Les enquêteurs doivent maintenir un compte-rendu clair de chaque parade d'identification, et non seulement celle qui a mené à l'identification d'un suspect. L'identification doit être enregistrée à chaque fois si possible. L'enregistrement est à l'avantage à la fois de la défense et de la poursuite. D'une part, en cas de faute professionnelle, la défense aura de la preuve visuelle à sa disposition. D'autre part, la poursuite pourradé montrer au jury que les procédures suivies étaient légitimes et honnêtes.

== Les considérations pratiques ==

'''Employer un témoin expert :''' Un témoignage d'expert peut être utilisé pour discréditer un témoin oculaire.

'''La requête en suppression :''' La poursuite ne poursuivra probablement pas un cas dans lequel le témoin oculaire est incertain, mais s'il y a des facteurs atténuants, la défense peut présenter une
« requête en exclusion » des informations provenant de l'identification et de la déposition du témoin oculaire. ''Neil v. Biggers'' (1972) décrit les normes pour accueillir une requête visant l'exclusion. Ces facteurs comprennent :
*1) L'occasion qu'a eu le témoin de voir le criminel au moment du crime
*2) Le degré de tension du témoin
*3) La précision de la description préalable du criminel par le témoin
*4) Le niveau de certitude démontrée par le témoin au cours de l'identification
*5) Le temps écoulé entre le crime et l'identification

'''La preparation du client :''' Si le client est invité à participer à une parade d'identification, il est important de lui mentionner de coopérer et d'éviter tout comportement déplacé. Un manque de coopération pourrait être utilisé contre le client lors du procès. Le défendeur devrait d'informer quant au fonctionnement des parades d'identification dans la région et expliquer le processus au client. Entre autres, le défendeur devra conseiller à son client de ne pas parler aux autres membres de la parade d'identification.

'''Présence à la parade d'identification :''' Le défendeur doit, dans la mesure du possible, assister à la parade d'identification. L'Institut national de la Justice a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois » qui décrit les pratiques de parade d'identification équitables. En général, le défendeur doit demeurer passif lors de la parade d'identification, et s'il croit que certaines mesures sont nécessaires, il doit être autoritaire, mais déférent.
*''Rôle passif :'' Le défendeur doit documenter toutes les procédures pour utilisation future pendant le procès. Idéalement, le défendeur doit apporter une petite caméra vidéo et être accompagné d'une tierce partie impartiale qui peut paraître devant le tribunal si nécessaire.
*''Role actif :'' Si le défendeur estime qu'il est dans le meilleur intérêt du client d'intervenir, ce dernier doit déposer une « requête pour meilleures pratiques ».

== Conseils pour le procès ==

'''Le contre-interrogatoire du témoin oculaire en preuve :''' Les questions que la défense devrait étudier au cours de la préparation du procès :
*Quels sont les éléments de l'identification que vous (le défendeur) souhaitez présenter au jury ?
*Quelles instructions désirez-vous que les membres du jury reçoivent quant à l'identification ?
*Est-ce que vous comptez sur le contre-interrogatoire du témoin oculaire pour établir une affirmation d'erreur d'identification ? Allez-vous introduire des preuves d'expert sur les facteurs qui ont une influence sur l'identification ? Ou les deux ?
*Le processus d'identification a-t-il été documenté ? Avez-vous accès aux enregistrements / documents ?
*Quelles recherches superflues affecteront positivement ou négativement l'impact de l'identification par témoin oculaire ?

'''Déclaration d'ouverture :''' La déclaration d'ouverture est la première occasion de la défense d'argumenter de manière « vous entendrez aujourd'hui » pour l'erreur d'identification par un témoin oculaire. Si le défendeur compte attaquer la légitimité de l'identification du suspect, il doit affirmer que le témoin oculaire ment ou se trompe. Si elle affirme que le témoin ment, la défense devra être prête à présenter des preuves concernant le motif de ce dernier. Dans la plupart des cas, le défendeur devrait affirmer que le témoin s'est simplement trompé et démontrer des écarts.

'''Les instructions au jury :''' La défense devrait rédiger des instructions équitables et équilibrées pour le jury en matière d'identification du témoin. Si le juge de première instance refuse les instructions de la défense, demandez au juge de donner ses propres instructions au sujet de l'identification. Si le défendeur estime qu'une partie des instructions est injuste, il devra officiellement protester.

'''Le doute raisonnable :''' L'erreur d'identification par témoin oculaire est un argument en faveur de tout doute raisonnable puisque la défense est d'avis qu'il y ait au moins un doute raisonnable que le crime n'a pas été commis par le défendeur. Pour remporter sur le doute raisonnable, la défense devra se concentrer sur l'affaiblissement de la crédibilité de l'identification. Des facteurs à explorer :
* Le témoin oculaire a-t-il eu des contacts avec l'auteur présumé avant l'infraction ?
* Combien de temps a duré l'incident ? Le témoin oculaire a-t-il eu suffisament de temps pour identifier l'auteur ?
* Le témoin oculaire et l'auteur ont-ils deux ethnicités différentes ?
* À quelle distance se trouvait le témoin oculaire de l'auteur lors de l'incident ?
* Quelles étaient les conditions lors de l'incident ? Était-il jour ou nuit, y avait-il de la lumière ou était-ce sombre?, le ciel était-il couvert ou ensoleillé, etc. ?
* Le témoin oculaire a-t-il une déficience visuelle ?
* L'auteur a-t-il utilisé une arme mortelle qui peut avoir distrait le témoin lors de l'incident ?
* Le témoin oculaire a-t-il changé la description de l'auteur à un moment ?
* Comment s'est déroulé le processus d'identification : parade d'identification, carnet de photos de visages, séance de photos, etc. ?
* Combien de temps s'est-il écoulé entre l'incident et l'identification ?
* L'auteur portait-il un déguisement ?
* L'auteur avait-il des caractéristiques identifiantes ?
* Votre client a-t-il des traits distinctifs que l'auteur n'avait pas ?
* Votre client a-t-il eu contact avec le témoin avant / après l'événement qui aurait pu amener le témoin à confondre votre client avec l'auteur ?
* Les enquêteurs ont-ils fait ou dit quoi que ce soit pouvant influencer l'identification par témoin oculaire ?

== Études de cas ==

* Shawn Massey

Massey a passé 12 ans en prison à cause d'une fausse identification par témoin oculaire. Au moment de l'identification, plusieurs photos ont été montrées au témoin et le témoin a fait remarquer une ressemblance entre Massey et l'auteur. Toutefois, elle a également dit aux enquêteurs que Massey n'avait pas les mêmes cheveux, sa peau était beaucoup plus claire, et il pesait beaucoup moins que l'auteur. Ces informations n'ont pas été données au défenseur de Massey et n'ont pas été mises en évidence lors du procès. La défense a appris ces informations plusieurs années plus tard lorsque Massey a finalement été libéré. Heureusement, le témoin coopérait avec les enquêteurs. Ce cas démontre l'importance des enquêtes par l'avocat de la défense pendant le processus d'identification. (Innocence Project Duke Law)

* Calvin Willis

En 1982, trois jeunes filles dormaient seules dans une maison à Shreveport, en Louisiane, quand un homme avec des bottes de cow-boy est entré dans la maison et a violé la fille aînée, qui avait 10 ans. Lorsque la police a ouvert l'enquête, les trois filles se rappelaient différemment de l'incident. En outre, un rapport de police a déclaré que la victime n'a pas vu la police. Un autre rapport a indiqué que la victime a identifié son agresseur comme Calvin Willis. La jeune fille a témoigné que l'on lui a montré une série de photos et lui a demandé de choisir Willis, qui a été reconnu coupable et condamné à la prison à vie. En 2003, les preuves d'ADN ont prouvé l'innocence de M. Willis ; il avait passé près de 22 ans en prison pour un crime qu'il n'a pas commis. (Site web d'Innocence Project)

* Bobby Joe Leaster

En 1970, Lévi Whiteside a été tué au cours d'une attaque à main armée d'un magasin de quartier. Bobby Joe, qui était en route pour visiter sa famille et était sur un coin de rue près du magasin, portait des vêtements qui correspondaient à des descriptions de témoin oculaire de la personne qui a tué Levi. Bobby Joe a été appréhendé et présenté devant la veuve de la victime, qui était aussi victime de l'attaque à main armée et avait vu l'agresseur. Les policiers n'ont présenté que Bobby Joe, menottes aux mains et ont demandé « est-ce lui? » Elle l'a identifié et il s'est retrouvé en prison pendant 15 ans, jusqu'à ce qu'un autre témoin oculaire l'a libéré. (Mourer 2008, 1 - 2)

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Voir [[Causes of Wrongful Convictions/fr | Les causes des condamnations injustifiées]]

{{Languages|Eyewitness Misidentification}}

== Notes ==
<references/>

Eyewitness Misidentification/fr

2011-04-13T13:45:42Z

Acboudreault: /* Les considérations pratiques */

'''<big><big><big>L'erreur d'identification par le témoin oculaire</big></big></big>'''

== Contexte ==

L'erreur d'identification par le témoin oculaire est la principale source de condamnations injustifiées aux États-Unis. L'erreur d'identification par le témoin oculaire a joué un rôle dans plus de 75 % des condamnations annulées suite à des tests d'ADN.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>
De 1989 à 2007, plus de 200 Américains ont été prouvés innocents par une preuve d'ADN. Parmi ce nombre, près de la moitié avait déjà été condamnée à mort.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 174 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref> Considérant que des preuves d'ADN ne sont disponibles que dans environ 10 % des cas, la prolifération des erreurs d'identification par témoin oculaire est considérée un grave problème contribuant à des condamnations injustifiées.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

Le phénomène des erreurs d'identification par témoin oculaire contient également une dimension raciale : 55% des exonérations en cas d'agression sexuelle ou d'assassination impliquent des défendeurs afro-américains et des victimes blanches.<ref>Medwed, David, "Anatomy of a Wrongful Conviction: Theoretical Implications and Practical Solutions" Villanova Law Review, Vol. 51, 2006, U of Utah Legal Studies Paper No. 05-37.</ref>

Les dépositions des témoins oculaires ont tendance à être convaincantes pour un juge et un jury. Une étude a révélé que 80 % des jurys croient le témoignage des témoins oculaires.<ref>Sarah Anne Mourer "Reforming Eyewitness Identification Procedures under the Fourth Amendment" Duke Journal of Constitutional Law and Public Policy, University of Miami Legal Studies Research Paper No. 2008-02,2008.</ref> Cependant, une recherche en sciences sociales au cours des 30 dernières années a prouvé que les identifications effectuées par des témoins oculaires sont souvent inexactes.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref> Cette recherche a démontré que l'esprit humain ne fonctionne pas comme un magnétoscope ; l'homme moyen n'est pas en mesure de photographier instantanément l'auteur d'un crime dans son esprit. En outre, la possibilité de contamination de la mémoire est élevée tout au long du processus de collecte de preuves.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

== Les données ==

La difficulté dans l'étude de fausses convictions réside dans le fait que les fausses condamnations sont seulement connues une fois renversées, de sorte qu'il est impossible d'estimer le nombre total de condamnations erronées. Les exonérations ne représentent que 2 % de tous les cas de viol et d'assassinat.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 173 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref> Entre 1989 et 2003, une erreur d'identification par témoin oculaire constituait la cause d'erreur dans 50 % des cas d'assassinat exonérés et dans 88 % des cas de viol exonérés.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 186 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref>

== La mémoire et la suggestion ==

Les psychologues et chercheurs en sciences du comportement ont découvert que la mémoire est influencée par le conditionnement d'un observateur. Le temps est également un élément à considérer. Les psychologues décrivent l'influence du temps qui passe comme un effet d'aiguisage et de nivellement : au fil du temps, les éléments critiques de la situation rappelée sont exagérés ou aiguisés. D'un autre côté, la capacité de la mémoire de se rappeler des aspects considérés comme moins essentiels diminue (le nivellement). Par exemple, un témoin oculaire pourra se rappeler d'une arme utilisée lors d'une attaque armée dans un magasin plus précisement que la personne qui la maniait.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

Un autre facteur important influençant la mémoire sont les suggestions formulées par la police tout au cours du processus d'identification. Les suggestions peuvent être faites intentionnellement ou non.<ref>Site web du Center for Criminal Justice Advocacy [http://criminaldefense.homestead.com/eyewitnessmisidentification.html]</ref> Selon une étude sur l'exactitude des propos des témoins oculaires, les participants à l'étude ayant reçu une forme de confirmation (par exemple des remarques suggérant que leur identification est adéquate) ont déclaré avoir une image plus claire du visage du coupable, être sûrs de leur description, et être plus disposés à témoigner.<ref>Ann Bradfield, Gary Wells and Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.</ref>

== Les variables ==

Les variables qui contribuent à des erreurs d'identification par témoin oculaire se divisent en deux catégories :

1) '''Les variables d'estimateur :'''
Les variables qui ne peuvent pas être contrôlées par le système de justice pénale.

Celles-ci comprennent, par exemple :
*L'éclairage pendant l'événement
*La distance entre le témoin oculaire et l'agresseur
*La race de l'agresseur
*La présence d'une arme
*Le degré de stress et de traumatisme subi par le témoin oculaire

2) '''Les variables de système :'''

Les variables qui peuvent et doivent être contrôlées par le système de justice pénale.

Celles-ci comprennent, par exemple :
*La manière dont les enquêteurs accédent aux informations possédées par des témoins oculaires
**Type de [[Showups, Lineups, and Photo Arrays | Parades d'identification ou Séances de photo]]
**La sélection de personnes pour une parade d'identification
**La manière dont la parade d'identification est administrée
**Les instructions données aux témoins oculaires avant l'identification
**La communication avec les témoins oculaires après l'identification

== La politique ==

Il n'y a actuellement aucune politique gouvernementale pour rétablir les erreurs d'identification faites par les témoins oculaires. Cependant, les avocats, les juges, et les fonctionnaires de police sont conscients des problèmes systémiques causés par les erreurs d'identification faites par les témoins oculaires.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, Forthcoming, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref> En 1999, le département américain de la Justice (DOJ) a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois. » Le rapport fournit un guide pour la normalisation de l'identification par témoin oculaire afin de minimiser les erreurs. Le ministère de la Justice soutient une approche méthodique et fournit des conseils pour chaque étape de l'enquête, de l'entretien initial du témoin jusqu'aux instructions données au témoin pendant les parades d'identification.<ref>Le site web de l'Institut national de la justice du Département américain de la Justice : Eyewitness Evidence: A Guide for Law Enforcement [http://www.ncjrs.gov/pdffiles1/nij/178240.pdf]</ref>

Certains États ont mis sur pied des programmes de réforme, même si le processus est limité aux futures identifications. Par exemple, les programmes de réforme ont débuté au New Jersey, en Caroline du Nord, et au Wisconsin. Notamment, quelques villes ont commencé à appliquer la réforme : Boston, MA, Minneapolis, MN, et Virginia Beach, VA.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

== Les solutions ==

Les mesures de réforme encouragent généralement une plus grande diligence de la part des agents de police :

* '''Donner des instructions au témoin :''' Il est important de souligner au témoin qu'il est possible que le suspect n'apparaîsse pas dans la parade d'identification. L'agent de police devrait dissuader le témoin à deviner en cas de doute.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

* '''La composition de la parade d'identification :''' Les responsables de la parade d'identification devraient utiliser cinq personnes ou plus correspondant à la description générale du suspect afin de s'assurer qu'une personne ne se démarque pas à cause d'une différence marquée. Par exemple, une personne ne doit pas être la seule de sa race ou la seule à avoir des poils au visage. Le même suspect ne devrait également pas apparaître dans plusieurs parades d'identification.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

* '''L'exposition séquentielle vs l'exposition simultanée :''' Les experts suggèrent qu'au cours d'une séance de photos, les images soient montrées au témoin successivement et non simultanément. Le problème avec l'exposition simultanée est qu'un témoin aura tendance à exercer leur jugement de façon à déterminer qui ''ressemble le plus'' à leur image du suspect. Actuellement, l'exposition séquentielle est obligatoire seulement au New Jersey et en Caroline du Nord.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, à paraître, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref>

* '''Parade d'identification à l'aveugle :''' La parade d'identification devrait être menée par un agent de police autre que le détective assigné au cas. De cette manière, l'agent effectuant la parade d'identification ne pourra distinguer le suspect des autres individus et ne pourra, intentionnellement ou non, indiquer l'identité du suspect.<ref>Fisher, Stanley "Eyewitness Misidentification Reform in Massachusetts", Working Paper Series, Public Law & Legal Theory Working Paper No. 07, 2007.</ref>

* '''Déclaration de confiance :''' Immédiatement après la parade d'identification, la personne l'ayant effectuée doit obtenir une déclaration sur le niveau de certitude du témoin oculaire. Le facteur temps est extrêmement important. Un témoin oculaire aura tendance à devenir plus sûr après avoir été informé par la police et les procureurs.<ref>Ann Bradfield, Gary Wells et Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.</ref>

*'''Les compte-rendus :''' Les enquêteurs doivent maintenir un compte-rendu clair de chaque parade d'identification, et non seulement celle qui a mené à l'identification d'un suspect. L'identification doit être enregistrée à chaque fois si possible. L'enregistrement est à l'avantage à la fois de la défense et de la poursuite. D'une part, en cas de faute professionnelle, la défense aura de la preuve visuelle à sa disposition. D'autre part, la poursuite pourradé montrer au jury que les procédures suivies étaient légitimes et honnêtes.

== Les considérations pratiques ==

'''Employer un témoin expert :''' Un témoignage d'expert peut être utilisé pour discréditer un témoin oculaire.

'''La requête en suppression :''' La poursuite ne poursuivra probablement pas un cas dans lequel le témoin oculaire est incertain, mais s'il y a des facteurs atténuants, la défense peut présenter une
« requête en exclusion » des informations provenant de l'identification et de la déposition du témoin oculaire. ''Neil v. Biggers'' (1972) décrit les normes pour accueillir une requête visant l'exclusion. Ces facteurs comprennent :
*1) L'occasion qu'a eu le témoin de voir le criminel au moment du crime
*2) Le degré de tension du témoin
*3) La précision de la description préalable du criminel par le témoin
*4) Le niveau de certitude démontrée par le témoin au cours de l'identification
*5) Le temps écoulé entre le crime et l'identification

'''La preparation du client :''' Si le client est invité à participer à une parade d'identification, il est important de lui mentionner de coopérer et d'éviter tout comportement déplacé. Un manque de coopération pourrait être utilisé contre le client lors du procès. Le défendeur devrait d'informer quant au fonctionnement des parades d'identification dans la région et expliquer le processus au client. Entre autres, le défendeur devra conseiller à son client de ne pas parler aux autres membres de la parade d'identification.

'''Présence à la parade d'identification :''' Le défendeur doit, dans la mesure du possible, assister à la parade d'identification. L'Institut national de la Justice a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois » qui décrit les pratiques de parade d'identification équitables. En général, le défendeur doit demeurer passif lors de la parade d'identification, et s'il croit que certaines mesures sont nécessaires, il doit être autoritaire, mais déférent.
*''Rôle passif :'' Le défendeur doit documenter toutes les procédures pour utilisation future pendant le procès. Idéalement, le défendeur doit apporter une petite caméra vidéo et être accompagné d'une tierce partie impartiale qui peut paraître devant le tribunal si nécessaire.
*''Role actif :'' Si le défendeur estime qu'il est dans le meilleur intérêt du client d'intervenir, ce dernier doit déposer une « requête pour meilleures pratiques ».

== Conseils pour le procès ==

'''Le contre-interrogatoire de la preuve par témoin oculaire :''' Les questions que la défense devrait étudier au cours de la préparation du procès :
*Quels sont les éléments de l'identification que vous (le défenseur) souhaitez présenter au jury ?
*Quelles instructions désirez-vous que les membres du jury reçoivent quant à l'identification ?
*Est-ce que vous comptez sur le contre-interrogatoire du témoin oculaire pour établir une affirmation d'erreur d'identification ? Allez-vous introduire des preuves d'expert sur les facteurs qui ont une influence sur l'identification ? Ou les deux ?
*Le processus d'identification a-t-il été documenté ? Et avez-vous accès aux enregistrements / documents ?
*Quelles recherches superflues affecteront positivement ou négativement l'impact de l'identification par témoin oculaire ?

'''Déclaration d'ouverture :''' La déclaration d'ouverture est la première occasion de la défense d'argumenter dans une manière « vous entendrez aujourd'hui » pour l'erreur d'identification par témoin oculaire. Si le défenseur compte attaquer la légitimité de l'identification du suspect, le défenser doit affirmer que soit le témoin oculaire ment ou se trompe. La défense devrait être prête à présenter des preuves en ce qui concerne le motif du témoin, si elle affirme que le témoin ment. Dans la majorité des cas, le défenseur devrait affirmer que le témoin s'est tout simplement trompé et démontrer des écarts.

'''Les instructions au jury :''' La défense devrait rédiger des instructions équitables et équilibrées pour le jury en matière d'identification du témoin. Si le juge de première instance refuse les instructions de la défense, demandez au juge de donner ses propres instructions au sujet de l'identification. Si le défenseur estime qu'une partie des instructions est injuste, la défense devrait officiellement protester.

'''Le doute raisonnable :''' L'erreur d'identification par témoin oculaire est un argument en faveur de tout doute raisonnable puisque la défense conteste qu'il y ait au moins un doute raisonnable que le crime n'a pas été commis par le défendeur. Pour réussir sur le doute raisonnable, la défense devrait se concentrer sur l'affaiblissement de la crédibilité de l'identification. Des facteurs à explorer :
* Le témoin oculaire a-t-il eu du contact avec l'auteur présumé avant l'infraction ?
* Combien de temps a duré l'incident ? Est-ce que le témoin oculaire avait suffisament de temps pour identifier l'auteur ?
* Le témoin oculaire et l'auteur avaient-ils deux ethnicités différentes ?
* À quelle distance était le témoin oculaire de l'auteur lors de l'incident ?
* Quelles étaient les conditions ? Était-il jour ou nuit, y avait-il de la lumière ou est-ce que c'était sombre, est-ce que le ciel était couvert ou ensoleillé, etc. ?
* Est-ce que le témoin oculaire a une déficience visuelle ?
* L'auteur a-t-il utilisé une arme mortelle qui peut avoir distrait le témoin lors de l'incident ?
* Le témoin oculaire a-t-il changé la description de l'auteur à tout moment ?
* Comment s'est déroulé le processus d'identification : parade d'identification, carnet de photos de visages, séance de photos, etc. ?
* Combien de temps s'est écoulé entre l'incident et l'identification ?
* L'auteur était-il sous un déguisement ?
* L'auteur avait-il des caractéristiques identifiantes ?
* Votre client a-t-il des traits distinctifs que l'auteur n'avait pas ?
* Votre client a-t-il eu du contact avec le témoin avant / après l'événement qui aurait pu amener le témoin à confondre votre client avec l'auteur ?
* Les enquêteurs ont-ils fait ou dit quoi que ce soit pour influencer l'identification par témoin oculaire ?

== Études de cas ==

* Shawn Massey

Massey a passé 12 ans en prison à cause d'une fausse identification par témoin oculaire. Au moment de l'identification, plusieurs photos ont été montrées au témoin et le témoin a fait remarquer une ressemblance entre Massey et l'auteur. Toutefois, elle a également dit aux enquêteurs que Massey n'avait pas les mêmes cheveux, sa peau était beaucoup plus claire, et il pesait beaucoup moins que l'auteur. Ces informations n'ont pas été données au défenseur de Massey et n'ont pas été mises en évidence lors du procès. La défense a appris ces informations plusieurs années plus tard lorsque Massey a finalement été libéré. Heureusement, le témoin coopérait avec les enquêteurs. Ce cas démontre l'importance des enquêtes par l'avocat de la défense pendant le processus d'identification. (Innocence Project Duke Law)

* Calvin Willis

En 1982, trois jeunes filles dormaient seules dans une maison à Shreveport, en Louisiane, quand un homme avec des bottes de cow-boy est entré dans la maison et a violé la fille aînée, qui avait 10 ans. Lorsque la police a ouvert l'enquête, les trois filles se rappelaient différemment de l'incident. En outre, un rapport de police a déclaré que la victime n'a pas vu la police. Un autre rapport a indiqué que la victime a identifié son agresseur comme Calvin Willis. La jeune fille a témoigné que l'on lui a montré une série de photos et lui a demandé de choisir Willis, qui a été reconnu coupable et condamné à la prison à vie. En 2003, les preuves d'ADN ont prouvé l'innocence de M. Willis ; il avait passé près de 22 ans en prison pour un crime qu'il n'a pas commis. (Site web d'Innocence Project)

* Bobby Joe Leaster

En 1970, Lévi Whiteside a été tué au cours d'une attaque à main armée d'un magasin de quartier. Bobby Joe, qui était en route pour visiter sa famille et était sur un coin de rue près du magasin, portait des vêtements qui correspondaient à des descriptions de témoin oculaire de la personne qui a tué Levi. Bobby Joe a été appréhendé et présenté devant la veuve de la victime, qui était aussi victime de l'attaque à main armée et avait vu l'agresseur. Les policiers n'ont présenté que Bobby Joe, menottes aux mains et ont demandé « est-ce lui? » Elle l'a identifié et il s'est retrouvé en prison pendant 15 ans, jusqu'à ce qu'un autre témoin oculaire l'a libéré. (Mourer 2008, 1 - 2)

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Voir [[Causes of Wrongful Convictions/fr | Les causes des condamnations injustifiées]]

{{Languages|Eyewitness Misidentification}}

== Notes ==
<references/>

Eyewitness Misidentification/fr

2011-04-13T13:43:00Z

Acboudreault: /* Les considérations pratiques */

'''<big><big><big>L'erreur d'identification par le témoin oculaire</big></big></big>'''

== Contexte ==

L'erreur d'identification par le témoin oculaire est la principale source de condamnations injustifiées aux États-Unis. L'erreur d'identification par le témoin oculaire a joué un rôle dans plus de 75 % des condamnations annulées suite à des tests d'ADN.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>
De 1989 à 2007, plus de 200 Américains ont été prouvés innocents par une preuve d'ADN. Parmi ce nombre, près de la moitié avait déjà été condamnée à mort.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 174 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref> Considérant que des preuves d'ADN ne sont disponibles que dans environ 10 % des cas, la prolifération des erreurs d'identification par témoin oculaire est considérée un grave problème contribuant à des condamnations injustifiées.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

Le phénomène des erreurs d'identification par témoin oculaire contient également une dimension raciale : 55% des exonérations en cas d'agression sexuelle ou d'assassination impliquent des défendeurs afro-américains et des victimes blanches.<ref>Medwed, David, "Anatomy of a Wrongful Conviction: Theoretical Implications and Practical Solutions" Villanova Law Review, Vol. 51, 2006, U of Utah Legal Studies Paper No. 05-37.</ref>

Les dépositions des témoins oculaires ont tendance à être convaincantes pour un juge et un jury. Une étude a révélé que 80 % des jurys croient le témoignage des témoins oculaires.<ref>Sarah Anne Mourer "Reforming Eyewitness Identification Procedures under the Fourth Amendment" Duke Journal of Constitutional Law and Public Policy, University of Miami Legal Studies Research Paper No. 2008-02,2008.</ref> Cependant, une recherche en sciences sociales au cours des 30 dernières années a prouvé que les identifications effectuées par des témoins oculaires sont souvent inexactes.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref> Cette recherche a démontré que l'esprit humain ne fonctionne pas comme un magnétoscope ; l'homme moyen n'est pas en mesure de photographier instantanément l'auteur d'un crime dans son esprit. En outre, la possibilité de contamination de la mémoire est élevée tout au long du processus de collecte de preuves.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

== Les données ==

La difficulté dans l'étude de fausses convictions réside dans le fait que les fausses condamnations sont seulement connues une fois renversées, de sorte qu'il est impossible d'estimer le nombre total de condamnations erronées. Les exonérations ne représentent que 2 % de tous les cas de viol et d'assassinat.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 173 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref> Entre 1989 et 2003, une erreur d'identification par témoin oculaire constituait la cause d'erreur dans 50 % des cas d'assassinat exonérés et dans 88 % des cas de viol exonérés.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 186 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref>

== La mémoire et la suggestion ==

Les psychologues et chercheurs en sciences du comportement ont découvert que la mémoire est influencée par le conditionnement d'un observateur. Le temps est également un élément à considérer. Les psychologues décrivent l'influence du temps qui passe comme un effet d'aiguisage et de nivellement : au fil du temps, les éléments critiques de la situation rappelée sont exagérés ou aiguisés. D'un autre côté, la capacité de la mémoire de se rappeler des aspects considérés comme moins essentiels diminue (le nivellement). Par exemple, un témoin oculaire pourra se rappeler d'une arme utilisée lors d'une attaque armée dans un magasin plus précisement que la personne qui la maniait.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

Un autre facteur important influençant la mémoire sont les suggestions formulées par la police tout au cours du processus d'identification. Les suggestions peuvent être faites intentionnellement ou non.<ref>Site web du Center for Criminal Justice Advocacy [http://criminaldefense.homestead.com/eyewitnessmisidentification.html]</ref> Selon une étude sur l'exactitude des propos des témoins oculaires, les participants à l'étude ayant reçu une forme de confirmation (par exemple des remarques suggérant que leur identification est adéquate) ont déclaré avoir une image plus claire du visage du coupable, être sûrs de leur description, et être plus disposés à témoigner.<ref>Ann Bradfield, Gary Wells and Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.</ref>

== Les variables ==

Les variables qui contribuent à des erreurs d'identification par témoin oculaire se divisent en deux catégories :

1) '''Les variables d'estimateur :'''
Les variables qui ne peuvent pas être contrôlées par le système de justice pénale.

Celles-ci comprennent, par exemple :
*L'éclairage pendant l'événement
*La distance entre le témoin oculaire et l'agresseur
*La race de l'agresseur
*La présence d'une arme
*Le degré de stress et de traumatisme subi par le témoin oculaire

2) '''Les variables de système :'''

Les variables qui peuvent et doivent être contrôlées par le système de justice pénale.

Celles-ci comprennent, par exemple :
*La manière dont les enquêteurs accédent aux informations possédées par des témoins oculaires
**Type de [[Showups, Lineups, and Photo Arrays | Parades d'identification ou Séances de photo]]
**La sélection de personnes pour une parade d'identification
**La manière dont la parade d'identification est administrée
**Les instructions données aux témoins oculaires avant l'identification
**La communication avec les témoins oculaires après l'identification

== La politique ==

Il n'y a actuellement aucune politique gouvernementale pour rétablir les erreurs d'identification faites par les témoins oculaires. Cependant, les avocats, les juges, et les fonctionnaires de police sont conscients des problèmes systémiques causés par les erreurs d'identification faites par les témoins oculaires.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, Forthcoming, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref> En 1999, le département américain de la Justice (DOJ) a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois. » Le rapport fournit un guide pour la normalisation de l'identification par témoin oculaire afin de minimiser les erreurs. Le ministère de la Justice soutient une approche méthodique et fournit des conseils pour chaque étape de l'enquête, de l'entretien initial du témoin jusqu'aux instructions données au témoin pendant les parades d'identification.<ref>Le site web de l'Institut national de la justice du Département américain de la Justice : Eyewitness Evidence: A Guide for Law Enforcement [http://www.ncjrs.gov/pdffiles1/nij/178240.pdf]</ref>

Certains États ont mis sur pied des programmes de réforme, même si le processus est limité aux futures identifications. Par exemple, les programmes de réforme ont débuté au New Jersey, en Caroline du Nord, et au Wisconsin. Notamment, quelques villes ont commencé à appliquer la réforme : Boston, MA, Minneapolis, MN, et Virginia Beach, VA.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

== Les solutions ==

Les mesures de réforme encouragent généralement une plus grande diligence de la part des agents de police :

* '''Donner des instructions au témoin :''' Il est important de souligner au témoin qu'il est possible que le suspect n'apparaîsse pas dans la parade d'identification. L'agent de police devrait dissuader le témoin à deviner en cas de doute.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

* '''La composition de la parade d'identification :''' Les responsables de la parade d'identification devraient utiliser cinq personnes ou plus correspondant à la description générale du suspect afin de s'assurer qu'une personne ne se démarque pas à cause d'une différence marquée. Par exemple, une personne ne doit pas être la seule de sa race ou la seule à avoir des poils au visage. Le même suspect ne devrait également pas apparaître dans plusieurs parades d'identification.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

* '''L'exposition séquentielle vs l'exposition simultanée :''' Les experts suggèrent qu'au cours d'une séance de photos, les images soient montrées au témoin successivement et non simultanément. Le problème avec l'exposition simultanée est qu'un témoin aura tendance à exercer leur jugement de façon à déterminer qui ''ressemble le plus'' à leur image du suspect. Actuellement, l'exposition séquentielle est obligatoire seulement au New Jersey et en Caroline du Nord.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, à paraître, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref>

* '''Parade d'identification à l'aveugle :''' La parade d'identification devrait être menée par un agent de police autre que le détective assigné au cas. De cette manière, l'agent effectuant la parade d'identification ne pourra distinguer le suspect des autres individus et ne pourra, intentionnellement ou non, indiquer l'identité du suspect.<ref>Fisher, Stanley "Eyewitness Misidentification Reform in Massachusetts", Working Paper Series, Public Law & Legal Theory Working Paper No. 07, 2007.</ref>

* '''Déclaration de confiance :''' Immédiatement après la parade d'identification, la personne l'ayant effectuée doit obtenir une déclaration sur le niveau de certitude du témoin oculaire. Le facteur temps est extrêmement important. Un témoin oculaire aura tendance à devenir plus sûr après avoir été informé par la police et les procureurs.<ref>Ann Bradfield, Gary Wells et Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.</ref>

*'''Les compte-rendus :''' Les enquêteurs doivent maintenir un compte-rendu clair de chaque parade d'identification, et non seulement celle qui a mené à l'identification d'un suspect. L'identification doit être enregistrée à chaque fois si possible. L'enregistrement est à l'avantage à la fois de la défense et de la poursuite. D'une part, en cas de faute professionnelle, la défense aura de la preuve visuelle à sa disposition. D'autre part, la poursuite pourradé montrer au jury que les procédures suivies étaient légitimes et honnêtes.

== Les considérations pratiques ==

'''Employer un témoin expert :''' Un témoignage d'expert peut être utilisé pour discréditer un témoin oculaire.

'''La requête en suppression :''' La poursuite ne poursuivra probablement pas un cas dans lequel le témoin oculaire est incertain, mais s'il y a des facteurs atténuants, la défense peut présenter une
« requête en exclusion » des informations provenant de l'identification et en exclusion de la déposition du témoin oculaire. ''Neil v. Biggers'' (1972) décrit les normes pour accueillir une requête visant l'exclusion. Ces facteurs comprennent :
*1) L'occasion qu'a eu le témoin de voir le criminel au moment du crime
*2) Le degré de tension du témoin
*3) La précision de la description préalable du criminel par le témoin
*4) Le niveau de certitude démontrée par le témoin au cours de l'identification
*5) Le temps écoulé entre le crime et l'identification

'''La preparation du client :''' Si le client est invité à participer à une parade d'identification, il est important de lui mentionner de coopérer et d'éviter tout comportement déplacé. Un manque de coopération pourrait être utilisé contre le client lors du procès. Le défendeur devrait d'informer quant au fonctionnement des parades d'identification dans la région et expliquer le processus au client. Entre autres, le défendeur devra conseiller à son client de ne pas parler aux autres membres de la parade d'identification.

'''Présence à la parade d'identification :''' Le défendeur doit, dans la mesure du possible, assister à la parade d'identification. L'Institut national de la Justice a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois » qui décrit les pratiques de parade d'identification équitables. En général, le défendeur doit demeurer passif lors de la parade d'identification, et s'il croit que certaines mesures sont nécessaires, il doit être autoritaire, mais déférent.
*''Rôle passif :'' Le défendeur doit documenter toutes les procédures pour utilisation future pendant le procès. Idéalement, le défendeur doit apporter une petite caméra vidéo et être accompagné d'une tierce partie impartiale qui peut paraître devant le tribunal si nécessaire.
*''Role actif :'' Si le défendeur estime qu'il est dans le meilleur intérêt du client d'intervenir, ce dernier doit déposer une « requête pour meilleures pratiques ».

== Conseils pour le procès ==

'''Le contre-interrogatoire de la preuve par témoin oculaire :''' Les questions que la défense devrait étudier au cours de la préparation du procès :
*Quels sont les éléments de l'identification que vous (le défenseur) souhaitez présenter au jury ?
*Quelles instructions désirez-vous que les membres du jury reçoivent quant à l'identification ?
*Est-ce que vous comptez sur le contre-interrogatoire du témoin oculaire pour établir une affirmation d'erreur d'identification ? Allez-vous introduire des preuves d'expert sur les facteurs qui ont une influence sur l'identification ? Ou les deux ?
*Le processus d'identification a-t-il été documenté ? Et avez-vous accès aux enregistrements / documents ?
*Quelles recherches superflues affecteront positivement ou négativement l'impact de l'identification par témoin oculaire ?

'''Déclaration d'ouverture :''' La déclaration d'ouverture est la première occasion de la défense d'argumenter dans une manière « vous entendrez aujourd'hui » pour l'erreur d'identification par témoin oculaire. Si le défenseur compte attaquer la légitimité de l'identification du suspect, le défenser doit affirmer que soit le témoin oculaire ment ou se trompe. La défense devrait être prête à présenter des preuves en ce qui concerne le motif du témoin, si elle affirme que le témoin ment. Dans la majorité des cas, le défenseur devrait affirmer que le témoin s'est tout simplement trompé et démontrer des écarts.

'''Les instructions au jury :''' La défense devrait rédiger des instructions équitables et équilibrées pour le jury en matière d'identification du témoin. Si le juge de première instance refuse les instructions de la défense, demandez au juge de donner ses propres instructions au sujet de l'identification. Si le défenseur estime qu'une partie des instructions est injuste, la défense devrait officiellement protester.

'''Le doute raisonnable :''' L'erreur d'identification par témoin oculaire est un argument en faveur de tout doute raisonnable puisque la défense conteste qu'il y ait au moins un doute raisonnable que le crime n'a pas été commis par le défendeur. Pour réussir sur le doute raisonnable, la défense devrait se concentrer sur l'affaiblissement de la crédibilité de l'identification. Des facteurs à explorer :
* Le témoin oculaire a-t-il eu du contact avec l'auteur présumé avant l'infraction ?
* Combien de temps a duré l'incident ? Est-ce que le témoin oculaire avait suffisament de temps pour identifier l'auteur ?
* Le témoin oculaire et l'auteur avaient-ils deux ethnicités différentes ?
* À quelle distance était le témoin oculaire de l'auteur lors de l'incident ?
* Quelles étaient les conditions ? Était-il jour ou nuit, y avait-il de la lumière ou est-ce que c'était sombre, est-ce que le ciel était couvert ou ensoleillé, etc. ?
* Est-ce que le témoin oculaire a une déficience visuelle ?
* L'auteur a-t-il utilisé une arme mortelle qui peut avoir distrait le témoin lors de l'incident ?
* Le témoin oculaire a-t-il changé la description de l'auteur à tout moment ?
* Comment s'est déroulé le processus d'identification : parade d'identification, carnet de photos de visages, séance de photos, etc. ?
* Combien de temps s'est écoulé entre l'incident et l'identification ?
* L'auteur était-il sous un déguisement ?
* L'auteur avait-il des caractéristiques identifiantes ?
* Votre client a-t-il des traits distinctifs que l'auteur n'avait pas ?
* Votre client a-t-il eu du contact avec le témoin avant / après l'événement qui aurait pu amener le témoin à confondre votre client avec l'auteur ?
* Les enquêteurs ont-ils fait ou dit quoi que ce soit pour influencer l'identification par témoin oculaire ?

== Études de cas ==

* Shawn Massey

Massey a passé 12 ans en prison à cause d'une fausse identification par témoin oculaire. Au moment de l'identification, plusieurs photos ont été montrées au témoin et le témoin a fait remarquer une ressemblance entre Massey et l'auteur. Toutefois, elle a également dit aux enquêteurs que Massey n'avait pas les mêmes cheveux, sa peau était beaucoup plus claire, et il pesait beaucoup moins que l'auteur. Ces informations n'ont pas été données au défenseur de Massey et n'ont pas été mises en évidence lors du procès. La défense a appris ces informations plusieurs années plus tard lorsque Massey a finalement été libéré. Heureusement, le témoin coopérait avec les enquêteurs. Ce cas démontre l'importance des enquêtes par l'avocat de la défense pendant le processus d'identification. (Innocence Project Duke Law)

* Calvin Willis

En 1982, trois jeunes filles dormaient seules dans une maison à Shreveport, en Louisiane, quand un homme avec des bottes de cow-boy est entré dans la maison et a violé la fille aînée, qui avait 10 ans. Lorsque la police a ouvert l'enquête, les trois filles se rappelaient différemment de l'incident. En outre, un rapport de police a déclaré que la victime n'a pas vu la police. Un autre rapport a indiqué que la victime a identifié son agresseur comme Calvin Willis. La jeune fille a témoigné que l'on lui a montré une série de photos et lui a demandé de choisir Willis, qui a été reconnu coupable et condamné à la prison à vie. En 2003, les preuves d'ADN ont prouvé l'innocence de M. Willis ; il avait passé près de 22 ans en prison pour un crime qu'il n'a pas commis. (Site web d'Innocence Project)

* Bobby Joe Leaster

En 1970, Lévi Whiteside a été tué au cours d'une attaque à main armée d'un magasin de quartier. Bobby Joe, qui était en route pour visiter sa famille et était sur un coin de rue près du magasin, portait des vêtements qui correspondaient à des descriptions de témoin oculaire de la personne qui a tué Levi. Bobby Joe a été appréhendé et présenté devant la veuve de la victime, qui était aussi victime de l'attaque à main armée et avait vu l'agresseur. Les policiers n'ont présenté que Bobby Joe, menottes aux mains et ont demandé « est-ce lui? » Elle l'a identifié et il s'est retrouvé en prison pendant 15 ans, jusqu'à ce qu'un autre témoin oculaire l'a libéré. (Mourer 2008, 1 - 2)

----
Voir [[Causes of Wrongful Convictions/fr | Les causes des condamnations injustifiées]]

{{Languages|Eyewitness Misidentification}}

== Notes ==
<references/>

Eyewitness Misidentification/fr

2011-04-13T13:32:21Z

Acboudreault: /* Les solutions */

'''<big><big><big>L'erreur d'identification par le témoin oculaire</big></big></big>'''

== Contexte ==

L'erreur d'identification par le témoin oculaire est la principale source de condamnations injustifiées aux États-Unis. L'erreur d'identification par le témoin oculaire a joué un rôle dans plus de 75 % des condamnations annulées suite à des tests d'ADN.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>
De 1989 à 2007, plus de 200 Américains ont été prouvés innocents par une preuve d'ADN. Parmi ce nombre, près de la moitié avait déjà été condamnée à mort.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 174 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref> Considérant que des preuves d'ADN ne sont disponibles que dans environ 10 % des cas, la prolifération des erreurs d'identification par témoin oculaire est considérée un grave problème contribuant à des condamnations injustifiées.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

Le phénomène des erreurs d'identification par témoin oculaire contient également une dimension raciale : 55% des exonérations en cas d'agression sexuelle ou d'assassination impliquent des défendeurs afro-américains et des victimes blanches.<ref>Medwed, David, "Anatomy of a Wrongful Conviction: Theoretical Implications and Practical Solutions" Villanova Law Review, Vol. 51, 2006, U of Utah Legal Studies Paper No. 05-37.</ref>

Les dépositions des témoins oculaires ont tendance à être convaincantes pour un juge et un jury. Une étude a révélé que 80 % des jurys croient le témoignage des témoins oculaires.<ref>Sarah Anne Mourer "Reforming Eyewitness Identification Procedures under the Fourth Amendment" Duke Journal of Constitutional Law and Public Policy, University of Miami Legal Studies Research Paper No. 2008-02,2008.</ref> Cependant, une recherche en sciences sociales au cours des 30 dernières années a prouvé que les identifications effectuées par des témoins oculaires sont souvent inexactes.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref> Cette recherche a démontré que l'esprit humain ne fonctionne pas comme un magnétoscope ; l'homme moyen n'est pas en mesure de photographier instantanément l'auteur d'un crime dans son esprit. En outre, la possibilité de contamination de la mémoire est élevée tout au long du processus de collecte de preuves.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

== Les données ==

La difficulté dans l'étude de fausses convictions réside dans le fait que les fausses condamnations sont seulement connues une fois renversées, de sorte qu'il est impossible d'estimer le nombre total de condamnations erronées. Les exonérations ne représentent que 2 % de tous les cas de viol et d'assassinat.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 173 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref> Entre 1989 et 2003, une erreur d'identification par témoin oculaire constituait la cause d'erreur dans 50 % des cas d'assassinat exonérés et dans 88 % des cas de viol exonérés.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 186 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref>

== La mémoire et la suggestion ==

Les psychologues et chercheurs en sciences du comportement ont découvert que la mémoire est influencée par le conditionnement d'un observateur. Le temps est également un élément à considérer. Les psychologues décrivent l'influence du temps qui passe comme un effet d'aiguisage et de nivellement : au fil du temps, les éléments critiques de la situation rappelée sont exagérés ou aiguisés. D'un autre côté, la capacité de la mémoire de se rappeler des aspects considérés comme moins essentiels diminue (le nivellement). Par exemple, un témoin oculaire pourra se rappeler d'une arme utilisée lors d'une attaque armée dans un magasin plus précisement que la personne qui la maniait.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

Un autre facteur important influençant la mémoire sont les suggestions formulées par la police tout au cours du processus d'identification. Les suggestions peuvent être faites intentionnellement ou non.<ref>Site web du Center for Criminal Justice Advocacy [http://criminaldefense.homestead.com/eyewitnessmisidentification.html]</ref> Selon une étude sur l'exactitude des propos des témoins oculaires, les participants à l'étude ayant reçu une forme de confirmation (par exemple des remarques suggérant que leur identification est adéquate) ont déclaré avoir une image plus claire du visage du coupable, être sûrs de leur description, et être plus disposés à témoigner.<ref>Ann Bradfield, Gary Wells and Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.</ref>

== Les variables ==

Les variables qui contribuent à des erreurs d'identification par témoin oculaire se divisent en deux catégories :

1) '''Les variables d'estimateur :'''
Les variables qui ne peuvent pas être contrôlées par le système de justice pénale.

Celles-ci comprennent, par exemple :
*L'éclairage pendant l'événement
*La distance entre le témoin oculaire et l'agresseur
*La race de l'agresseur
*La présence d'une arme
*Le degré de stress et de traumatisme subi par le témoin oculaire

2) '''Les variables de système :'''

Les variables qui peuvent et doivent être contrôlées par le système de justice pénale.

Celles-ci comprennent, par exemple :
*La manière dont les enquêteurs accédent aux informations possédées par des témoins oculaires
**Type de [[Showups, Lineups, and Photo Arrays | Parades d'identification ou Séances de photo]]
**La sélection de personnes pour une parade d'identification
**La manière dont la parade d'identification est administrée
**Les instructions données aux témoins oculaires avant l'identification
**La communication avec les témoins oculaires après l'identification

== La politique ==

Il n'y a actuellement aucune politique gouvernementale pour rétablir les erreurs d'identification faites par les témoins oculaires. Cependant, les avocats, les juges, et les fonctionnaires de police sont conscients des problèmes systémiques causés par les erreurs d'identification faites par les témoins oculaires.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, Forthcoming, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref> En 1999, le département américain de la Justice (DOJ) a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois. » Le rapport fournit un guide pour la normalisation de l'identification par témoin oculaire afin de minimiser les erreurs. Le ministère de la Justice soutient une approche méthodique et fournit des conseils pour chaque étape de l'enquête, de l'entretien initial du témoin jusqu'aux instructions données au témoin pendant les parades d'identification.<ref>Le site web de l'Institut national de la justice du Département américain de la Justice : Eyewitness Evidence: A Guide for Law Enforcement [http://www.ncjrs.gov/pdffiles1/nij/178240.pdf]</ref>

Certains États ont mis sur pied des programmes de réforme, même si le processus est limité aux futures identifications. Par exemple, les programmes de réforme ont débuté au New Jersey, en Caroline du Nord, et au Wisconsin. Notamment, quelques villes ont commencé à appliquer la réforme : Boston, MA, Minneapolis, MN, et Virginia Beach, VA.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

== Les solutions ==

Les mesures de réforme encouragent généralement une plus grande diligence de la part des agents de police :

* '''Donner des instructions au témoin :''' Il est important de souligner au témoin qu'il est possible que le suspect n'apparaîsse pas dans la parade d'identification. L'agent de police devrait dissuader le témoin à deviner en cas de doute.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

* '''La composition de la parade d'identification :''' Les responsables de la parade d'identification devraient utiliser cinq personnes ou plus correspondant à la description générale du suspect afin de s'assurer qu'une personne ne se démarque pas à cause d'une différence marquée. Par exemple, une personne ne doit pas être la seule de sa race ou la seule à avoir des poils au visage. Le même suspect ne devrait également pas apparaître dans plusieurs parades d'identification.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

* '''L'exposition séquentielle vs l'exposition simultanée :''' Les experts suggèrent qu'au cours d'une séance de photos, les images soient montrées au témoin successivement et non simultanément. Le problème avec l'exposition simultanée est qu'un témoin aura tendance à exercer leur jugement de façon à déterminer qui ''ressemble le plus'' à leur image du suspect. Actuellement, l'exposition séquentielle est obligatoire seulement au New Jersey et en Caroline du Nord.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, à paraître, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref>

* '''Parade d'identification à l'aveugle :''' La parade d'identification devrait être menée par un agent de police autre que le détective assigné au cas. De cette manière, l'agent effectuant la parade d'identification ne pourra distinguer le suspect des autres individus et ne pourra, intentionnellement ou non, indiquer l'identité du suspect.<ref>Fisher, Stanley "Eyewitness Misidentification Reform in Massachusetts", Working Paper Series, Public Law & Legal Theory Working Paper No. 07, 2007.</ref>

* '''Déclaration de confiance :''' Immédiatement après la parade d'identification, la personne l'ayant effectuée doit obtenir une déclaration sur le niveau de certitude du témoin oculaire. Le facteur temps est extrêmement important. Un témoin oculaire aura tendance à devenir plus sûr après avoir été informé par la police et les procureurs.<ref>Ann Bradfield, Gary Wells et Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.</ref>

*'''Les compte-rendus :''' Les enquêteurs doivent maintenir un compte-rendu clair de chaque parade d'identification, et non seulement celle qui a mené à l'identification d'un suspect. L'identification doit être enregistrée à chaque fois si possible. L'enregistrement est à l'avantage à la fois de la défense et de la poursuite. D'une part, en cas de faute professionnelle, la défense aura de la preuve visuelle à sa disposition. D'autre part, la poursuite pourradé montrer au jury que les procédures suivies étaient légitimes et honnêtes.

== Les considérations pratiques ==

'''Employer un témoin expert :''' Un témoignage d'expert peut être utilisé pour discréditer un témoin oculaire.

'''La motion de réprimer :''' L'accusation ne poursuivra probablement pas un cas dans lequel le témoin oculaire est incertain, mais s'il y a des facteurs atténuants, la défense peut présenter une
« motion visant à réprimer » des informations venant de l'identification et exclure la déposition du témoin oculaire. ''Neil v. Biggers'' (1972) décrit les normes pour accorder une motion visant à réprimer. Ces facteurs comprennent :
*1) L'occasion du témoin de voir le criminel au moment du crime
*2) Le degré de tension du témoin
*3) La précision de la description du criminel préalable par le témoin
*4) Le niveau de certitude démontrée par le témoin au cours de l'identification
*5) La durée de temps entre le crime et l'identification

'''La preparation du client :''' Si le client est invité à participer à une parade d'identification, il est important de lui donner des instructions de coopérer et éviter tout comportement odieux. Le manque de coopération peut être utilisé contre le client au procès. Le défenseur devrait chercher à savoir comment les parades d'identification se passent dans la région et expliquer le processus au client. En outre, le défenseur doit conseiller son client de ne pas parler aux autres membres de la parade d'identification.

'''Présence à la parade d'identification :''' Le défenseur doit assister à la parade d'identification chaque fois que possible. L'Institut national de la Justice a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois » qui décrit les pratiques de parade d'identification équitables. En général, le défenseur doit rester passif au cours de la parade d'identification, et s'il détermine que des mesures sont nécessaires, il doit être autoritaire, mais déférent.
*''Rôle passif :'' Le défenseur doit documenter toutes les procédures pour l'utilisation pendant le procès. Idéalement, le défenseur doit apporter une petite caméra vidéo et être accompagné d'une tierce partie impartiale qui peut apparaître devant le tribunal si nécessaire.
*''Role actif :'' Si le défenseur estime qu'il est dans le meilleur intérêt du client d'intervenir, le défenseur doit déposer une « motion de meilleures pratiques ».

== Conseils pour le procès ==

'''Le contre-interrogatoire de la preuve par témoin oculaire :''' Les questions que la défense devrait étudier au cours de la préparation du procès :
*Quels sont les éléments de l'identification que vous (le défenseur) souhaitez présenter au jury ?
*Quelles instructions désirez-vous que les membres du jury reçoivent quant à l'identification ?
*Est-ce que vous comptez sur le contre-interrogatoire du témoin oculaire pour établir une affirmation d'erreur d'identification ? Allez-vous introduire des preuves d'expert sur les facteurs qui ont une influence sur l'identification ? Ou les deux ?
*Le processus d'identification a-t-il été documenté ? Et avez-vous accès aux enregistrements / documents ?
*Quelles recherches superflues affecteront positivement ou négativement l'impact de l'identification par témoin oculaire ?

'''Déclaration d'ouverture :''' La déclaration d'ouverture est la première occasion de la défense d'argumenter dans une manière « vous entendrez aujourd'hui » pour l'erreur d'identification par témoin oculaire. Si le défenseur compte attaquer la légitimité de l'identification du suspect, le défenser doit affirmer que soit le témoin oculaire ment ou se trompe. La défense devrait être prête à présenter des preuves en ce qui concerne le motif du témoin, si elle affirme que le témoin ment. Dans la majorité des cas, le défenseur devrait affirmer que le témoin s'est tout simplement trompé et démontrer des écarts.

'''Les instructions au jury :''' La défense devrait rédiger des instructions équitables et équilibrées pour le jury en matière d'identification du témoin. Si le juge de première instance refuse les instructions de la défense, demandez au juge de donner ses propres instructions au sujet de l'identification. Si le défenseur estime qu'une partie des instructions est injuste, la défense devrait officiellement protester.

'''Le doute raisonnable :''' L'erreur d'identification par témoin oculaire est un argument en faveur de tout doute raisonnable puisque la défense conteste qu'il y ait au moins un doute raisonnable que le crime n'a pas été commis par le défendeur. Pour réussir sur le doute raisonnable, la défense devrait se concentrer sur l'affaiblissement de la crédibilité de l'identification. Des facteurs à explorer :
* Le témoin oculaire a-t-il eu du contact avec l'auteur présumé avant l'infraction ?
* Combien de temps a duré l'incident ? Est-ce que le témoin oculaire avait suffisament de temps pour identifier l'auteur ?
* Le témoin oculaire et l'auteur avaient-ils deux ethnicités différentes ?
* À quelle distance était le témoin oculaire de l'auteur lors de l'incident ?
* Quelles étaient les conditions ? Était-il jour ou nuit, y avait-il de la lumière ou est-ce que c'était sombre, est-ce que le ciel était couvert ou ensoleillé, etc. ?
* Est-ce que le témoin oculaire a une déficience visuelle ?
* L'auteur a-t-il utilisé une arme mortelle qui peut avoir distrait le témoin lors de l'incident ?
* Le témoin oculaire a-t-il changé la description de l'auteur à tout moment ?
* Comment s'est déroulé le processus d'identification : parade d'identification, carnet de photos de visages, séance de photos, etc. ?
* Combien de temps s'est écoulé entre l'incident et l'identification ?
* L'auteur était-il sous un déguisement ?
* L'auteur avait-il des caractéristiques identifiantes ?
* Votre client a-t-il des traits distinctifs que l'auteur n'avait pas ?
* Votre client a-t-il eu du contact avec le témoin avant / après l'événement qui aurait pu amener le témoin à confondre votre client avec l'auteur ?
* Les enquêteurs ont-ils fait ou dit quoi que ce soit pour influencer l'identification par témoin oculaire ?

== Études de cas ==

* Shawn Massey

Massey a passé 12 ans en prison à cause d'une fausse identification par témoin oculaire. Au moment de l'identification, plusieurs photos ont été montrées au témoin et le témoin a fait remarquer une ressemblance entre Massey et l'auteur. Toutefois, elle a également dit aux enquêteurs que Massey n'avait pas les mêmes cheveux, sa peau était beaucoup plus claire, et il pesait beaucoup moins que l'auteur. Ces informations n'ont pas été données au défenseur de Massey et n'ont pas été mises en évidence lors du procès. La défense a appris ces informations plusieurs années plus tard lorsque Massey a finalement été libéré. Heureusement, le témoin coopérait avec les enquêteurs. Ce cas démontre l'importance des enquêtes par l'avocat de la défense pendant le processus d'identification. (Innocence Project Duke Law)

* Calvin Willis

En 1982, trois jeunes filles dormaient seules dans une maison à Shreveport, en Louisiane, quand un homme avec des bottes de cow-boy est entré dans la maison et a violé la fille aînée, qui avait 10 ans. Lorsque la police a ouvert l'enquête, les trois filles se rappelaient différemment de l'incident. En outre, un rapport de police a déclaré que la victime n'a pas vu la police. Un autre rapport a indiqué que la victime a identifié son agresseur comme Calvin Willis. La jeune fille a témoigné que l'on lui a montré une série de photos et lui a demandé de choisir Willis, qui a été reconnu coupable et condamné à la prison à vie. En 2003, les preuves d'ADN ont prouvé l'innocence de M. Willis ; il avait passé près de 22 ans en prison pour un crime qu'il n'a pas commis. (Site web d'Innocence Project)

* Bobby Joe Leaster

En 1970, Lévi Whiteside a été tué au cours d'une attaque à main armée d'un magasin de quartier. Bobby Joe, qui était en route pour visiter sa famille et était sur un coin de rue près du magasin, portait des vêtements qui correspondaient à des descriptions de témoin oculaire de la personne qui a tué Levi. Bobby Joe a été appréhendé et présenté devant la veuve de la victime, qui était aussi victime de l'attaque à main armée et avait vu l'agresseur. Les policiers n'ont présenté que Bobby Joe, menottes aux mains et ont demandé « est-ce lui? » Elle l'a identifié et il s'est retrouvé en prison pendant 15 ans, jusqu'à ce qu'un autre témoin oculaire l'a libéré. (Mourer 2008, 1 - 2)

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Voir [[Causes of Wrongful Convictions/fr | Les causes des condamnations injustifiées]]

{{Languages|Eyewitness Misidentification}}

== Notes ==
<references/>

Eyewitness Misidentification/fr

2011-04-13T13:19:44Z

Acboudreault: /* La politique */

'''<big><big><big>L'erreur d'identification par le témoin oculaire</big></big></big>'''

== Contexte ==

L'erreur d'identification par le témoin oculaire est la principale source de condamnations injustifiées aux États-Unis. L'erreur d'identification par le témoin oculaire a joué un rôle dans plus de 75 % des condamnations annulées suite à des tests d'ADN.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>
De 1989 à 2007, plus de 200 Américains ont été prouvés innocents par une preuve d'ADN. Parmi ce nombre, près de la moitié avait déjà été condamnée à mort.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 174 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref> Considérant que des preuves d'ADN ne sont disponibles que dans environ 10 % des cas, la prolifération des erreurs d'identification par témoin oculaire est considérée un grave problème contribuant à des condamnations injustifiées.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

Le phénomène des erreurs d'identification par témoin oculaire contient également une dimension raciale : 55% des exonérations en cas d'agression sexuelle ou d'assassination impliquent des défendeurs afro-américains et des victimes blanches.<ref>Medwed, David, "Anatomy of a Wrongful Conviction: Theoretical Implications and Practical Solutions" Villanova Law Review, Vol. 51, 2006, U of Utah Legal Studies Paper No. 05-37.</ref>

Les dépositions des témoins oculaires ont tendance à être convaincantes pour un juge et un jury. Une étude a révélé que 80 % des jurys croient le témoignage des témoins oculaires.<ref>Sarah Anne Mourer "Reforming Eyewitness Identification Procedures under the Fourth Amendment" Duke Journal of Constitutional Law and Public Policy, University of Miami Legal Studies Research Paper No. 2008-02,2008.</ref> Cependant, une recherche en sciences sociales au cours des 30 dernières années a prouvé que les identifications effectuées par des témoins oculaires sont souvent inexactes.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref> Cette recherche a démontré que l'esprit humain ne fonctionne pas comme un magnétoscope ; l'homme moyen n'est pas en mesure de photographier instantanément l'auteur d'un crime dans son esprit. En outre, la possibilité de contamination de la mémoire est élevée tout au long du processus de collecte de preuves.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

== Les données ==

La difficulté dans l'étude de fausses convictions réside dans le fait que les fausses condamnations sont seulement connues une fois renversées, de sorte qu'il est impossible d'estimer le nombre total de condamnations erronées. Les exonérations ne représentent que 2 % de tous les cas de viol et d'assassinat.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 173 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref> Entre 1989 et 2003, une erreur d'identification par témoin oculaire constituait la cause d'erreur dans 50 % des cas d'assassinat exonérés et dans 88 % des cas de viol exonérés.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 186 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref>

== La mémoire et la suggestion ==

Les psychologues et chercheurs en sciences du comportement ont découvert que la mémoire est influencée par le conditionnement d'un observateur. Le temps est également un élément à considérer. Les psychologues décrivent l'influence du temps qui passe comme un effet d'aiguisage et de nivellement : au fil du temps, les éléments critiques de la situation rappelée sont exagérés ou aiguisés. D'un autre côté, la capacité de la mémoire de se rappeler des aspects considérés comme moins essentiels diminue (le nivellement). Par exemple, un témoin oculaire pourra se rappeler d'une arme utilisée lors d'une attaque armée dans un magasin plus précisement que la personne qui la maniait.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

Un autre facteur important influençant la mémoire sont les suggestions formulées par la police tout au cours du processus d'identification. Les suggestions peuvent être faites intentionnellement ou non.<ref>Site web du Center for Criminal Justice Advocacy [http://criminaldefense.homestead.com/eyewitnessmisidentification.html]</ref> Selon une étude sur l'exactitude des propos des témoins oculaires, les participants à l'étude ayant reçu une forme de confirmation (par exemple des remarques suggérant que leur identification est adéquate) ont déclaré avoir une image plus claire du visage du coupable, être sûrs de leur description, et être plus disposés à témoigner.<ref>Ann Bradfield, Gary Wells and Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.</ref>

== Les variables ==

Les variables qui contribuent à des erreurs d'identification par témoin oculaire se divisent en deux catégories :

1) '''Les variables d'estimateur :'''
Les variables qui ne peuvent pas être contrôlées par le système de justice pénale.

Celles-ci comprennent, par exemple :
*L'éclairage pendant l'événement
*La distance entre le témoin oculaire et l'agresseur
*La race de l'agresseur
*La présence d'une arme
*Le degré de stress et de traumatisme subi par le témoin oculaire

2) '''Les variables de système :'''

Les variables qui peuvent et doivent être contrôlées par le système de justice pénale.

Celles-ci comprennent, par exemple :
*La manière dont les enquêteurs accédent aux informations possédées par des témoins oculaires
**Type de [[Showups, Lineups, and Photo Arrays | Parades d'identification ou Séances de photo]]
**La sélection de personnes pour une parade d'identification
**La manière dont la parade d'identification est administrée
**Les instructions données aux témoins oculaires avant l'identification
**La communication avec les témoins oculaires après l'identification

== La politique ==

Il n'y a actuellement aucune politique gouvernementale pour rétablir les erreurs d'identification faites par les témoins oculaires. Cependant, les avocats, les juges, et les fonctionnaires de police sont conscients des problèmes systémiques causés par les erreurs d'identification faites par les témoins oculaires.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, Forthcoming, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref> En 1999, le département américain de la Justice (DOJ) a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois. » Le rapport fournit un guide pour la normalisation de l'identification par témoin oculaire afin de minimiser les erreurs. Le ministère de la Justice soutient une approche méthodique et fournit des conseils pour chaque étape de l'enquête, de l'entretien initial du témoin jusqu'aux instructions données au témoin pendant les parades d'identification.<ref>Le site web de l'Institut national de la justice du Département américain de la Justice : Eyewitness Evidence: A Guide for Law Enforcement [http://www.ncjrs.gov/pdffiles1/nij/178240.pdf]</ref>

Certains États ont mis sur pied des programmes de réforme, même si le processus est limité aux futures identifications. Par exemple, les programmes de réforme ont débuté au New Jersey, en Caroline du Nord, et au Wisconsin. Notamment, quelques villes ont commencé à appliquer la réforme : Boston, MA, Minneapolis, MN, et Virginia Beach, VA.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

== Les solutions ==

Les mesures de réforme encouragent généralement une plus grande diligence par les agents de police :

* '''Donner des instructions au témoin :''' Il est important de souligner qu'il est possible que le suspect n'apparaîsse pas dans la parade d'identification. L'agent de police devrait décourager le témoin de deviner en cas de doute.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

* '''La composition de la parade d'identification :''' Pour la parade d'identification, les responsables devraient utiliser cinq personnes ou plus qui correspondent à la description générale du suspect afin de s'assurer qu'une personne ne se démarque pas comme différente. Par exemple, la personne ne doit pas être le seul de sa race ou le seul à avoir les poils du visage. En outre, le même suspect ne devrait pas apparaître dans plusieurs parades d'identification.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

* '''L'exposition séquentielle vs l'exposition simultanée :''' Les experts suggèrent qu'au cours d'une séance de photo, les images soient montrée au témoin successivement et non simultanément. Le problème avec l'exposition simultanée est qu'un témoin a tendance à exercer un jugement relatif à ce que ''ressemble le plus'' à leur image du suspect. Actuellement, l'exposition séquentielle est obligatoire seulement au New Jersey et en Caroline du Nord.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, à paraître, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref>

* '''Parade d'identification à l'aveugle :''' La parade d'identification devrait être menée par un agent de police autre que le détective du cas. De cette façon, l'agent qui effectue la parade d'identification ne peut pas distinguer entre le suspect et les autres individus et ne peut pas, intentionnellement ou non, indiquer l'identité du suspect.<ref>Fisher, Stanley "Eyewitness Misidentification Reform in Massachusetts", Working Paper Series, Public Law & Legal Theory Working Paper No. 07, 2007.</ref>

* '''Déclaration de confiance :''' Immédiatement après la parade d'identification, la personne qui l'effectue doit obtenir une déclaration sur le niveau de certitude du témoin oculaire. Le timing est extrêmement important. Un témoin oculaire a tendance à devenir plus sûr après avoir été informé par la police et les procureurs.<ref>Ann Bradfield, Gary Wells et Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.</ref>

*'''Les compte-rendus :''' Les enquêteurs doivent maintenir un compte-rendu clair de chaque parade d'identification, pas seulement celle qui a mené à l'identification d'un suspect. En outre, l'identification doit être enregistrée à chaque fois si possible. L'enregistrement est à l'avantage à la fois de la défense et de l'accusation. En cas de faute professionnelle, la défense a de la preuve visuelle. D'autre part, la poursuite peut montrer au jury que les procédures étaient légitimes et honnêtes.

== Les considérations pratiques ==

'''Employer un témoin expert :''' Un témoignage d'expert peut être utilisé pour discréditer un témoin oculaire.

'''La motion de réprimer :''' L'accusation ne poursuivra probablement pas un cas dans lequel le témoin oculaire est incertain, mais s'il y a des facteurs atténuants, la défense peut présenter une
« motion visant à réprimer » des informations venant de l'identification et exclure la déposition du témoin oculaire. ''Neil v. Biggers'' (1972) décrit les normes pour accorder une motion visant à réprimer. Ces facteurs comprennent :
*1) L'occasion du témoin de voir le criminel au moment du crime
*2) Le degré de tension du témoin
*3) La précision de la description du criminel préalable par le témoin
*4) Le niveau de certitude démontrée par le témoin au cours de l'identification
*5) La durée de temps entre le crime et l'identification

'''La preparation du client :''' Si le client est invité à participer à une parade d'identification, il est important de lui donner des instructions de coopérer et éviter tout comportement odieux. Le manque de coopération peut être utilisé contre le client au procès. Le défenseur devrait chercher à savoir comment les parades d'identification se passent dans la région et expliquer le processus au client. En outre, le défenseur doit conseiller son client de ne pas parler aux autres membres de la parade d'identification.

'''Présence à la parade d'identification :''' Le défenseur doit assister à la parade d'identification chaque fois que possible. L'Institut national de la Justice a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois » qui décrit les pratiques de parade d'identification équitables. En général, le défenseur doit rester passif au cours de la parade d'identification, et s'il détermine que des mesures sont nécessaires, il doit être autoritaire, mais déférent.
*''Rôle passif :'' Le défenseur doit documenter toutes les procédures pour l'utilisation pendant le procès. Idéalement, le défenseur doit apporter une petite caméra vidéo et être accompagné d'une tierce partie impartiale qui peut apparaître devant le tribunal si nécessaire.
*''Role actif :'' Si le défenseur estime qu'il est dans le meilleur intérêt du client d'intervenir, le défenseur doit déposer une « motion de meilleures pratiques ».

== Conseils pour le procès ==

'''Le contre-interrogatoire de la preuve par témoin oculaire :''' Les questions que la défense devrait étudier au cours de la préparation du procès :
*Quels sont les éléments de l'identification que vous (le défenseur) souhaitez présenter au jury ?
*Quelles instructions désirez-vous que les membres du jury reçoivent quant à l'identification ?
*Est-ce que vous comptez sur le contre-interrogatoire du témoin oculaire pour établir une affirmation d'erreur d'identification ? Allez-vous introduire des preuves d'expert sur les facteurs qui ont une influence sur l'identification ? Ou les deux ?
*Le processus d'identification a-t-il été documenté ? Et avez-vous accès aux enregistrements / documents ?
*Quelles recherches superflues affecteront positivement ou négativement l'impact de l'identification par témoin oculaire ?

'''Déclaration d'ouverture :''' La déclaration d'ouverture est la première occasion de la défense d'argumenter dans une manière « vous entendrez aujourd'hui » pour l'erreur d'identification par témoin oculaire. Si le défenseur compte attaquer la légitimité de l'identification du suspect, le défenser doit affirmer que soit le témoin oculaire ment ou se trompe. La défense devrait être prête à présenter des preuves en ce qui concerne le motif du témoin, si elle affirme que le témoin ment. Dans la majorité des cas, le défenseur devrait affirmer que le témoin s'est tout simplement trompé et démontrer des écarts.

'''Les instructions au jury :''' La défense devrait rédiger des instructions équitables et équilibrées pour le jury en matière d'identification du témoin. Si le juge de première instance refuse les instructions de la défense, demandez au juge de donner ses propres instructions au sujet de l'identification. Si le défenseur estime qu'une partie des instructions est injuste, la défense devrait officiellement protester.

'''Le doute raisonnable :''' L'erreur d'identification par témoin oculaire est un argument en faveur de tout doute raisonnable puisque la défense conteste qu'il y ait au moins un doute raisonnable que le crime n'a pas été commis par le défendeur. Pour réussir sur le doute raisonnable, la défense devrait se concentrer sur l'affaiblissement de la crédibilité de l'identification. Des facteurs à explorer :
* Le témoin oculaire a-t-il eu du contact avec l'auteur présumé avant l'infraction ?
* Combien de temps a duré l'incident ? Est-ce que le témoin oculaire avait suffisament de temps pour identifier l'auteur ?
* Le témoin oculaire et l'auteur avaient-ils deux ethnicités différentes ?
* À quelle distance était le témoin oculaire de l'auteur lors de l'incident ?
* Quelles étaient les conditions ? Était-il jour ou nuit, y avait-il de la lumière ou est-ce que c'était sombre, est-ce que le ciel était couvert ou ensoleillé, etc. ?
* Est-ce que le témoin oculaire a une déficience visuelle ?
* L'auteur a-t-il utilisé une arme mortelle qui peut avoir distrait le témoin lors de l'incident ?
* Le témoin oculaire a-t-il changé la description de l'auteur à tout moment ?
* Comment s'est déroulé le processus d'identification : parade d'identification, carnet de photos de visages, séance de photos, etc. ?
* Combien de temps s'est écoulé entre l'incident et l'identification ?
* L'auteur était-il sous un déguisement ?
* L'auteur avait-il des caractéristiques identifiantes ?
* Votre client a-t-il des traits distinctifs que l'auteur n'avait pas ?
* Votre client a-t-il eu du contact avec le témoin avant / après l'événement qui aurait pu amener le témoin à confondre votre client avec l'auteur ?
* Les enquêteurs ont-ils fait ou dit quoi que ce soit pour influencer l'identification par témoin oculaire ?

== Études de cas ==

* Shawn Massey

Massey a passé 12 ans en prison à cause d'une fausse identification par témoin oculaire. Au moment de l'identification, plusieurs photos ont été montrées au témoin et le témoin a fait remarquer une ressemblance entre Massey et l'auteur. Toutefois, elle a également dit aux enquêteurs que Massey n'avait pas les mêmes cheveux, sa peau était beaucoup plus claire, et il pesait beaucoup moins que l'auteur. Ces informations n'ont pas été données au défenseur de Massey et n'ont pas été mises en évidence lors du procès. La défense a appris ces informations plusieurs années plus tard lorsque Massey a finalement été libéré. Heureusement, le témoin coopérait avec les enquêteurs. Ce cas démontre l'importance des enquêtes par l'avocat de la défense pendant le processus d'identification. (Innocence Project Duke Law)

* Calvin Willis

En 1982, trois jeunes filles dormaient seules dans une maison à Shreveport, en Louisiane, quand un homme avec des bottes de cow-boy est entré dans la maison et a violé la fille aînée, qui avait 10 ans. Lorsque la police a ouvert l'enquête, les trois filles se rappelaient différemment de l'incident. En outre, un rapport de police a déclaré que la victime n'a pas vu la police. Un autre rapport a indiqué que la victime a identifié son agresseur comme Calvin Willis. La jeune fille a témoigné que l'on lui a montré une série de photos et lui a demandé de choisir Willis, qui a été reconnu coupable et condamné à la prison à vie. En 2003, les preuves d'ADN ont prouvé l'innocence de M. Willis ; il avait passé près de 22 ans en prison pour un crime qu'il n'a pas commis. (Site web d'Innocence Project)

* Bobby Joe Leaster

En 1970, Lévi Whiteside a été tué au cours d'une attaque à main armée d'un magasin de quartier. Bobby Joe, qui était en route pour visiter sa famille et était sur un coin de rue près du magasin, portait des vêtements qui correspondaient à des descriptions de témoin oculaire de la personne qui a tué Levi. Bobby Joe a été appréhendé et présenté devant la veuve de la victime, qui était aussi victime de l'attaque à main armée et avait vu l'agresseur. Les policiers n'ont présenté que Bobby Joe, menottes aux mains et ont demandé « est-ce lui? » Elle l'a identifié et il s'est retrouvé en prison pendant 15 ans, jusqu'à ce qu'un autre témoin oculaire l'a libéré. (Mourer 2008, 1 - 2)

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Voir [[Causes of Wrongful Convictions/fr | Les causes des condamnations injustifiées]]

{{Languages|Eyewitness Misidentification}}

== Notes ==
<references/>

Eyewitness Misidentification/fr

2011-04-13T13:16:52Z

Acboudreault: /* La politique */

'''<big><big><big>L'erreur d'identification par le témoin oculaire</big></big></big>'''

== Contexte ==

L'erreur d'identification par le témoin oculaire est la principale source de condamnations injustifiées aux États-Unis. L'erreur d'identification par le témoin oculaire a joué un rôle dans plus de 75 % des condamnations annulées suite à des tests d'ADN.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>
De 1989 à 2007, plus de 200 Américains ont été prouvés innocents par une preuve d'ADN. Parmi ce nombre, près de la moitié avait déjà été condamnée à mort.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 174 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref> Considérant que des preuves d'ADN ne sont disponibles que dans environ 10 % des cas, la prolifération des erreurs d'identification par témoin oculaire est considérée un grave problème contribuant à des condamnations injustifiées.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

Le phénomène des erreurs d'identification par témoin oculaire contient également une dimension raciale : 55% des exonérations en cas d'agression sexuelle ou d'assassination impliquent des défendeurs afro-américains et des victimes blanches.<ref>Medwed, David, "Anatomy of a Wrongful Conviction: Theoretical Implications and Practical Solutions" Villanova Law Review, Vol. 51, 2006, U of Utah Legal Studies Paper No. 05-37.</ref>

Les dépositions des témoins oculaires ont tendance à être convaincantes pour un juge et un jury. Une étude a révélé que 80 % des jurys croient le témoignage des témoins oculaires.<ref>Sarah Anne Mourer "Reforming Eyewitness Identification Procedures under the Fourth Amendment" Duke Journal of Constitutional Law and Public Policy, University of Miami Legal Studies Research Paper No. 2008-02,2008.</ref> Cependant, une recherche en sciences sociales au cours des 30 dernières années a prouvé que les identifications effectuées par des témoins oculaires sont souvent inexactes.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref> Cette recherche a démontré que l'esprit humain ne fonctionne pas comme un magnétoscope ; l'homme moyen n'est pas en mesure de photographier instantanément l'auteur d'un crime dans son esprit. En outre, la possibilité de contamination de la mémoire est élevée tout au long du processus de collecte de preuves.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

== Les données ==

La difficulté dans l'étude de fausses convictions réside dans le fait que les fausses condamnations sont seulement connues une fois renversées, de sorte qu'il est impossible d'estimer le nombre total de condamnations erronées. Les exonérations ne représentent que 2 % de tous les cas de viol et d'assassinat.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 173 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref> Entre 1989 et 2003, une erreur d'identification par témoin oculaire constituait la cause d'erreur dans 50 % des cas d'assassinat exonérés et dans 88 % des cas de viol exonérés.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 186 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref>

== La mémoire et la suggestion ==

Les psychologues et chercheurs en sciences du comportement ont découvert que la mémoire est influencée par le conditionnement d'un observateur. Le temps est également un élément à considérer. Les psychologues décrivent l'influence du temps qui passe comme un effet d'aiguisage et de nivellement : au fil du temps, les éléments critiques de la situation rappelée sont exagérés ou aiguisés. D'un autre côté, la capacité de la mémoire de se rappeler des aspects considérés comme moins essentiels diminue (le nivellement). Par exemple, un témoin oculaire pourra se rappeler d'une arme utilisée lors d'une attaque armée dans un magasin plus précisement que la personne qui la maniait.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

Un autre facteur important influençant la mémoire sont les suggestions formulées par la police tout au cours du processus d'identification. Les suggestions peuvent être faites intentionnellement ou non.<ref>Site web du Center for Criminal Justice Advocacy [http://criminaldefense.homestead.com/eyewitnessmisidentification.html]</ref> Selon une étude sur l'exactitude des propos des témoins oculaires, les participants à l'étude ayant reçu une forme de confirmation (par exemple des remarques suggérant que leur identification est adéquate) ont déclaré avoir une image plus claire du visage du coupable, être sûrs de leur description, et être plus disposés à témoigner.<ref>Ann Bradfield, Gary Wells and Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.</ref>

== Les variables ==

Les variables qui contribuent à des erreurs d'identification par témoin oculaire se divisent en deux catégories :

1) '''Les variables d'estimateur :'''
Les variables qui ne peuvent pas être contrôlées par le système de justice pénale.

Celles-ci comprennent, par exemple :
*L'éclairage pendant l'événement
*La distance entre le témoin oculaire et l'agresseur
*La race de l'agresseur
*La présence d'une arme
*Le degré de stress et de traumatisme subi par le témoin oculaire

2) '''Les variables de système :'''

Les variables qui peuvent et doivent être contrôlées par le système de justice pénale.

Celles-ci comprennent, par exemple :
*La manière dont les enquêteurs accédent aux informations possédées par des témoins oculaires
**Type de [[Showups, Lineups, and Photo Arrays | Parades d'identification ou Séances de photo]]
**La sélection de personnes pour une parade d'identification
**La manière dont la parade d'identification est administrée
**Les instructions données aux témoins oculaires avant l'identification
**La communication avec les témoins oculaires après l'identification

== La politique ==

Il n'y a actuellement aucune politique gouvernementale pour rétablir les erreurs d'identification faites par les témoins oculaires. Cependant, les avocats, les juges, et les fonctionnaires de police sont conscients des problèmes systémiques causés par les erreurs d'identification faites par les témoins oculaires.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, Forthcoming, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref> En 1999, le département américain de la Justice (DOJ) a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois. » Le rapport fournit un guide pour la normalisation de l'identification par témoin oculaire afin de minimiser les erreurs. Le ministère de la Justice soutient une approche méthodique et fournit des conseils à chaque étape de l'enquête, de l'entretien initial du témoin jusqu'aux instructions données au témoin pendant les parades d'identification.<ref>Le site web de l'Institut national de la justice du Département américain de la Justice : Eyewitness Evidence: A Guide for Law Enforcement [http://www.ncjrs.gov/pdffiles1/nij/178240.pdf]</ref>

Certains États ont mis sur pied des programmes de réforme, même si le processus se limite aux futures identifications. Par exemple, les programmes de réforme ont débuté dans le New Jersey, la Caroline du Nord, et le Wisconsin. Notamment, quelques villes ont commencé à appliquer la réforme : Boston, MA, Minneapolis, MN, et Virginia Beach, VA.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

== Les solutions ==

Les mesures de réforme encouragent généralement une plus grande diligence par les agents de police :

* '''Donner des instructions au témoin :''' Il est important de souligner qu'il est possible que le suspect n'apparaîsse pas dans la parade d'identification. L'agent de police devrait décourager le témoin de deviner en cas de doute.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

* '''La composition de la parade d'identification :''' Pour la parade d'identification, les responsables devraient utiliser cinq personnes ou plus qui correspondent à la description générale du suspect afin de s'assurer qu'une personne ne se démarque pas comme différente. Par exemple, la personne ne doit pas être le seul de sa race ou le seul à avoir les poils du visage. En outre, le même suspect ne devrait pas apparaître dans plusieurs parades d'identification.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

* '''L'exposition séquentielle vs l'exposition simultanée :''' Les experts suggèrent qu'au cours d'une séance de photo, les images soient montrée au témoin successivement et non simultanément. Le problème avec l'exposition simultanée est qu'un témoin a tendance à exercer un jugement relatif à ce que ''ressemble le plus'' à leur image du suspect. Actuellement, l'exposition séquentielle est obligatoire seulement au New Jersey et en Caroline du Nord.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, à paraître, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref>

* '''Parade d'identification à l'aveugle :''' La parade d'identification devrait être menée par un agent de police autre que le détective du cas. De cette façon, l'agent qui effectue la parade d'identification ne peut pas distinguer entre le suspect et les autres individus et ne peut pas, intentionnellement ou non, indiquer l'identité du suspect.<ref>Fisher, Stanley "Eyewitness Misidentification Reform in Massachusetts", Working Paper Series, Public Law & Legal Theory Working Paper No. 07, 2007.</ref>

* '''Déclaration de confiance :''' Immédiatement après la parade d'identification, la personne qui l'effectue doit obtenir une déclaration sur le niveau de certitude du témoin oculaire. Le timing est extrêmement important. Un témoin oculaire a tendance à devenir plus sûr après avoir été informé par la police et les procureurs.<ref>Ann Bradfield, Gary Wells et Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.</ref>

*'''Les compte-rendus :''' Les enquêteurs doivent maintenir un compte-rendu clair de chaque parade d'identification, pas seulement celle qui a mené à l'identification d'un suspect. En outre, l'identification doit être enregistrée à chaque fois si possible. L'enregistrement est à l'avantage à la fois de la défense et de l'accusation. En cas de faute professionnelle, la défense a de la preuve visuelle. D'autre part, la poursuite peut montrer au jury que les procédures étaient légitimes et honnêtes.

== Les considérations pratiques ==

'''Employer un témoin expert :''' Un témoignage d'expert peut être utilisé pour discréditer un témoin oculaire.

'''La motion de réprimer :''' L'accusation ne poursuivra probablement pas un cas dans lequel le témoin oculaire est incertain, mais s'il y a des facteurs atténuants, la défense peut présenter une
« motion visant à réprimer » des informations venant de l'identification et exclure la déposition du témoin oculaire. ''Neil v. Biggers'' (1972) décrit les normes pour accorder une motion visant à réprimer. Ces facteurs comprennent :
*1) L'occasion du témoin de voir le criminel au moment du crime
*2) Le degré de tension du témoin
*3) La précision de la description du criminel préalable par le témoin
*4) Le niveau de certitude démontrée par le témoin au cours de l'identification
*5) La durée de temps entre le crime et l'identification

'''La preparation du client :''' Si le client est invité à participer à une parade d'identification, il est important de lui donner des instructions de coopérer et éviter tout comportement odieux. Le manque de coopération peut être utilisé contre le client au procès. Le défenseur devrait chercher à savoir comment les parades d'identification se passent dans la région et expliquer le processus au client. En outre, le défenseur doit conseiller son client de ne pas parler aux autres membres de la parade d'identification.

'''Présence à la parade d'identification :''' Le défenseur doit assister à la parade d'identification chaque fois que possible. L'Institut national de la Justice a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois » qui décrit les pratiques de parade d'identification équitables. En général, le défenseur doit rester passif au cours de la parade d'identification, et s'il détermine que des mesures sont nécessaires, il doit être autoritaire, mais déférent.
*''Rôle passif :'' Le défenseur doit documenter toutes les procédures pour l'utilisation pendant le procès. Idéalement, le défenseur doit apporter une petite caméra vidéo et être accompagné d'une tierce partie impartiale qui peut apparaître devant le tribunal si nécessaire.
*''Role actif :'' Si le défenseur estime qu'il est dans le meilleur intérêt du client d'intervenir, le défenseur doit déposer une « motion de meilleures pratiques ».

== Conseils pour le procès ==

'''Le contre-interrogatoire de la preuve par témoin oculaire :''' Les questions que la défense devrait étudier au cours de la préparation du procès :
*Quels sont les éléments de l'identification que vous (le défenseur) souhaitez présenter au jury ?
*Quelles instructions désirez-vous que les membres du jury reçoivent quant à l'identification ?
*Est-ce que vous comptez sur le contre-interrogatoire du témoin oculaire pour établir une affirmation d'erreur d'identification ? Allez-vous introduire des preuves d'expert sur les facteurs qui ont une influence sur l'identification ? Ou les deux ?
*Le processus d'identification a-t-il été documenté ? Et avez-vous accès aux enregistrements / documents ?
*Quelles recherches superflues affecteront positivement ou négativement l'impact de l'identification par témoin oculaire ?

'''Déclaration d'ouverture :''' La déclaration d'ouverture est la première occasion de la défense d'argumenter dans une manière « vous entendrez aujourd'hui » pour l'erreur d'identification par témoin oculaire. Si le défenseur compte attaquer la légitimité de l'identification du suspect, le défenser doit affirmer que soit le témoin oculaire ment ou se trompe. La défense devrait être prête à présenter des preuves en ce qui concerne le motif du témoin, si elle affirme que le témoin ment. Dans la majorité des cas, le défenseur devrait affirmer que le témoin s'est tout simplement trompé et démontrer des écarts.

'''Les instructions au jury :''' La défense devrait rédiger des instructions équitables et équilibrées pour le jury en matière d'identification du témoin. Si le juge de première instance refuse les instructions de la défense, demandez au juge de donner ses propres instructions au sujet de l'identification. Si le défenseur estime qu'une partie des instructions est injuste, la défense devrait officiellement protester.

'''Le doute raisonnable :''' L'erreur d'identification par témoin oculaire est un argument en faveur de tout doute raisonnable puisque la défense conteste qu'il y ait au moins un doute raisonnable que le crime n'a pas été commis par le défendeur. Pour réussir sur le doute raisonnable, la défense devrait se concentrer sur l'affaiblissement de la crédibilité de l'identification. Des facteurs à explorer :
* Le témoin oculaire a-t-il eu du contact avec l'auteur présumé avant l'infraction ?
* Combien de temps a duré l'incident ? Est-ce que le témoin oculaire avait suffisament de temps pour identifier l'auteur ?
* Le témoin oculaire et l'auteur avaient-ils deux ethnicités différentes ?
* À quelle distance était le témoin oculaire de l'auteur lors de l'incident ?
* Quelles étaient les conditions ? Était-il jour ou nuit, y avait-il de la lumière ou est-ce que c'était sombre, est-ce que le ciel était couvert ou ensoleillé, etc. ?
* Est-ce que le témoin oculaire a une déficience visuelle ?
* L'auteur a-t-il utilisé une arme mortelle qui peut avoir distrait le témoin lors de l'incident ?
* Le témoin oculaire a-t-il changé la description de l'auteur à tout moment ?
* Comment s'est déroulé le processus d'identification : parade d'identification, carnet de photos de visages, séance de photos, etc. ?
* Combien de temps s'est écoulé entre l'incident et l'identification ?
* L'auteur était-il sous un déguisement ?
* L'auteur avait-il des caractéristiques identifiantes ?
* Votre client a-t-il des traits distinctifs que l'auteur n'avait pas ?
* Votre client a-t-il eu du contact avec le témoin avant / après l'événement qui aurait pu amener le témoin à confondre votre client avec l'auteur ?
* Les enquêteurs ont-ils fait ou dit quoi que ce soit pour influencer l'identification par témoin oculaire ?

== Études de cas ==

* Shawn Massey

Massey a passé 12 ans en prison à cause d'une fausse identification par témoin oculaire. Au moment de l'identification, plusieurs photos ont été montrées au témoin et le témoin a fait remarquer une ressemblance entre Massey et l'auteur. Toutefois, elle a également dit aux enquêteurs que Massey n'avait pas les mêmes cheveux, sa peau était beaucoup plus claire, et il pesait beaucoup moins que l'auteur. Ces informations n'ont pas été données au défenseur de Massey et n'ont pas été mises en évidence lors du procès. La défense a appris ces informations plusieurs années plus tard lorsque Massey a finalement été libéré. Heureusement, le témoin coopérait avec les enquêteurs. Ce cas démontre l'importance des enquêtes par l'avocat de la défense pendant le processus d'identification. (Innocence Project Duke Law)

* Calvin Willis

En 1982, trois jeunes filles dormaient seules dans une maison à Shreveport, en Louisiane, quand un homme avec des bottes de cow-boy est entré dans la maison et a violé la fille aînée, qui avait 10 ans. Lorsque la police a ouvert l'enquête, les trois filles se rappelaient différemment de l'incident. En outre, un rapport de police a déclaré que la victime n'a pas vu la police. Un autre rapport a indiqué que la victime a identifié son agresseur comme Calvin Willis. La jeune fille a témoigné que l'on lui a montré une série de photos et lui a demandé de choisir Willis, qui a été reconnu coupable et condamné à la prison à vie. En 2003, les preuves d'ADN ont prouvé l'innocence de M. Willis ; il avait passé près de 22 ans en prison pour un crime qu'il n'a pas commis. (Site web d'Innocence Project)

* Bobby Joe Leaster

En 1970, Lévi Whiteside a été tué au cours d'une attaque à main armée d'un magasin de quartier. Bobby Joe, qui était en route pour visiter sa famille et était sur un coin de rue près du magasin, portait des vêtements qui correspondaient à des descriptions de témoin oculaire de la personne qui a tué Levi. Bobby Joe a été appréhendé et présenté devant la veuve de la victime, qui était aussi victime de l'attaque à main armée et avait vu l'agresseur. Les policiers n'ont présenté que Bobby Joe, menottes aux mains et ont demandé « est-ce lui? » Elle l'a identifié et il s'est retrouvé en prison pendant 15 ans, jusqu'à ce qu'un autre témoin oculaire l'a libéré. (Mourer 2008, 1 - 2)

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Voir [[Causes of Wrongful Convictions/fr | Les causes des condamnations injustifiées]]

{{Languages|Eyewitness Misidentification}}

== Notes ==
<references/>

Eyewitness Misidentification/fr

2011-04-13T13:15:51Z

Acboudreault: /* La politique */

'''<big><big><big>L'erreur d'identification par le témoin oculaire</big></big></big>'''

== Contexte ==

L'erreur d'identification par le témoin oculaire est la principale source de condamnations injustifiées aux États-Unis. L'erreur d'identification par le témoin oculaire a joué un rôle dans plus de 75 % des condamnations annulées suite à des tests d'ADN.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>
De 1989 à 2007, plus de 200 Américains ont été prouvés innocents par une preuve d'ADN. Parmi ce nombre, près de la moitié avait déjà été condamnée à mort.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 174 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref> Considérant que des preuves d'ADN ne sont disponibles que dans environ 10 % des cas, la prolifération des erreurs d'identification par témoin oculaire est considérée un grave problème contribuant à des condamnations injustifiées.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

Le phénomène des erreurs d'identification par témoin oculaire contient également une dimension raciale : 55% des exonérations en cas d'agression sexuelle ou d'assassination impliquent des défendeurs afro-américains et des victimes blanches.<ref>Medwed, David, "Anatomy of a Wrongful Conviction: Theoretical Implications and Practical Solutions" Villanova Law Review, Vol. 51, 2006, U of Utah Legal Studies Paper No. 05-37.</ref>

Les dépositions des témoins oculaires ont tendance à être convaincantes pour un juge et un jury. Une étude a révélé que 80 % des jurys croient le témoignage des témoins oculaires.<ref>Sarah Anne Mourer "Reforming Eyewitness Identification Procedures under the Fourth Amendment" Duke Journal of Constitutional Law and Public Policy, University of Miami Legal Studies Research Paper No. 2008-02,2008.</ref> Cependant, une recherche en sciences sociales au cours des 30 dernières années a prouvé que les identifications effectuées par des témoins oculaires sont souvent inexactes.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref> Cette recherche a démontré que l'esprit humain ne fonctionne pas comme un magnétoscope ; l'homme moyen n'est pas en mesure de photographier instantanément l'auteur d'un crime dans son esprit. En outre, la possibilité de contamination de la mémoire est élevée tout au long du processus de collecte de preuves.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

== Les données ==

La difficulté dans l'étude de fausses convictions réside dans le fait que les fausses condamnations sont seulement connues une fois renversées, de sorte qu'il est impossible d'estimer le nombre total de condamnations erronées. Les exonérations ne représentent que 2 % de tous les cas de viol et d'assassinat.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 173 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref> Entre 1989 et 2003, une erreur d'identification par témoin oculaire constituait la cause d'erreur dans 50 % des cas d'assassinat exonérés et dans 88 % des cas de viol exonérés.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 186 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref>

== La mémoire et la suggestion ==

Les psychologues et chercheurs en sciences du comportement ont découvert que la mémoire est influencée par le conditionnement d'un observateur. Le temps est également un élément à considérer. Les psychologues décrivent l'influence du temps qui passe comme un effet d'aiguisage et de nivellement : au fil du temps, les éléments critiques de la situation rappelée sont exagérés ou aiguisés. D'un autre côté, la capacité de la mémoire de se rappeler des aspects considérés comme moins essentiels diminue (le nivellement). Par exemple, un témoin oculaire pourra se rappeler d'une arme utilisée lors d'une attaque armée dans un magasin plus précisement que la personne qui la maniait.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

Un autre facteur important influençant la mémoire sont les suggestions formulées par la police tout au cours du processus d'identification. Les suggestions peuvent être faites intentionnellement ou non.<ref>Site web du Center for Criminal Justice Advocacy [http://criminaldefense.homestead.com/eyewitnessmisidentification.html]</ref> Selon une étude sur l'exactitude des propos des témoins oculaires, les participants à l'étude ayant reçu une forme de confirmation (par exemple des remarques suggérant que leur identification est adéquate) ont déclaré avoir une image plus claire du visage du coupable, être sûrs de leur description, et être plus disposés à témoigner.<ref>Ann Bradfield, Gary Wells and Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.</ref>

== Les variables ==

Les variables qui contribuent à des erreurs d'identification par témoin oculaire se divisent en deux catégories :

1) '''Les variables d'estimateur :'''
Les variables qui ne peuvent pas être contrôlées par le système de justice pénale.

Celles-ci comprennent, par exemple :
*L'éclairage pendant l'événement
*La distance entre le témoin oculaire et l'agresseur
*La race de l'agresseur
*La présence d'une arme
*Le degré de stress et de traumatisme subi par le témoin oculaire

2) '''Les variables de système :'''

Les variables qui peuvent et doivent être contrôlées par le système de justice pénale.

Celles-ci comprennent, par exemple :
*La manière dont les enquêteurs accédent aux informations possédées par des témoins oculaires
**Type de [[Showups, Lineups, and Photo Arrays | Parades d'identification ou Séances de photo]]
**La sélection de personnes pour une parade d'identification
**La manière dont la parade d'identification est administrée
**Les instructions données aux témoins oculaires avant l'identification
**La communication avec les témoins oculaires après l'identification

== La politique ==

Il n'y a actuellement aucune politique gouvernementale pour rétablir les erreurs d'identification par le témoin oculaire. Cependant, les avocats, les juges, et les fonctionnaires de police sont conscients des problèmes systémiques causés par les erreurs d'identification faites par les témoins oculaires.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, Forthcoming, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref> En 1999, le département américain de la Justice (DOJ) a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois. » Le rapport fournit un guide pour la normalisation de l'identification par témoin oculaire afin de minimiser les erreurs. Le ministère de la Justice soutient une approche méthodique et fournit des conseils à chaque étape de l'enquête, de l'entretien initial du témoin jusqu'aux instructions données au témoin pendant les parades d'identification.<ref>Le site web de l'Institut national de la justice du Département américain de la Justice : Eyewitness Evidence: A Guide for Law Enforcement [http://www.ncjrs.gov/pdffiles1/nij/178240.pdf]</ref>

Certains États ont mis sur pied des programmes de réforme, même si le processus se limite aux futures identifications. Par exemple, les programmes de réforme ont débuté dans le New Jersey, la Caroline du Nord, et le Wisconsin. Notamment, quelques villes ont commencé à appliquer la réforme : Boston, MA, Minneapolis, MN, et Virginia Beach, VA.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

== Les solutions ==

Les mesures de réforme encouragent généralement une plus grande diligence par les agents de police :

* '''Donner des instructions au témoin :''' Il est important de souligner qu'il est possible que le suspect n'apparaîsse pas dans la parade d'identification. L'agent de police devrait décourager le témoin de deviner en cas de doute.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

* '''La composition de la parade d'identification :''' Pour la parade d'identification, les responsables devraient utiliser cinq personnes ou plus qui correspondent à la description générale du suspect afin de s'assurer qu'une personne ne se démarque pas comme différente. Par exemple, la personne ne doit pas être le seul de sa race ou le seul à avoir les poils du visage. En outre, le même suspect ne devrait pas apparaître dans plusieurs parades d'identification.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

* '''L'exposition séquentielle vs l'exposition simultanée :''' Les experts suggèrent qu'au cours d'une séance de photo, les images soient montrée au témoin successivement et non simultanément. Le problème avec l'exposition simultanée est qu'un témoin a tendance à exercer un jugement relatif à ce que ''ressemble le plus'' à leur image du suspect. Actuellement, l'exposition séquentielle est obligatoire seulement au New Jersey et en Caroline du Nord.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, à paraître, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref>

* '''Parade d'identification à l'aveugle :''' La parade d'identification devrait être menée par un agent de police autre que le détective du cas. De cette façon, l'agent qui effectue la parade d'identification ne peut pas distinguer entre le suspect et les autres individus et ne peut pas, intentionnellement ou non, indiquer l'identité du suspect.<ref>Fisher, Stanley "Eyewitness Misidentification Reform in Massachusetts", Working Paper Series, Public Law & Legal Theory Working Paper No. 07, 2007.</ref>

* '''Déclaration de confiance :''' Immédiatement après la parade d'identification, la personne qui l'effectue doit obtenir une déclaration sur le niveau de certitude du témoin oculaire. Le timing est extrêmement important. Un témoin oculaire a tendance à devenir plus sûr après avoir été informé par la police et les procureurs.<ref>Ann Bradfield, Gary Wells et Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.</ref>

*'''Les compte-rendus :''' Les enquêteurs doivent maintenir un compte-rendu clair de chaque parade d'identification, pas seulement celle qui a mené à l'identification d'un suspect. En outre, l'identification doit être enregistrée à chaque fois si possible. L'enregistrement est à l'avantage à la fois de la défense et de l'accusation. En cas de faute professionnelle, la défense a de la preuve visuelle. D'autre part, la poursuite peut montrer au jury que les procédures étaient légitimes et honnêtes.

== Les considérations pratiques ==

'''Employer un témoin expert :''' Un témoignage d'expert peut être utilisé pour discréditer un témoin oculaire.

'''La motion de réprimer :''' L'accusation ne poursuivra probablement pas un cas dans lequel le témoin oculaire est incertain, mais s'il y a des facteurs atténuants, la défense peut présenter une
« motion visant à réprimer » des informations venant de l'identification et exclure la déposition du témoin oculaire. ''Neil v. Biggers'' (1972) décrit les normes pour accorder une motion visant à réprimer. Ces facteurs comprennent :
*1) L'occasion du témoin de voir le criminel au moment du crime
*2) Le degré de tension du témoin
*3) La précision de la description du criminel préalable par le témoin
*4) Le niveau de certitude démontrée par le témoin au cours de l'identification
*5) La durée de temps entre le crime et l'identification

'''La preparation du client :''' Si le client est invité à participer à une parade d'identification, il est important de lui donner des instructions de coopérer et éviter tout comportement odieux. Le manque de coopération peut être utilisé contre le client au procès. Le défenseur devrait chercher à savoir comment les parades d'identification se passent dans la région et expliquer le processus au client. En outre, le défenseur doit conseiller son client de ne pas parler aux autres membres de la parade d'identification.

'''Présence à la parade d'identification :''' Le défenseur doit assister à la parade d'identification chaque fois que possible. L'Institut national de la Justice a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois » qui décrit les pratiques de parade d'identification équitables. En général, le défenseur doit rester passif au cours de la parade d'identification, et s'il détermine que des mesures sont nécessaires, il doit être autoritaire, mais déférent.
*''Rôle passif :'' Le défenseur doit documenter toutes les procédures pour l'utilisation pendant le procès. Idéalement, le défenseur doit apporter une petite caméra vidéo et être accompagné d'une tierce partie impartiale qui peut apparaître devant le tribunal si nécessaire.
*''Role actif :'' Si le défenseur estime qu'il est dans le meilleur intérêt du client d'intervenir, le défenseur doit déposer une « motion de meilleures pratiques ».

== Conseils pour le procès ==

'''Le contre-interrogatoire de la preuve par témoin oculaire :''' Les questions que la défense devrait étudier au cours de la préparation du procès :
*Quels sont les éléments de l'identification que vous (le défenseur) souhaitez présenter au jury ?
*Quelles instructions désirez-vous que les membres du jury reçoivent quant à l'identification ?
*Est-ce que vous comptez sur le contre-interrogatoire du témoin oculaire pour établir une affirmation d'erreur d'identification ? Allez-vous introduire des preuves d'expert sur les facteurs qui ont une influence sur l'identification ? Ou les deux ?
*Le processus d'identification a-t-il été documenté ? Et avez-vous accès aux enregistrements / documents ?
*Quelles recherches superflues affecteront positivement ou négativement l'impact de l'identification par témoin oculaire ?

'''Déclaration d'ouverture :''' La déclaration d'ouverture est la première occasion de la défense d'argumenter dans une manière « vous entendrez aujourd'hui » pour l'erreur d'identification par témoin oculaire. Si le défenseur compte attaquer la légitimité de l'identification du suspect, le défenser doit affirmer que soit le témoin oculaire ment ou se trompe. La défense devrait être prête à présenter des preuves en ce qui concerne le motif du témoin, si elle affirme que le témoin ment. Dans la majorité des cas, le défenseur devrait affirmer que le témoin s'est tout simplement trompé et démontrer des écarts.

'''Les instructions au jury :''' La défense devrait rédiger des instructions équitables et équilibrées pour le jury en matière d'identification du témoin. Si le juge de première instance refuse les instructions de la défense, demandez au juge de donner ses propres instructions au sujet de l'identification. Si le défenseur estime qu'une partie des instructions est injuste, la défense devrait officiellement protester.

'''Le doute raisonnable :''' L'erreur d'identification par témoin oculaire est un argument en faveur de tout doute raisonnable puisque la défense conteste qu'il y ait au moins un doute raisonnable que le crime n'a pas été commis par le défendeur. Pour réussir sur le doute raisonnable, la défense devrait se concentrer sur l'affaiblissement de la crédibilité de l'identification. Des facteurs à explorer :
* Le témoin oculaire a-t-il eu du contact avec l'auteur présumé avant l'infraction ?
* Combien de temps a duré l'incident ? Est-ce que le témoin oculaire avait suffisament de temps pour identifier l'auteur ?
* Le témoin oculaire et l'auteur avaient-ils deux ethnicités différentes ?
* À quelle distance était le témoin oculaire de l'auteur lors de l'incident ?
* Quelles étaient les conditions ? Était-il jour ou nuit, y avait-il de la lumière ou est-ce que c'était sombre, est-ce que le ciel était couvert ou ensoleillé, etc. ?
* Est-ce que le témoin oculaire a une déficience visuelle ?
* L'auteur a-t-il utilisé une arme mortelle qui peut avoir distrait le témoin lors de l'incident ?
* Le témoin oculaire a-t-il changé la description de l'auteur à tout moment ?
* Comment s'est déroulé le processus d'identification : parade d'identification, carnet de photos de visages, séance de photos, etc. ?
* Combien de temps s'est écoulé entre l'incident et l'identification ?
* L'auteur était-il sous un déguisement ?
* L'auteur avait-il des caractéristiques identifiantes ?
* Votre client a-t-il des traits distinctifs que l'auteur n'avait pas ?
* Votre client a-t-il eu du contact avec le témoin avant / après l'événement qui aurait pu amener le témoin à confondre votre client avec l'auteur ?
* Les enquêteurs ont-ils fait ou dit quoi que ce soit pour influencer l'identification par témoin oculaire ?

== Études de cas ==

* Shawn Massey

Massey a passé 12 ans en prison à cause d'une fausse identification par témoin oculaire. Au moment de l'identification, plusieurs photos ont été montrées au témoin et le témoin a fait remarquer une ressemblance entre Massey et l'auteur. Toutefois, elle a également dit aux enquêteurs que Massey n'avait pas les mêmes cheveux, sa peau était beaucoup plus claire, et il pesait beaucoup moins que l'auteur. Ces informations n'ont pas été données au défenseur de Massey et n'ont pas été mises en évidence lors du procès. La défense a appris ces informations plusieurs années plus tard lorsque Massey a finalement été libéré. Heureusement, le témoin coopérait avec les enquêteurs. Ce cas démontre l'importance des enquêtes par l'avocat de la défense pendant le processus d'identification. (Innocence Project Duke Law)

* Calvin Willis

En 1982, trois jeunes filles dormaient seules dans une maison à Shreveport, en Louisiane, quand un homme avec des bottes de cow-boy est entré dans la maison et a violé la fille aînée, qui avait 10 ans. Lorsque la police a ouvert l'enquête, les trois filles se rappelaient différemment de l'incident. En outre, un rapport de police a déclaré que la victime n'a pas vu la police. Un autre rapport a indiqué que la victime a identifié son agresseur comme Calvin Willis. La jeune fille a témoigné que l'on lui a montré une série de photos et lui a demandé de choisir Willis, qui a été reconnu coupable et condamné à la prison à vie. En 2003, les preuves d'ADN ont prouvé l'innocence de M. Willis ; il avait passé près de 22 ans en prison pour un crime qu'il n'a pas commis. (Site web d'Innocence Project)

* Bobby Joe Leaster

En 1970, Lévi Whiteside a été tué au cours d'une attaque à main armée d'un magasin de quartier. Bobby Joe, qui était en route pour visiter sa famille et était sur un coin de rue près du magasin, portait des vêtements qui correspondaient à des descriptions de témoin oculaire de la personne qui a tué Levi. Bobby Joe a été appréhendé et présenté devant la veuve de la victime, qui était aussi victime de l'attaque à main armée et avait vu l'agresseur. Les policiers n'ont présenté que Bobby Joe, menottes aux mains et ont demandé « est-ce lui? » Elle l'a identifié et il s'est retrouvé en prison pendant 15 ans, jusqu'à ce qu'un autre témoin oculaire l'a libéré. (Mourer 2008, 1 - 2)

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Voir [[Causes of Wrongful Convictions/fr | Les causes des condamnations injustifiées]]

{{Languages|Eyewitness Misidentification}}

== Notes ==
<references/>

Eyewitness Misidentification/fr

2011-04-13T13:15:06Z

Acboudreault: /* La politique */

'''<big><big><big>L'erreur d'identification par le témoin oculaire</big></big></big>'''

== Contexte ==

L'erreur d'identification par le témoin oculaire est la principale source de condamnations injustifiées aux États-Unis. L'erreur d'identification par le témoin oculaire a joué un rôle dans plus de 75 % des condamnations annulées suite à des tests d'ADN.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>
De 1989 à 2007, plus de 200 Américains ont été prouvés innocents par une preuve d'ADN. Parmi ce nombre, près de la moitié avait déjà été condamnée à mort.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 174 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref> Considérant que des preuves d'ADN ne sont disponibles que dans environ 10 % des cas, la prolifération des erreurs d'identification par témoin oculaire est considérée un grave problème contribuant à des condamnations injustifiées.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

Le phénomène des erreurs d'identification par témoin oculaire contient également une dimension raciale : 55% des exonérations en cas d'agression sexuelle ou d'assassination impliquent des défendeurs afro-américains et des victimes blanches.<ref>Medwed, David, "Anatomy of a Wrongful Conviction: Theoretical Implications and Practical Solutions" Villanova Law Review, Vol. 51, 2006, U of Utah Legal Studies Paper No. 05-37.</ref>

Les dépositions des témoins oculaires ont tendance à être convaincantes pour un juge et un jury. Une étude a révélé que 80 % des jurys croient le témoignage des témoins oculaires.<ref>Sarah Anne Mourer "Reforming Eyewitness Identification Procedures under the Fourth Amendment" Duke Journal of Constitutional Law and Public Policy, University of Miami Legal Studies Research Paper No. 2008-02,2008.</ref> Cependant, une recherche en sciences sociales au cours des 30 dernières années a prouvé que les identifications effectuées par des témoins oculaires sont souvent inexactes.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref> Cette recherche a démontré que l'esprit humain ne fonctionne pas comme un magnétoscope ; l'homme moyen n'est pas en mesure de photographier instantanément l'auteur d'un crime dans son esprit. En outre, la possibilité de contamination de la mémoire est élevée tout au long du processus de collecte de preuves.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

== Les données ==

La difficulté dans l'étude de fausses convictions réside dans le fait que les fausses condamnations sont seulement connues une fois renversées, de sorte qu'il est impossible d'estimer le nombre total de condamnations erronées. Les exonérations ne représentent que 2 % de tous les cas de viol et d'assassinat.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 173 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref> Entre 1989 et 2003, une erreur d'identification par témoin oculaire constituait la cause d'erreur dans 50 % des cas d'assassinat exonérés et dans 88 % des cas de viol exonérés.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 186 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref>

== La mémoire et la suggestion ==

Les psychologues et chercheurs en sciences du comportement ont découvert que la mémoire est influencée par le conditionnement d'un observateur. Le temps est également un élément à considérer. Les psychologues décrivent l'influence du temps qui passe comme un effet d'aiguisage et de nivellement : au fil du temps, les éléments critiques de la situation rappelée sont exagérés ou aiguisés. D'un autre côté, la capacité de la mémoire de se rappeler des aspects considérés comme moins essentiels diminue (le nivellement). Par exemple, un témoin oculaire pourra se rappeler d'une arme utilisée lors d'une attaque armée dans un magasin plus précisement que la personne qui la maniait.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

Un autre facteur important influençant la mémoire sont les suggestions formulées par la police tout au cours du processus d'identification. Les suggestions peuvent être faites intentionnellement ou non.<ref>Site web du Center for Criminal Justice Advocacy [http://criminaldefense.homestead.com/eyewitnessmisidentification.html]</ref> Selon une étude sur l'exactitude des propos des témoins oculaires, les participants à l'étude ayant reçu une forme de confirmation (par exemple des remarques suggérant que leur identification est adéquate) ont déclaré avoir une image plus claire du visage du coupable, être sûrs de leur description, et être plus disposés à témoigner.<ref>Ann Bradfield, Gary Wells and Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.</ref>

== Les variables ==

Les variables qui contribuent à des erreurs d'identification par témoin oculaire se divisent en deux catégories :

1) '''Les variables d'estimateur :'''
Les variables qui ne peuvent pas être contrôlées par le système de justice pénale.

Celles-ci comprennent, par exemple :
*L'éclairage pendant l'événement
*La distance entre le témoin oculaire et l'agresseur
*La race de l'agresseur
*La présence d'une arme
*Le degré de stress et de traumatisme subi par le témoin oculaire

2) '''Les variables de système :'''

Les variables qui peuvent et doivent être contrôlées par le système de justice pénale.

Celles-ci comprennent, par exemple :
*La manière dont les enquêteurs accédent aux informations possédées par des témoins oculaires
**Type de [[Showups, Lineups, and Photo Arrays | Parades d'identification ou Séances de photo]]
**La sélection de personnes pour une parade d'identification
**La manière dont la parade d'identification est administrée
**Les instructions données aux témoins oculaires avant l'identification
**La communication avec les témoins oculaires après l'identification

== La politique ==

Il n'y a actuellement aucune politique gouvernementale pour rétablir les erreurs d'identification par le témoin oculaire. Cependant, les avocats, les juges, et les fonctionnaires de police sont conscients des problèmes systémiques causés par l'erreur d'identification par les témoins oculaires.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, Forthcoming, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref> En 1999, le département américain de la Justice (DOJ) a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois. » Le rapport fournit un guide pour la normalisation de l'identification par témoin oculaire afin de minimiser les erreurs. Le ministère de la Justice soutient une approche méthodique et fournit des conseils à chaque étape de l'enquête, de l'entretien initial du témoin jusqu'aux instructions données au témoin pendant les parades d'identification.<ref>Le site web de l'Institut national de la justice du Département américain de la Justice : Eyewitness Evidence: A Guide for Law Enforcement [http://www.ncjrs.gov/pdffiles1/nij/178240.pdf]</ref>

Certains États ont mis sur pied des programmes de réforme, même si le processus se limite aux futures identifications. Par exemple, les programmes de réforme ont débuté dans le New Jersey, la Caroline du Nord, et le Wisconsin. Notamment, quelques villes ont commencé à appliquer la réforme : Boston, MA, Minneapolis, MN, et Virginia Beach, VA.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

== Les solutions ==

Les mesures de réforme encouragent généralement une plus grande diligence par les agents de police :

* '''Donner des instructions au témoin :''' Il est important de souligner qu'il est possible que le suspect n'apparaîsse pas dans la parade d'identification. L'agent de police devrait décourager le témoin de deviner en cas de doute.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

* '''La composition de la parade d'identification :''' Pour la parade d'identification, les responsables devraient utiliser cinq personnes ou plus qui correspondent à la description générale du suspect afin de s'assurer qu'une personne ne se démarque pas comme différente. Par exemple, la personne ne doit pas être le seul de sa race ou le seul à avoir les poils du visage. En outre, le même suspect ne devrait pas apparaître dans plusieurs parades d'identification.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

* '''L'exposition séquentielle vs l'exposition simultanée :''' Les experts suggèrent qu'au cours d'une séance de photo, les images soient montrée au témoin successivement et non simultanément. Le problème avec l'exposition simultanée est qu'un témoin a tendance à exercer un jugement relatif à ce que ''ressemble le plus'' à leur image du suspect. Actuellement, l'exposition séquentielle est obligatoire seulement au New Jersey et en Caroline du Nord.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, à paraître, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref>

* '''Parade d'identification à l'aveugle :''' La parade d'identification devrait être menée par un agent de police autre que le détective du cas. De cette façon, l'agent qui effectue la parade d'identification ne peut pas distinguer entre le suspect et les autres individus et ne peut pas, intentionnellement ou non, indiquer l'identité du suspect.<ref>Fisher, Stanley "Eyewitness Misidentification Reform in Massachusetts", Working Paper Series, Public Law & Legal Theory Working Paper No. 07, 2007.</ref>

* '''Déclaration de confiance :''' Immédiatement après la parade d'identification, la personne qui l'effectue doit obtenir une déclaration sur le niveau de certitude du témoin oculaire. Le timing est extrêmement important. Un témoin oculaire a tendance à devenir plus sûr après avoir été informé par la police et les procureurs.<ref>Ann Bradfield, Gary Wells et Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.</ref>

*'''Les compte-rendus :''' Les enquêteurs doivent maintenir un compte-rendu clair de chaque parade d'identification, pas seulement celle qui a mené à l'identification d'un suspect. En outre, l'identification doit être enregistrée à chaque fois si possible. L'enregistrement est à l'avantage à la fois de la défense et de l'accusation. En cas de faute professionnelle, la défense a de la preuve visuelle. D'autre part, la poursuite peut montrer au jury que les procédures étaient légitimes et honnêtes.

== Les considérations pratiques ==

'''Employer un témoin expert :''' Un témoignage d'expert peut être utilisé pour discréditer un témoin oculaire.

'''La motion de réprimer :''' L'accusation ne poursuivra probablement pas un cas dans lequel le témoin oculaire est incertain, mais s'il y a des facteurs atténuants, la défense peut présenter une
« motion visant à réprimer » des informations venant de l'identification et exclure la déposition du témoin oculaire. ''Neil v. Biggers'' (1972) décrit les normes pour accorder une motion visant à réprimer. Ces facteurs comprennent :
*1) L'occasion du témoin de voir le criminel au moment du crime
*2) Le degré de tension du témoin
*3) La précision de la description du criminel préalable par le témoin
*4) Le niveau de certitude démontrée par le témoin au cours de l'identification
*5) La durée de temps entre le crime et l'identification

'''La preparation du client :''' Si le client est invité à participer à une parade d'identification, il est important de lui donner des instructions de coopérer et éviter tout comportement odieux. Le manque de coopération peut être utilisé contre le client au procès. Le défenseur devrait chercher à savoir comment les parades d'identification se passent dans la région et expliquer le processus au client. En outre, le défenseur doit conseiller son client de ne pas parler aux autres membres de la parade d'identification.

'''Présence à la parade d'identification :''' Le défenseur doit assister à la parade d'identification chaque fois que possible. L'Institut national de la Justice a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois » qui décrit les pratiques de parade d'identification équitables. En général, le défenseur doit rester passif au cours de la parade d'identification, et s'il détermine que des mesures sont nécessaires, il doit être autoritaire, mais déférent.
*''Rôle passif :'' Le défenseur doit documenter toutes les procédures pour l'utilisation pendant le procès. Idéalement, le défenseur doit apporter une petite caméra vidéo et être accompagné d'une tierce partie impartiale qui peut apparaître devant le tribunal si nécessaire.
*''Role actif :'' Si le défenseur estime qu'il est dans le meilleur intérêt du client d'intervenir, le défenseur doit déposer une « motion de meilleures pratiques ».

== Conseils pour le procès ==

'''Le contre-interrogatoire de la preuve par témoin oculaire :''' Les questions que la défense devrait étudier au cours de la préparation du procès :
*Quels sont les éléments de l'identification que vous (le défenseur) souhaitez présenter au jury ?
*Quelles instructions désirez-vous que les membres du jury reçoivent quant à l'identification ?
*Est-ce que vous comptez sur le contre-interrogatoire du témoin oculaire pour établir une affirmation d'erreur d'identification ? Allez-vous introduire des preuves d'expert sur les facteurs qui ont une influence sur l'identification ? Ou les deux ?
*Le processus d'identification a-t-il été documenté ? Et avez-vous accès aux enregistrements / documents ?
*Quelles recherches superflues affecteront positivement ou négativement l'impact de l'identification par témoin oculaire ?

'''Déclaration d'ouverture :''' La déclaration d'ouverture est la première occasion de la défense d'argumenter dans une manière « vous entendrez aujourd'hui » pour l'erreur d'identification par témoin oculaire. Si le défenseur compte attaquer la légitimité de l'identification du suspect, le défenser doit affirmer que soit le témoin oculaire ment ou se trompe. La défense devrait être prête à présenter des preuves en ce qui concerne le motif du témoin, si elle affirme que le témoin ment. Dans la majorité des cas, le défenseur devrait affirmer que le témoin s'est tout simplement trompé et démontrer des écarts.

'''Les instructions au jury :''' La défense devrait rédiger des instructions équitables et équilibrées pour le jury en matière d'identification du témoin. Si le juge de première instance refuse les instructions de la défense, demandez au juge de donner ses propres instructions au sujet de l'identification. Si le défenseur estime qu'une partie des instructions est injuste, la défense devrait officiellement protester.

'''Le doute raisonnable :''' L'erreur d'identification par témoin oculaire est un argument en faveur de tout doute raisonnable puisque la défense conteste qu'il y ait au moins un doute raisonnable que le crime n'a pas été commis par le défendeur. Pour réussir sur le doute raisonnable, la défense devrait se concentrer sur l'affaiblissement de la crédibilité de l'identification. Des facteurs à explorer :
* Le témoin oculaire a-t-il eu du contact avec l'auteur présumé avant l'infraction ?
* Combien de temps a duré l'incident ? Est-ce que le témoin oculaire avait suffisament de temps pour identifier l'auteur ?
* Le témoin oculaire et l'auteur avaient-ils deux ethnicités différentes ?
* À quelle distance était le témoin oculaire de l'auteur lors de l'incident ?
* Quelles étaient les conditions ? Était-il jour ou nuit, y avait-il de la lumière ou est-ce que c'était sombre, est-ce que le ciel était couvert ou ensoleillé, etc. ?
* Est-ce que le témoin oculaire a une déficience visuelle ?
* L'auteur a-t-il utilisé une arme mortelle qui peut avoir distrait le témoin lors de l'incident ?
* Le témoin oculaire a-t-il changé la description de l'auteur à tout moment ?
* Comment s'est déroulé le processus d'identification : parade d'identification, carnet de photos de visages, séance de photos, etc. ?
* Combien de temps s'est écoulé entre l'incident et l'identification ?
* L'auteur était-il sous un déguisement ?
* L'auteur avait-il des caractéristiques identifiantes ?
* Votre client a-t-il des traits distinctifs que l'auteur n'avait pas ?
* Votre client a-t-il eu du contact avec le témoin avant / après l'événement qui aurait pu amener le témoin à confondre votre client avec l'auteur ?
* Les enquêteurs ont-ils fait ou dit quoi que ce soit pour influencer l'identification par témoin oculaire ?

== Études de cas ==

* Shawn Massey

Massey a passé 12 ans en prison à cause d'une fausse identification par témoin oculaire. Au moment de l'identification, plusieurs photos ont été montrées au témoin et le témoin a fait remarquer une ressemblance entre Massey et l'auteur. Toutefois, elle a également dit aux enquêteurs que Massey n'avait pas les mêmes cheveux, sa peau était beaucoup plus claire, et il pesait beaucoup moins que l'auteur. Ces informations n'ont pas été données au défenseur de Massey et n'ont pas été mises en évidence lors du procès. La défense a appris ces informations plusieurs années plus tard lorsque Massey a finalement été libéré. Heureusement, le témoin coopérait avec les enquêteurs. Ce cas démontre l'importance des enquêtes par l'avocat de la défense pendant le processus d'identification. (Innocence Project Duke Law)

* Calvin Willis

En 1982, trois jeunes filles dormaient seules dans une maison à Shreveport, en Louisiane, quand un homme avec des bottes de cow-boy est entré dans la maison et a violé la fille aînée, qui avait 10 ans. Lorsque la police a ouvert l'enquête, les trois filles se rappelaient différemment de l'incident. En outre, un rapport de police a déclaré que la victime n'a pas vu la police. Un autre rapport a indiqué que la victime a identifié son agresseur comme Calvin Willis. La jeune fille a témoigné que l'on lui a montré une série de photos et lui a demandé de choisir Willis, qui a été reconnu coupable et condamné à la prison à vie. En 2003, les preuves d'ADN ont prouvé l'innocence de M. Willis ; il avait passé près de 22 ans en prison pour un crime qu'il n'a pas commis. (Site web d'Innocence Project)

* Bobby Joe Leaster

En 1970, Lévi Whiteside a été tué au cours d'une attaque à main armée d'un magasin de quartier. Bobby Joe, qui était en route pour visiter sa famille et était sur un coin de rue près du magasin, portait des vêtements qui correspondaient à des descriptions de témoin oculaire de la personne qui a tué Levi. Bobby Joe a été appréhendé et présenté devant la veuve de la victime, qui était aussi victime de l'attaque à main armée et avait vu l'agresseur. Les policiers n'ont présenté que Bobby Joe, menottes aux mains et ont demandé « est-ce lui? » Elle l'a identifié et il s'est retrouvé en prison pendant 15 ans, jusqu'à ce qu'un autre témoin oculaire l'a libéré. (Mourer 2008, 1 - 2)

----
Voir [[Causes of Wrongful Convictions/fr | Les causes des condamnations injustifiées]]

{{Languages|Eyewitness Misidentification}}

== Notes ==
<references/>

Eyewitness Misidentification/fr

2011-04-13T13:14:35Z

Acboudreault: /* La politique */

'''<big><big><big>L'erreur d'identification par le témoin oculaire</big></big></big>'''

== Contexte ==

L'erreur d'identification par le témoin oculaire est la principale source de condamnations injustifiées aux États-Unis. L'erreur d'identification par le témoin oculaire a joué un rôle dans plus de 75 % des condamnations annulées suite à des tests d'ADN.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>
De 1989 à 2007, plus de 200 Américains ont été prouvés innocents par une preuve d'ADN. Parmi ce nombre, près de la moitié avait déjà été condamnée à mort.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 174 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref> Considérant que des preuves d'ADN ne sont disponibles que dans environ 10 % des cas, la prolifération des erreurs d'identification par témoin oculaire est considérée un grave problème contribuant à des condamnations injustifiées.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

Le phénomène des erreurs d'identification par témoin oculaire contient également une dimension raciale : 55% des exonérations en cas d'agression sexuelle ou d'assassination impliquent des défendeurs afro-américains et des victimes blanches.<ref>Medwed, David, "Anatomy of a Wrongful Conviction: Theoretical Implications and Practical Solutions" Villanova Law Review, Vol. 51, 2006, U of Utah Legal Studies Paper No. 05-37.</ref>

Les dépositions des témoins oculaires ont tendance à être convaincantes pour un juge et un jury. Une étude a révélé que 80 % des jurys croient le témoignage des témoins oculaires.<ref>Sarah Anne Mourer "Reforming Eyewitness Identification Procedures under the Fourth Amendment" Duke Journal of Constitutional Law and Public Policy, University of Miami Legal Studies Research Paper No. 2008-02,2008.</ref> Cependant, une recherche en sciences sociales au cours des 30 dernières années a prouvé que les identifications effectuées par des témoins oculaires sont souvent inexactes.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref> Cette recherche a démontré que l'esprit humain ne fonctionne pas comme un magnétoscope ; l'homme moyen n'est pas en mesure de photographier instantanément l'auteur d'un crime dans son esprit. En outre, la possibilité de contamination de la mémoire est élevée tout au long du processus de collecte de preuves.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

== Les données ==

La difficulté dans l'étude de fausses convictions réside dans le fait que les fausses condamnations sont seulement connues une fois renversées, de sorte qu'il est impossible d'estimer le nombre total de condamnations erronées. Les exonérations ne représentent que 2 % de tous les cas de viol et d'assassinat.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 173 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref> Entre 1989 et 2003, une erreur d'identification par témoin oculaire constituait la cause d'erreur dans 50 % des cas d'assassinat exonérés et dans 88 % des cas de viol exonérés.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 186 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref>

== La mémoire et la suggestion ==

Les psychologues et chercheurs en sciences du comportement ont découvert que la mémoire est influencée par le conditionnement d'un observateur. Le temps est également un élément à considérer. Les psychologues décrivent l'influence du temps qui passe comme un effet d'aiguisage et de nivellement : au fil du temps, les éléments critiques de la situation rappelée sont exagérés ou aiguisés. D'un autre côté, la capacité de la mémoire de se rappeler des aspects considérés comme moins essentiels diminue (le nivellement). Par exemple, un témoin oculaire pourra se rappeler d'une arme utilisée lors d'une attaque armée dans un magasin plus précisement que la personne qui la maniait.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

Un autre facteur important influençant la mémoire sont les suggestions formulées par la police tout au cours du processus d'identification. Les suggestions peuvent être faites intentionnellement ou non.<ref>Site web du Center for Criminal Justice Advocacy [http://criminaldefense.homestead.com/eyewitnessmisidentification.html]</ref> Selon une étude sur l'exactitude des propos des témoins oculaires, les participants à l'étude ayant reçu une forme de confirmation (par exemple des remarques suggérant que leur identification est adéquate) ont déclaré avoir une image plus claire du visage du coupable, être sûrs de leur description, et être plus disposés à témoigner.<ref>Ann Bradfield, Gary Wells and Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.</ref>

== Les variables ==

Les variables qui contribuent à des erreurs d'identification par témoin oculaire se divisent en deux catégories :

1) '''Les variables d'estimateur :'''
Les variables qui ne peuvent pas être contrôlées par le système de justice pénale.

Celles-ci comprennent, par exemple :
*L'éclairage pendant l'événement
*La distance entre le témoin oculaire et l'agresseur
*La race de l'agresseur
*La présence d'une arme
*Le degré de stress et de traumatisme subi par le témoin oculaire

2) '''Les variables de système :'''

Les variables qui peuvent et doivent être contrôlées par le système de justice pénale.

Celles-ci comprennent, par exemple :
*La manière dont les enquêteurs accédent aux informations possédées par des témoins oculaires
**Type de [[Showups, Lineups, and Photo Arrays | Parades d'identification ou Séances de photo]]
**La sélection de personnes pour une parade d'identification
**La manière dont la parade d'identification est administrée
**Les instructions données aux témoins oculaires avant l'identification
**La communication avec les témoins oculaires après l'identification

== La politique ==

Il n'y a actuellement aucune politique gouvernementale pour rétablir les erreurs d'identification par un témoin oculaire. Cependant, les avocats, les juges, et les fonctionnaires de police sont conscients des problèmes systémiques causés par l'erreur d'identification par les témoins oculaires.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, Forthcoming, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref> En 1999, le département américain de la Justice (DOJ) a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois. » Le rapport fournit un guide pour la normalisation de l'identification par témoin oculaire afin de minimiser les erreurs. Le ministère de la Justice soutient une approche méthodique et fournit des conseils à chaque étape de l'enquête, de l'entretien initial du témoin jusqu'aux instructions données au témoin pendant les parades d'identification.<ref>Le site web de l'Institut national de la justice du Département américain de la Justice : Eyewitness Evidence: A Guide for Law Enforcement [http://www.ncjrs.gov/pdffiles1/nij/178240.pdf]</ref>

Certains États ont mis sur pied des programmes de réforme, même si le processus se limite aux futures identifications. Par exemple, les programmes de réforme ont débuté dans le New Jersey, la Caroline du Nord, et le Wisconsin. Notamment, quelques villes ont commencé à appliquer la réforme : Boston, MA, Minneapolis, MN, et Virginia Beach, VA.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

== Les solutions ==

Les mesures de réforme encouragent généralement une plus grande diligence par les agents de police :

* '''Donner des instructions au témoin :''' Il est important de souligner qu'il est possible que le suspect n'apparaîsse pas dans la parade d'identification. L'agent de police devrait décourager le témoin de deviner en cas de doute.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

* '''La composition de la parade d'identification :''' Pour la parade d'identification, les responsables devraient utiliser cinq personnes ou plus qui correspondent à la description générale du suspect afin de s'assurer qu'une personne ne se démarque pas comme différente. Par exemple, la personne ne doit pas être le seul de sa race ou le seul à avoir les poils du visage. En outre, le même suspect ne devrait pas apparaître dans plusieurs parades d'identification.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

* '''L'exposition séquentielle vs l'exposition simultanée :''' Les experts suggèrent qu'au cours d'une séance de photo, les images soient montrée au témoin successivement et non simultanément. Le problème avec l'exposition simultanée est qu'un témoin a tendance à exercer un jugement relatif à ce que ''ressemble le plus'' à leur image du suspect. Actuellement, l'exposition séquentielle est obligatoire seulement au New Jersey et en Caroline du Nord.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, à paraître, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref>

* '''Parade d'identification à l'aveugle :''' La parade d'identification devrait être menée par un agent de police autre que le détective du cas. De cette façon, l'agent qui effectue la parade d'identification ne peut pas distinguer entre le suspect et les autres individus et ne peut pas, intentionnellement ou non, indiquer l'identité du suspect.<ref>Fisher, Stanley "Eyewitness Misidentification Reform in Massachusetts", Working Paper Series, Public Law & Legal Theory Working Paper No. 07, 2007.</ref>

* '''Déclaration de confiance :''' Immédiatement après la parade d'identification, la personne qui l'effectue doit obtenir une déclaration sur le niveau de certitude du témoin oculaire. Le timing est extrêmement important. Un témoin oculaire a tendance à devenir plus sûr après avoir été informé par la police et les procureurs.<ref>Ann Bradfield, Gary Wells et Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.</ref>

*'''Les compte-rendus :''' Les enquêteurs doivent maintenir un compte-rendu clair de chaque parade d'identification, pas seulement celle qui a mené à l'identification d'un suspect. En outre, l'identification doit être enregistrée à chaque fois si possible. L'enregistrement est à l'avantage à la fois de la défense et de l'accusation. En cas de faute professionnelle, la défense a de la preuve visuelle. D'autre part, la poursuite peut montrer au jury que les procédures étaient légitimes et honnêtes.

== Les considérations pratiques ==

'''Employer un témoin expert :''' Un témoignage d'expert peut être utilisé pour discréditer un témoin oculaire.

'''La motion de réprimer :''' L'accusation ne poursuivra probablement pas un cas dans lequel le témoin oculaire est incertain, mais s'il y a des facteurs atténuants, la défense peut présenter une
« motion visant à réprimer » des informations venant de l'identification et exclure la déposition du témoin oculaire. ''Neil v. Biggers'' (1972) décrit les normes pour accorder une motion visant à réprimer. Ces facteurs comprennent :
*1) L'occasion du témoin de voir le criminel au moment du crime
*2) Le degré de tension du témoin
*3) La précision de la description du criminel préalable par le témoin
*4) Le niveau de certitude démontrée par le témoin au cours de l'identification
*5) La durée de temps entre le crime et l'identification

'''La preparation du client :''' Si le client est invité à participer à une parade d'identification, il est important de lui donner des instructions de coopérer et éviter tout comportement odieux. Le manque de coopération peut être utilisé contre le client au procès. Le défenseur devrait chercher à savoir comment les parades d'identification se passent dans la région et expliquer le processus au client. En outre, le défenseur doit conseiller son client de ne pas parler aux autres membres de la parade d'identification.

'''Présence à la parade d'identification :''' Le défenseur doit assister à la parade d'identification chaque fois que possible. L'Institut national de la Justice a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois » qui décrit les pratiques de parade d'identification équitables. En général, le défenseur doit rester passif au cours de la parade d'identification, et s'il détermine que des mesures sont nécessaires, il doit être autoritaire, mais déférent.
*''Rôle passif :'' Le défenseur doit documenter toutes les procédures pour l'utilisation pendant le procès. Idéalement, le défenseur doit apporter une petite caméra vidéo et être accompagné d'une tierce partie impartiale qui peut apparaître devant le tribunal si nécessaire.
*''Role actif :'' Si le défenseur estime qu'il est dans le meilleur intérêt du client d'intervenir, le défenseur doit déposer une « motion de meilleures pratiques ».

== Conseils pour le procès ==

'''Le contre-interrogatoire de la preuve par témoin oculaire :''' Les questions que la défense devrait étudier au cours de la préparation du procès :
*Quels sont les éléments de l'identification que vous (le défenseur) souhaitez présenter au jury ?
*Quelles instructions désirez-vous que les membres du jury reçoivent quant à l'identification ?
*Est-ce que vous comptez sur le contre-interrogatoire du témoin oculaire pour établir une affirmation d'erreur d'identification ? Allez-vous introduire des preuves d'expert sur les facteurs qui ont une influence sur l'identification ? Ou les deux ?
*Le processus d'identification a-t-il été documenté ? Et avez-vous accès aux enregistrements / documents ?
*Quelles recherches superflues affecteront positivement ou négativement l'impact de l'identification par témoin oculaire ?

'''Déclaration d'ouverture :''' La déclaration d'ouverture est la première occasion de la défense d'argumenter dans une manière « vous entendrez aujourd'hui » pour l'erreur d'identification par témoin oculaire. Si le défenseur compte attaquer la légitimité de l'identification du suspect, le défenser doit affirmer que soit le témoin oculaire ment ou se trompe. La défense devrait être prête à présenter des preuves en ce qui concerne le motif du témoin, si elle affirme que le témoin ment. Dans la majorité des cas, le défenseur devrait affirmer que le témoin s'est tout simplement trompé et démontrer des écarts.

'''Les instructions au jury :''' La défense devrait rédiger des instructions équitables et équilibrées pour le jury en matière d'identification du témoin. Si le juge de première instance refuse les instructions de la défense, demandez au juge de donner ses propres instructions au sujet de l'identification. Si le défenseur estime qu'une partie des instructions est injuste, la défense devrait officiellement protester.

'''Le doute raisonnable :''' L'erreur d'identification par témoin oculaire est un argument en faveur de tout doute raisonnable puisque la défense conteste qu'il y ait au moins un doute raisonnable que le crime n'a pas été commis par le défendeur. Pour réussir sur le doute raisonnable, la défense devrait se concentrer sur l'affaiblissement de la crédibilité de l'identification. Des facteurs à explorer :
* Le témoin oculaire a-t-il eu du contact avec l'auteur présumé avant l'infraction ?
* Combien de temps a duré l'incident ? Est-ce que le témoin oculaire avait suffisament de temps pour identifier l'auteur ?
* Le témoin oculaire et l'auteur avaient-ils deux ethnicités différentes ?
* À quelle distance était le témoin oculaire de l'auteur lors de l'incident ?
* Quelles étaient les conditions ? Était-il jour ou nuit, y avait-il de la lumière ou est-ce que c'était sombre, est-ce que le ciel était couvert ou ensoleillé, etc. ?
* Est-ce que le témoin oculaire a une déficience visuelle ?
* L'auteur a-t-il utilisé une arme mortelle qui peut avoir distrait le témoin lors de l'incident ?
* Le témoin oculaire a-t-il changé la description de l'auteur à tout moment ?
* Comment s'est déroulé le processus d'identification : parade d'identification, carnet de photos de visages, séance de photos, etc. ?
* Combien de temps s'est écoulé entre l'incident et l'identification ?
* L'auteur était-il sous un déguisement ?
* L'auteur avait-il des caractéristiques identifiantes ?
* Votre client a-t-il des traits distinctifs que l'auteur n'avait pas ?
* Votre client a-t-il eu du contact avec le témoin avant / après l'événement qui aurait pu amener le témoin à confondre votre client avec l'auteur ?
* Les enquêteurs ont-ils fait ou dit quoi que ce soit pour influencer l'identification par témoin oculaire ?

== Études de cas ==

* Shawn Massey

Massey a passé 12 ans en prison à cause d'une fausse identification par témoin oculaire. Au moment de l'identification, plusieurs photos ont été montrées au témoin et le témoin a fait remarquer une ressemblance entre Massey et l'auteur. Toutefois, elle a également dit aux enquêteurs que Massey n'avait pas les mêmes cheveux, sa peau était beaucoup plus claire, et il pesait beaucoup moins que l'auteur. Ces informations n'ont pas été données au défenseur de Massey et n'ont pas été mises en évidence lors du procès. La défense a appris ces informations plusieurs années plus tard lorsque Massey a finalement été libéré. Heureusement, le témoin coopérait avec les enquêteurs. Ce cas démontre l'importance des enquêtes par l'avocat de la défense pendant le processus d'identification. (Innocence Project Duke Law)

* Calvin Willis

En 1982, trois jeunes filles dormaient seules dans une maison à Shreveport, en Louisiane, quand un homme avec des bottes de cow-boy est entré dans la maison et a violé la fille aînée, qui avait 10 ans. Lorsque la police a ouvert l'enquête, les trois filles se rappelaient différemment de l'incident. En outre, un rapport de police a déclaré que la victime n'a pas vu la police. Un autre rapport a indiqué que la victime a identifié son agresseur comme Calvin Willis. La jeune fille a témoigné que l'on lui a montré une série de photos et lui a demandé de choisir Willis, qui a été reconnu coupable et condamné à la prison à vie. En 2003, les preuves d'ADN ont prouvé l'innocence de M. Willis ; il avait passé près de 22 ans en prison pour un crime qu'il n'a pas commis. (Site web d'Innocence Project)

* Bobby Joe Leaster

En 1970, Lévi Whiteside a été tué au cours d'une attaque à main armée d'un magasin de quartier. Bobby Joe, qui était en route pour visiter sa famille et était sur un coin de rue près du magasin, portait des vêtements qui correspondaient à des descriptions de témoin oculaire de la personne qui a tué Levi. Bobby Joe a été appréhendé et présenté devant la veuve de la victime, qui était aussi victime de l'attaque à main armée et avait vu l'agresseur. Les policiers n'ont présenté que Bobby Joe, menottes aux mains et ont demandé « est-ce lui? » Elle l'a identifié et il s'est retrouvé en prison pendant 15 ans, jusqu'à ce qu'un autre témoin oculaire l'a libéré. (Mourer 2008, 1 - 2)

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Voir [[Causes of Wrongful Convictions/fr | Les causes des condamnations injustifiées]]

{{Languages|Eyewitness Misidentification}}

== Notes ==
<references/>

Eyewitness Misidentification/fr

2011-04-13T13:11:48Z

Acboudreault: /* Les variables */

'''<big><big><big>L'erreur d'identification par le témoin oculaire</big></big></big>'''

== Contexte ==

L'erreur d'identification par le témoin oculaire est la principale source de condamnations injustifiées aux États-Unis. L'erreur d'identification par le témoin oculaire a joué un rôle dans plus de 75 % des condamnations annulées suite à des tests d'ADN.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>
De 1989 à 2007, plus de 200 Américains ont été prouvés innocents par une preuve d'ADN. Parmi ce nombre, près de la moitié avait déjà été condamnée à mort.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 174 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref> Considérant que des preuves d'ADN ne sont disponibles que dans environ 10 % des cas, la prolifération des erreurs d'identification par témoin oculaire est considérée un grave problème contribuant à des condamnations injustifiées.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

Le phénomène des erreurs d'identification par témoin oculaire contient également une dimension raciale : 55% des exonérations en cas d'agression sexuelle ou d'assassination impliquent des défendeurs afro-américains et des victimes blanches.<ref>Medwed, David, "Anatomy of a Wrongful Conviction: Theoretical Implications and Practical Solutions" Villanova Law Review, Vol. 51, 2006, U of Utah Legal Studies Paper No. 05-37.</ref>

Les dépositions des témoins oculaires ont tendance à être convaincantes pour un juge et un jury. Une étude a révélé que 80 % des jurys croient le témoignage des témoins oculaires.<ref>Sarah Anne Mourer "Reforming Eyewitness Identification Procedures under the Fourth Amendment" Duke Journal of Constitutional Law and Public Policy, University of Miami Legal Studies Research Paper No. 2008-02,2008.</ref> Cependant, une recherche en sciences sociales au cours des 30 dernières années a prouvé que les identifications effectuées par des témoins oculaires sont souvent inexactes.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref> Cette recherche a démontré que l'esprit humain ne fonctionne pas comme un magnétoscope ; l'homme moyen n'est pas en mesure de photographier instantanément l'auteur d'un crime dans son esprit. En outre, la possibilité de contamination de la mémoire est élevée tout au long du processus de collecte de preuves.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

== Les données ==

La difficulté dans l'étude de fausses convictions réside dans le fait que les fausses condamnations sont seulement connues une fois renversées, de sorte qu'il est impossible d'estimer le nombre total de condamnations erronées. Les exonérations ne représentent que 2 % de tous les cas de viol et d'assassinat.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 173 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref> Entre 1989 et 2003, une erreur d'identification par témoin oculaire constituait la cause d'erreur dans 50 % des cas d'assassinat exonérés et dans 88 % des cas de viol exonérés.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 186 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref>

== La mémoire et la suggestion ==

Les psychologues et chercheurs en sciences du comportement ont découvert que la mémoire est influencée par le conditionnement d'un observateur. Le temps est également un élément à considérer. Les psychologues décrivent l'influence du temps qui passe comme un effet d'aiguisage et de nivellement : au fil du temps, les éléments critiques de la situation rappelée sont exagérés ou aiguisés. D'un autre côté, la capacité de la mémoire de se rappeler des aspects considérés comme moins essentiels diminue (le nivellement). Par exemple, un témoin oculaire pourra se rappeler d'une arme utilisée lors d'une attaque armée dans un magasin plus précisement que la personne qui la maniait.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

Un autre facteur important influençant la mémoire sont les suggestions formulées par la police tout au cours du processus d'identification. Les suggestions peuvent être faites intentionnellement ou non.<ref>Site web du Center for Criminal Justice Advocacy [http://criminaldefense.homestead.com/eyewitnessmisidentification.html]</ref> Selon une étude sur l'exactitude des propos des témoins oculaires, les participants à l'étude ayant reçu une forme de confirmation (par exemple des remarques suggérant que leur identification est adéquate) ont déclaré avoir une image plus claire du visage du coupable, être sûrs de leur description, et être plus disposés à témoigner.<ref>Ann Bradfield, Gary Wells and Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.</ref>

== Les variables ==

Les variables qui contribuent à des erreurs d'identification par témoin oculaire se divisent en deux catégories :

1) '''Les variables d'estimateur :'''
Les variables qui ne peuvent pas être contrôlées par le système de justice pénale.

Celles-ci comprennent, par exemple :
*L'éclairage pendant l'événement
*La distance entre le témoin oculaire et l'agresseur
*La race de l'agresseur
*La présence d'une arme
*Le degré de stress et de traumatisme subi par le témoin oculaire

2) '''Les variables de système :'''

Les variables qui peuvent et doivent être contrôlées par le système de justice pénale.

Celles-ci comprennent, par exemple :
*La manière dont les enquêteurs accédent aux informations possédées par des témoins oculaires
**Type de [[Showups, Lineups, and Photo Arrays | Parades d'identification ou Séances de photo]]
**La sélection de personnes pour une parade d'identification
**La manière dont la parade d'identification est administrée
**Les instructions données aux témoins oculaires avant l'identification
**La communication avec les témoins oculaires après l'identification

== La politique ==

Il n'y a actuellement aucunes politiques gouvernementales pour réformer les erreurs d'identification par témoin oculaire. Cependant, les avocats, les juges, et les fonctionnaires de police sont au courant des problèmes systémiques avec l'erreur d'identification par témoin oculaire.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, Forthcoming, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref> En 1999, le département américain de la Justice (DOJ) a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois. » Le rapport fournit un guide pour la normalisation d'identification par témoin oculaire pour minimiser les erreurs. Le ministère de la Justice soutient une approche méthodique et fournit des conseils à chaque étape de l'enquête, de l'entretien initial du témoin jusqu'aux instructions données au témoin pendant les parades d'identification.<ref>Le site web de l'Institut national de la justice du Département américain de la Justice : Eyewitness Evidence: A Guide for Law Enforcement [http://www.ncjrs.gov/pdffiles1/nij/178240.pdf]</ref>

Certains États ont entrepris des programmes de réforme, même si le processus est limité aux futures identifications. Par exemple, les programmes de réforme ont commencé dans le New Jersey, la Caroline du Nord, et le Wisconsin. En outre, quelques villes ont commencé à appliquer la réforme : Boston, MA, Minneapolis, MN, et Virginia Beach, VA.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

== Les solutions ==

Les mesures de réforme encouragent généralement une plus grande diligence par les agents de police :

* '''Donner des instructions au témoin :''' Il est important de souligner qu'il est possible que le suspect n'apparaîsse pas dans la parade d'identification. L'agent de police devrait décourager le témoin de deviner en cas de doute.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

* '''La composition de la parade d'identification :''' Pour la parade d'identification, les responsables devraient utiliser cinq personnes ou plus qui correspondent à la description générale du suspect afin de s'assurer qu'une personne ne se démarque pas comme différente. Par exemple, la personne ne doit pas être le seul de sa race ou le seul à avoir les poils du visage. En outre, le même suspect ne devrait pas apparaître dans plusieurs parades d'identification.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

* '''L'exposition séquentielle vs l'exposition simultanée :''' Les experts suggèrent qu'au cours d'une séance de photo, les images soient montrée au témoin successivement et non simultanément. Le problème avec l'exposition simultanée est qu'un témoin a tendance à exercer un jugement relatif à ce que ''ressemble le plus'' à leur image du suspect. Actuellement, l'exposition séquentielle est obligatoire seulement au New Jersey et en Caroline du Nord.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, à paraître, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref>

* '''Parade d'identification à l'aveugle :''' La parade d'identification devrait être menée par un agent de police autre que le détective du cas. De cette façon, l'agent qui effectue la parade d'identification ne peut pas distinguer entre le suspect et les autres individus et ne peut pas, intentionnellement ou non, indiquer l'identité du suspect.<ref>Fisher, Stanley "Eyewitness Misidentification Reform in Massachusetts", Working Paper Series, Public Law & Legal Theory Working Paper No. 07, 2007.</ref>

* '''Déclaration de confiance :''' Immédiatement après la parade d'identification, la personne qui l'effectue doit obtenir une déclaration sur le niveau de certitude du témoin oculaire. Le timing est extrêmement important. Un témoin oculaire a tendance à devenir plus sûr après avoir été informé par la police et les procureurs.<ref>Ann Bradfield, Gary Wells et Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.</ref>

*'''Les compte-rendus :''' Les enquêteurs doivent maintenir un compte-rendu clair de chaque parade d'identification, pas seulement celle qui a mené à l'identification d'un suspect. En outre, l'identification doit être enregistrée à chaque fois si possible. L'enregistrement est à l'avantage à la fois de la défense et de l'accusation. En cas de faute professionnelle, la défense a de la preuve visuelle. D'autre part, la poursuite peut montrer au jury que les procédures étaient légitimes et honnêtes.

== Les considérations pratiques ==

'''Employer un témoin expert :''' Un témoignage d'expert peut être utilisé pour discréditer un témoin oculaire.

'''La motion de réprimer :''' L'accusation ne poursuivra probablement pas un cas dans lequel le témoin oculaire est incertain, mais s'il y a des facteurs atténuants, la défense peut présenter une
« motion visant à réprimer » des informations venant de l'identification et exclure la déposition du témoin oculaire. ''Neil v. Biggers'' (1972) décrit les normes pour accorder une motion visant à réprimer. Ces facteurs comprennent :
*1) L'occasion du témoin de voir le criminel au moment du crime
*2) Le degré de tension du témoin
*3) La précision de la description du criminel préalable par le témoin
*4) Le niveau de certitude démontrée par le témoin au cours de l'identification
*5) La durée de temps entre le crime et l'identification

'''La preparation du client :''' Si le client est invité à participer à une parade d'identification, il est important de lui donner des instructions de coopérer et éviter tout comportement odieux. Le manque de coopération peut être utilisé contre le client au procès. Le défenseur devrait chercher à savoir comment les parades d'identification se passent dans la région et expliquer le processus au client. En outre, le défenseur doit conseiller son client de ne pas parler aux autres membres de la parade d'identification.

'''Présence à la parade d'identification :''' Le défenseur doit assister à la parade d'identification chaque fois que possible. L'Institut national de la Justice a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois » qui décrit les pratiques de parade d'identification équitables. En général, le défenseur doit rester passif au cours de la parade d'identification, et s'il détermine que des mesures sont nécessaires, il doit être autoritaire, mais déférent.
*''Rôle passif :'' Le défenseur doit documenter toutes les procédures pour l'utilisation pendant le procès. Idéalement, le défenseur doit apporter une petite caméra vidéo et être accompagné d'une tierce partie impartiale qui peut apparaître devant le tribunal si nécessaire.
*''Role actif :'' Si le défenseur estime qu'il est dans le meilleur intérêt du client d'intervenir, le défenseur doit déposer une « motion de meilleures pratiques ».

== Conseils pour le procès ==

'''Le contre-interrogatoire de la preuve par témoin oculaire :''' Les questions que la défense devrait étudier au cours de la préparation du procès :
*Quels sont les éléments de l'identification que vous (le défenseur) souhaitez présenter au jury ?
*Quelles instructions désirez-vous que les membres du jury reçoivent quant à l'identification ?
*Est-ce que vous comptez sur le contre-interrogatoire du témoin oculaire pour établir une affirmation d'erreur d'identification ? Allez-vous introduire des preuves d'expert sur les facteurs qui ont une influence sur l'identification ? Ou les deux ?
*Le processus d'identification a-t-il été documenté ? Et avez-vous accès aux enregistrements / documents ?
*Quelles recherches superflues affecteront positivement ou négativement l'impact de l'identification par témoin oculaire ?

'''Déclaration d'ouverture :''' La déclaration d'ouverture est la première occasion de la défense d'argumenter dans une manière « vous entendrez aujourd'hui » pour l'erreur d'identification par témoin oculaire. Si le défenseur compte attaquer la légitimité de l'identification du suspect, le défenser doit affirmer que soit le témoin oculaire ment ou se trompe. La défense devrait être prête à présenter des preuves en ce qui concerne le motif du témoin, si elle affirme que le témoin ment. Dans la majorité des cas, le défenseur devrait affirmer que le témoin s'est tout simplement trompé et démontrer des écarts.

'''Les instructions au jury :''' La défense devrait rédiger des instructions équitables et équilibrées pour le jury en matière d'identification du témoin. Si le juge de première instance refuse les instructions de la défense, demandez au juge de donner ses propres instructions au sujet de l'identification. Si le défenseur estime qu'une partie des instructions est injuste, la défense devrait officiellement protester.

'''Le doute raisonnable :''' L'erreur d'identification par témoin oculaire est un argument en faveur de tout doute raisonnable puisque la défense conteste qu'il y ait au moins un doute raisonnable que le crime n'a pas été commis par le défendeur. Pour réussir sur le doute raisonnable, la défense devrait se concentrer sur l'affaiblissement de la crédibilité de l'identification. Des facteurs à explorer :
* Le témoin oculaire a-t-il eu du contact avec l'auteur présumé avant l'infraction ?
* Combien de temps a duré l'incident ? Est-ce que le témoin oculaire avait suffisament de temps pour identifier l'auteur ?
* Le témoin oculaire et l'auteur avaient-ils deux ethnicités différentes ?
* À quelle distance était le témoin oculaire de l'auteur lors de l'incident ?
* Quelles étaient les conditions ? Était-il jour ou nuit, y avait-il de la lumière ou est-ce que c'était sombre, est-ce que le ciel était couvert ou ensoleillé, etc. ?
* Est-ce que le témoin oculaire a une déficience visuelle ?
* L'auteur a-t-il utilisé une arme mortelle qui peut avoir distrait le témoin lors de l'incident ?
* Le témoin oculaire a-t-il changé la description de l'auteur à tout moment ?
* Comment s'est déroulé le processus d'identification : parade d'identification, carnet de photos de visages, séance de photos, etc. ?
* Combien de temps s'est écoulé entre l'incident et l'identification ?
* L'auteur était-il sous un déguisement ?
* L'auteur avait-il des caractéristiques identifiantes ?
* Votre client a-t-il des traits distinctifs que l'auteur n'avait pas ?
* Votre client a-t-il eu du contact avec le témoin avant / après l'événement qui aurait pu amener le témoin à confondre votre client avec l'auteur ?
* Les enquêteurs ont-ils fait ou dit quoi que ce soit pour influencer l'identification par témoin oculaire ?

== Études de cas ==

* Shawn Massey

Massey a passé 12 ans en prison à cause d'une fausse identification par témoin oculaire. Au moment de l'identification, plusieurs photos ont été montrées au témoin et le témoin a fait remarquer une ressemblance entre Massey et l'auteur. Toutefois, elle a également dit aux enquêteurs que Massey n'avait pas les mêmes cheveux, sa peau était beaucoup plus claire, et il pesait beaucoup moins que l'auteur. Ces informations n'ont pas été données au défenseur de Massey et n'ont pas été mises en évidence lors du procès. La défense a appris ces informations plusieurs années plus tard lorsque Massey a finalement été libéré. Heureusement, le témoin coopérait avec les enquêteurs. Ce cas démontre l'importance des enquêtes par l'avocat de la défense pendant le processus d'identification. (Innocence Project Duke Law)

* Calvin Willis

En 1982, trois jeunes filles dormaient seules dans une maison à Shreveport, en Louisiane, quand un homme avec des bottes de cow-boy est entré dans la maison et a violé la fille aînée, qui avait 10 ans. Lorsque la police a ouvert l'enquête, les trois filles se rappelaient différemment de l'incident. En outre, un rapport de police a déclaré que la victime n'a pas vu la police. Un autre rapport a indiqué que la victime a identifié son agresseur comme Calvin Willis. La jeune fille a témoigné que l'on lui a montré une série de photos et lui a demandé de choisir Willis, qui a été reconnu coupable et condamné à la prison à vie. En 2003, les preuves d'ADN ont prouvé l'innocence de M. Willis ; il avait passé près de 22 ans en prison pour un crime qu'il n'a pas commis. (Site web d'Innocence Project)

* Bobby Joe Leaster

En 1970, Lévi Whiteside a été tué au cours d'une attaque à main armée d'un magasin de quartier. Bobby Joe, qui était en route pour visiter sa famille et était sur un coin de rue près du magasin, portait des vêtements qui correspondaient à des descriptions de témoin oculaire de la personne qui a tué Levi. Bobby Joe a été appréhendé et présenté devant la veuve de la victime, qui était aussi victime de l'attaque à main armée et avait vu l'agresseur. Les policiers n'ont présenté que Bobby Joe, menottes aux mains et ont demandé « est-ce lui? » Elle l'a identifié et il s'est retrouvé en prison pendant 15 ans, jusqu'à ce qu'un autre témoin oculaire l'a libéré. (Mourer 2008, 1 - 2)

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Voir [[Causes of Wrongful Convictions/fr | Les causes des condamnations injustifiées]]

{{Languages|Eyewitness Misidentification}}

== Notes ==
<references/>

Eyewitness Misidentification/fr

2011-04-13T13:08:23Z

Acboudreault: /* La mémoire et la suggestion */

'''<big><big><big>L'erreur d'identification par le témoin oculaire</big></big></big>'''

== Contexte ==

L'erreur d'identification par le témoin oculaire est la principale source de condamnations injustifiées aux États-Unis. L'erreur d'identification par le témoin oculaire a joué un rôle dans plus de 75 % des condamnations annulées suite à des tests d'ADN.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>
De 1989 à 2007, plus de 200 Américains ont été prouvés innocents par une preuve d'ADN. Parmi ce nombre, près de la moitié avait déjà été condamnée à mort.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 174 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref> Considérant que des preuves d'ADN ne sont disponibles que dans environ 10 % des cas, la prolifération des erreurs d'identification par témoin oculaire est considérée un grave problème contribuant à des condamnations injustifiées.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

Le phénomène des erreurs d'identification par témoin oculaire contient également une dimension raciale : 55% des exonérations en cas d'agression sexuelle ou d'assassination impliquent des défendeurs afro-américains et des victimes blanches.<ref>Medwed, David, "Anatomy of a Wrongful Conviction: Theoretical Implications and Practical Solutions" Villanova Law Review, Vol. 51, 2006, U of Utah Legal Studies Paper No. 05-37.</ref>

Les dépositions des témoins oculaires ont tendance à être convaincantes pour un juge et un jury. Une étude a révélé que 80 % des jurys croient le témoignage des témoins oculaires.<ref>Sarah Anne Mourer "Reforming Eyewitness Identification Procedures under the Fourth Amendment" Duke Journal of Constitutional Law and Public Policy, University of Miami Legal Studies Research Paper No. 2008-02,2008.</ref> Cependant, une recherche en sciences sociales au cours des 30 dernières années a prouvé que les identifications effectuées par des témoins oculaires sont souvent inexactes.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref> Cette recherche a démontré que l'esprit humain ne fonctionne pas comme un magnétoscope ; l'homme moyen n'est pas en mesure de photographier instantanément l'auteur d'un crime dans son esprit. En outre, la possibilité de contamination de la mémoire est élevée tout au long du processus de collecte de preuves.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

== Les données ==

La difficulté dans l'étude de fausses convictions réside dans le fait que les fausses condamnations sont seulement connues une fois renversées, de sorte qu'il est impossible d'estimer le nombre total de condamnations erronées. Les exonérations ne représentent que 2 % de tous les cas de viol et d'assassinat.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 173 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref> Entre 1989 et 2003, une erreur d'identification par témoin oculaire constituait la cause d'erreur dans 50 % des cas d'assassinat exonérés et dans 88 % des cas de viol exonérés.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 186 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref>

== La mémoire et la suggestion ==

Les psychologues et chercheurs en sciences du comportement ont découvert que la mémoire est influencée par le conditionnement d'un observateur. Le temps est également un élément à considérer. Les psychologues décrivent l'influence du temps qui passe comme un effet d'aiguisage et de nivellement : au fil du temps, les éléments critiques de la situation rappelée sont exagérés ou aiguisés. D'un autre côté, la capacité de la mémoire de se rappeler des aspects considérés comme moins essentiels diminue (le nivellement). Par exemple, un témoin oculaire pourra se rappeler d'une arme utilisée lors d'une attaque armée dans un magasin plus précisement que la personne qui la maniait.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

Un autre facteur important influençant la mémoire sont les suggestions formulées par la police tout au cours du processus d'identification. Les suggestions peuvent être faites intentionnellement ou non.<ref>Site web du Center for Criminal Justice Advocacy [http://criminaldefense.homestead.com/eyewitnessmisidentification.html]</ref> Selon une étude sur l'exactitude des propos des témoins oculaires, les participants à l'étude ayant reçu une forme de confirmation (par exemple des remarques suggérant que leur identification est adéquate) ont déclaré avoir une image plus claire du visage du coupable, être sûrs de leur description, et être plus disposés à témoigner.<ref>Ann Bradfield, Gary Wells and Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.</ref>

== Les variables ==

Les variables qui contribuent à des erreurs d'identification par témoin oculaire sont divisés en deux catégories :

1) '''Les variables d'estimateur :'''
Les variables qui ne peuvent pas être contrôlés par le système de justice pénale.

Les exemples comprennent :
*L'éclairage pendant l'événement
*La distance entre le témoin oculaire et l'agresseur
*La race de l'agresseur
*La présence d'une arme
*Le degré de stress et de traumatismes subis par le témoin oculaire

2) '''Les variables des systèmes :'''

Les variables qui peuvent et doivent être contrôlées par le système de justice pénale.

Les exemples comprennent :
*La manière dont les enquêteurs accédent les informations des témoins oculaires
**Type de [[Showups, Lineups, and Photo Arrays | Parades d'identification ou Séances de photo]]
**Sélection de personnes pour une parade d'identification
**La manière dont la parade d'identification est administrée
**Les instructions aux témoins oculaires avant l'identification
**La communication avec les témoins oculaires après l'identification

== La politique ==

Il n'y a actuellement aucunes politiques gouvernementales pour réformer les erreurs d'identification par témoin oculaire. Cependant, les avocats, les juges, et les fonctionnaires de police sont au courant des problèmes systémiques avec l'erreur d'identification par témoin oculaire.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, Forthcoming, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref> En 1999, le département américain de la Justice (DOJ) a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois. » Le rapport fournit un guide pour la normalisation d'identification par témoin oculaire pour minimiser les erreurs. Le ministère de la Justice soutient une approche méthodique et fournit des conseils à chaque étape de l'enquête, de l'entretien initial du témoin jusqu'aux instructions données au témoin pendant les parades d'identification.<ref>Le site web de l'Institut national de la justice du Département américain de la Justice : Eyewitness Evidence: A Guide for Law Enforcement [http://www.ncjrs.gov/pdffiles1/nij/178240.pdf]</ref>

Certains États ont entrepris des programmes de réforme, même si le processus est limité aux futures identifications. Par exemple, les programmes de réforme ont commencé dans le New Jersey, la Caroline du Nord, et le Wisconsin. En outre, quelques villes ont commencé à appliquer la réforme : Boston, MA, Minneapolis, MN, et Virginia Beach, VA.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

== Les solutions ==

Les mesures de réforme encouragent généralement une plus grande diligence par les agents de police :

* '''Donner des instructions au témoin :''' Il est important de souligner qu'il est possible que le suspect n'apparaîsse pas dans la parade d'identification. L'agent de police devrait décourager le témoin de deviner en cas de doute.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

* '''La composition de la parade d'identification :''' Pour la parade d'identification, les responsables devraient utiliser cinq personnes ou plus qui correspondent à la description générale du suspect afin de s'assurer qu'une personne ne se démarque pas comme différente. Par exemple, la personne ne doit pas être le seul de sa race ou le seul à avoir les poils du visage. En outre, le même suspect ne devrait pas apparaître dans plusieurs parades d'identification.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

* '''L'exposition séquentielle vs l'exposition simultanée :''' Les experts suggèrent qu'au cours d'une séance de photo, les images soient montrée au témoin successivement et non simultanément. Le problème avec l'exposition simultanée est qu'un témoin a tendance à exercer un jugement relatif à ce que ''ressemble le plus'' à leur image du suspect. Actuellement, l'exposition séquentielle est obligatoire seulement au New Jersey et en Caroline du Nord.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, à paraître, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref>

* '''Parade d'identification à l'aveugle :''' La parade d'identification devrait être menée par un agent de police autre que le détective du cas. De cette façon, l'agent qui effectue la parade d'identification ne peut pas distinguer entre le suspect et les autres individus et ne peut pas, intentionnellement ou non, indiquer l'identité du suspect.<ref>Fisher, Stanley "Eyewitness Misidentification Reform in Massachusetts", Working Paper Series, Public Law & Legal Theory Working Paper No. 07, 2007.</ref>

* '''Déclaration de confiance :''' Immédiatement après la parade d'identification, la personne qui l'effectue doit obtenir une déclaration sur le niveau de certitude du témoin oculaire. Le timing est extrêmement important. Un témoin oculaire a tendance à devenir plus sûr après avoir été informé par la police et les procureurs.<ref>Ann Bradfield, Gary Wells et Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.</ref>

*'''Les compte-rendus :''' Les enquêteurs doivent maintenir un compte-rendu clair de chaque parade d'identification, pas seulement celle qui a mené à l'identification d'un suspect. En outre, l'identification doit être enregistrée à chaque fois si possible. L'enregistrement est à l'avantage à la fois de la défense et de l'accusation. En cas de faute professionnelle, la défense a de la preuve visuelle. D'autre part, la poursuite peut montrer au jury que les procédures étaient légitimes et honnêtes.

== Les considérations pratiques ==

'''Employer un témoin expert :''' Un témoignage d'expert peut être utilisé pour discréditer un témoin oculaire.

'''La motion de réprimer :''' L'accusation ne poursuivra probablement pas un cas dans lequel le témoin oculaire est incertain, mais s'il y a des facteurs atténuants, la défense peut présenter une
« motion visant à réprimer » des informations venant de l'identification et exclure la déposition du témoin oculaire. ''Neil v. Biggers'' (1972) décrit les normes pour accorder une motion visant à réprimer. Ces facteurs comprennent :
*1) L'occasion du témoin de voir le criminel au moment du crime
*2) Le degré de tension du témoin
*3) La précision de la description du criminel préalable par le témoin
*4) Le niveau de certitude démontrée par le témoin au cours de l'identification
*5) La durée de temps entre le crime et l'identification

'''La preparation du client :''' Si le client est invité à participer à une parade d'identification, il est important de lui donner des instructions de coopérer et éviter tout comportement odieux. Le manque de coopération peut être utilisé contre le client au procès. Le défenseur devrait chercher à savoir comment les parades d'identification se passent dans la région et expliquer le processus au client. En outre, le défenseur doit conseiller son client de ne pas parler aux autres membres de la parade d'identification.

'''Présence à la parade d'identification :''' Le défenseur doit assister à la parade d'identification chaque fois que possible. L'Institut national de la Justice a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois » qui décrit les pratiques de parade d'identification équitables. En général, le défenseur doit rester passif au cours de la parade d'identification, et s'il détermine que des mesures sont nécessaires, il doit être autoritaire, mais déférent.
*''Rôle passif :'' Le défenseur doit documenter toutes les procédures pour l'utilisation pendant le procès. Idéalement, le défenseur doit apporter une petite caméra vidéo et être accompagné d'une tierce partie impartiale qui peut apparaître devant le tribunal si nécessaire.
*''Role actif :'' Si le défenseur estime qu'il est dans le meilleur intérêt du client d'intervenir, le défenseur doit déposer une « motion de meilleures pratiques ».

== Conseils pour le procès ==

'''Le contre-interrogatoire de la preuve par témoin oculaire :''' Les questions que la défense devrait étudier au cours de la préparation du procès :
*Quels sont les éléments de l'identification que vous (le défenseur) souhaitez présenter au jury ?
*Quelles instructions désirez-vous que les membres du jury reçoivent quant à l'identification ?
*Est-ce que vous comptez sur le contre-interrogatoire du témoin oculaire pour établir une affirmation d'erreur d'identification ? Allez-vous introduire des preuves d'expert sur les facteurs qui ont une influence sur l'identification ? Ou les deux ?
*Le processus d'identification a-t-il été documenté ? Et avez-vous accès aux enregistrements / documents ?
*Quelles recherches superflues affecteront positivement ou négativement l'impact de l'identification par témoin oculaire ?

'''Déclaration d'ouverture :''' La déclaration d'ouverture est la première occasion de la défense d'argumenter dans une manière « vous entendrez aujourd'hui » pour l'erreur d'identification par témoin oculaire. Si le défenseur compte attaquer la légitimité de l'identification du suspect, le défenser doit affirmer que soit le témoin oculaire ment ou se trompe. La défense devrait être prête à présenter des preuves en ce qui concerne le motif du témoin, si elle affirme que le témoin ment. Dans la majorité des cas, le défenseur devrait affirmer que le témoin s'est tout simplement trompé et démontrer des écarts.

'''Les instructions au jury :''' La défense devrait rédiger des instructions équitables et équilibrées pour le jury en matière d'identification du témoin. Si le juge de première instance refuse les instructions de la défense, demandez au juge de donner ses propres instructions au sujet de l'identification. Si le défenseur estime qu'une partie des instructions est injuste, la défense devrait officiellement protester.

'''Le doute raisonnable :''' L'erreur d'identification par témoin oculaire est un argument en faveur de tout doute raisonnable puisque la défense conteste qu'il y ait au moins un doute raisonnable que le crime n'a pas été commis par le défendeur. Pour réussir sur le doute raisonnable, la défense devrait se concentrer sur l'affaiblissement de la crédibilité de l'identification. Des facteurs à explorer :
* Le témoin oculaire a-t-il eu du contact avec l'auteur présumé avant l'infraction ?
* Combien de temps a duré l'incident ? Est-ce que le témoin oculaire avait suffisament de temps pour identifier l'auteur ?
* Le témoin oculaire et l'auteur avaient-ils deux ethnicités différentes ?
* À quelle distance était le témoin oculaire de l'auteur lors de l'incident ?
* Quelles étaient les conditions ? Était-il jour ou nuit, y avait-il de la lumière ou est-ce que c'était sombre, est-ce que le ciel était couvert ou ensoleillé, etc. ?
* Est-ce que le témoin oculaire a une déficience visuelle ?
* L'auteur a-t-il utilisé une arme mortelle qui peut avoir distrait le témoin lors de l'incident ?
* Le témoin oculaire a-t-il changé la description de l'auteur à tout moment ?
* Comment s'est déroulé le processus d'identification : parade d'identification, carnet de photos de visages, séance de photos, etc. ?
* Combien de temps s'est écoulé entre l'incident et l'identification ?
* L'auteur était-il sous un déguisement ?
* L'auteur avait-il des caractéristiques identifiantes ?
* Votre client a-t-il des traits distinctifs que l'auteur n'avait pas ?
* Votre client a-t-il eu du contact avec le témoin avant / après l'événement qui aurait pu amener le témoin à confondre votre client avec l'auteur ?
* Les enquêteurs ont-ils fait ou dit quoi que ce soit pour influencer l'identification par témoin oculaire ?

== Études de cas ==

* Shawn Massey

Massey a passé 12 ans en prison à cause d'une fausse identification par témoin oculaire. Au moment de l'identification, plusieurs photos ont été montrées au témoin et le témoin a fait remarquer une ressemblance entre Massey et l'auteur. Toutefois, elle a également dit aux enquêteurs que Massey n'avait pas les mêmes cheveux, sa peau était beaucoup plus claire, et il pesait beaucoup moins que l'auteur. Ces informations n'ont pas été données au défenseur de Massey et n'ont pas été mises en évidence lors du procès. La défense a appris ces informations plusieurs années plus tard lorsque Massey a finalement été libéré. Heureusement, le témoin coopérait avec les enquêteurs. Ce cas démontre l'importance des enquêtes par l'avocat de la défense pendant le processus d'identification. (Innocence Project Duke Law)

* Calvin Willis

En 1982, trois jeunes filles dormaient seules dans une maison à Shreveport, en Louisiane, quand un homme avec des bottes de cow-boy est entré dans la maison et a violé la fille aînée, qui avait 10 ans. Lorsque la police a ouvert l'enquête, les trois filles se rappelaient différemment de l'incident. En outre, un rapport de police a déclaré que la victime n'a pas vu la police. Un autre rapport a indiqué que la victime a identifié son agresseur comme Calvin Willis. La jeune fille a témoigné que l'on lui a montré une série de photos et lui a demandé de choisir Willis, qui a été reconnu coupable et condamné à la prison à vie. En 2003, les preuves d'ADN ont prouvé l'innocence de M. Willis ; il avait passé près de 22 ans en prison pour un crime qu'il n'a pas commis. (Site web d'Innocence Project)

* Bobby Joe Leaster

En 1970, Lévi Whiteside a été tué au cours d'une attaque à main armée d'un magasin de quartier. Bobby Joe, qui était en route pour visiter sa famille et était sur un coin de rue près du magasin, portait des vêtements qui correspondaient à des descriptions de témoin oculaire de la personne qui a tué Levi. Bobby Joe a été appréhendé et présenté devant la veuve de la victime, qui était aussi victime de l'attaque à main armée et avait vu l'agresseur. Les policiers n'ont présenté que Bobby Joe, menottes aux mains et ont demandé « est-ce lui? » Elle l'a identifié et il s'est retrouvé en prison pendant 15 ans, jusqu'à ce qu'un autre témoin oculaire l'a libéré. (Mourer 2008, 1 - 2)

----
Voir [[Causes of Wrongful Convictions/fr | Les causes des condamnations injustifiées]]

{{Languages|Eyewitness Misidentification}}

== Notes ==
<references/>

Eyewitness Misidentification/fr

2011-04-13T12:59:08Z

Acboudreault: /* Les données */

'''<big><big><big>L'erreur d'identification par le témoin oculaire</big></big></big>'''

== Contexte ==

L'erreur d'identification par le témoin oculaire est la principale source de condamnations injustifiées aux États-Unis. L'erreur d'identification par le témoin oculaire a joué un rôle dans plus de 75 % des condamnations annulées suite à des tests d'ADN.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>
De 1989 à 2007, plus de 200 Américains ont été prouvés innocents par une preuve d'ADN. Parmi ce nombre, près de la moitié avait déjà été condamnée à mort.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 174 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref> Considérant que des preuves d'ADN ne sont disponibles que dans environ 10 % des cas, la prolifération des erreurs d'identification par témoin oculaire est considérée un grave problème contribuant à des condamnations injustifiées.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

Le phénomène des erreurs d'identification par témoin oculaire contient également une dimension raciale : 55% des exonérations en cas d'agression sexuelle ou d'assassination impliquent des défendeurs afro-américains et des victimes blanches.<ref>Medwed, David, "Anatomy of a Wrongful Conviction: Theoretical Implications and Practical Solutions" Villanova Law Review, Vol. 51, 2006, U of Utah Legal Studies Paper No. 05-37.</ref>

Les dépositions des témoins oculaires ont tendance à être convaincantes pour un juge et un jury. Une étude a révélé que 80 % des jurys croient le témoignage des témoins oculaires.<ref>Sarah Anne Mourer "Reforming Eyewitness Identification Procedures under the Fourth Amendment" Duke Journal of Constitutional Law and Public Policy, University of Miami Legal Studies Research Paper No. 2008-02,2008.</ref> Cependant, une recherche en sciences sociales au cours des 30 dernières années a prouvé que les identifications effectuées par des témoins oculaires sont souvent inexactes.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref> Cette recherche a démontré que l'esprit humain ne fonctionne pas comme un magnétoscope ; l'homme moyen n'est pas en mesure de photographier instantanément l'auteur d'un crime dans son esprit. En outre, la possibilité de contamination de la mémoire est élevée tout au long du processus de collecte de preuves.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

== Les données ==

La difficulté dans l'étude de fausses convictions réside dans le fait que les fausses condamnations sont seulement connues une fois renversées, de sorte qu'il est impossible d'estimer le nombre total de condamnations erronées. Les exonérations ne représentent que 2 % de tous les cas de viol et d'assassinat.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 173 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref> Entre 1989 et 2003, une erreur d'identification par témoin oculaire constituait la cause d'erreur dans 50 % des cas d'assassinat exonérés et dans 88 % des cas de viol exonérés.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 186 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref>

== La mémoire et la suggestion ==

Les psychologues et chercheurs en sciences du comportement ont trouvé que la mémoire est influencée par le conditionnement d'un observateur. Le temps est également un élément important. Les psychologues décrivent l'influence du temps qui passe en termes d'un effet d'aiguisage et de nivellement ; au fil du temps, les aspects critiques de la situation rappelée sont exagérées ou aiguisées. En même temps, la capacité de la mémoire de se souvenir des aspects considérés moins essentiels diminue (le nivellement). Par exemple, un témoin oculaire peut se souvenir d'une arme utilisée au cours d'une attaque armée dans un magasin plus précisement que la personne qui la manie.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

Un autre facteur important qui influence la mémoire est la suggestion fournie par la police tout au long du processus d'identification. La suggestion peut être créée intentionnellement ou non.<ref>Site web du Center for Criminal Justice Advocacy [http://criminaldefense.homestead.com/eyewitnessmisidentification.html]</ref> Selon une étude de l'exactitude des témoins oculaires, les participants à l'étude qui ont reçu de la confirmation (c'est-à-dire des rémarques qui suggéraient que leur identification était correcte) ont déclaré avoir une image plus claire du visage du coupable, être sûrs de leur description, et être plus disposés à témoigner.<ref>Ann Bradfield, Gary Wells and Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.</ref>

== Les variables ==

Les variables qui contribuent à des erreurs d'identification par témoin oculaire sont divisés en deux catégories :

1) '''Les variables d'estimateur :'''
Les variables qui ne peuvent pas être contrôlés par le système de justice pénale.

Les exemples comprennent :
*L'éclairage pendant l'événement
*La distance entre le témoin oculaire et l'agresseur
*La race de l'agresseur
*La présence d'une arme
*Le degré de stress et de traumatismes subis par le témoin oculaire

2) '''Les variables des systèmes :'''

Les variables qui peuvent et doivent être contrôlées par le système de justice pénale.

Les exemples comprennent :
*La manière dont les enquêteurs accédent les informations des témoins oculaires
**Type de [[Showups, Lineups, and Photo Arrays | Parades d'identification ou Séances de photo]]
**Sélection de personnes pour une parade d'identification
**La manière dont la parade d'identification est administrée
**Les instructions aux témoins oculaires avant l'identification
**La communication avec les témoins oculaires après l'identification

== La politique ==

Il n'y a actuellement aucunes politiques gouvernementales pour réformer les erreurs d'identification par témoin oculaire. Cependant, les avocats, les juges, et les fonctionnaires de police sont au courant des problèmes systémiques avec l'erreur d'identification par témoin oculaire.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, Forthcoming, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref> En 1999, le département américain de la Justice (DOJ) a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois. » Le rapport fournit un guide pour la normalisation d'identification par témoin oculaire pour minimiser les erreurs. Le ministère de la Justice soutient une approche méthodique et fournit des conseils à chaque étape de l'enquête, de l'entretien initial du témoin jusqu'aux instructions données au témoin pendant les parades d'identification.<ref>Le site web de l'Institut national de la justice du Département américain de la Justice : Eyewitness Evidence: A Guide for Law Enforcement [http://www.ncjrs.gov/pdffiles1/nij/178240.pdf]</ref>

Certains États ont entrepris des programmes de réforme, même si le processus est limité aux futures identifications. Par exemple, les programmes de réforme ont commencé dans le New Jersey, la Caroline du Nord, et le Wisconsin. En outre, quelques villes ont commencé à appliquer la réforme : Boston, MA, Minneapolis, MN, et Virginia Beach, VA.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

== Les solutions ==

Les mesures de réforme encouragent généralement une plus grande diligence par les agents de police :

* '''Donner des instructions au témoin :''' Il est important de souligner qu'il est possible que le suspect n'apparaîsse pas dans la parade d'identification. L'agent de police devrait décourager le témoin de deviner en cas de doute.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

* '''La composition de la parade d'identification :''' Pour la parade d'identification, les responsables devraient utiliser cinq personnes ou plus qui correspondent à la description générale du suspect afin de s'assurer qu'une personne ne se démarque pas comme différente. Par exemple, la personne ne doit pas être le seul de sa race ou le seul à avoir les poils du visage. En outre, le même suspect ne devrait pas apparaître dans plusieurs parades d'identification.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

* '''L'exposition séquentielle vs l'exposition simultanée :''' Les experts suggèrent qu'au cours d'une séance de photo, les images soient montrée au témoin successivement et non simultanément. Le problème avec l'exposition simultanée est qu'un témoin a tendance à exercer un jugement relatif à ce que ''ressemble le plus'' à leur image du suspect. Actuellement, l'exposition séquentielle est obligatoire seulement au New Jersey et en Caroline du Nord.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, à paraître, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref>

* '''Parade d'identification à l'aveugle :''' La parade d'identification devrait être menée par un agent de police autre que le détective du cas. De cette façon, l'agent qui effectue la parade d'identification ne peut pas distinguer entre le suspect et les autres individus et ne peut pas, intentionnellement ou non, indiquer l'identité du suspect.<ref>Fisher, Stanley "Eyewitness Misidentification Reform in Massachusetts", Working Paper Series, Public Law & Legal Theory Working Paper No. 07, 2007.</ref>

* '''Déclaration de confiance :''' Immédiatement après la parade d'identification, la personne qui l'effectue doit obtenir une déclaration sur le niveau de certitude du témoin oculaire. Le timing est extrêmement important. Un témoin oculaire a tendance à devenir plus sûr après avoir été informé par la police et les procureurs.<ref>Ann Bradfield, Gary Wells et Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.</ref>

*'''Les compte-rendus :''' Les enquêteurs doivent maintenir un compte-rendu clair de chaque parade d'identification, pas seulement celle qui a mené à l'identification d'un suspect. En outre, l'identification doit être enregistrée à chaque fois si possible. L'enregistrement est à l'avantage à la fois de la défense et de l'accusation. En cas de faute professionnelle, la défense a de la preuve visuelle. D'autre part, la poursuite peut montrer au jury que les procédures étaient légitimes et honnêtes.

== Les considérations pratiques ==

'''Employer un témoin expert :''' Un témoignage d'expert peut être utilisé pour discréditer un témoin oculaire.

'''La motion de réprimer :''' L'accusation ne poursuivra probablement pas un cas dans lequel le témoin oculaire est incertain, mais s'il y a des facteurs atténuants, la défense peut présenter une
« motion visant à réprimer » des informations venant de l'identification et exclure la déposition du témoin oculaire. ''Neil v. Biggers'' (1972) décrit les normes pour accorder une motion visant à réprimer. Ces facteurs comprennent :
*1) L'occasion du témoin de voir le criminel au moment du crime
*2) Le degré de tension du témoin
*3) La précision de la description du criminel préalable par le témoin
*4) Le niveau de certitude démontrée par le témoin au cours de l'identification
*5) La durée de temps entre le crime et l'identification

'''La preparation du client :''' Si le client est invité à participer à une parade d'identification, il est important de lui donner des instructions de coopérer et éviter tout comportement odieux. Le manque de coopération peut être utilisé contre le client au procès. Le défenseur devrait chercher à savoir comment les parades d'identification se passent dans la région et expliquer le processus au client. En outre, le défenseur doit conseiller son client de ne pas parler aux autres membres de la parade d'identification.

'''Présence à la parade d'identification :''' Le défenseur doit assister à la parade d'identification chaque fois que possible. L'Institut national de la Justice a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois » qui décrit les pratiques de parade d'identification équitables. En général, le défenseur doit rester passif au cours de la parade d'identification, et s'il détermine que des mesures sont nécessaires, il doit être autoritaire, mais déférent.
*''Rôle passif :'' Le défenseur doit documenter toutes les procédures pour l'utilisation pendant le procès. Idéalement, le défenseur doit apporter une petite caméra vidéo et être accompagné d'une tierce partie impartiale qui peut apparaître devant le tribunal si nécessaire.
*''Role actif :'' Si le défenseur estime qu'il est dans le meilleur intérêt du client d'intervenir, le défenseur doit déposer une « motion de meilleures pratiques ».

== Conseils pour le procès ==

'''Le contre-interrogatoire de la preuve par témoin oculaire :''' Les questions que la défense devrait étudier au cours de la préparation du procès :
*Quels sont les éléments de l'identification que vous (le défenseur) souhaitez présenter au jury ?
*Quelles instructions désirez-vous que les membres du jury reçoivent quant à l'identification ?
*Est-ce que vous comptez sur le contre-interrogatoire du témoin oculaire pour établir une affirmation d'erreur d'identification ? Allez-vous introduire des preuves d'expert sur les facteurs qui ont une influence sur l'identification ? Ou les deux ?
*Le processus d'identification a-t-il été documenté ? Et avez-vous accès aux enregistrements / documents ?
*Quelles recherches superflues affecteront positivement ou négativement l'impact de l'identification par témoin oculaire ?

'''Déclaration d'ouverture :''' La déclaration d'ouverture est la première occasion de la défense d'argumenter dans une manière « vous entendrez aujourd'hui » pour l'erreur d'identification par témoin oculaire. Si le défenseur compte attaquer la légitimité de l'identification du suspect, le défenser doit affirmer que soit le témoin oculaire ment ou se trompe. La défense devrait être prête à présenter des preuves en ce qui concerne le motif du témoin, si elle affirme que le témoin ment. Dans la majorité des cas, le défenseur devrait affirmer que le témoin s'est tout simplement trompé et démontrer des écarts.

'''Les instructions au jury :''' La défense devrait rédiger des instructions équitables et équilibrées pour le jury en matière d'identification du témoin. Si le juge de première instance refuse les instructions de la défense, demandez au juge de donner ses propres instructions au sujet de l'identification. Si le défenseur estime qu'une partie des instructions est injuste, la défense devrait officiellement protester.

'''Le doute raisonnable :''' L'erreur d'identification par témoin oculaire est un argument en faveur de tout doute raisonnable puisque la défense conteste qu'il y ait au moins un doute raisonnable que le crime n'a pas été commis par le défendeur. Pour réussir sur le doute raisonnable, la défense devrait se concentrer sur l'affaiblissement de la crédibilité de l'identification. Des facteurs à explorer :
* Le témoin oculaire a-t-il eu du contact avec l'auteur présumé avant l'infraction ?
* Combien de temps a duré l'incident ? Est-ce que le témoin oculaire avait suffisament de temps pour identifier l'auteur ?
* Le témoin oculaire et l'auteur avaient-ils deux ethnicités différentes ?
* À quelle distance était le témoin oculaire de l'auteur lors de l'incident ?
* Quelles étaient les conditions ? Était-il jour ou nuit, y avait-il de la lumière ou est-ce que c'était sombre, est-ce que le ciel était couvert ou ensoleillé, etc. ?
* Est-ce que le témoin oculaire a une déficience visuelle ?
* L'auteur a-t-il utilisé une arme mortelle qui peut avoir distrait le témoin lors de l'incident ?
* Le témoin oculaire a-t-il changé la description de l'auteur à tout moment ?
* Comment s'est déroulé le processus d'identification : parade d'identification, carnet de photos de visages, séance de photos, etc. ?
* Combien de temps s'est écoulé entre l'incident et l'identification ?
* L'auteur était-il sous un déguisement ?
* L'auteur avait-il des caractéristiques identifiantes ?
* Votre client a-t-il des traits distinctifs que l'auteur n'avait pas ?
* Votre client a-t-il eu du contact avec le témoin avant / après l'événement qui aurait pu amener le témoin à confondre votre client avec l'auteur ?
* Les enquêteurs ont-ils fait ou dit quoi que ce soit pour influencer l'identification par témoin oculaire ?

== Études de cas ==

* Shawn Massey

Massey a passé 12 ans en prison à cause d'une fausse identification par témoin oculaire. Au moment de l'identification, plusieurs photos ont été montrées au témoin et le témoin a fait remarquer une ressemblance entre Massey et l'auteur. Toutefois, elle a également dit aux enquêteurs que Massey n'avait pas les mêmes cheveux, sa peau était beaucoup plus claire, et il pesait beaucoup moins que l'auteur. Ces informations n'ont pas été données au défenseur de Massey et n'ont pas été mises en évidence lors du procès. La défense a appris ces informations plusieurs années plus tard lorsque Massey a finalement été libéré. Heureusement, le témoin coopérait avec les enquêteurs. Ce cas démontre l'importance des enquêtes par l'avocat de la défense pendant le processus d'identification. (Innocence Project Duke Law)

* Calvin Willis

En 1982, trois jeunes filles dormaient seules dans une maison à Shreveport, en Louisiane, quand un homme avec des bottes de cow-boy est entré dans la maison et a violé la fille aînée, qui avait 10 ans. Lorsque la police a ouvert l'enquête, les trois filles se rappelaient différemment de l'incident. En outre, un rapport de police a déclaré que la victime n'a pas vu la police. Un autre rapport a indiqué que la victime a identifié son agresseur comme Calvin Willis. La jeune fille a témoigné que l'on lui a montré une série de photos et lui a demandé de choisir Willis, qui a été reconnu coupable et condamné à la prison à vie. En 2003, les preuves d'ADN ont prouvé l'innocence de M. Willis ; il avait passé près de 22 ans en prison pour un crime qu'il n'a pas commis. (Site web d'Innocence Project)

* Bobby Joe Leaster

En 1970, Lévi Whiteside a été tué au cours d'une attaque à main armée d'un magasin de quartier. Bobby Joe, qui était en route pour visiter sa famille et était sur un coin de rue près du magasin, portait des vêtements qui correspondaient à des descriptions de témoin oculaire de la personne qui a tué Levi. Bobby Joe a été appréhendé et présenté devant la veuve de la victime, qui était aussi victime de l'attaque à main armée et avait vu l'agresseur. Les policiers n'ont présenté que Bobby Joe, menottes aux mains et ont demandé « est-ce lui? » Elle l'a identifié et il s'est retrouvé en prison pendant 15 ans, jusqu'à ce qu'un autre témoin oculaire l'a libéré. (Mourer 2008, 1 - 2)

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Voir [[Causes of Wrongful Convictions/fr | Les causes des condamnations injustifiées]]

{{Languages|Eyewitness Misidentification}}

== Notes ==
<references/>

Eyewitness Misidentification/fr

2011-04-13T12:55:25Z

Acboudreault: /* Contexte */

'''<big><big><big>L'erreur d'identification par le témoin oculaire</big></big></big>'''

== Contexte ==

L'erreur d'identification par le témoin oculaire est la principale source de condamnations injustifiées aux États-Unis. L'erreur d'identification par le témoin oculaire a joué un rôle dans plus de 75 % des condamnations annulées suite à des tests d'ADN.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>
De 1989 à 2007, plus de 200 Américains ont été prouvés innocents par une preuve d'ADN. Parmi ce nombre, près de la moitié avait déjà été condamnée à mort.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 174 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref> Considérant que des preuves d'ADN ne sont disponibles que dans environ 10 % des cas, la prolifération des erreurs d'identification par témoin oculaire est considérée un grave problème contribuant à des condamnations injustifiées.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

Le phénomène des erreurs d'identification par témoin oculaire contient également une dimension raciale : 55% des exonérations en cas d'agression sexuelle ou d'assassination impliquent des défendeurs afro-américains et des victimes blanches.<ref>Medwed, David, "Anatomy of a Wrongful Conviction: Theoretical Implications and Practical Solutions" Villanova Law Review, Vol. 51, 2006, U of Utah Legal Studies Paper No. 05-37.</ref>

Les dépositions des témoins oculaires ont tendance à être convaincantes pour un juge et un jury. Une étude a révélé que 80 % des jurys croient le témoignage des témoins oculaires.<ref>Sarah Anne Mourer "Reforming Eyewitness Identification Procedures under the Fourth Amendment" Duke Journal of Constitutional Law and Public Policy, University of Miami Legal Studies Research Paper No. 2008-02,2008.</ref> Cependant, une recherche en sciences sociales au cours des 30 dernières années a prouvé que les identifications effectuées par des témoins oculaires sont souvent inexactes.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref> Cette recherche a démontré que l'esprit humain ne fonctionne pas comme un magnétoscope ; l'homme moyen n'est pas en mesure de photographier instantanément l'auteur d'un crime dans son esprit. En outre, la possibilité de contamination de la mémoire est élevée tout au long du processus de collecte de preuves.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

== Les données ==

La difficulté dans l'étude de fausses convictions provient du fait que les fausses condamnations se font seulement connues lorsqu'elles sont renversés, de sorte qu'il est impossible d'estimer combien de condamnations erronées il y a en tout. Les exonérations ne représentent que 2 % de tous les cas de viol et assassination.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 173 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref> Entre 1989 et 2003, une erreur d'identification par témoin oculaire a été la cause d'erreur dans 50 % des cas d'assassination exonérés et 88 % des cas de viol exonérés.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 186 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref>

== La mémoire et la suggestion ==

Les psychologues et chercheurs en sciences du comportement ont trouvé que la mémoire est influencée par le conditionnement d'un observateur. Le temps est également un élément important. Les psychologues décrivent l'influence du temps qui passe en termes d'un effet d'aiguisage et de nivellement ; au fil du temps, les aspects critiques de la situation rappelée sont exagérées ou aiguisées. En même temps, la capacité de la mémoire de se souvenir des aspects considérés moins essentiels diminue (le nivellement). Par exemple, un témoin oculaire peut se souvenir d'une arme utilisée au cours d'une attaque armée dans un magasin plus précisement que la personne qui la manie.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

Un autre facteur important qui influence la mémoire est la suggestion fournie par la police tout au long du processus d'identification. La suggestion peut être créée intentionnellement ou non.<ref>Site web du Center for Criminal Justice Advocacy [http://criminaldefense.homestead.com/eyewitnessmisidentification.html]</ref> Selon une étude de l'exactitude des témoins oculaires, les participants à l'étude qui ont reçu de la confirmation (c'est-à-dire des rémarques qui suggéraient que leur identification était correcte) ont déclaré avoir une image plus claire du visage du coupable, être sûrs de leur description, et être plus disposés à témoigner.<ref>Ann Bradfield, Gary Wells and Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.</ref>

== Les variables ==

Les variables qui contribuent à des erreurs d'identification par témoin oculaire sont divisés en deux catégories :

1) '''Les variables d'estimateur :'''
Les variables qui ne peuvent pas être contrôlés par le système de justice pénale.

Les exemples comprennent :
*L'éclairage pendant l'événement
*La distance entre le témoin oculaire et l'agresseur
*La race de l'agresseur
*La présence d'une arme
*Le degré de stress et de traumatismes subis par le témoin oculaire

2) '''Les variables des systèmes :'''

Les variables qui peuvent et doivent être contrôlées par le système de justice pénale.

Les exemples comprennent :
*La manière dont les enquêteurs accédent les informations des témoins oculaires
**Type de [[Showups, Lineups, and Photo Arrays | Parades d'identification ou Séances de photo]]
**Sélection de personnes pour une parade d'identification
**La manière dont la parade d'identification est administrée
**Les instructions aux témoins oculaires avant l'identification
**La communication avec les témoins oculaires après l'identification

== La politique ==

Il n'y a actuellement aucunes politiques gouvernementales pour réformer les erreurs d'identification par témoin oculaire. Cependant, les avocats, les juges, et les fonctionnaires de police sont au courant des problèmes systémiques avec l'erreur d'identification par témoin oculaire.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, Forthcoming, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref> En 1999, le département américain de la Justice (DOJ) a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois. » Le rapport fournit un guide pour la normalisation d'identification par témoin oculaire pour minimiser les erreurs. Le ministère de la Justice soutient une approche méthodique et fournit des conseils à chaque étape de l'enquête, de l'entretien initial du témoin jusqu'aux instructions données au témoin pendant les parades d'identification.<ref>Le site web de l'Institut national de la justice du Département américain de la Justice : Eyewitness Evidence: A Guide for Law Enforcement [http://www.ncjrs.gov/pdffiles1/nij/178240.pdf]</ref>

Certains États ont entrepris des programmes de réforme, même si le processus est limité aux futures identifications. Par exemple, les programmes de réforme ont commencé dans le New Jersey, la Caroline du Nord, et le Wisconsin. En outre, quelques villes ont commencé à appliquer la réforme : Boston, MA, Minneapolis, MN, et Virginia Beach, VA.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

== Les solutions ==

Les mesures de réforme encouragent généralement une plus grande diligence par les agents de police :

* '''Donner des instructions au témoin :''' Il est important de souligner qu'il est possible que le suspect n'apparaîsse pas dans la parade d'identification. L'agent de police devrait décourager le témoin de deviner en cas de doute.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

* '''La composition de la parade d'identification :''' Pour la parade d'identification, les responsables devraient utiliser cinq personnes ou plus qui correspondent à la description générale du suspect afin de s'assurer qu'une personne ne se démarque pas comme différente. Par exemple, la personne ne doit pas être le seul de sa race ou le seul à avoir les poils du visage. En outre, le même suspect ne devrait pas apparaître dans plusieurs parades d'identification.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

* '''L'exposition séquentielle vs l'exposition simultanée :''' Les experts suggèrent qu'au cours d'une séance de photo, les images soient montrée au témoin successivement et non simultanément. Le problème avec l'exposition simultanée est qu'un témoin a tendance à exercer un jugement relatif à ce que ''ressemble le plus'' à leur image du suspect. Actuellement, l'exposition séquentielle est obligatoire seulement au New Jersey et en Caroline du Nord.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, à paraître, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref>

* '''Parade d'identification à l'aveugle :''' La parade d'identification devrait être menée par un agent de police autre que le détective du cas. De cette façon, l'agent qui effectue la parade d'identification ne peut pas distinguer entre le suspect et les autres individus et ne peut pas, intentionnellement ou non, indiquer l'identité du suspect.<ref>Fisher, Stanley "Eyewitness Misidentification Reform in Massachusetts", Working Paper Series, Public Law & Legal Theory Working Paper No. 07, 2007.</ref>

* '''Déclaration de confiance :''' Immédiatement après la parade d'identification, la personne qui l'effectue doit obtenir une déclaration sur le niveau de certitude du témoin oculaire. Le timing est extrêmement important. Un témoin oculaire a tendance à devenir plus sûr après avoir été informé par la police et les procureurs.<ref>Ann Bradfield, Gary Wells et Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.</ref>

*'''Les compte-rendus :''' Les enquêteurs doivent maintenir un compte-rendu clair de chaque parade d'identification, pas seulement celle qui a mené à l'identification d'un suspect. En outre, l'identification doit être enregistrée à chaque fois si possible. L'enregistrement est à l'avantage à la fois de la défense et de l'accusation. En cas de faute professionnelle, la défense a de la preuve visuelle. D'autre part, la poursuite peut montrer au jury que les procédures étaient légitimes et honnêtes.

== Les considérations pratiques ==

'''Employer un témoin expert :''' Un témoignage d'expert peut être utilisé pour discréditer un témoin oculaire.

'''La motion de réprimer :''' L'accusation ne poursuivra probablement pas un cas dans lequel le témoin oculaire est incertain, mais s'il y a des facteurs atténuants, la défense peut présenter une
« motion visant à réprimer » des informations venant de l'identification et exclure la déposition du témoin oculaire. ''Neil v. Biggers'' (1972) décrit les normes pour accorder une motion visant à réprimer. Ces facteurs comprennent :
*1) L'occasion du témoin de voir le criminel au moment du crime
*2) Le degré de tension du témoin
*3) La précision de la description du criminel préalable par le témoin
*4) Le niveau de certitude démontrée par le témoin au cours de l'identification
*5) La durée de temps entre le crime et l'identification

'''La preparation du client :''' Si le client est invité à participer à une parade d'identification, il est important de lui donner des instructions de coopérer et éviter tout comportement odieux. Le manque de coopération peut être utilisé contre le client au procès. Le défenseur devrait chercher à savoir comment les parades d'identification se passent dans la région et expliquer le processus au client. En outre, le défenseur doit conseiller son client de ne pas parler aux autres membres de la parade d'identification.

'''Présence à la parade d'identification :''' Le défenseur doit assister à la parade d'identification chaque fois que possible. L'Institut national de la Justice a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois » qui décrit les pratiques de parade d'identification équitables. En général, le défenseur doit rester passif au cours de la parade d'identification, et s'il détermine que des mesures sont nécessaires, il doit être autoritaire, mais déférent.
*''Rôle passif :'' Le défenseur doit documenter toutes les procédures pour l'utilisation pendant le procès. Idéalement, le défenseur doit apporter une petite caméra vidéo et être accompagné d'une tierce partie impartiale qui peut apparaître devant le tribunal si nécessaire.
*''Role actif :'' Si le défenseur estime qu'il est dans le meilleur intérêt du client d'intervenir, le défenseur doit déposer une « motion de meilleures pratiques ».

== Conseils pour le procès ==

'''Le contre-interrogatoire de la preuve par témoin oculaire :''' Les questions que la défense devrait étudier au cours de la préparation du procès :
*Quels sont les éléments de l'identification que vous (le défenseur) souhaitez présenter au jury ?
*Quelles instructions désirez-vous que les membres du jury reçoivent quant à l'identification ?
*Est-ce que vous comptez sur le contre-interrogatoire du témoin oculaire pour établir une affirmation d'erreur d'identification ? Allez-vous introduire des preuves d'expert sur les facteurs qui ont une influence sur l'identification ? Ou les deux ?
*Le processus d'identification a-t-il été documenté ? Et avez-vous accès aux enregistrements / documents ?
*Quelles recherches superflues affecteront positivement ou négativement l'impact de l'identification par témoin oculaire ?

'''Déclaration d'ouverture :''' La déclaration d'ouverture est la première occasion de la défense d'argumenter dans une manière « vous entendrez aujourd'hui » pour l'erreur d'identification par témoin oculaire. Si le défenseur compte attaquer la légitimité de l'identification du suspect, le défenser doit affirmer que soit le témoin oculaire ment ou se trompe. La défense devrait être prête à présenter des preuves en ce qui concerne le motif du témoin, si elle affirme que le témoin ment. Dans la majorité des cas, le défenseur devrait affirmer que le témoin s'est tout simplement trompé et démontrer des écarts.

'''Les instructions au jury :''' La défense devrait rédiger des instructions équitables et équilibrées pour le jury en matière d'identification du témoin. Si le juge de première instance refuse les instructions de la défense, demandez au juge de donner ses propres instructions au sujet de l'identification. Si le défenseur estime qu'une partie des instructions est injuste, la défense devrait officiellement protester.

'''Le doute raisonnable :''' L'erreur d'identification par témoin oculaire est un argument en faveur de tout doute raisonnable puisque la défense conteste qu'il y ait au moins un doute raisonnable que le crime n'a pas été commis par le défendeur. Pour réussir sur le doute raisonnable, la défense devrait se concentrer sur l'affaiblissement de la crédibilité de l'identification. Des facteurs à explorer :
* Le témoin oculaire a-t-il eu du contact avec l'auteur présumé avant l'infraction ?
* Combien de temps a duré l'incident ? Est-ce que le témoin oculaire avait suffisament de temps pour identifier l'auteur ?
* Le témoin oculaire et l'auteur avaient-ils deux ethnicités différentes ?
* À quelle distance était le témoin oculaire de l'auteur lors de l'incident ?
* Quelles étaient les conditions ? Était-il jour ou nuit, y avait-il de la lumière ou est-ce que c'était sombre, est-ce que le ciel était couvert ou ensoleillé, etc. ?
* Est-ce que le témoin oculaire a une déficience visuelle ?
* L'auteur a-t-il utilisé une arme mortelle qui peut avoir distrait le témoin lors de l'incident ?
* Le témoin oculaire a-t-il changé la description de l'auteur à tout moment ?
* Comment s'est déroulé le processus d'identification : parade d'identification, carnet de photos de visages, séance de photos, etc. ?
* Combien de temps s'est écoulé entre l'incident et l'identification ?
* L'auteur était-il sous un déguisement ?
* L'auteur avait-il des caractéristiques identifiantes ?
* Votre client a-t-il des traits distinctifs que l'auteur n'avait pas ?
* Votre client a-t-il eu du contact avec le témoin avant / après l'événement qui aurait pu amener le témoin à confondre votre client avec l'auteur ?
* Les enquêteurs ont-ils fait ou dit quoi que ce soit pour influencer l'identification par témoin oculaire ?

== Études de cas ==

* Shawn Massey

Massey a passé 12 ans en prison à cause d'une fausse identification par témoin oculaire. Au moment de l'identification, plusieurs photos ont été montrées au témoin et le témoin a fait remarquer une ressemblance entre Massey et l'auteur. Toutefois, elle a également dit aux enquêteurs que Massey n'avait pas les mêmes cheveux, sa peau était beaucoup plus claire, et il pesait beaucoup moins que l'auteur. Ces informations n'ont pas été données au défenseur de Massey et n'ont pas été mises en évidence lors du procès. La défense a appris ces informations plusieurs années plus tard lorsque Massey a finalement été libéré. Heureusement, le témoin coopérait avec les enquêteurs. Ce cas démontre l'importance des enquêtes par l'avocat de la défense pendant le processus d'identification. (Innocence Project Duke Law)

* Calvin Willis

En 1982, trois jeunes filles dormaient seules dans une maison à Shreveport, en Louisiane, quand un homme avec des bottes de cow-boy est entré dans la maison et a violé la fille aînée, qui avait 10 ans. Lorsque la police a ouvert l'enquête, les trois filles se rappelaient différemment de l'incident. En outre, un rapport de police a déclaré que la victime n'a pas vu la police. Un autre rapport a indiqué que la victime a identifié son agresseur comme Calvin Willis. La jeune fille a témoigné que l'on lui a montré une série de photos et lui a demandé de choisir Willis, qui a été reconnu coupable et condamné à la prison à vie. En 2003, les preuves d'ADN ont prouvé l'innocence de M. Willis ; il avait passé près de 22 ans en prison pour un crime qu'il n'a pas commis. (Site web d'Innocence Project)

* Bobby Joe Leaster

En 1970, Lévi Whiteside a été tué au cours d'une attaque à main armée d'un magasin de quartier. Bobby Joe, qui était en route pour visiter sa famille et était sur un coin de rue près du magasin, portait des vêtements qui correspondaient à des descriptions de témoin oculaire de la personne qui a tué Levi. Bobby Joe a été appréhendé et présenté devant la veuve de la victime, qui était aussi victime de l'attaque à main armée et avait vu l'agresseur. Les policiers n'ont présenté que Bobby Joe, menottes aux mains et ont demandé « est-ce lui? » Elle l'a identifié et il s'est retrouvé en prison pendant 15 ans, jusqu'à ce qu'un autre témoin oculaire l'a libéré. (Mourer 2008, 1 - 2)

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Voir [[Causes of Wrongful Convictions/fr | Les causes des condamnations injustifiées]]

{{Languages|Eyewitness Misidentification}}

== Notes ==
<references/>

Eyewitness Misidentification/fr

2011-04-13T12:48:12Z

Acboudreault:

'''<big><big><big>L'erreur d'identification par le témoin oculaire</big></big></big>'''

== Contexte ==

L'erreur d'identification par le témoin oculaire est la principale source des condamnations injustifiées aux États-Unis. L'erreur d'identification par témoin oculaire a joué un rôle dans plus de 75 % des condamnations annulées suivant des tests d'ADN.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>
De 1989 à 2007, plus de 200 Américains ont été prouvé innocents par la preuve d'ADN. De ce nombre, environ la moitié avait déjà été condamné à mort.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 174 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref> Pourtant, des preuves d'ADN ne sont disponibles que dans environ 10 % des cas, ce qui fait que la prolifération des erreurs d'identification par témoin oculaire soit un grave problème qui contribue à des condamnations injustifiées.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

Le phénomène des erreurs d'identification par témoin oculaire contient également une dimension raciale : 55% des exonérations en cas d'agression sexuelle ou d'assassination impliquent des défendeurs afro-américains et des victimes blanches.<ref>Medwed, David, "Anatomy of a Wrongful Conviction: Theoretical Implications and Practical Solutions" Villanova Law Review, Vol. 51, 2006, U of Utah Legal Studies Paper No. 05-37.</ref>

Les dépositions des témoins oculaires ont tendance à être convaincantes pour un juge et un jury. Une étude a révélé que 80 % des jurys croient le témoignage des témoins oculaires.<ref>Sarah Anne Mourer "Reforming Eyewitness Identification Procedures under the Fourth Amendment" Duke Journal of Constitutional Law and Public Policy, University of Miami Legal Studies Research Paper No. 2008-02,2008.</ref> Cependant, la recherche en sciences sociales au cours des 30 dernières années a prouvé que les identifications des témoins oculaires sont souvent inexactes.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref> La recherche a montré que l'esprit humain n'est pas comme un magnétoscope ; l'homme moyen ne peut pas prendre un instantané photographique de l'auteur dans son esprit. En outre, la possibilité de contamination de la mémoire est élevée tout au long du processus de collecte de preuves.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

== Les données ==

La difficulté dans l'étude de fausses convictions provient du fait que les fausses condamnations se font seulement connues lorsqu'elles sont renversés, de sorte qu'il est impossible d'estimer combien de condamnations erronées il y a en tout. Les exonérations ne représentent que 2 % de tous les cas de viol et assassination.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 173 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref> Entre 1989 et 2003, une erreur d'identification par témoin oculaire a été la cause d'erreur dans 50 % des cas d'assassination exonérés et 88 % des cas de viol exonérés.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 186 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref>

== La mémoire et la suggestion ==

Les psychologues et chercheurs en sciences du comportement ont trouvé que la mémoire est influencée par le conditionnement d'un observateur. Le temps est également un élément important. Les psychologues décrivent l'influence du temps qui passe en termes d'un effet d'aiguisage et de nivellement ; au fil du temps, les aspects critiques de la situation rappelée sont exagérées ou aiguisées. En même temps, la capacité de la mémoire de se souvenir des aspects considérés moins essentiels diminue (le nivellement). Par exemple, un témoin oculaire peut se souvenir d'une arme utilisée au cours d'une attaque armée dans un magasin plus précisement que la personne qui la manie.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

Un autre facteur important qui influence la mémoire est la suggestion fournie par la police tout au long du processus d'identification. La suggestion peut être créée intentionnellement ou non.<ref>Site web du Center for Criminal Justice Advocacy [http://criminaldefense.homestead.com/eyewitnessmisidentification.html]</ref> Selon une étude de l'exactitude des témoins oculaires, les participants à l'étude qui ont reçu de la confirmation (c'est-à-dire des rémarques qui suggéraient que leur identification était correcte) ont déclaré avoir une image plus claire du visage du coupable, être sûrs de leur description, et être plus disposés à témoigner.<ref>Ann Bradfield, Gary Wells and Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.</ref>

== Les variables ==

Les variables qui contribuent à des erreurs d'identification par témoin oculaire sont divisés en deux catégories :

1) '''Les variables d'estimateur :'''
Les variables qui ne peuvent pas être contrôlés par le système de justice pénale.

Les exemples comprennent :
*L'éclairage pendant l'événement
*La distance entre le témoin oculaire et l'agresseur
*La race de l'agresseur
*La présence d'une arme
*Le degré de stress et de traumatismes subis par le témoin oculaire

2) '''Les variables des systèmes :'''

Les variables qui peuvent et doivent être contrôlées par le système de justice pénale.

Les exemples comprennent :
*La manière dont les enquêteurs accédent les informations des témoins oculaires
**Type de [[Showups, Lineups, and Photo Arrays | Parades d'identification ou Séances de photo]]
**Sélection de personnes pour une parade d'identification
**La manière dont la parade d'identification est administrée
**Les instructions aux témoins oculaires avant l'identification
**La communication avec les témoins oculaires après l'identification

== La politique ==

Il n'y a actuellement aucunes politiques gouvernementales pour réformer les erreurs d'identification par témoin oculaire. Cependant, les avocats, les juges, et les fonctionnaires de police sont au courant des problèmes systémiques avec l'erreur d'identification par témoin oculaire.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, Forthcoming, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref> En 1999, le département américain de la Justice (DOJ) a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois. » Le rapport fournit un guide pour la normalisation d'identification par témoin oculaire pour minimiser les erreurs. Le ministère de la Justice soutient une approche méthodique et fournit des conseils à chaque étape de l'enquête, de l'entretien initial du témoin jusqu'aux instructions données au témoin pendant les parades d'identification.<ref>Le site web de l'Institut national de la justice du Département américain de la Justice : Eyewitness Evidence: A Guide for Law Enforcement [http://www.ncjrs.gov/pdffiles1/nij/178240.pdf]</ref>

Certains États ont entrepris des programmes de réforme, même si le processus est limité aux futures identifications. Par exemple, les programmes de réforme ont commencé dans le New Jersey, la Caroline du Nord, et le Wisconsin. En outre, quelques villes ont commencé à appliquer la réforme : Boston, MA, Minneapolis, MN, et Virginia Beach, VA.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

== Les solutions ==

Les mesures de réforme encouragent généralement une plus grande diligence par les agents de police :

* '''Donner des instructions au témoin :''' Il est important de souligner qu'il est possible que le suspect n'apparaîsse pas dans la parade d'identification. L'agent de police devrait décourager le témoin de deviner en cas de doute.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

* '''La composition de la parade d'identification :''' Pour la parade d'identification, les responsables devraient utiliser cinq personnes ou plus qui correspondent à la description générale du suspect afin de s'assurer qu'une personne ne se démarque pas comme différente. Par exemple, la personne ne doit pas être le seul de sa race ou le seul à avoir les poils du visage. En outre, le même suspect ne devrait pas apparaître dans plusieurs parades d'identification.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

* '''L'exposition séquentielle vs l'exposition simultanée :''' Les experts suggèrent qu'au cours d'une séance de photo, les images soient montrée au témoin successivement et non simultanément. Le problème avec l'exposition simultanée est qu'un témoin a tendance à exercer un jugement relatif à ce que ''ressemble le plus'' à leur image du suspect. Actuellement, l'exposition séquentielle est obligatoire seulement au New Jersey et en Caroline du Nord.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, à paraître, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref>

* '''Parade d'identification à l'aveugle :''' La parade d'identification devrait être menée par un agent de police autre que le détective du cas. De cette façon, l'agent qui effectue la parade d'identification ne peut pas distinguer entre le suspect et les autres individus et ne peut pas, intentionnellement ou non, indiquer l'identité du suspect.<ref>Fisher, Stanley "Eyewitness Misidentification Reform in Massachusetts", Working Paper Series, Public Law & Legal Theory Working Paper No. 07, 2007.</ref>

* '''Déclaration de confiance :''' Immédiatement après la parade d'identification, la personne qui l'effectue doit obtenir une déclaration sur le niveau de certitude du témoin oculaire. Le timing est extrêmement important. Un témoin oculaire a tendance à devenir plus sûr après avoir été informé par la police et les procureurs.<ref>Ann Bradfield, Gary Wells et Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.</ref>

*'''Les compte-rendus :''' Les enquêteurs doivent maintenir un compte-rendu clair de chaque parade d'identification, pas seulement celle qui a mené à l'identification d'un suspect. En outre, l'identification doit être enregistrée à chaque fois si possible. L'enregistrement est à l'avantage à la fois de la défense et de l'accusation. En cas de faute professionnelle, la défense a de la preuve visuelle. D'autre part, la poursuite peut montrer au jury que les procédures étaient légitimes et honnêtes.

== Les considérations pratiques ==

'''Employer un témoin expert :''' Un témoignage d'expert peut être utilisé pour discréditer un témoin oculaire.

'''La motion de réprimer :''' L'accusation ne poursuivra probablement pas un cas dans lequel le témoin oculaire est incertain, mais s'il y a des facteurs atténuants, la défense peut présenter une
« motion visant à réprimer » des informations venant de l'identification et exclure la déposition du témoin oculaire. ''Neil v. Biggers'' (1972) décrit les normes pour accorder une motion visant à réprimer. Ces facteurs comprennent :
*1) L'occasion du témoin de voir le criminel au moment du crime
*2) Le degré de tension du témoin
*3) La précision de la description du criminel préalable par le témoin
*4) Le niveau de certitude démontrée par le témoin au cours de l'identification
*5) La durée de temps entre le crime et l'identification

'''La preparation du client :''' Si le client est invité à participer à une parade d'identification, il est important de lui donner des instructions de coopérer et éviter tout comportement odieux. Le manque de coopération peut être utilisé contre le client au procès. Le défenseur devrait chercher à savoir comment les parades d'identification se passent dans la région et expliquer le processus au client. En outre, le défenseur doit conseiller son client de ne pas parler aux autres membres de la parade d'identification.

'''Présence à la parade d'identification :''' Le défenseur doit assister à la parade d'identification chaque fois que possible. L'Institut national de la Justice a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois » qui décrit les pratiques de parade d'identification équitables. En général, le défenseur doit rester passif au cours de la parade d'identification, et s'il détermine que des mesures sont nécessaires, il doit être autoritaire, mais déférent.
*''Rôle passif :'' Le défenseur doit documenter toutes les procédures pour l'utilisation pendant le procès. Idéalement, le défenseur doit apporter une petite caméra vidéo et être accompagné d'une tierce partie impartiale qui peut apparaître devant le tribunal si nécessaire.
*''Role actif :'' Si le défenseur estime qu'il est dans le meilleur intérêt du client d'intervenir, le défenseur doit déposer une « motion de meilleures pratiques ».

== Conseils pour le procès ==

'''Le contre-interrogatoire de la preuve par témoin oculaire :''' Les questions que la défense devrait étudier au cours de la préparation du procès :
*Quels sont les éléments de l'identification que vous (le défenseur) souhaitez présenter au jury ?
*Quelles instructions désirez-vous que les membres du jury reçoivent quant à l'identification ?
*Est-ce que vous comptez sur le contre-interrogatoire du témoin oculaire pour établir une affirmation d'erreur d'identification ? Allez-vous introduire des preuves d'expert sur les facteurs qui ont une influence sur l'identification ? Ou les deux ?
*Le processus d'identification a-t-il été documenté ? Et avez-vous accès aux enregistrements / documents ?
*Quelles recherches superflues affecteront positivement ou négativement l'impact de l'identification par témoin oculaire ?

'''Déclaration d'ouverture :''' La déclaration d'ouverture est la première occasion de la défense d'argumenter dans une manière « vous entendrez aujourd'hui » pour l'erreur d'identification par témoin oculaire. Si le défenseur compte attaquer la légitimité de l'identification du suspect, le défenser doit affirmer que soit le témoin oculaire ment ou se trompe. La défense devrait être prête à présenter des preuves en ce qui concerne le motif du témoin, si elle affirme que le témoin ment. Dans la majorité des cas, le défenseur devrait affirmer que le témoin s'est tout simplement trompé et démontrer des écarts.

'''Les instructions au jury :''' La défense devrait rédiger des instructions équitables et équilibrées pour le jury en matière d'identification du témoin. Si le juge de première instance refuse les instructions de la défense, demandez au juge de donner ses propres instructions au sujet de l'identification. Si le défenseur estime qu'une partie des instructions est injuste, la défense devrait officiellement protester.

'''Le doute raisonnable :''' L'erreur d'identification par témoin oculaire est un argument en faveur de tout doute raisonnable puisque la défense conteste qu'il y ait au moins un doute raisonnable que le crime n'a pas été commis par le défendeur. Pour réussir sur le doute raisonnable, la défense devrait se concentrer sur l'affaiblissement de la crédibilité de l'identification. Des facteurs à explorer :
* Le témoin oculaire a-t-il eu du contact avec l'auteur présumé avant l'infraction ?
* Combien de temps a duré l'incident ? Est-ce que le témoin oculaire avait suffisament de temps pour identifier l'auteur ?
* Le témoin oculaire et l'auteur avaient-ils deux ethnicités différentes ?
* À quelle distance était le témoin oculaire de l'auteur lors de l'incident ?
* Quelles étaient les conditions ? Était-il jour ou nuit, y avait-il de la lumière ou est-ce que c'était sombre, est-ce que le ciel était couvert ou ensoleillé, etc. ?
* Est-ce que le témoin oculaire a une déficience visuelle ?
* L'auteur a-t-il utilisé une arme mortelle qui peut avoir distrait le témoin lors de l'incident ?
* Le témoin oculaire a-t-il changé la description de l'auteur à tout moment ?
* Comment s'est déroulé le processus d'identification : parade d'identification, carnet de photos de visages, séance de photos, etc. ?
* Combien de temps s'est écoulé entre l'incident et l'identification ?
* L'auteur était-il sous un déguisement ?
* L'auteur avait-il des caractéristiques identifiantes ?
* Votre client a-t-il des traits distinctifs que l'auteur n'avait pas ?
* Votre client a-t-il eu du contact avec le témoin avant / après l'événement qui aurait pu amener le témoin à confondre votre client avec l'auteur ?
* Les enquêteurs ont-ils fait ou dit quoi que ce soit pour influencer l'identification par témoin oculaire ?

== Études de cas ==

* Shawn Massey

Massey a passé 12 ans en prison à cause d'une fausse identification par témoin oculaire. Au moment de l'identification, plusieurs photos ont été montrées au témoin et le témoin a fait remarquer une ressemblance entre Massey et l'auteur. Toutefois, elle a également dit aux enquêteurs que Massey n'avait pas les mêmes cheveux, sa peau était beaucoup plus claire, et il pesait beaucoup moins que l'auteur. Ces informations n'ont pas été données au défenseur de Massey et n'ont pas été mises en évidence lors du procès. La défense a appris ces informations plusieurs années plus tard lorsque Massey a finalement été libéré. Heureusement, le témoin coopérait avec les enquêteurs. Ce cas démontre l'importance des enquêtes par l'avocat de la défense pendant le processus d'identification. (Innocence Project Duke Law)

* Calvin Willis

En 1982, trois jeunes filles dormaient seules dans une maison à Shreveport, en Louisiane, quand un homme avec des bottes de cow-boy est entré dans la maison et a violé la fille aînée, qui avait 10 ans. Lorsque la police a ouvert l'enquête, les trois filles se rappelaient différemment de l'incident. En outre, un rapport de police a déclaré que la victime n'a pas vu la police. Un autre rapport a indiqué que la victime a identifié son agresseur comme Calvin Willis. La jeune fille a témoigné que l'on lui a montré une série de photos et lui a demandé de choisir Willis, qui a été reconnu coupable et condamné à la prison à vie. En 2003, les preuves d'ADN ont prouvé l'innocence de M. Willis ; il avait passé près de 22 ans en prison pour un crime qu'il n'a pas commis. (Site web d'Innocence Project)

* Bobby Joe Leaster

En 1970, Lévi Whiteside a été tué au cours d'une attaque à main armée d'un magasin de quartier. Bobby Joe, qui était en route pour visiter sa famille et était sur un coin de rue près du magasin, portait des vêtements qui correspondaient à des descriptions de témoin oculaire de la personne qui a tué Levi. Bobby Joe a été appréhendé et présenté devant la veuve de la victime, qui était aussi victime de l'attaque à main armée et avait vu l'agresseur. Les policiers n'ont présenté que Bobby Joe, menottes aux mains et ont demandé « est-ce lui? » Elle l'a identifié et il s'est retrouvé en prison pendant 15 ans, jusqu'à ce qu'un autre témoin oculaire l'a libéré. (Mourer 2008, 1 - 2)

----
Voir [[Causes of Wrongful Convictions/fr | Les causes des condamnations injustifiées]]

{{Languages|Eyewitness Misidentification}}

== Notes ==
<references/>

Eyewitness Misidentification/fr

2011-04-13T12:47:20Z

Acboudreault: /* Contexte */

'''<big><big><big>L'erreur d'identification par témoin oculaire</big></big></big>'''

== Contexte ==

L'erreur d'identification par le témoin oculaire est la principale source des condamnations injustifiées aux États-Unis. L'erreur d'identification par témoin oculaire a joué un rôle dans plus de 75 % des condamnations annulées suivant des tests d'ADN.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>
De 1989 à 2007, plus de 200 Américains ont été prouvé innocents par la preuve d'ADN. De ce nombre, environ la moitié avait déjà été condamné à mort.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 174 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref> Pourtant, des preuves d'ADN ne sont disponibles que dans environ 10 % des cas, ce qui fait que la prolifération des erreurs d'identification par témoin oculaire soit un grave problème qui contribue à des condamnations injustifiées.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

Le phénomène des erreurs d'identification par témoin oculaire contient également une dimension raciale : 55% des exonérations en cas d'agression sexuelle ou d'assassination impliquent des défendeurs afro-américains et des victimes blanches.<ref>Medwed, David, "Anatomy of a Wrongful Conviction: Theoretical Implications and Practical Solutions" Villanova Law Review, Vol. 51, 2006, U of Utah Legal Studies Paper No. 05-37.</ref>

Les dépositions des témoins oculaires ont tendance à être convaincantes pour un juge et un jury. Une étude a révélé que 80 % des jurys croient le témoignage des témoins oculaires.<ref>Sarah Anne Mourer "Reforming Eyewitness Identification Procedures under the Fourth Amendment" Duke Journal of Constitutional Law and Public Policy, University of Miami Legal Studies Research Paper No. 2008-02,2008.</ref> Cependant, la recherche en sciences sociales au cours des 30 dernières années a prouvé que les identifications des témoins oculaires sont souvent inexactes.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref> La recherche a montré que l'esprit humain n'est pas comme un magnétoscope ; l'homme moyen ne peut pas prendre un instantané photographique de l'auteur dans son esprit. En outre, la possibilité de contamination de la mémoire est élevée tout au long du processus de collecte de preuves.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

== Les données ==

La difficulté dans l'étude de fausses convictions provient du fait que les fausses condamnations se font seulement connues lorsqu'elles sont renversés, de sorte qu'il est impossible d'estimer combien de condamnations erronées il y a en tout. Les exonérations ne représentent que 2 % de tous les cas de viol et assassination.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 173 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref> Entre 1989 et 2003, une erreur d'identification par témoin oculaire a été la cause d'erreur dans 50 % des cas d'assassination exonérés et 88 % des cas de viol exonérés.<ref>Gross, Samuel R. "Convicting the Innocent", Annual Review of Law and Social Science, Vol. 4: 173-192, 186 (Date de publication du volume décembre 2008).</ref>

== La mémoire et la suggestion ==

Les psychologues et chercheurs en sciences du comportement ont trouvé que la mémoire est influencée par le conditionnement d'un observateur. Le temps est également un élément important. Les psychologues décrivent l'influence du temps qui passe en termes d'un effet d'aiguisage et de nivellement ; au fil du temps, les aspects critiques de la situation rappelée sont exagérées ou aiguisées. En même temps, la capacité de la mémoire de se souvenir des aspects considérés moins essentiels diminue (le nivellement). Par exemple, un témoin oculaire peut se souvenir d'une arme utilisée au cours d'une attaque armée dans un magasin plus précisement que la personne qui la manie.<ref>Le site web d'Innocence Project : [http://www.innocenceproject.org/understand/Eyewitness-Misidentification.php]</ref>

Un autre facteur important qui influence la mémoire est la suggestion fournie par la police tout au long du processus d'identification. La suggestion peut être créée intentionnellement ou non.<ref>Site web du Center for Criminal Justice Advocacy [http://criminaldefense.homestead.com/eyewitnessmisidentification.html]</ref> Selon une étude de l'exactitude des témoins oculaires, les participants à l'étude qui ont reçu de la confirmation (c'est-à-dire des rémarques qui suggéraient que leur identification était correcte) ont déclaré avoir une image plus claire du visage du coupable, être sûrs de leur description, et être plus disposés à témoigner.<ref>Ann Bradfield, Gary Wells and Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.</ref>

== Les variables ==

Les variables qui contribuent à des erreurs d'identification par témoin oculaire sont divisés en deux catégories :

1) '''Les variables d'estimateur :'''
Les variables qui ne peuvent pas être contrôlés par le système de justice pénale.

Les exemples comprennent :
*L'éclairage pendant l'événement
*La distance entre le témoin oculaire et l'agresseur
*La race de l'agresseur
*La présence d'une arme
*Le degré de stress et de traumatismes subis par le témoin oculaire

2) '''Les variables des systèmes :'''

Les variables qui peuvent et doivent être contrôlées par le système de justice pénale.

Les exemples comprennent :
*La manière dont les enquêteurs accédent les informations des témoins oculaires
**Type de [[Showups, Lineups, and Photo Arrays | Parades d'identification ou Séances de photo]]
**Sélection de personnes pour une parade d'identification
**La manière dont la parade d'identification est administrée
**Les instructions aux témoins oculaires avant l'identification
**La communication avec les témoins oculaires après l'identification

== La politique ==

Il n'y a actuellement aucunes politiques gouvernementales pour réformer les erreurs d'identification par témoin oculaire. Cependant, les avocats, les juges, et les fonctionnaires de police sont au courant des problèmes systémiques avec l'erreur d'identification par témoin oculaire.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, Forthcoming, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref> En 1999, le département américain de la Justice (DOJ) a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois. » Le rapport fournit un guide pour la normalisation d'identification par témoin oculaire pour minimiser les erreurs. Le ministère de la Justice soutient une approche méthodique et fournit des conseils à chaque étape de l'enquête, de l'entretien initial du témoin jusqu'aux instructions données au témoin pendant les parades d'identification.<ref>Le site web de l'Institut national de la justice du Département américain de la Justice : Eyewitness Evidence: A Guide for Law Enforcement [http://www.ncjrs.gov/pdffiles1/nij/178240.pdf]</ref>

Certains États ont entrepris des programmes de réforme, même si le processus est limité aux futures identifications. Par exemple, les programmes de réforme ont commencé dans le New Jersey, la Caroline du Nord, et le Wisconsin. En outre, quelques villes ont commencé à appliquer la réforme : Boston, MA, Minneapolis, MN, et Virginia Beach, VA.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

== Les solutions ==

Les mesures de réforme encouragent généralement une plus grande diligence par les agents de police :

* '''Donner des instructions au témoin :''' Il est important de souligner qu'il est possible que le suspect n'apparaîsse pas dans la parade d'identification. L'agent de police devrait décourager le témoin de deviner en cas de doute.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

* '''La composition de la parade d'identification :''' Pour la parade d'identification, les responsables devraient utiliser cinq personnes ou plus qui correspondent à la description générale du suspect afin de s'assurer qu'une personne ne se démarque pas comme différente. Par exemple, la personne ne doit pas être le seul de sa race ou le seul à avoir les poils du visage. En outre, le même suspect ne devrait pas apparaître dans plusieurs parades d'identification.<ref>Le site web de la fondation pour le journalisme Niemen à l'Université Harvard [http://niemanwatchdog.org/index.cfm?fuseaction=ask_this.view&askthisid=0028]</ref>

* '''L'exposition séquentielle vs l'exposition simultanée :''' Les experts suggèrent qu'au cours d'une séance de photo, les images soient montrée au témoin successivement et non simultanément. Le problème avec l'exposition simultanée est qu'un témoin a tendance à exercer un jugement relatif à ce que ''ressemble le plus'' à leur image du suspect. Actuellement, l'exposition séquentielle est obligatoire seulement au New Jersey et en Caroline du Nord.<ref>Sandra Guerra Thompson, "Judicial Blindness to Eyewitness Misidentification", Marquette Law Review, à paraître, U of Houston Law Center No. 2009-A-35.</ref>

* '''Parade d'identification à l'aveugle :''' La parade d'identification devrait être menée par un agent de police autre que le détective du cas. De cette façon, l'agent qui effectue la parade d'identification ne peut pas distinguer entre le suspect et les autres individus et ne peut pas, intentionnellement ou non, indiquer l'identité du suspect.<ref>Fisher, Stanley "Eyewitness Misidentification Reform in Massachusetts", Working Paper Series, Public Law & Legal Theory Working Paper No. 07, 2007.</ref>

* '''Déclaration de confiance :''' Immédiatement après la parade d'identification, la personne qui l'effectue doit obtenir une déclaration sur le niveau de certitude du témoin oculaire. Le timing est extrêmement important. Un témoin oculaire a tendance à devenir plus sûr après avoir été informé par la police et les procureurs.<ref>Ann Bradfield, Gary Wells et Elizabeth Olson, "The Damaging Effect of Confirming Feedback on the Relationship Between Eyewitness Certainty and Identification Accuracy" Journal of Applied Psychology Vol. 87, No. 1, Pg. 216, 2002.</ref>

*'''Les compte-rendus :''' Les enquêteurs doivent maintenir un compte-rendu clair de chaque parade d'identification, pas seulement celle qui a mené à l'identification d'un suspect. En outre, l'identification doit être enregistrée à chaque fois si possible. L'enregistrement est à l'avantage à la fois de la défense et de l'accusation. En cas de faute professionnelle, la défense a de la preuve visuelle. D'autre part, la poursuite peut montrer au jury que les procédures étaient légitimes et honnêtes.

== Les considérations pratiques ==

'''Employer un témoin expert :''' Un témoignage d'expert peut être utilisé pour discréditer un témoin oculaire.

'''La motion de réprimer :''' L'accusation ne poursuivra probablement pas un cas dans lequel le témoin oculaire est incertain, mais s'il y a des facteurs atténuants, la défense peut présenter une
« motion visant à réprimer » des informations venant de l'identification et exclure la déposition du témoin oculaire. ''Neil v. Biggers'' (1972) décrit les normes pour accorder une motion visant à réprimer. Ces facteurs comprennent :
*1) L'occasion du témoin de voir le criminel au moment du crime
*2) Le degré de tension du témoin
*3) La précision de la description du criminel préalable par le témoin
*4) Le niveau de certitude démontrée par le témoin au cours de l'identification
*5) La durée de temps entre le crime et l'identification

'''La preparation du client :''' Si le client est invité à participer à une parade d'identification, il est important de lui donner des instructions de coopérer et éviter tout comportement odieux. Le manque de coopération peut être utilisé contre le client au procès. Le défenseur devrait chercher à savoir comment les parades d'identification se passent dans la région et expliquer le processus au client. En outre, le défenseur doit conseiller son client de ne pas parler aux autres membres de la parade d'identification.

'''Présence à la parade d'identification :''' Le défenseur doit assister à la parade d'identification chaque fois que possible. L'Institut national de la Justice a publié un rapport (en anglais) intitulé « Le témoignage oculaire : Un guide pour l'application des lois » qui décrit les pratiques de parade d'identification équitables. En général, le défenseur doit rester passif au cours de la parade d'identification, et s'il détermine que des mesures sont nécessaires, il doit être autoritaire, mais déférent.
*''Rôle passif :'' Le défenseur doit documenter toutes les procédures pour l'utilisation pendant le procès. Idéalement, le défenseur doit apporter une petite caméra vidéo et être accompagné d'une tierce partie impartiale qui peut apparaître devant le tribunal si nécessaire.
*''Role actif :'' Si le défenseur estime qu'il est dans le meilleur intérêt du client d'intervenir, le défenseur doit déposer une « motion de meilleures pratiques ».

== Conseils pour le procès ==

'''Le contre-interrogatoire de la preuve par témoin oculaire :''' Les questions que la défense devrait étudier au cours de la préparation du procès :
*Quels sont les éléments de l'identification que vous (le défenseur) souhaitez présenter au jury ?
*Quelles instructions désirez-vous que les membres du jury reçoivent quant à l'identification ?
*Est-ce que vous comptez sur le contre-interrogatoire du témoin oculaire pour établir une affirmation d'erreur d'identification ? Allez-vous introduire des preuves d'expert sur les facteurs qui ont une influence sur l'identification ? Ou les deux ?
*Le processus d'identification a-t-il été documenté ? Et avez-vous accès aux enregistrements / documents ?
*Quelles recherches superflues affecteront positivement ou négativement l'impact de l'identification par témoin oculaire ?

'''Déclaration d'ouverture :''' La déclaration d'ouverture est la première occasion de la défense d'argumenter dans une manière « vous entendrez aujourd'hui » pour l'erreur d'identification par témoin oculaire. Si le défenseur compte attaquer la légitimité de l'identification du suspect, le défenser doit affirmer que soit le témoin oculaire ment ou se trompe. La défense devrait être prête à présenter des preuves en ce qui concerne le motif du témoin, si elle affirme que le témoin ment. Dans la majorité des cas, le défenseur devrait affirmer que le témoin s'est tout simplement trompé et démontrer des écarts.

'''Les instructions au jury :''' La défense devrait rédiger des instructions équitables et équilibrées pour le jury en matière d'identification du témoin. Si le juge de première instance refuse les instructions de la défense, demandez au juge de donner ses propres instructions au sujet de l'identification. Si le défenseur estime qu'une partie des instructions est injuste, la défense devrait officiellement protester.

'''Le doute raisonnable :''' L'erreur d'identification par témoin oculaire est un argument en faveur de tout doute raisonnable puisque la défense conteste qu'il y ait au moins un doute raisonnable que le crime n'a pas été commis par le défendeur. Pour réussir sur le doute raisonnable, la défense devrait se concentrer sur l'affaiblissement de la crédibilité de l'identification. Des facteurs à explorer :
* Le témoin oculaire a-t-il eu du contact avec l'auteur présumé avant l'infraction ?
* Combien de temps a duré l'incident ? Est-ce que le témoin oculaire avait suffisament de temps pour identifier l'auteur ?
* Le témoin oculaire et l'auteur avaient-ils deux ethnicités différentes ?
* À quelle distance était le témoin oculaire de l'auteur lors de l'incident ?
* Quelles étaient les conditions ? Était-il jour ou nuit, y avait-il de la lumière ou est-ce que c'était sombre, est-ce que le ciel était couvert ou ensoleillé, etc. ?
* Est-ce que le témoin oculaire a une déficience visuelle ?
* L'auteur a-t-il utilisé une arme mortelle qui peut avoir distrait le témoin lors de l'incident ?
* Le témoin oculaire a-t-il changé la description de l'auteur à tout moment ?
* Comment s'est déroulé le processus d'identification : parade d'identification, carnet de photos de visages, séance de photos, etc. ?
* Combien de temps s'est écoulé entre l'incident et l'identification ?
* L'auteur était-il sous un déguisement ?
* L'auteur avait-il des caractéristiques identifiantes ?
* Votre client a-t-il des traits distinctifs que l'auteur n'avait pas ?
* Votre client a-t-il eu du contact avec le témoin avant / après l'événement qui aurait pu amener le témoin à confondre votre client avec l'auteur ?
* Les enquêteurs ont-ils fait ou dit quoi que ce soit pour influencer l'identification par témoin oculaire ?

== Études de cas ==

* Shawn Massey

Massey a passé 12 ans en prison à cause d'une fausse identification par témoin oculaire. Au moment de l'identification, plusieurs photos ont été montrées au témoin et le témoin a fait remarquer une ressemblance entre Massey et l'auteur. Toutefois, elle a également dit aux enquêteurs que Massey n'avait pas les mêmes cheveux, sa peau était beaucoup plus claire, et il pesait beaucoup moins que l'auteur. Ces informations n'ont pas été données au défenseur de Massey et n'ont pas été mises en évidence lors du procès. La défense a appris ces informations plusieurs années plus tard lorsque Massey a finalement été libéré. Heureusement, le témoin coopérait avec les enquêteurs. Ce cas démontre l'importance des enquêtes par l'avocat de la défense pendant le processus d'identification. (Innocence Project Duke Law)

* Calvin Willis

En 1982, trois jeunes filles dormaient seules dans une maison à Shreveport, en Louisiane, quand un homme avec des bottes de cow-boy est entré dans la maison et a violé la fille aînée, qui avait 10 ans. Lorsque la police a ouvert l'enquête, les trois filles se rappelaient différemment de l'incident. En outre, un rapport de police a déclaré que la victime n'a pas vu la police. Un autre rapport a indiqué que la victime a identifié son agresseur comme Calvin Willis. La jeune fille a témoigné que l'on lui a montré une série de photos et lui a demandé de choisir Willis, qui a été reconnu coupable et condamné à la prison à vie. En 2003, les preuves d'ADN ont prouvé l'innocence de M. Willis ; il avait passé près de 22 ans en prison pour un crime qu'il n'a pas commis. (Site web d'Innocence Project)

* Bobby Joe Leaster

En 1970, Lévi Whiteside a été tué au cours d'une attaque à main armée d'un magasin de quartier. Bobby Joe, qui était en route pour visiter sa famille et était sur un coin de rue près du magasin, portait des vêtements qui correspondaient à des descriptions de témoin oculaire de la personne qui a tué Levi. Bobby Joe a été appréhendé et présenté devant la veuve de la victime, qui était aussi victime de l'attaque à main armée et avait vu l'agresseur. Les policiers n'ont présenté que Bobby Joe, menottes aux mains et ont demandé « est-ce lui? » Elle l'a identifié et il s'est retrouvé en prison pendant 15 ans, jusqu'à ce qu'un autre témoin oculaire l'a libéré. (Mourer 2008, 1 - 2)

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Voir [[Causes of Wrongful Convictions/fr | Les causes des condamnations injustifiées]]

{{Languages|Eyewitness Misidentification}}

== Notes ==
<references/>